Agence canadienne d’inspection des aliments
Liaison, mesures d'urgence et coordination des politiques

ANNEXE II

(Articles 1, 37 à 40, 42, 44, 46, 55 à 63, 65, 71 et 76)

NORMES POUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES AUTRES QUE CEUX POUR LESQUELS DES NORMES SONT ÉTABLIES EN VERTU DE L'ANNEXE I

Généralités

1. (1) Chaque produit alimentaire qui n'est pas défini dans la présente annexe, ni dans l'annexe I, est préparé conformément aux paragraphes (2) à (7), selon le paragraphe qui s'applique, et respecte les exigences de l'article 2.

(2) Les produits de fruits en conserve

a) sont préparés à partir de fruits frais, congelés, en conserve ou séchés, ou de toute combinaison de ceux-ci;

b) sont conservés dans un liquide de couverture composé

(i) d'eau, avec ou sans un ingrédient édulcorant, ou

(ii) d'un ou de plusieurs jus de fruits, jus de fruits reconstitués, jus de fruits concentrés, purées de fruits ou nectars de fruits, avec ou sans un ingrédient édulcorant;

c) peuvent contenir un ingrédient acide approprié;

d) peuvent contenir toute autre substance dont l'ajout à des fruits en conserve est fait conformément aux bonnes pratiques de fabrication, et qui est généralement considérée comme inoffensive.

(3) Les produits de légumes en conserve

a) sont préparés à partir de légumes frais, congelés, en conserve ou séchés, ou de toute combinaison de ceux-ci;

b) sont conservés dans un liquide de couverture composé d'eau, avec ou sans :

(i) sel,

(ii) ingrédient édulcorant,

(iii) ingrédient acide approprié,

(iv) agents raffermissants autorisés;

c) peuvent contenir toute autre substance dont l'ajout à des légumes en conserve est fait conformément aux bonnes pratiques de fabrication, et qui est généralement considérée comme inoffensive.

(4) Les produits de fruits congelés

a) sont préparés à partir de fruits frais ou préalablement congelés qui sont conservés par la congélation;

b) sont conservés

(i) avec ou sans un ingrédient édulcorant à l'état sec, ou

(ii) dans un liquide de couverture composé

(A) d'eau, avec ou sans un ingrédient édulcorant, ou

(B) d'un ou de plusieurs jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits reconstitués, purées de fruits ou nectars de fruits, avec ou sans un ingrédient édulcorant;

c) peuvent contenir de l'acide citrique ou de l'acide ascorbique, conformément aux bonnes pratiques de fabrication;

d) peuvent contenir toute autre substance dont l'ajout à des fruits congelés est fait conformément aux bonnes pratiques de fabrication, et qui est généralement considérée comme inoffensive.

(5) Les produits de légumes congelés

a) sont préparés à partir de légumes frais, ou d'un mélange de légumes congelés, qui sont conservés par la congélation;

b) peuvent contenir du sel;

c) peuvent contenir toute autre substance dont l'ajout à des légumes congelés est fait conformément aux bonnes pratiques de fabrication, et qui est généralement considérée comme inoffensive.

(6) Les produits alimentaires congelés peuvent être préparés à partir de mélanges de fruits et légumes.

(7) Les produits alimentaires conservés par des méthodes autres que la mise en conserve ou la congélation peuvent être préparés à partir de fruits ou légumes frais, congelés, en conserve ou séchés, ou toute combinaison de ceux-ci.

2. Chaque produit alimentaire mentionné au paragraphe 1(1) et chaque produit alimentaire pour lequel la présente annexe ne précise aucune caractéristique de saveur, d'arôme, de texture ou d'apparence

a) a la saveur, l'arôme, la texture et l'apparence caractéristiques du produit alimentaire;

b) est exempt de goûts ou d'odeurs atypiques, de matière végétale étrangère inoffensive ou de tout autre facteur qui nuit gravement à sa palatabilité.