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Rapport
sur les pesticides produits chimiques agricoles, polluants environnementaux et autres impuretés dans les produits agroalimentaires d'origine végétale

Année financière 2001-2002

Volume 2

Fruits et légumes frais
Fruits et légumes transformés
Sirop d'érable

Programme national de dépistage des résidus chimiques de l'ACIA
(PNDRC)

Index

1. Rationalisation du programme de dépistage des résidus chimiques
   • Critères de décision relatifs à l'inclusion et à l’échelonnement des composés chimiques
   • Considérations statistiques
2. Définitions des programmes
3. Base juridique
4. Laboratoires participants et adresses

Fruits et légumes frais

1. Sommaire de la conformité pour les fruits et les légumes – Évolution sur cinq ans des résidus chimiques

2. Sommaire des analyses de résidus pour les produits frais canadiens

3. Sommaire des analyses de résidus pour les produits frais importés

4. Prévalence des pesticides dans les fruits et légumes frais canadiens en 2001-2002 déterminée par la méthode de dépistage des pesticide (analyse multi-résidus)

5. Prévalence des pesticides dans les fruits et légumes frais importés en 2001-2002 déterminée par la méthode de dépistage des pesticide (analyse multi-résidus)

6. Sommaire par pays

7. Fréquence des contaminations multiples

8. Vérification des fruits et légumes frais canadiens, par produit et test

   Abricots Asperges Aubergines Betteraves Bleuets Brocolis Carottes Céleri Cerises Champignons Choux Choux de Bruxelles Choux-fleurs Concombres Concombres (de serre) Courges Courgettes Divers Épinards Fraises Framboises Haricots

   Laitue Laitue frisée Légumes chinois Maïs sucré Mûres Oignons jaunes Oignons vert Pak-choï Panais Pêches Poires Pois Poivrons Pommes Pommes de terre Prunes Racine de ginseng Radis Raisins Scarole Tomates Tomates (de serre)

9. Surveillance des fruits et légumes frais canadiens suspects, par produit et test

   Betteraves Carottes Cerises Choux Concombres Laitue

   Mûres Pommes Pommes de terre Racine de ginseng Radis

10. Vérification des fruits et légumes frais importés, par produit et test

    Abricots Ail Ananas Artichauts Asperges Aubergines Avocats Bananes Bananes plantains Barbadines Bette à carde Betteraves Bleuets Brocofleurs Brocolis Canneberges Caramboles Carottes Céleri Cerises Champignons Chicorée frisée Chou-raves Choux Choux chinois Choux de Bruxelles Choux frisés Choux-fleurs Citrons Citrouilles Collard Concombres Courges Courgettes Cresson

    Dates Dashines Eddoe Épinards Figues Fraises Framboises Fruits de la passion Grenades Guyaves Haricots Ignames Kakis Kiwis Kumquats Laitue Laitue chinoise Laitue frisée Légumes chinois Limes Litchis Maïs sucré Mangues Melons Menthe Mûres Navets Nectarines Noix de coco Oignons jaunes Oignons verts Okra Oranges Pak-choï Pamplemousses

    Panais Papayes Pastèques Patates douces Pêches Persil Piments forts Poireaux Poires Poires Asiatiques Poires cactus Pois Pois mange-tout Poivrons Pomélos Pommes Pommes de terre Potirons Prunes Rabioles Racine de gingembre Racine de ginseng Radis Raisins Ramboutans Riz Scaroles Tamarillos Tangelos Tomates Tomates (de serre) Variés Yucca Non-précisés

11. Surveillance des fruits et légumes frais importés suspects, par produit et test

Bananes Bleuets Céleri Champignons Choux-fleurs Épinards Fraises Graines de tournesol Laitue frisée Oranges

Pamplemousses Pastèques Pêches Poireaux Poires Asiatiques Pois mange-tout Pommes Radis Raisins Tomates

