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ATELIER TECHNIQUE SUR LA SÉGRÉGATION ET LA MANUTENTION DES PRODUITS ET SOUS-PRODUITS ISSUS DE LA MOLÉCULTURE VÉGÉTALE PRATIQUÉE À L'ÉCHELLE COMMERCIALE

L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a tenu, du 2 au 4 mars 2004, un atelier technique portant sur la ségrégation et la manutention des produits et sous-produits issus de la moléculture végétale (MV) pratiquée à l’échelle commerciale. L’atelier réunissait des représentants de l’industrie de la MV, des organismes du gouvernement fédéral, des associations agricoles et de l’industrie, ainsi que des spécialistes de la manutention des grains et de la préservation de l’identité.

Étant donné qu’un bon nombre de végétaux à caractères nouveaux (VCN) actuellement conçus pour la MV sont des cultures vivrières et fourragères connues, comme le carthame et la luzerne, une des premières étapes de l’élaboration d’un cadre réglementaire consistait à vérifier si les produits et sous-produits de la MV pouvaient être adéquatement séparés des autres denrées, et plus précisément, de celles destinées à l’alimentation des humains et du bétail.

Cet atelier constituait une étape préliminaire de l’élaboration d’un cadre réglementaire pour la MV pratiquée à l’échelle commerciale au Canada.

Le présent rapport se veut un compte rendu exact des délibérations de l'atelier. Aussi, les vues et les opinions personnelles exprimées par les participants durant l'atelier ont elles été incluses dans le présent rapport, mais le lecteur est prié de noter que ces vues et opinions ne reflètent pas nécessairement celles de l'ACIA. De plus, il faut savoir que les réunions plénières n'avaient pas pour objet de faire le consensus parmi les participants, mais plutôt de leur donner l'occasion de partager leurs expériences, leurs opinions, leurs commentaires et leurs recommandations.

• Initiatives fédérale dans le secteur de la moléculture végétale et la façon dont elle s'inscrivent dans le plan globale du gouvernement (Janet King, Sciences de la vie, Industrie Canada)
• Vue d'ensemble de la moléculture au Canada (Rick Keon, SemBioSys Genetics, Inc.)
• Élimination des sous-produits issus de la moléculture végétale (Lynne Underhill, Section de l'aliment du bétail, ACIA)
• La culture d'usines à biomolécules dans les champs - Les systèmes peuvent-ils gérer les risques? (Jim McCullagh, Institut canadien des semences)
• Préservation de l'identité : L'histoire d'un entreprise (Henry Olechowski, W.G. Thompson, Ltd.)
• Obligations et responsabilités liées à la moléculture végétale (Stuart Smyth, Ag-West Biotech, Inc.)

• Vue d'ensemble du cadre de gestion canadien des mesures d'urgence (Michael Doucet, Bureau de la gestion des mesures d'urgences, ACIA)
• La moléculture végétale : Perspective du laboratoire (André Perron, Laboratoire de St-Hyacinthe, ACIA)
• La moléculture végétale et le réseau de manutention du grain en vrac : Quand de bons programmes de ségrégation fonctionnent mal (Patty Rosher, Commission canadienne du blé)
• Élaboration d'un cadre réglementaire pour la moléculture au Canada (Philip Macdonald, Bureau de la biosécurité végétale, ACIA)
• Ségrégation du matériel issu de la moléculture végétale : Principales conclusions et recommandations (Greg Arason)
• En quoi consiste les programmes de préservation de l'identité et comment savoir si ils fonctionnent? (Laura Anderson, Commission canadienne des grains)

• Biographies des conférenciers
• Additif au document de travail : Élimination des sous-produits de la moléculture végétale
• Sommaire du procès-verbal

• Organismes participants
• Ségrégation du matériel issu de la moléculture végétale (document de travail)
• Procès-verbal de l'atelier