Végétaux > Biotechnologie / VCN 

« Nouveauté » et végétaux à caractères nouveaux

Que signifie « nouveauté »?

En langage courant, « nouveauté » désigne une réalité auparavant inconnue. L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) applique cette signification lorsqu'elle qualifie de « nouveauté » certains des produits qu'elle réglementé, notamment des végétaux, des aliments du bétail et des suppléments pour la croissance des végétaux et l'amélioration des sols. Le présent feuillet d'information porte essentiellement sur les végétaux à caractères nouveaux.

Que faut-il entendre par végétal à caractères nouveaux (VCN)?

L'ACIA définit un végétal à caractères nouveaux (VCN) comme étant une nouvelle variété dotée d'au moins un caractère nouveau pour cette espèce au Canada. Un caractère est dit nouveau si l'un des énoncés suivants s'y applique :

• le caractère nouveau n'existe pas dans les populations stables et en culture de l'espèce végétale au Canada; ou
• le caractère de l'espèce végétale est tout à fait en dehors de la gamme de ce caractère dans les populations stables et en culture de l'espèce au Canada.

Ces VCN sont assujettis à une évaluation du risque environnemental. Pour obtenir davantage de détails, voir le feuillet d'information La réglementation de la biotechnologie agricole au Canada : questions environnementales ainsi que la Directive 94-08 (Dir94-08) Critères d'évaluation du risque environnemental relatif aux végétaux à caractères nouveaux.

Les végétaux génétiquement modifiés sont-ils automatiquement considérés comme étant des VCN?

À ce jour, au Canada, tous les végétaux génétiquement modifiés sont réputés posséder des caractères nouveaux et font donc l'objet d'une évaluation de leur innocuité.

Cependant, l'approche adoptée par l'ACIA ne signifie pas que tous les VCN sont issus du génie génétique. Diverses techniques (autres que le génie génétique) servent à mettre au point des caractères nouveaux, par exemple, la mutagénèse, la fusion cellulaire et les méthodes de sélection classiques. Pour obtenir davantage d'information, voir le feuillet d'information Biotechnologie? Biotechnologie moderne? GM? OGM? GG? VCN? Que signifient toutes ces expressions?

Deux raisons sous-tendent l'approche de l'ACIA.

Premièrement, les techniques qui ne sont pas considérées appartenir au génie génétique pourraient donner lieu à un produit nouveau (auparavant inconnu) sur le plan de l'innocuité et de la salubrité. Par exemple, certains végétaux créés par mutagénèse ont été considérés comme étant des VCN et ont donc fait l'objet d'une évaluation du risque environnemental. On procéderait de la même façon dans le cas de techniques qu'il reste à inventer.

Deuxièmement, un végétal créé au moyen d'une autre technique biotechnologique quelconque pourrait posséder des caractères très bien compris (auparavant connus) sur le plan de l'innocuité.

Lorsqu'il est question d'établir des règlements sur les végétaux à caractères nouveaux, nul pays n'accorde une interprétation aussi libérale que le Canada au terme « nouveau ».

Les critères qui déterminent qu'une culture est « à caractères nouveaux » sont-ils les mêmes pour toutes les catégories de végétaux soumis à la réglementation de l'ACIA?

Non, les critères qui déterminent le concept de nouveauté sont propres à l'espèce (canola, maïs, soja, etc.) et sont définis dans les directives, les règlements ou les directives qui y réfèrent. Par contre, la logique fondamentale - évaluer l'innocuité des produits dotés de caractères auparavant inconnus - demeure la même.

La démarche relative à la « nouveauté » s'applique-t-elle uniquement aux VCN?

Non, l'ACIA réglementé d'autres produits agricoles nouveaux comme les aliments du bétail et les suppléments pour la croissance des végétaux et l'amélioration des sols.

Un produit agricole est considéré comme « nouveau » :

• s'il possède un caractère nouveau ou une caractéristique nouvelle ou
• s'il possède un caractère modifié ou une caractéristique modifiée ou
• s'il sert à une fin nouvelle.

Lorsqu'il s'agit d'aliments du bétail et de suppléments pour la croissance des végétaux et l'amélioration des sols, les produits qui n‘ont pas encore été inscrits à l'annexe ou homologués au Canada sont aussi réputés « nouveaux ».

Le concept de « nouveauté » est-il unique à l'ACIA?

Non, le concept de nouveauté est très communément utilisé dans la réglementation. L'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) souscrit à ce concept et des documents s'y rapportant sont publiés dans la section du site Web de l'OCDE intitulée « Nouveaux aliments destinés à la consommation humaine et animale ». Au Canada, le concept de nouveauté est utilisé non seulement par l'ACIA, mais aussi par Santé Canada pour l'évaluation de la salubrité des aliments.