	Page principale - Programme des pratiques équitables d'étiquetage
	Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments 2003
-	Table des matières
-	Préface
-	Chapitre 1 - Introduction
-	Chapitre 2 - Exigences fondamentales concernant l’étiquetage
-	Chapitre 3 - Directives relatives à la publicité
-	Chapitre 4 - Allégations concernant la composition, la qualité, la quantité et l’origine
-	Chapitre 5 - Étiquetage nutritionnel
-	Chapitre 6 - Les éléments figurant dans le tableau de la valeur nutritive
-	Chapitre 7 - Allégation concernant la valeur nutritive
-	Chapitre 8 - Allégations relatives à la santé
-	Chapitre 9 - Renseignements supplémentaires sur les exigences particulières à certains aliments
-	Chapitre 10 - Guide d’étiquetage des boissons alcoolisées
-	Chapitre 11 - Guide d’étiquetage des fruits et des légumes transformés
-	Chapitre 12 - Guide d’étiquetage du miel
-	Chapitre 13 - Guide d’étiquetage des produits de l’érable
-	Chapitre 14 - Produits de viande et de volaille
-	Chapitre 15 - Poisson et produits du poisson
-	Glossaire
	Personnes - ressources

Aliments > Étiquetage > Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments > Chapitre 13

Chapitre 13 - Guide d'étiquetage des produits de l'érable

Version imprimable en format PDF: Chapitre 13

Table des matières

Introduction
	Exportation
	Importation et commerce interprovincial
13.1	Nom usuel
		13.1.1	Emplacement sur l'étiquette
		13.1.2	Caractères d'imprimerie
		13.1.3	Langue
		13.1.4	Liste des ingrédients
13.2	Déclaration de la quantité nette
		13.2.1	Emplacement sur l'étiquette
		13.2.2	Caractères d'imprimerie
		13.2.3	Langue
13.3	Catégorie de sirop d'érable
		13.3.1	Sirop d'érable canadien
		13.3.2	Sirop d'érable importé
		13.3.3	Emplacement sur l'étiquette
		13.3.4	Caractères d'imprimerie
		13.3.5	Langue
13.4	Couleur du sirop d'érable
		13.4.1	Emplacement sur l'étiquette
		13.4.2	Caractères d'imprimerie
		13.4.3	Langue
13.5	Nom et adresse
		13.5.1	Emplacement sur l'étiquette
		13.5.2	Caractères d'imprimerie
		13.5.3	Langue
13.6	Numéro d'agrément
		13.6.1	Déclaration
		13.6.2	Emplacement sur l'étiquette
		13.6.3	Caractères d'imprimerie
13.7	Pays d'origine
		13.7.1	Emplacement sur l'étiquette
		13.7.2	Caractères d'imprimerie
		13.7.3	Langue
13.8	Contenants normalisés pour le sirop d'érable et le sucre d'érable
13.9	Étiquetage nutritionnel
13.10	Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs et à la santé reliées au regime alimentaire
13.11	Étiquetage des contenants d'expédition et des gros contenants
		13.11.1	Commerce interprovincial
		13.11.2	Autorisation d'importation
		13.11.3	Contenants d'expédition
13.12	Exportation
13.13	Succédanés
		13.13.1	Liste des ingrédients
		13.13.2	Réglementation provinciale sur les succédanés
13.14	Exemptions pour les envois non commerciaux
13.15	Allégations relatives à l’absence d’ingrédients ou au non-ajout et de produits chimiques interdits
13.16	Sirop d’érable additionné d’éléments nutritifs
Résumé des exigences relatives à l’étiquetage du sirop d’érable
			Tableau 13-1
Résumé des exigences relatives à l'étiquetage des produits de l'érable
			Tableau 13-2

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