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Page Principale - Produits végétaux
Page Principale - Biosécurité végétale
Lois et règlements
Projet des avis de demande dapprobation
Documents des décisions
Réglementation des végétaux à caractères nouveaux
-
Résumé du réglementation
-
Dissémination en milieu confiné
-
Dissémination en milieu non confiné
-
Critères d'évaluation
Personnes ressources
Végétaux
>
Biotechnologie /
VCN
>
Millieu confiné
>
Essais au champ
Conditions particulières pour 2004
AGROSTIDE STOLONIFÈRE
(
Agrostis palustris
)
BETTERAVE À SUCRE
(
Beta vulgaris
L.
)
BLÉ
(
Triticum aestivum
)
BLÉ
(
Triticum turgidum spp. durum
)
CANOLA COLZA
(
Brassica napus
L.
)
CANOLA COLZA
(
Brassica napus
L.
)(RÉCOLTE AVANT GRENAISON)
CARTHAME
(
Carthamus tinctorius
L.
) EXPRIMANT DES COMPOSÉS INDUSTRIELS OU PHARMACEUTIQUES
CARTHAME
(
Carthamus tinctorius
L.
) EXPRIMANT DES COMPOSÉS INDUSTRIELS OU PHARMACEUTIQUES TEST DE DORMANCE DES GRAINES ET DE SURVIE HIVERNALE
ÉPINETTE
(
Picea
spp.
)
LUZERNE
(
Medicago sativa
L.
)
MAÏS
(
Zea mays
)
MAÏS
(
Zea mays
L.
) - CAS SPÉCIAL
MOUTARDE DE L'INDE
(
Brassica juncea
L.
)
MOUTARDE DE L'INDE
(
Brassica juncea
L.
) INCLUANT LES PARCELLES NON-MODIFIÉES
MOUTARDE DE L'INDE
(
Brassica juncea
L.
) - CAS SPÉCIAL
PEUPLIER
(
Populus
spp.
)
POMME DE TERRE
(
Solanum tuberosum
)
SOJA
(
Glycine max
)
TABAC
(
Nicotiana tabacum
L.
)
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Avis importants