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Aliments > Biotechnologie > Salubrité des aliments 

La Société royale du Canada - Groupe d'experts sur l'avenir de la biotechnologie alimentaire


Juin 2005

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Ce huitième rapport contient des renseignements techniques détaillés sur les principales activités en cours pour lesquelles la date de rapport de juin 2005 a été établie dans les rapports précédents consacrés à l’état des travaux.

Février 2005

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Ce septième rapport contient des renseignements techniques détaillés sur les principales activités en cours pour lesquelles la date de rapport de décembre 2004 a été établie dans les rapports précédents consacrés à l'état des travaux.

Août 2004

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Ce sixième rapport fournit des renseignements détaillés sur les activités en cours pour lesquelles la date de rapport de juin 2004 a été établie dans les rapports sur l'état des travaux précédent.

Décembre 2003

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Ce cinquième rapport fournit des renseignements techniques détaillés sur les activités en cours pour lesquelles la date de rapport de décembre 2003 a été établie dans un rapport sur l'état des travaux précédent.

Juin 2003

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Ce quatrième rapport fournit des renseignements détaillés sur les activités en cours pour lesquelles la date de rapport de juin 2003 a été établie dans les rapports sur l'état des travaux publiés en janvier, mai ou décembre 2002.

Décembre 2002

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Ce troisième rapport fournit des renseignements techniques détaillés sur les activités en cours pour lesquelles la date de rapport de décembre 2002 a été établie dans le plan d'action ou dans les rapports de janvier 2002 et mai 2002.

Mai 2002

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Ce deuxième rapport fournit des renseignements techniques détaillés à propos des étapes clés touchant les activités prévues ou en cours pour lesquelles la date de rapport de mai 2002 était établie dans le plan d'action ou dans le premier rapport.

Janvier 2002

Rapport sur l'état des travaux - Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Dans ce premier rapport sur l'état des travaux, Santé Canada, l'Agence canadienne d'inspection des aliments, Environnement Canada, Agriculture et Agroalimentaire Canada et le ministère des Pêches et des Océans ont fait un compte-rendu des étapes-clés réalisées depuis la publication du plan d'action

Novembre 2001

Plan d'action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d'experts de la Société royale du Canada

Santé Canada, l'Agence canadienne d'inspection des aliments, Environnement Canada, Agriculture et Agroalimentaire Canada et le ministère des Pêches et des Océans sont heureux de présenter ce plan d'action en réponse au rapport du Comité d'experts scientifiques de la Société royale du Canada intitulé : Éléments de précaution : Recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire au Canada. Le rapport de la Société royale (le rapport) a été rendu public le 5 février 2001 (www.rsc.ca).

Février 2001

La Société royale du Canada - Groupe d'experts sur l'avenir de la biotechnologie alimentaire

Le rapport contient des recommandations sur une série de questions concernant la sécurité des nouveaux produits alimentaires mis au point par l’utilisation des techniques de manipulation génétique. Le groupe d’experts a été constitué en février 2000 à la demande conjointe du ministre de la Santé (Santé Canada), du ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire (Agence canadienne d’inspection des aliments) et du ministre de l’Environnement (Environnement Canada).



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