Fruits et légumes transformés

1. Sommaire de la conformité pour les fruits et les légumes – Évolution sur cinq ans des résidus chimiques

2. Vérification des fruits et légumes transformés canadiens, par produit et test

   Champignons en conserve Jus de pommes Pâte de tomates

   Produits de pomme Sauce aux prunes Vinaigrettes

3. Vérification des fruits et des légumes transformés importés, par produit et test

   Abricots déshydratés Abricots en conserve Ananas en conserve Asperges en conserve Carottes en conserve Champignons déshydratés Champignons en conserve Confiture de fruits mélangés Épinards en conserve Figues déshydratées Haricots en conserve Jus de fruits Marinades

   Pêches en conserve Poires en conserve Produits de poire Produits de pomme Produits de prune Produits d'orange Produits transformés - Divers Prunes en conserve Raisins secs Salade de fruits en conserve Sauces Tomates déshydratées Tomates en conserve

4. Surveillance des fruits et légumes transformés importés suspects, par produit et test

   Abricots en conserve
   Tomates déshydratées

Vérification du sirop d'érable importé, par produit et test

1. Sommaire de la conformité
2. Vérification des produits canadiens, par test
3. Surveillance des produits canadiens suspects

Rationalisation du Programme DE DÉPISTAGE DES résidus chimiques

L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a pour politique de gérer le programme de dépistage des résidus chimiques conformément aux principes énoncés dans le manuel intitulé Plan quinquennal exhaustif pour la gestion des risques chimiques et biologiques. Ce manuel décrit en détail les approches utilisées. Il est entendu qu’aucun organisme gouvernemental ne peut constamment surveiller toutes les combinaisons de résidus et de produits de consommation et qu’il n’est pas non plus nécessaire de le faire afin de protéger les consommateurs. Lorsqu’on comprend clairement les paramètres toxicologiques, pharmacocynétiques et physiologiques, il est possible d’évaluer quantitativement les risques les plus importants pour la santé du public. Cette approche est habituellement appelée Évaluation ordonnée des risques.

Critères de décision relatifs à l'inclusion et à l’échelonnement des composés chimiques

Pour être inclus, il faut que le produit chimique, qu'il s'agisse d'un médicament vétérinaire, d'un produit chimique agricole ou d'un polluant environnemental, soit capable de former un résidu dans l'aliment. Évidemment, s’il n’y a pas formation de résidu, le risque inhérent est absent, et la vérification devient inutile. Une fois qu’un programme d’échantillonnage et d'analyse est en place depuis au moins trois ans, on évalue les données combinées pour déterminer s'il est encore justifié de le poursuivre. Cette période sera beaucoup plus longue que trois ans pour les programmes dont la fréquence d'échantillonnage est inférieure à 300 échantillons par année. On peut abandonner provisoirement un programme si les analyses ne donnent aucun résultat positif pendant trois années consécutives et pour au moins 300 échantillons. Donc, après une phase de vérification initiale menée sur trois années consécutives, si une grandeur d'échantillonnage statistiquement valide ne révèle rien d'anormal, le programme annuel est discontinué tant qu'il n'y a pas de changement de situation qui justifierait sa réinstitution.

Étant donné le manque de ressources, il faut toujours établir par ordre de priorité les résidus pour lesquels la vérification sera instituée. Pour un risque chronique, le plus grand danger n'est pas nécessairement lié à la toxicité ou à l'exposition la plus élevée, mais c’est la seule hypothèse raisonnable dont on dispose pour juger de l’importance d’une vérification. C'est le modèle utilisé tout au long du processus. Pour établir les priorités, on se sert de la cote d'évaluation des risques fournie par le Système d'évaluation des composés (SEC). Cette façon de faire garantit l'affectation des ressources aux programmes les plus prioritaires. Il peut arriver que l'on inclue dans le programme des composés qui n’ont pas une cote de priorité élevée, s'ils font partie d'une analyse multi-résidus.

