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Versions « simplifiées » des documents de décisions de l’ACIA
Évaluation menées par l’ACIA de l'innocuité des végétaux à caractères nouveaux pour l’environnement et l’alimentation du bétail

Le Bureau de la biosécurité végétale (BBV) évalue l’innocuité pour l’environnement des végétaux à caractères nouveaux au Canada, tandis que la Section des aliments du bétail évalue l'innocuité de ces végétaux comme aliment du bétail. Les résultats de ces évaluations sont décrits en termes techniques dans les documents de décisions affichés sur les pages Web du BBV.

Les documents qui se trouvent sur les pages Web du BBV ont été élaborés à partir du contenu de six documents de décisions du BBV et de la Section des aliments du bétail. L’objectif des versions simplifiées est de fournir aux lecteurs une description de base du processus d’évaluation de l’innocuité des végétaux à caractères nouveaux de l’ACIA, en termes moins techniques que les documents de décisions originaux. Les en-têtes et les textes sont issus des documents originaux et des directives de réglementation qui les accompagnent. Ces versions simplifiées contiennent des liens vers les documents originaux afin que les lecteurs puissent avoir accès à l’information complète.