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Animaux > Aliments du bétail > Aliments nouveaux / Biotechnologie Aliments nouveauxLois et règlements | Matériel de référence | Sites connexes
En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail ?Les aliments nouveaux du bétail sont des aliments constitués ou dérivés de microorganismes, de végétaux ou d'animaux :
Ceux-ci comprennent les sources non traditionnelles, comme Bacillus coagulans ou la papaye; des aliments utilisés ou approuvés dans d'autres pays; et des produits approuvés à d'autres fins au Canada.
Un caractère nouveau peut être défini comme une modification génétique intentionnelle donnant lieu à un aliment qui, en termes d'utilisation ou d'innocuité, n'est essentiellement équivalent à aucun aliment similaire mentionné à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail. La modification génétique peut être introduite au moyen de méthodes d'amélioration génétique classiques, de la mutagenèse, de la fusion cellulaire ou de technologies fondées sur l'ADN recombinant. Les aliments nouveaux du bétail comprennent les produits microbiens (p. ex. les inoculums pour le fourrage, les produits de fermentation) les végétaux à caractères nouveaux et les végétaux n'ayant jamais été utilisés auparavant comme aliments du bétail, et les produits/sous-produits d'animaux issus de la biotechnologie. À propos de l'Annexe IV et de l'Annexe V du Règlement sur les aliments du bétail Les annexes IV et V du Règlement sur les aliments du bétail énumèrent la liste des ingrédients approuvés pour un usage dans les aliments destinés au bétail au Canada. L'annexe IV présente un éventail d'ingrédients tels que les foins et fourrages, les aliments énergétiques, les sources de protéine, les vitamines, les minéraux, les produits de fermentation ainsi que d'autres produits divers, tandis que l'annexe V est restreinte aux ingrédients aromatisants. Chacune des annexes est divisée en deux parties : Annexe IV, partie 1 et Annexe V, partie 1 énumèrent la liste des ingrédients qui ne requièrent pas l'enregistrement s'ils sont conformes aux normes en matière d'innocuité et d'étiquetage. Annexe IV, partie 2 et Annexe V, partie 2 énumèrent la liste des ingrédients qui doivent être enregistrés en raison d'aspects ayant trait à l'innocuité et/ou à l'efficacité. Comment savoir si les aliments que j'utilise pour le bétail sont des aliments nouveaux ? Consulter les annexes IV et V du Règlement sur les aliments du bétail. Si l'aliment provient d'un organisme qui n'est pas mentionné dans les annexes ou s'il possède un caractère nouveau, il s'agit d'un aliment nouveau. Voir l'exemple dans le tableau ci-dessous. L'ingrédient que j'utilise est constitué ou dérivé d'un microorganisme, d'une plante ou d'un animal, et il :
Sources d'aliments nouveaux du bétailUn aliment nouveau est un aliment du bétail constitué ou dérivé d'une des sources suivantes : Évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux du bétailAvant de pouvoir être utilisés pour l'alimentation du bétail au Canada, tous les aliments nouveaux doivent être évalués par la Section des aliments du bétail de l'ACIA. Cette évaluation porte sur l'innocuité de l'aliment pour le bétail, pour les humains, c'est-à-dire pour les travailleurs ou les tiers qui y sont exposés, ainsi pour les consommateurs de produits d'origine animale, et enfin sur son innocuité pour l'environnement. Recherche effectuée avec des aliments nouveaux du bétailLes chercheurs des établissements publics, privés et universitaires voulant effectuer de la recherche avec des aliments nouveaux du bétail pourraient requérir une autorisation de la Section des aliments du bétail. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la Circulaire à la profession Ébauche T-3-160 et à son Supplément 1. |
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