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Épreuves à long terme/Équivalence substantielle

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Comment l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) évalue-t-elle l’innocuité à long terme des végétaux à caractères nouveaux pour l’environnement?

En ce qui concerne les végétaux à caractères nouveaux, l’approche la plus pratique en vue de l’évaluation de leur innocuité pour l’environnement est de les comparer à leurs homologues de type classique, afin de déterminer si leur dissémination dans l’environnement ne présente pas plus de risque que celle de ces homologues classiques déjà en usage.

Certains ont indiqué que le recours à l’équivalence substantielle signifie que les végétaux à caractères nouveaux ne subissent pas une évaluation complète de l’innocuité - ce n’est tout simplement pas le cas.

Des scientifiques de l’ACIA comparent la composition moléculaire du végétal à caractères nouveaux et de son homologue de type classique et évaluent les possibilités suivantes : possibilité que le végétal se comporte comme une mauvaise herbe dans les champs ou envahisse les habitats naturels, possibilité de flux génétique à des espèces sauvages apparentées, possibilité que le végétal devienne un ennemi des végétaux, incidence possible du végétal ou de ses produits géniques sur des espèces non ciblées (y compris les humains) et incidence possible sur la biodiversité. L’ACIA a accumulé de vastes connaissances sur la dissémination dans l’environnement de cultures obtenues par des méthodes de sélection classiques sur plusieurs décennies, et ces connaissances l’aident à déterminer comment il est probable que les végétaux à caractères nouveaux se comportent, interagissent et croissent dans l’environnement.

Pour décider si un végétal subira une évaluation, il faut déterminer si le végétal possède un caractère nouveau, c.-à-d., s’il s’agit d’un végétal à caractère nouveau. Par définition, un végétal à caractère nouveau est un végétal qui n’est pas « équivalent en substance » aux végétaux existants de la même espèce cultivés au Canada, en ce qui concerne la possibilité d’effets nocifs sur l’environnement (mentionnés dans le paragraphe ci-dessus).

Jusqu’à maintenant, tous les végétaux issus du génie génétique ont été jugés nouveaux et, à ce titre, ont subi une évaluation complète et rigoureuse de leur innocuité avant leur mise en circulation dans l’environnement.

Cette approche diffère légèrement de l’application du principe de l’équivalence substantielle aux aliments, concept fréquemment utilisé à l’échelle internationale par les experts des évaluations de la salubrité des aliments. L’évaluation de l’équivalence substantielle aide à orienter l’évaluation réelle de la salubrité de l’aliment nouveau. D’une part, si un aliment est jugé être équivalent en substance après une évaluation complète et approfondie de la salubrité du caractère nouveau, l’aliment peut être traité de la même manière que l’aliment de type classique en ce qui concerne la salubrité. D’autre part, si l’équivalence substantielle est plus difficile à établir, les différences cernées ou les nouveaux caractères seront la cible d’évaluations plus poussées de la salubrité. Lorsqu’il n’existe aucun fondement pour la comparaison, c’est-à-dire qu’il n’existe pas d’aliments classiques semblables, le nouvel aliment doit alors être évalué en fonction de sa propre composition et de ses propriétés. Plus un nouvel aliment diffère de son homologue classique, plus l’évaluation de sa salubrité doit être poussée.

Malgré les différences entre ces approches, les évaluations de la salubrité des aliments et de l’innocuité pour l’environnement ont toutes les deux pour objet de garantir que le produit ne causera pas de tort au consommateur ni à l’environnement. Les administrations publiques consultent les meilleures données scientifiques connues pour élaborer des lignes directrices et des règlements qui sont constamment mis à jour à la lumière des nouvelles données.

Personne ne peut faire de prédictions offrant une garantie absolue. Toutefois, le système de réglementation actuel prévoit la mise en oeuvre de toutes les précautions possibles à l’évaluation de l’innocuité des nouveaux produits pour l’environnement et la santé humaine, avant que ces derniers ne soient offerts au producteur ou au consommateur.