English
Contactez-nous
Aide
Recherche
Site du Canada
Quoi de neuf?
À notre sujet
Politiques
Carte du site
Accueil
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Président du Conseil du Trésor
Information pour :
Employés
Gestionnaires
Parlementaires
Médias
Canadiens
Naviguer par :
Sujet de A-Z
Activité
Organisation
Liens directs :
Politiques
Conventions collectives
Taux de rémunération
Rapports
Budget des dépenses
Formulaires
Divulgation proactive
Avis par courriel
Liste alphabétique des politiques et lignes directrices
Points saillants :
Initiative du renouvellement des politiques
Cadre principal des politiques du Conseil du Trésor
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W X Y Z
A
Accès à l'information
accès facile aux biens immobiliers, Norme d'
Accueil
Administration des conventions collectives
Administration de la paye - Fonction de contrôleur
Administration de la paye - Guide
Administration des traitements de certains niveaux supérieurs exclus non compris dans la catégorie de la gestion
Administration des traitements - Groupe de la direction
Administration des traitements - Groupe du droit du ministère de la Justice
Administration des traitements - Groupe d'enseignement universitaire
Administration des traitements - Sous-groupe des agents de médiation et de conciliation
Aide au transport quotidien
aliénation du matériel en surplus, Directive sur l'
Amélioration conjointe du milieu de travail
Amélioration de la prestation des services
analyse comparative de la gestion financière, Guide le l'
Apprentissage
Approbation des projets
Arbitrage
Assistance scolaire pour les enfants d'employés
Assurance-maladie - Régimes provinciaux
Autorisations concernant la rémunération
Autorisations spéciales de dépenser les recettes
avis et le consentement dans un environnement électronique, Lignes directrices sur l'
Haut de la page
B
Bénévoles
Biens immobiliers
Budget des dépenses du gouvernement du Canada
Haut de la page
C
Cadre amélioré pour la gestion des projets de technologie de l'information
Cartes d'achat-transactions Internet
Cadre principal des politiques du Conseil du Trésor
Campagnes de charité
Cartes d'achat
Programme de récompenses des inventeurs et des innovateurs
Chèque de voyage, carte de voyage et compte de voyage
Classification
Classification et codage des opérations financières
Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique
Comités consultatifs patronaux-syndicaux
Comités et les représentants
Communications
Compensation pour les opérations
Compétences des employés - répertoire
Comptabilisation des opérations non-monétaire
Comptabilisation des remboursements de dépenses et d'avances
Comptabilisation des rentrées de fonds
Comptabilité des coûts et du passif relatifs aux sites contaminés
Comptabilité des stocks
Comptes à fins déterminées
Comptes bancaires ministériels
Conditionnement physique en milieu de travail
Conditions d'emploi (Politique)
Conditions d'emploi pour les étudiants
Congé auto-financé (CAF)
Congés
Congés avec étalement du revenu, Politique sur les
Congés de maladie et assurance-invalidité de longue durée
Congés de transition préalable à la retraite, Politique sur les
Contrôle des chèques du receveur général
Contrôle des engagements
Conventions collectives
Cotisations
Cotisations syndicales - Retenues
Créditeurs à la fin de l'exercice (CAFE)
Haut de la page
D
Déboursements d'octrois aux employés
Décès ou d'accident du travail, Rémunération en cas de
Délégation des pouvoirs de reorganisation et classification des postes du groupe de la direction
Délégation du pouvoir décisionnel
Demandes de paiement et paiement à la date d'échéance
Dépôts
Discipline
Diversification des modes de prestation des services
Divulgation interne d'information concernant des actes fautifs au travail
dotation des postes bilingues, Directive sur la
Durée maximale du travail
Haut de la page
E
Édition
Électroniques - l'autorisation et l'authentification
Embauche des étudiants
Emploi pour une période déterminée
Ensemble des évantails des politiques
Ententes sur les services essentiels
Équité en matière d'emploi
établissement de rapports sur les biens immobiliers, Norme sur l'
Étude d'impact de réglementation
Évaluation
Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée
évaluation et d'estimation des biens immobiliers, Norme d'
Examen des acquisitions
Haut de la page
F
Faire place au changement dans la fonction publique fédérale
Fonction de contrôleur
Fonds renouvelables - Guide des
Formation linguistique et le maintien de l'acquis, Directive sur la
Formation, perfectionnement, renouveau et recrutement
Frais d'utilisation externe
Haut de la page
G
Garde des enfants - Services d'information et d'orientation
Garderies en milieu de travail
Gestion de l'information
Gestion de l'information gouvernementale
Gestion de l'Infrastructure à clé publique au gouvernement du Canada
gestion des actifs et services acquis, Cadre de politique sur la
gestion des biens immobiliers, Politique sur la
Gestion des comptes débiteurs
Gestion des dépenses
Gestion des grands projets de l'État
Gestion des intérêts
Gestion des projets
gestion du matériel, Politique sur la
Gestion du matériel
gestion du parc automobile : Voitures de fonction, Directive sur la
gestion du parc automobile : Véhicules légers, Directive sur la
Gestion du risque
Gestion financière - Circulaires du CT
Grèves
Griefs
Groupe de la direction
Guide d'Internet du Gouvernement du Canada
Haut de la page
H
Harcèlement
Haut de la page
I
identification linguistique des postes ou des fonctions, Directive sur l'
Imputations interministérielles et les virements entre crédits
