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volaille > Manuel
des méthodes > Chapitre 7
Chapitre 7 Annexe J - INGRÉDIENTS ET CONSTITUANTS D'INGRÉDIENTS -
EXIGENCES D'ÉTIQUETAGE (Extrait du titre 1 du Règlement des aliments et drogues)
B.01.009. (1) Les constituants des ingrédients ou groupes
d'ingrédients énumérés dans le tableau du présent paragraphe n'ont pas à être
indiqués sur l'étiquette d'un produit.
TABLEAU |
| Article |
Ingrédient |
| 1. |
beurre |
| 2. |
margarine |
| 3. |
shortening |
| 4. |
saindoux |
| 5. |
saindoux de panne |
| 6. |
monoglycérides |
| 7. |
diglycérides |
| 8. |
riz |
| 9. |
amidons ou amidons modifiés |
| 10. |
pains régis par les normes de composition énoncées aux articles B.13.021 à
B.13.029 |
| 11. |
farine |
| 12. |
farine de soya |
| 13. |
farine Graham |
| 14. |
farine de blé entier |
| 15. |
Ievure artificielle (poudre à pâte) |
| 16. |
laits régis par les normes de composition énoncées aux articles B.08.003 à
B.08.027 |
| 17. |
base de gomme à mâcher |
| 18. |
agents édulcorants régis par les normes de composition énoncées aux articles
B.18.001 à B.18.018 |
| 19. |
cacao |
| 20. |
sel |
| 21. |
vinaigres régis par les normes de composition énoncées aux articles B.19.003 à
B.19.007 |
| 22. |
boissons alcooliques régies par les normes de composition énoncées aux articles
B.02.001 à B.02.136 |
| 23. |
fromage faisant l'objet d'une norme prévue au titre 8 et qui, dans un
produit préemballé, constitue au total moins de 10 pour cent de celui-ci |
| |
| 24. |
confitures, marmelades et gelées régies par les normes de composition énoncées aux
articles B.11.201 à B.11.241, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue
moins de 5 pour cent du produit préemballé |
| 25. |
olives, marinades, achards (relish) et raifort, lorsque la quantité totale
de ces ingrédients constitue moins de 10 pour cent du produit préemballé |
| 26. |
une ou plusieurs graisses ou huiles végétales ou animales faisant l'objet d'une
norme prévue au titre 9 et graisses ou huiles végétales ou animales hydrogénées,
modifiées ou interestérifiées, qui, dans un produit préemballé, constituent au total
moins de 15 pour cent de celui-ci |
| 27. |
viande, poisson, viande de volaille, sous-produit de viande ou de viande de volaille,
préparé ou conservé, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de
10 pour cent d'un produit préemballé qui est un aliment non normalisé |
| 28. |
pâte alimentaire qui ne contient aucun oeuf sous quelque forme que ce soit, ni aucune
farine autre que de la farine de blé |
| 29. |
culture bactérienne |
| 30. |
protéine végétale hydrolysée |
| 31. |
eau gazéifiée |
| 32. |
Iactosérum (petit-lait), poudre de lactosérum (petit-lait), lactosérum (petit-lait)
concentré, beurre de lactosérum (petit-lait) et huile de beurre de lactosérum
(petit-lait) |
| 33. |
culture de moisissures |
| 34. |
eau chlorée et eau fluorée |
| 35. |
gélatine |
| 36. |
chapelure de blé grillée utilisée dans ou comme liant ou agent de remplissage dans
ou sur un produit alimentaire |
(2) Sous réserve du paragraphe (3), lorsqu'une préparation ou un
mélange figurant au tableau du présent paragraphe est ajouté à un aliment, les
ingrédients et les constituants de la préparation ou du mélange n'ont pas à être
indiqués sur l'étiquette de l'aliment.
