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Généalogie des animaux, Loi sur la ( L.R., 1985, ch. 8 (4e suppl.) )
Désistements : Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et Règlements du Canada (suite).
Texte complet pour imprimer [166Ko]
Loi à jour en date du 15 septembre 2006

Recherche : Généalogie des animaux, Loi sur la ( L.R., 1985, ch. 8 (4e suppl.) )
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Table des matières (Détails)
Bille GENEALOGIE DES ANIMAUX, LOI SUR LA
Bille TITRE ABRÉGÉ
Bille DÉFINITIONS
Bille OBJET DE LA LOI
Bille MISSION DES ASSOCIATIONS
Bille CHAMP D’ACTIVITÉ
Bille CRÉATION DES ASSOCIATIONS
Bille PERSONNALITÉ MORALE
Bille POUVOIRS
Bille UTILISATION DES FONDS
Bille RESPONSABILITÉ
Bille RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS
Bille MODIFICATION DES STATUTS
Bille FUSIONNEMENT
Bille ENREGISTREMENT
Bille STATUT DE RACE PURE
Bille IDENTIFICATION
Bille SEMENCE ET EMBRYONS
Bille RECONNAISSANCE DE NOUVELLES RACES
Bille SOCIÉTÉ CANADIENNE D’ENREGISTREMENT DES ANIMAUX
Bille Constitution
Bille Mission
Bille Pouvoirs
Bille Utilisation des fonds
Bille Conseil d’administration
Bille Règlements administratifs
Bille Directeur général
Bille Adhésion
Bille Scrutin
Bille Retrait
Bille Assemblée annuelle
Bille Responsabilité
Bille Livre généalogique général
Bille ADMINISTRATION
Bille RÈGLEMENTS
Bille DISSOLUTION
Bille DISPOSITIONS DIVERSES
Bille INFRACTIONS
Bille ASSOCIATIONS DÉJÀ CRÉÉES
Bille DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Bille ABROGATION
Bille ENTRÉE EN VIGUEUR
Règlements apparentés
Bille Règlement sur la liquidation des associations de généalogies d'animaux

Informations pertinentes
Bille Autres textes pertinents (tiré de l'Index codifié des textes réglementaires)
Bille Information sur les entrées en vigueur (tiré du Tableau des lois publiques et des ministres responsables)
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