Indemnisation des fonctionnaires de l'État et sur la prestation de services juridiques à ces derniers
Indemnisation pour accident du travail
Infrastructure à clé publique
Inspections contre les incendies
Haut de la page
L
langue de travail, Politique sur la
Langues officielles
langues officielles, Cadre de politiques en matière de
langues officielles pour la gestion des ressources humaines, Politique sur les
Liaison avec les entrepreneurs privés
Licenciement de fonctionnaires dû à la diversification des modes d'exécution
Lignes directrices à l'intention des cabinets des ministres
Lignes directrices à l'intention des comités de vérification des sociétés d'état et autres entreprises publiques
Haut de la page
M
marchandises contrôlées, Directive sur les
marché, Données sur le
Marchés
Marchés - Avis sur la Politique des marchés et circulaires du CT
Mentorat des étudiants
Mobilité d'emploi
Mutations des membres du Groupe de la direction
Haut de la page
N
Négociation à deux niveaux
Normalisation des sites Internet
Normes comptables
Normes de l'information et de la technologie
Haut de la page
O
Obligation de prendre des mesures d'adaptation pour les personnes handicapées dans la fonction publique fédérale
Haut de la page
P
Paiements de transfert
Pension
Perception et remise des taxes de vente provinciales
Pertes de deniers et infractions et autres actes illégaux commis contre la Couronne
Pesticides
Petite caisse
Plan comptable
Plan d'évacuation d'urgence et l'organisation des secours en cas d'incendie
Plan d'investissement, projets et acquisition
Plans d'investissement à long terme du Conseil du Trésor
Politique sur la Sécurité
Postes isolés
Postes isolés et les logements de l'État
Présentations au CT
Prestations de maternité
Prêts
Prévention des incendies: Conception et construction
prime au bilinguisme, Directive sur la
Prise en charge de services de l'État par des fonctionnaires
Prix et reconnaissance
Programme d'aide aux employés
Programme de coordination de l'image de marque
Programme de rémunération d'affectation spéciale (PRAS)
Programme Échanges Canada
Protection contre l'incendie du matériel de traitement électronique de l'informatique
Protection contre l'incendie pour les établissements de détention
Protection contre les incendies, enquêtes et rapports
Protection des renseignements personnels
Provisions pour évaluation de l'actif et du passif
Haut de la page
Q
Qualité du service - Normes de service
Haut de la page
R
Rapports financiers prévus par la loi
Rationalisation des rapports prévus par la loi
Réaffectation ou congés liés à la maternité
Réaménagement des effectifs
Réclamations et paiements à titre gracieux
Reconnaissance et prix
Recrutement et renouvellement
Refus de travailler
Régime d'assurance-invalidité
Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique
Régime de prestations de revenu versées aux survivants des employés de la fonction publique tués dans l'exercice de leurs fonctions
Régime de soins dentaires
Règlement des griefs
Règlements interministériels
règlement en matière de service au public dans les deux langues officielles, Description du
Règlement régissant les conditions d'emploi dans la fonction publique
Règlement sur les intérêts et les frais administratifs
règlement sur les langues officielles - communications avec le public et prestation des services, Directives de mise en oeuvre du
Réinstallation
réinstallation intégré - Programme de
Relations de travail
Rémunération d'intérim des cadres
Rémunération en cas de décès ou d'accident du travail
Rémunération et administration de la paye, Composantes révisées
Réseaux avertisseurs d'incendie
Réseaux électroniques
Responsabilités et l'organisation de la fonction de contrôleur
Résultats pour les Canadiens et les Canadiennes : Un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada
Haut de la page
S
Saisie-arrêt
Sécurité
Sécurité et santé au travail
Sécurité pour les opérations sur glace
Sécurité pour les opérations sur le terrain
Services communs
Service extérieur (DSE)
Service de qualité
Six étapes d'une collaboration réussie
Sociétés d'État
Soins de santé
Structure de gestion, des ressources et des résultats
subventions, contributions et autres paiements de transfert - Guide sur les
Subventions et contributions - langues officielles
Surveillance active
Syndrome d'immuno-déficience acquise (SIDA)
Systèmes et contrôles financiers
Haut de la page
T
Tabac en milieu de travail
Taux de rémunération
Taxe sur les produits et services et de la taxe de vente harmonisée dans les ministères et organismes du gouvernement du Canada - pour les ministères et organismes conformes à la SIF
Technologies de l'information
Télétravail
témoins utilisés sur les sites Web du gouvernement du Canada, Lignes directrices concernant les
Titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État
Haut de la page
U
Uniformes
Utilisation des installations de l'employeur
utilisation des langues officielles pour les communications avec le public et la prestation des services, Politique sur l'
utilisation des langues officielles sur les sites Web, Directive sur l'
utilisation des langues officielles pour les communications électroniques, Directive sur l'
Utilisation des véhicules automobiles
Haut de la page
V
Valeurs et éthique
vente ou le transfert des biens immobiliers excédentaires, Directive sur la
Vérificaton de la gestion des risques - Guide
Vérification des comptes
Vérification interne
Vérification interne - Circulaires du CT
Vérification interne - Vers une meilleure gestion
Virus d'immuno-déficience humaine (VIH)
Voyage