TABLEAU |
| Article |
Préparation ou mélange |
| 1. |
préparation de colorants alimentaires |
| 2. |
préparation aromatisante |
| 3. |
préparation aromatisante artificielle |
| 4. |
mélange d'épices |
| 5. |
assaisonnement ou mélange de fines herbes |
| 6. |
préparation vitaminée |
| 7. |
préparation minérale |
| 8. |
préparation d'additif alimentaire |
| 9 |
préparation de présure |
| 10. |
préparation de rehausseur de saveur |
| 11. |
préparation de levure pressée, sèche, active ou instantanée |
(3) Les ingrédients ou les constituants suivants d'une préparation ou
d'un mélange figurant au tableau du paragraphe (2) qui a été ajouté à un aliment
doivent figurer sous leur nom usuel dans la liste des ingrédients de l'aliment, comme
s'ils étaient des ingrédients de celui-ci:
- sel;
- acide glutamique ou ses sels;
- protéines végétales hydrolysées;
- aspartame;
- chlorure de potassium;
- les ingrédients ou les constituants qui remplissent une fonction dans l'aliment ou qui
ont un effet sur celui-ci.
(4) Malgré les paragraphes (1) et (2), les constituants suivants, lorsqu'ils sont
contenus dans un des ingrédients énumérés au tableau de ces paragraphes, doivent
figurer dans la liste des ingrédients :
- l'huile d'arachide;
- l'huile d'arachide hydrogénée ou partiellement hydrogénée;
- l'huile d'arachide modifiée.
B.Ol.O10 (1) Dans le présent article, «nom usuel» comprend un nom
indiqué dans la colonne II des tableaux du paragraphe (3).
(2) Un ingrédient ou constituant doit figurer dans la liste des ingrédients sous son
nom usuel.
(3) Aux fins du paragraphe (2), a) l'ingrédient ou constituant indiqué à l'un des
articles du tableau ci-après, dans la colonne I, doit figurer dans la liste
d'ingrédients sous le nom usuel indiqué à cet article, dans la colonne II :
TABLEAU |
| |
Colonne I |
Colonne II |
| Article |
Ingrédient ou constituant |
Nom usuel |
| 1. |
suif, graisse ou huile mentionnés l'article B.09.002 du Titre 9, sauf le saindoux, le
saindoux de panne, ou le suif de boeuf |
l'expression «suif de», «huile de» ou «graisse de» suivie du nom de la viande
d'où est tiré le corps gras |
| 2. |
shortening ou margarine contenant des corps gras, sauf le shortening et la margarine
contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile de palmiste, de l'huile
d'arachide ou du beurre de cacao |
l'expression «shortening de» ou «margarine de» suivie de l'expression «huile
végétale» ou «huile marine» ou par le nom usuel du corps gras ou de l'huile
végétale, animale ou marine utilisée |
| 3. |
shortening ou margarine contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile
de palmiste, de l'huile d'arachide ou du beurre de cacao |
l'expression «shortening de» ou «margarine de» suivie du nom usuel du corps gras
ou de l'huile végétale utilisée |
| 4. |
viande |
le nom de la viande |
| 5. |
viande de volaille |
le nom de la volaille |
| 6. |
poisson |
le nom du poisson |
| 7. |
produit protéique végétal |
l'expression «produit protéique de» suivie du nom de la plante |
| 8. |
protéine végétale hydrolysée produite par procédé enzymatique |
l'expression «protéine hydrolysée de» suivie du nom de la plante |
| 9. |
tout isolat protéique |
l'expression «protéine de» suivie du nom de la source de la protéine ou le nom
usuel de l'isolat protéique |
| 10. |
tout sous-produit de viande mentionné à l'article B.14.003, à l'exception de la
gélatine |
l'expression «sous-produit de» suivie du nom de la viande, ou le nom du sous-produit
de la viande accompagné du nom de la viande |
| 11. |
tout sous-produit de viande de volaille mentionné à l'article B.22.003 |
l'expression «sous-produit de» suivie du nom de la volaille, ou le nom du
sous-produit de viande de volaille accompagné du nom de la volaille |
| 12. |
huile ou graisse visée à l'article B.09.002, hydrogénée ou partiellement
