Agence canadienne d'inspection des aliments
Direction générale des sciences
Bureau de la biotechnologie

Solliciter des conseils d'experts sur la réglementation des produits agricoles dérivés de la biotechnologie

La science de la biotechnologie fait de grands bonds et la réglementation des produits agricoles dérivés de la biotechnologie doit aller de pair avec ces progrès scientifiques. Pour ce faire, les autorités de réglementation et les évaluateurs de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) doivent continuellement mettre à jour leurs connaissances scientifiques et augmenter leur capacité de se mettre au pas des nouveaux développements. Nous sollicitons couramment les conseils et les observations de spécialistes, analysons les recommandations et les opinions que nous recevons des experts et agissons en conséquence.

Rechercher les conseils d'experts

En plus des renseignements que les créateurs fournissent lors d'une demande d'approbation de la production et la commercialisation de nouveaux produits agricoles ou alimentaires au Canada, l'ACIA reste à l'écoute des divers points de vue et les évalue. Nous rassemblons de la documentation scientifique examinée par les pairs et nous nous tenons à jour par la lecture de publications scientifiques, l'analyse documentaire et la participation à des conférences scientifiques.

Nous recevons aussi d'autres conseils éclairés de la part de la communauté scientifique par les moyens suivants :

• nous discutons avec des experts scientifiques;
• nous commandons des études de recherche à des universitaires ou des scientifiques gouvernementaux;
• nous tenons des ateliers techniques réunissant des représentants des universités et de l'industrie et des agronomes experts du Canada et d'autres pays;
• nous formons des groupes de discussion consultatifs et leur confions des sujets d'étude ou des mandats précis.

L'ACIA ajoute invariablement ces conseils ainsi que ceux d'autres experts scientifiques à son système réglementaire en constante évolution.

Réagir aux conseils d'experts

Avec les autres ministères et organismes fédéraux, nous cherchons à obtenir l'information sur les recherches effectuées par les groupes d'experts comme le Comité consultatif canadien de la biotechnologie (CCCB) et la Société royale du Canada (SRC) et nous agissons en conformité avec les conclusions de ces recherches.

En février 2000, par exemple, le gouvernement du Canada a demandé à la SRC de nommer un groupe d'experts indépendant chargé de donner des conseils sur la façon de préserver l'innocuité des produits alimentaires nouveaux dérivés de la technologie. Le rapport qui en a découlé, Éléments de précaution : recommendations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire au Canada, contient plusieurs recommandations suite auxquelles l'ACIA et certains ministères ont élaboré un plan d'action. Ce plan d'action, ainsi que nos rapports d'étape, sont affichés sur le site Web de Santé Canada.

Constitué d'experts indépendants, le CCCB a été formé par le gouvernement du Canada en 1999 pour conseiller les organismes gouvernementaux sur des questions touchant la biotechnologie, sensibiliser les Canadiens et les faire participer aux discussions sur la biotechnologie. Ce Comité a tenu plusieurs consultations avant de publier son rapport, Améliorer la réglementation des aliments génétiquement modifiés et des autres aliments nouveaux au Canada. Les recommandations de ce rapport sont fondées sur les résultats de recherches, de consultations et sur la rétroaction fournie par des groupes d'intéressés, le grand public, le Comité directeur sur les aliments GM et d'autres membres du CCCB.

Recherche

L'ACIA a entrepris plusieurs initiatives liées à la recherche pour renforcer son système de réglementation basé sur la science. En fait, plusieurs études ont été commandées dans le but d'augmenter nos connaissances actuelles de la biotechnologie et de déterminer les conséquences éventuelles des nouveaux produits agricoles. Certaines de ces études ont porté sur les effets du maïs Bt sur les insectes, la biodiversité, le flux génétique et la gestion de la résistance aux herbicides des VCN.

Par exemple, l'ACIA, en coopération avec Environnement Canada, a commandé des recherches sur le risque éventuel que pose le maïs Bt aux papillons monarques. Les résultats de ces recherches font partie d'un groupe de travaux réunis dans le Rapport final sur l'incidence écologique du pollen de maïs Bt sur les populations de monarques en Ontario. La recherche a permis de conclure que les risques du pollen Bt pour les monarques sont inférieurs à 1/100 de 1 p. 100. Vous trouverez davantage de renseignements dans le feuillet d'information Les cultures Bt affectent-elles le monarque?

Comme il en est fait état plus haut, nos rapports d'étape à la Société royale du Canada décrivent d'autres recherches appuyées par l'ACIA.