Végétaux > Biotechnologie / VCN 

Consultations - Sujets et résultats

• 2006-09-26 - 2006-11-17 - Consultation en ligne de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) sur le project de mise à jour de la Directive 2000-07 sur les végétaux à caractères nouveaux qui sont des arbres forestiers
• 2006-02-20 - Atelier sur les arbres fruitiers et les arbres d'ornement à caractères nouveaux
• 2005-09-06 - Mécanismes potentiels de clarification de la notion de « nouveauté » comme déclencheur réglementaire compte rendu de l'atelier de mars 2005
• 2005-03-02 - Atelier technique sur l'élaboration d'un cadre de réglementation pour la dissémination dans l'environnement de végétaux à caractères nouveaux destinés à la moléculture végétale
• 2005-02-17 - Atelier sur les végétaux ornementaux à caractères nouveaux
• 2004-03-29 - Perspectives sur la nouveauté et la démarche réglementaire VCN
• 2004-03-02 -Atelier technique sur la ségrégation et la manutention des produits et sous-produits issus de la moléculture végétale pratiquée à l'échelle commerciale
• 2003-09-09 - Atelier technique sur la gestion des cultures tolérantes aux herbicides
• 2003-09-10 - Essais au champ en conditions confinées de canola colza : Révision des conditions particulières
• 2002-05-29 - Révision des directives de réglementation sur les aliments nouveaux, les végétaux à caractères nouveaux et les aliments du bétail contenant des végétaux à caractères nouveaux
• 2001-10-31 - Consultation multilatérale de l'ACIA sur la moléculture végétale
• 2000-01-20 - Stratégies de gestion de la résistance des insectes aux pommes de terre Bt