	Page principale - Programme des pratiques équitables d'étiquetage
	Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments 2003
-	Table des matières
-	Préface
-	Chapitre 1 - Introduction
-	Chapitre 2 - Exigences fondamentales concernant l’étiquetage
-	Chapitre 3 - Directives relatives à la publicité
-	Chapitre 4 - Allégations concernant la composition, la qualité, la quantité et l’origine
-	Chapitre 5 - Étiquetage nutritionnel
-	Chapitre 6 - Les éléments figurant dans le tableau de la valeur nutritive
-	Chapitre 7 - Allégation concernant la valeur nutritive
-	Chapitre 8 - Allégations relatives à la santé
-	Chapitre 9 - Renseignements supplémentaires sur les exigences particulières à certains aliments
-	Chapitre 10 - Guide d’étiquetage des boissons alcoolisées
-	Chapitre 11 - Guide d’étiquetage des fruits et des légumes transformés
-	Chapitre 12 - Guide d’étiquetage du miel
-	Chapitre 13 - Guide d’étiquetage des produits de l’érable
-	Chapitre 14 - Produits de viande et de volaille
-	Chapitre 15 - Poisson et produits du poisson
-	Glossaire
	Personnes - ressources

Chapitre 10 - Guide d'étiquetage des boissons alcoolisées

Version imprimable en format PDF: Chapitre 10

Table des matières

10.1	Boisson alcoolisée
10.2	Nom usuel
		10.2.1	Bière
		10.2.2	Liqueurs
		10.2.3	Boissons alcoolisées non normalisées
		10.2.4	Emplacement sur l'étiquette
		10.2.5	Caractères d'imprimerie
		10.2.6	Langue
10.3	Déclaration de la quantité nette
		10.3.1	Façon de déclarer la quantité nette
		10.3.2	Emplacement sur l'étiquette
		10.3.3	Caractères d'imprimerie
		10.3.4	Langue
10.4	Emballages normalisés
10.5	Déclaration de la teneur en alcool en volume
		10.5.1	Façon de déclarer la teneur par alcool
		10.5.2	Emplacement sur l'étiquette
		10.5.3	Caractères d'imprimerie
		10.5.4	Langue
10.6	Nom et adresse du fournisseur
		10.6.1	Définition
		10.6.2	Emplacement sur l'étiquette
		10.6.3	Caractères d'imprimerie
		10.6.4	Langue
		10.6.5	Nom et adresse d'un fournisseur canadien figurant sur l'étiquette d'un produit importé
10.7	Déclaration du pays d'origine
		10.7.1	Eau-de-vie (brandy) – Pays d'origine
		10.7.2	Vin – Pays d'origine
		10.7.3	Nom des vins – Origine géographique
		10.7.4	Rhum des Antilles
10.8	Liste des ingrédients
		10.8.1	Façon de déclarer les ingrédients
		10.8.2	Emplacement sur l'étiquette
		10.8.3	Caractères d'imprimerie
		10.8.4	Langue
10.9	Date limite de conservation
10.10	Vignettes
10.11	Allégations relatives à l'âge
		10.11.1	Eau-de-vie (brandy)
		10.11.2	Gin
		10.11.3	Rhum
		10.11.4	Whisky
10.12	Étiquetage nutritionnel
10.13	Utilisation du terme « sec »
		10.13.1	Gin
		10.13.2	Liqueurs
		10.13.3	Rhum et Whisky
		10.13.4	Vodka
		10.13.5	Vin
10.14	Utilisation du terme « léger »
10.15	Adresses des sociétés des alcools provinciales et territoriales