	Page principale - Programme des pratiques équitables d'étiquetage
	Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments 2003
-	Table des matières
-	Préface
-	Chapitre 1 - Introduction
-	Chapitre 2 - Exigences fondamentales concernant l’étiquetage
-	Chapitre 3 - Directives relatives à la publicité
-	Chapitre 4 - Allégations concernant la composition, la qualité, la quantité et l’origine
-	Chapitre 5 - Étiquetage nutritionnel
-	Chapitre 6 - Les éléments figurant dans le tableau de la valeur nutritive
-	Chapitre 7 - Allégation concernant la valeur nutritive
-	Chapitre 8 - Allégations relatives à la santé
-	Chapitre 9 - Renseignements supplémentaires sur les exigences particulières à certains aliments
-	Chapitre 10 - Guide d’étiquetage des boissons alcoolisées
-	Chapitre 11 - Guide d’étiquetage des fruits et des légumes transformés
-	Chapitre 12 - Guide d’étiquetage du miel
-	Chapitre 13 - Guide d’étiquetage des produits de l’érable
-	Chapitre 14 - Produits de viande et de volaille
-	Chapitre 15 - Poisson et produits du poisson
-	Glossaire
	Personnes - ressources

Aliments > Étiquetage > Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments > Chapitre 12

Chapitre 12 - Guide d'étiquetage du miel

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Table des matières

12.1	Nom usuel
		12.1.1	Emplacement sur l'étiquette
		12.1.2	Caractères d'imprimerie
		12.1.3	Langue
12.2	Déclaration de la quantité nette
		12.2.1	Contenants normalisés pour le miel
		12.2.2	Emplacement sur l'étiquette
		12.2.3	Caractères d'imprimerie
		12.2.4	Langue
12.3	Catégorie du miel
		12.3.1	Emplacement sur l'étiquette
		12.3.2	Caractères d'imprimerie
		12.3.3	Langue
12.4	Couleur du miel
		12.4.1	Emplacement sur l'étiquette
		12.4.2	Caractères d'imprimerie
		12.4.3	Langue
		12.4.4	Taille minimale des caractères pour les déclarations de quantité nette, de catégorie et de couleur
12.5	Autres mentions requises
		12.5.1	Le cas échéant
		12.5.2	Emplacement sur l'étiquette
		12.5.3	Caractères d'imprimerie
		12.5.4	Langue
		12.5.5	Marque ou marque du commerce
12.6	Nom et adresse
		12.6.1	Emplacement sur l'étiquette
		12.6.2	Caractères d'imprimerie
		12.6.3	Langue
12.7	Pays d'origine
		12.7.1	Emplacement sur l'étiquette
		12.7.2	Caractères d'imprimerie
		12.7.3	Langue
12.8	Liste des ingrédients
		12.8.1	Emplacement sur l'étiquette
		12.8.2	Caractères d'imprimerie
		12.8.3	Langue
12.9	Étiquetage nutritionnel
12.10	Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs
12.11	Exemptions
12.12	Exigences relatives à l'étiquetage des emballages et des gros contenants de miel
		12.12.1	Nom usuel
		12.12.2	Déclaration de la quantité nette
		12.12.3	Contenants normalisés pour le miel emballé en vrac
		12.12.4	Nombre de contenants
		12.12.5	Catégorie et classification de la couleur du miel
		12.12.6	Classification de la couleur du miel emballé dans des gros contenants
		12.12.7	Mentions des mots applicables
		12.12.8	Numéro de lot
		12.12.9	Nom et adresse
		12.12.10	Pays d'origine
		12.12.11	Caractères d'imprimerie
		12.12.12	Emplacement sur l'étiquette
		12.12.13	Langage
		12.12.14	Exemptions: exportation
		12.12.15	Exemptions: importation
Tableau des exigences relatives à l'étiquetage du miel pré-emballé
			Tableau 12-1
Tableau des exigences relatives à l'étiquetage du miel - contenants d'expédition et des gros contenants
			Tableau 12-2

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