L'ACIA choisit, entre autres, à partir d'une longue liste de contaminants chimiques potentiels : des médicaments vétérinaires (aussi bien approuvés que non approuvés), des pesticides (aussi bien approuvés que non approuvés), des métaux et des éléments toxiques ainsi que des polluants environnementaux. À partir de cette liste dont elle dispose, l'ACIA essaie d'affecter ses ressources d'inspection et d'analyse aux contaminants les plus préoccupants pour la santé publique. Pour ce faire, elle se sert d'un double calcul. Le premier élément de calcul, qui s'applique aux nouveaux programmes ou à ceux pour lesquels il existe peu de résultats d'analyse historiques, on se sert du système SEC. Dans ce cas, le risque est estimé sur une échelle allant de A-1 à D-4 où la lettre correspond au danger pour la santé déterminé à partir d'études de la toxicité chez les animaux. On trouve cette information sur le degré de danger dans la littérature scientifique. Le deuxième élément de calcul, soit la désignation numérique, correspond au niveau d'exposition de la population au contaminant en question. Ce niveau d’exposition est établi à partir de toutes les sources, pas seulement des aliments. On trouve aussi cette information dans la littérature scientifique, auprès de Santé Canada ou d’organismes internationaux, comme le Comité conjoint FAO-OMS sur les additifs alimentaires ou les réunions conjointes FAO-OMS sur les résidus de pesticides.

Considérations statistiques

Bien que le programme de dépistage ne soit pas conçu pour fournir des estimations statistiques très exactes des pourcentages d’infraction au sein d’une population, ces estimations sont facilement accessibles sous forme d’information accessoire. Par exemple, si aucune infraction n’est décelée pour un échantillon de 300 unités, on peut conclure avec un intervalle de confiance de 95 % que le taux d’infraction dans la population est inférieure à 1,00 %.

Bien que la précision diminue rapidement avec les échantillons plus petits, on peut quand même en tirer de l’information utile. Les petits échantillons doivent être analysés sur de plus longues périodes avant qu’on puisse tirer des conclusions significatives des données recueillies. En outre, il est beaucoup plus difficile de dégager des tendances sur de courtes périodes à partir de petits échantillons. Avec un échantillon de 300 unités, les tendances saisonnières peuvent ressortir, particulièrement si l’écart saisonnier est important. Par contre, les écarts saisonniers ne seraient pas aussi évidents dans le cas d’échantillons de moins de 150 unités par année.

Si la vérification initiale montre qu’un contaminant d’un aliment donné pose un sérieux problème d’échantillonnage, alors les plans d’échantillonnage pourront être rajustés, mais seulement dans la mesure où cet effort aidera à la compréhension du problème ou facilitera la réglementation. Cet échantillonnage accru pourrait permettre d’étudier les tendances, la variation géographique et la prévalence saisonnière et faciliter ainsi la conception de stratégies correctives efficaces. Il n’est pas très utile d’augmenter simplement la taille de l’échantillon de vérification, sans avoir une stratégie pour déterminer d’abord les avantages potentiels d’une telle augmentation. Dès qu’un problème a été décelé par le programme de vérification, l’efficacité de la stratégie corrective dépendrait non pas d’un taux accru de surveillance, mais plutôt de la mise en place d’un suivi efficace ou d’un échantillonnage de surveillance.

DÉFINITIONS DES PROGRAMMES

Pour harmoniser les programmes d’échantillonnage et d’analyse des organisations gouvernementales et des principaux partenaires commerciaux du Canada, on a choisi les définitions suivantes qui semblent conformes aux exigences des programmes respectifs de toutes les parties. Il est possible de préciser ces définitions en décrivant les étapes opérationnelles particulières à chaque agence sans s’écarter de la signification fondamentale ni de l’utilité de ces définitions.

