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Annexe 1
Agents thérapeutiques approuvés pour utilisation en aquaculture

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Cette annexe fournit des informations au sujet des médicaments et des pesticides autorisés pour l'utilisation en aquaculture (poissons et crustacés).

Un médicament utilisé en aquaculture doit :

1. soit être approuvé par Santé Canada spécifiquement pour utilisation chez les poissons ou les crustacés;
2. soit être autorisé comme médicament d'urgence par Santé Canada lorsque le médicament n'a pas été approuvé au Canada [c.-à-d. que le médicament n'a pas reçu d'identification numérique (DIN) de Santé Canada];
3. soit être autorisé pour utilisation à des fins d'essais par la délivrance d'un certificat d'études expérimentales par Santé Canada;
4. soit être approuvé à la suite d'une Présentation de drogue nouvelle de recherche par Santé Canada aux fins d'essais cliniques;
5. soit être prescrit par un vétérinaire autorisé à des fins d'utilisation non indiquée sur l'étiquette (seulement les produits ayant une identification numérique ou DIN).

Le Programme des médicaments vétérinaires (PMV) de Santé Canada est chargé de fixer les limites maximales des résidus (LMR), les limites administratives maximales des résidus (LAMR) ou les limites des résidus pour ces médicaments. Les LMR sont publiées au tableau III de la division 15 du Règlement sur les aliments et drogues. Les LAMR ou les limites de résidus sont fixées par le Programme des médicaments vétérinaires de Santé Canada dans le cadre d'une directive. Si on décèle dans le poisson destiné à la consommation humaine des concentrations de résidus de médicaments supérieures à ces limites, le poisson sera considéré "malsain", conformément au paragraphe 6.(1)(a) du Règlement sur l'inspection du poisson.

Les concentrations et le délai d'attente dans le cas des médicaments vétérinaires doivent être respectés selon les prescriptions de l'ordonnance vétérinaire ou, lorsqu'une ordonnance n'est pas requise, selon celles du Recueil des notices sur les substances médicatrices (RNSM) publié et tenu à jour par l'ACIA.

Lorsqu'un produit antiparasitaire est administré par voie orale à des poissons (par la nourriture ou autre mécanisme), il est considéré comme un médicament et est donc soumis aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues et de son règlement d'application.

Lorsque le même produit antiparasitaire est appliqué localement chez les poissons (non ingéré), il est réputé être un pesticide et est soumis aux exigences de la Loi sur les produits antiparasitaires. L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de Santé Canada approuve ou octroie des permis de distribution de médicaments d'urgence en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Le Programme des médicaments vétérinaires de Santé Canada a approuvé, ou autorisé temporairement comme médicament d'urgence, l'utilisation en aquaculture des médicaments vétérinaires suivants :

1. LMR (limite maximale des résidus) Tableau III, division 15, du Règlement sur les aliments et drogues
2. LAMR (limite administrative maximale des résidus)
3. DMU (distribution de médicaments d'urgence)
4. La LMR est fixée pour le métabolite amine de florfénicol
5. Substance biologique réglementée, ubiquiste de nature