Chapitre 2 - Exigences fondamentales concernant l'étiquetage

Table des matières

2.1	Définitions
2.2	Exigences générales concernant l'étiquetage
2.3	Aliments devant porter une étiquette
2.4	Exigences en matière de bilinguisme
2.5	Nom usuel
		2.5.1	Abréviations
2.6	Quantité nette
		2.6.1	Hauteur minimale prescrite pour les caractères dans la déclaration de la quantité nette
		2.6.2	Unités de mesure canadiennes
		2.6.3	Unités de mesure canadiennes par rapport aux unités de mesure américaines
2.7	Nom et adresse
2.8	Liste des ingrédients
		2.8.1	Nom usuel des ingrédients
		2.8.2	Déclaration des constituants
		2.8.3	Déclaration des adjuvants de traitement
			Adjuvants de traitement Tableau 2-1
2.9	Tableau de la valeur nutritive
2.10	Arômes artificiels
2.11	Date limite de conservation
		2.11.1	Aliments emballés ailleurs que dans un établissement de détail
		2.11.2	Aliments emballés dans un établissement de détail
2.12	Décongelé
2.13	Emballages normalisés
		2.13.1	Formats de contenant pour le vin, les sirops et le beurre d'arachide
2.14	Autres renseignements obligatoires
		2.14.1	Irradiation des aliments
			Aliments irradiés dont la vente est permise au Canada Tableau 2-2
2.15	Étiquettes des contenants d'expédition
2.16	Aliments faisant l'objet d'un produit d'essai
2.17	Lettre d'autorisation de mise en marché temporaire
2.18	Autorisation de mise en marché provisoire
Annexe 2-1			Noms usuels obligatoires pour les ingrédients et les constituants
Annexe 2-2			Noms de catégorie pour les ingrédients
Annexe 2-3			Ingrédients exemptés d'une déclaration des constituants
Annexe 2-4			Déclarations des constituants