hydrogénée, y compris le suif mais à l'exception du saindoux |
«huile de», «graisse de» ou «suif de» suivie du nom de la viande d'où est
tirée l'huile, la graisse ou le suif, lui même suivi du terme «hydrogéné» |
| 13. |
huile ou graisse visée à l'article B.09.002 du titre 9, y compris le suif, qui a
été modifiée par l'extraction complète ou partielle d'un acide gras |
l'expression «huile de», «graisse de» ou «suif de» suivie du nom de la viande
d'où est tirée l'huile, la graisse ou le suif, lui-même suivi du terme «modifié» ou
«modifiée» |
| 14. |
une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de
palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et beurre de cacao qui ont été
hydrogénés ou partiellement hydrogénés |
l'expression «huile végétale hydrogénée», «graisse végétale hydrogénée» ou
le nom spécifique de l'huile ou de la graisse, lui-même suivi du terme «hydrogéné»
ou «hydrogénée» |
| 15. |
huile de copra, huile de palme, huile de palmiste ou beurre de cacao qui ont été
hydrogénés ou partiellement hydrogénés |
le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme «hydrogéné» ou
«hydrogénée» |
| 16. |
huile ou graisses d'animaux marins hydrogénées ou partiellement hydrogénées |
«huile marine hydrogénée» ou «graisse marine hydrogénée» ou le nom spécifique
de l'huile ou de la graisse suivi du terme «hydrogénée» |
| 17. |
une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de
palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao, qui ont été
modifiées par extraction complète ou partielle d'un acide gras |
«huile végétale modifiée» ou «graisse végétale modifiée» ou le nom
spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme «modifiée» |
| 18. |
huile de copra, huile de palme, huile de palmiste, huile d'arachide ou beurre de cacao
qui ont été modifiés par extraction complète ou partielle d'un acide gras |
le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme «modifié» ou
«modifiée» |
| 19. |
huiles ou graisses d'animaux marins modifiées par extraction complète ou partielle
d'un acide gras |
«huile marine modifiée» ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du
terme «modifiée» |
b) les ingrédients ou constituants d'un aliment qui figurent à la colonne I du
tableau du présent alinéa peuvent être désignés collectivement, dans la liste des
ingrédients, par le nom usuel indiqué à la colonne II, sauf dans les cas où l'un d'eux
est désigné séparément dans la liste par son nom usuel :
TABLEAU |
| |
Colonne I |
Colonne II |
| Article |
Ingrédient ou constituant |
Nom usuel |
| 1. |
une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de
palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao |
«huile végétale» ou «graisse végétale» |
| 2. |
une ou plusieurs graisses ou huiles d'animaux marins |
«huile marine» |
| 3. |
un ou plusieurs colorants compris dans le tableau III du Titre 16 |
«colorant» |
| 4. |
une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes préparées à partir
de matières animales ou végétales crues ou de constituants alimentaires tirés
uniquement de matières animales ou végétales crues |
«parfum», «essence» ou «substance aromatisante» |
| 5. |
une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes préparées en tout
ou en partie à partir de constituants obtenus par synthèse chimique |
«substance aromatisante artificielle», «essence synthétique», «essence
artificielle» ou «arôme artificiel» ou «parfum artificiel» |
| 6. |
un ou plusieurs épices, assaisonnements ou fines herbes, sauf le sel |
«épices», «condiments», «assaisonnements» ou «fines herbes» |
| 7. |
toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée, des produits
suivants : beurre, babeurre, huile de beurre, matière grasse de lait, crème, lait, lait
