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CHAPITRE 10 - IMPORTATIONS

10.1 Introduction

• 10.1.1 Système d'approbation
• 10.1.2 Restrictions
• 10.1.3 Produits exemptés

10.2 Documents

• 10.2.1 Certificat officiel d'inspection des viandes
  • 10.2.1(1) Lignes Directrices Pour Compléter Le Certificat Officiel D'Inspection Des Viandes
  • 10.2.1(2) List Of Additional Certification Statements Required From Exporting Countries/Liste D'Attestations Supplémentaires Requisent Des Pays Exportateurs
  • 10.2.1(3) Codes De Pays
  • 10.2.1(4) Remplacement d'un certificat officiel d'inspection des viandes
  • 10.2.1(5) Certificats de remplacement garanti pour les produits de la viande importés des États-Unis
• 10.2.2. Certificat d'inspection pour les produits incomestibles
• 10.2.3. Rapport d'inspection à l'importation
  • 10.2.3(1) Comment remplir le formulaire

10.3. Marche à suivre aux ports de débarquement

• 10.3.1. Envois en provenance de pays autres que les E.U.
  • 10.3.1(1) Certificats (C.O.I.V.)
  • 10.3.1(2) Envois de produits de viande non marqués ou qui ont été transbordés aux États-Unis
  • 10.3.1(3) Étiquettes
  • 10.3.1(4) Véhicules transporteurs
  • 10.3.1(5) Envois envoyés à l'intérieur du pays pour inspection
  • 10.3.1(6) Comment remplir le formulaire du rapport d'inspection à l'importation ACIA 1422 (voir 10.2.3.)
• 10.3.2. Envois en provenance des E.U.
  • 10.3.2(1) Procédures pour les produits de viande des États-Unis entrant par un port de débarquement avec le Système de Contrôle à l'importation (Système d'ordinateur)
  • 10.3.2(2) Procédures pour les produits de viande des ÉtatUnis entrant par un port de débarquement sans le Système de Contrôle à l'importation (Système d'ordinateur)
  • 10.3.2(3) Certificats
  • 10.3.2(4) Étiquettes
  • 10.3.2(5) Véhicules transporteurs
  • 10.3.2(6) Envois acheminés à l'intérieur du pays pour inspection
  • 10.3.2(7) Formulaire de Rapport d'inspection à l'importation (ACIA 1422)

10.4. Marche à suivre aux endroits d'inspection

• 10.4.1 Certificats et formulaire ACIA 1422
  • 10.4.1(1) Vérification quantitative
• 10.4.2 Étiquettes
  • 10.4.2(1) Disposition des lots aux fins de conformité aux exigences sur l'étiquetage des contenants d'expédition
• 10.4.3 Installations pour l'inspection
• 10.4.4 Échantillonnage et méthodes d'inspection des viandes fraîches, autre que la viande de volaille, emballées dans des boites ou des combos
  • 10.4.4(1) Inspection visuelle
  • 10.4.4(2) Inspection complète
• 10.4.5 Viande bovine de haute qualité des E.U.
• 10.4.6 Échantillonnage et méthodes d'inspection des produits de viande sous emballage hermétique
• 10.4.7 Échantillonnage et méthodes d'inspection des produits de viande non couverts par 10.4.4, 10.4.5 ou 10.4.6

10.5 Résultats des inspections

10.6 Produits refusés

10.7 Produits de viande incomestibles

10.8 Aliment pour les animaux familiers

Annexe A - Liste des pays

Annexe C - Pays (non exempts de maladies graves des animaux) qui peuvent exporter du boeuf désossé cuit, congelé, en tube (établissements approuvés seulement)

Annexe D - Pays qui peuvent exporter des boyaux de porc séchés

Annexe E - Pays qui peuvent exporter des produits de viande de lapin

Annexe J - Exigences d'étiquetage pour les cartons d'expédition dispensés d'enregistrement

Annexe M - Tableau d'échantillonnage pour les analyses de laboratoire

Annexe N - Exigences d'étiquetage

Annexe Q - EXIGENCES DE MARQUAGE DE CLASSIFICATION POUR LE BOEUF IMPORTÉ

Annexe R - LES NOMS COMMUNS DES CARCASSES DE VOLAILLES