La vérification ou collecte de données vise à fournir un profil d’information sur la présence de résidus chimiques, d’additifs alimentaires et d’agents microbiologiques pathogènes dans des populations d’échantillons prédéterminées. L’information issue de la vérification est normalement obtenue par sélection statistique d’échantillons choisis de manière aléatoire parmi des populations apparemment normales. Les lots échantillonnés ne sont pas conservés et ils se retrouvent habituellement sur le marché de la consommation avant que les résultats soient connus. La seule vérification ne peut entraîner aucune intervention directe.

Le programme de vérification sert : à établir des limites maximales de résidus pour déceler les tendances de contamination, à respecter des engagements internationaux, à repérer des problèmes potentiels qui seront soumis à des activités de surveillance et à évaluer l’efficacité des programmes correctifs.

La surveillance est conçue pour vérifier des soupçons de risque potentiel pour la santé révélés par le programme de vérification. Elle vise des populations cibles (p. ex. denrée ou région spécifiques). Ce programme permet de déceler des infractions aux lois et règlements canadiens et d’amorcer une enquête plus poussée, dans le cadre de mesures visant à assurer la conformité. S’il le faut, le produit est retenu jusqu’à ce que les résultats des analyses indiquent la voie à suivre. Dans le cas d’une surveillance, l’échantillonnage est dit « biaisé » ou « dirigé » et suit les spécifications du Codex Alimentarius. Si les résultats de la surveillance montrent qu’il y a infraction, il faudra, avant d’intervenir, appliquer les techniques de confirmation prescrites. L’éducation est un moyen important de corriger les problèmes mis en évidence.

La conformité est une mesure réglementaire visant à empêcher la commercialisation d’un produit reconnu contaminé ou falsifié, ou à l’éliminer du marché. Elle présuppose l’existence d’une réglementation ou de lignes directrices pertinentes et applicables. Cette intervention est toujours dirigée contre une source spécifique (p. ex. la partie jugée légalement responsable). Le produit est retenu jusqu’à ce que les résultats d’analyse indiquent la bonne façon de s’en débarrasser. Pour ces analyses, on effectue un échantillonnage en profondeur, conforme aux spécifications du Codex alimentarius. Il est essentiel d’établir une chaîne de possession de l’échantillon si l’on prévoit intenter des poursuites judiciaires.

Des enquêtes spéciales ou pilotes servent à amasser de l'information sur la présence de résidus qui ne satisfont pas aux exigences des autres volets du Programme. Par exemple, on pourrait inclure ici des enquêtes initiales ou des enquêtes de dépistage de composés ne répondant pas aux critères de santé et de salubrité, comme les mélanges d'aliments pour animaux. Ces enquêtes sont généralement limitées par le manque de ressources.

Les opérations éclairs servent à établir la situation à un certain point choisi au hasard durant l'année financière. Elles ne sont pas annoncées. Elles consistent à prélever des échantillons de chaque troupeau présenté pour l'abattage pendant une certaine période de temps habituellement brève (2 à 6 semaines).

Base juridique

La Loi sur les aliments et drogues du Canada prévoit certaines restrictions quant à la production, la vente, la composition et le contenu d’aliments et de produits alimentaires. L’article 4 (ci-dessous) de la Loi décrit les interdictions frappant la vente des aliments. Du point de vue des programmes de dépistage des résidus chimiques et de la contamination, les restrictions les plus importantes sont celles qui figurent aux alinéas 4a) et 4d). S’il est vrai qu’une Évaluation des dangers pour la santé pourrait établir que des aliments contreviennent aux 5 alinéas,

la restriction le plus souvent invoquée par les inspecteurs de l’ACIA est l’interdiction de vendre des aliments « falsifiés » (4d). Bien que des normes concernant la « falsification » se retrouvent partout dans le Règlement sur les aliments et drogues, la plupart figurent dans le Titre 15 du Règlement. Les principaux articles du Titre 15 sont présentés dans l’encadré ci-dessous.