partiellement écrémé, lait écrémé et tout autre constituant du lait dont la
composition chimique n'a pas été modifiée et dont l'état chimique est celui dans
lequel il se trouve dans le lait |
substances laitières |
| 7.1 |
toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée, des produits
suivants : lait écrémé à teneur réduite en calcium (obtenu par procédé d'échange
d'ions), caséine, caséinates, produits laitiers de culture, protéines lactosériques,
lait ultrafiltré, lactosérum (petit-lait), beurre de lactosérum (petit-lait), crème de
lactosérum (petit-lait) et tout autre constituant du lait dont l'état chimique a été
modifié de façon à différer de celui dans lequel il se trouve dans le lait |
substances laitières modifiées |
| 7.2 |
un ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés au poste 7 combinés avec un
ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés au poste 7.1 |
substances laitières modifiées |
| 8. |
toute combinaison de phosphate disodique, phosphate monosodique, hexametaphosphate de
sodium, tripolyphosphate sodique, pyrophosphate tétrasodique et pyrophosphate acide de
sodium |
phosphate de sodium ou phosphates de sodium |
| 9. |
une ou plusieurs espèces de bactéries |
culture bactérienne |
| 10. |
une ou plusieurs espèces de moisissures |
culture de moisissure |
| 11. |
préparation contenant du lab-fermant |
présure |
| 12. |
enzymes coagulant le lait de Endothia parasitica, Mucor miehei ou Mucor
pusillus Lindt |
enzyme microbien |
| 13. |
une ou plusieurs substances qui ont pour fonction de donner un arôme et qui sont
tirées uniquement de la source végétale ou animale d'après laquelle l'arôme est
nommé |
le mot «arôme» suivi du nom de la source végétale ou animale |
| 14. |
chapelure de blé grillée, obtenue par cuisson d'une pâte préparée avec de la
farine et de l'eau sans levain ou levée à l'aide de produits chimiques ou de levure et
qui autrement est conforme à la norme énoncée aux articles B.13.021 ou B.13.022 |
chapelure de blé grillée |
| 15. |
les éléments de la gomme à mâcher, sauf l'enrobage, qui ne donnent pas de saveur
douce, d'arôme ou de coloration |
base de gomme à mâcher |
| 16. |
sucre, sucre liquide, sucre inverti ou sucre inverti liquide, seul ou combiné |
sucre |
| 17. |
sirop de glucose et sirop de glucose isomérisé contenant au plus 60 pour cent de
fructose en poids sec |
glucose-fructose |
| 18. |
sirop de glucose et sirop de glucose isomérisé contenant plus de 60 pour cent de
fructose en poids sec |
sirop de fructose |
| 19. |
sucre ou glucose-fructose, seul ou combiné |
sucre/glucose-fructose |
| 20. |
eau à laquelle de l'anhydride carbonique a été ajouté |
eau gazéifiée |
| 21. |
un ou plusieurs des additifs alimentaires suivants: bisulfite de potassium,
métabisulfite de potassium, bisulfite de sodium, métabisulfite de sodium, sulfite de
sodium, dithionite de sodium, acide sulfureux et anhydride sulfureux |
agents de sulfitage ou sulfites |
| 22. |
eau fluorée, eau chlorée ou eau déminéralisée ou autrement traitée de façon à
en éliminer la dureté ou les impuretés |
eau |
| 23. |
vinaigre de vin, vinaigre d'alcool, vinaigre blanc, vinaigre de grain, vinaigre de
malt, vinaigre de cidre ou vinaigre de pommes, seul ou combiné |
vinaigre |
(4) Nonobstant le paragraphe (2) et le paragraphe B.01.008 (5), lorsqu'un aliment
contient des ingrédients de la même catégorie, ceux-ci peuvent être indiqués par un
nom de catégorie si
- ils sont formés de plus d'un constituant et ne sont pas énumérés au tableau du
paragraphe B.01.009 (1); et
- leurs constituants sont indiqués
- immédiatement après le nom de catégorie des ingrédients dont ils sont des
constituants de manière a indiquer qu'ils sont des constituants de ces ingrédients et
- par ordre décroissant de leur proportion collective de ces ingrédients.
|
