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Section K - Outils et gabarits
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Table des matières | Section A |
Section B | Section C | Section D | Section E
Section F | Section G | Section H | Section I | Section J |
Section K
Les outils et gabarits présentés dans ce chapitre servent à
lévaluation de la conformité dune étiquette avec le
nouveau règlementsur létiquetage nutritionnel. Ils sont
organisés selon lordre probable dutilisation lors de la
conception dune étiquette, en suivant les étapes
énoncées dans la Liste de vérification pour le tableau de la
valeur nutritive. Les gabarits, si imprimés du «Répertoire
de gabarits pour létiquetage nutritionnel» élaboré
par Santé Canada, à léchelle actuelle en utilisant un
logiciel graphique, peuvent permettre dévaluer si les critères
techniques et graphiques du TVN ont été
respectés.
Nota : Les numéros de tableau correspondent à
lemplacement des renseignements complémentaires qui se trouvent dans
les sections correspondantes de la Trousse de linspecteur. Par exemple,
les renseignements complémentaires relatifs au Tableau C2 : Renseignements
obligatoires sur les éléments nutritifs Arrondissement, sont
à la Section C : Contenu du tableau de la valeur nutritive
|
1. Liste de vérification pour le tableau de la valeur
nutritive (TVN) |
- Tableau de la valeur nutritive : étapes dexécution
dune évaluation
|
2. Quels aliments peuvent porter un TVN |
- Quels aliments peuvent porter un TVN
- Tableaux pour lalimentation au detail
- Charcuterie
- Boucherie
- Boulangerie
- Aliments en vrac
- Fruits et légumes
- Perte de lexemption
|
3. Est-ce que le modèle du TVN est adapté au
produit? |
- Quand peut-on utiliser des modèles différents?
|
4. Contenu du TVN |
- Portion :
- Quantités de référence [annexe M] et portions
|
- Éléments nutritifs
- Tableaux de référence (valeurs quotidiennes, autres
expressions)
- Tableau C3 : Renseignements obligatoires sur les éléments
nutritifs [B.01.402]
- Tableau C4 : Renseignements complémentaires quantité de
reference
- Tableau C5 : Renseignements complémentaires [B.01.402]
- Tableau C6 : Vitamines et minéraux nutritifs ajoutés
[B.01.402]
- Tableaux de reference anglais (valeurs quotidiennes, autres
expressions)
- Tableaux C3, C4, C5, C6
- Abréviations et symboles utilisés dans le tableau de la valeur
nutritive
|
5. Règles darrondissement |
- Tableau C1 : Renseignements principaux sur les éléments nutritifs
Arrondissement
- Tableau C2 : Renseignements complémentaires sur les éléments
nutritifs Arrondissement
|
6. Le format et la version (modèle)
appropriés ont-ils été sélectionnés? |
- 6A Arbres de décision modèles TVN
- 6B Évaluer le format : le modèle approprié a-t-il
été utilisé?
- 6C Tableaux Calcul de la Surface exposée disponible (SED)
- Tableau E1 : Définition de la surface exposée disponible
(SED)
- Tableau E2 : Sommaire - Indications pour mesurer la SED
- Tableau E3 : Sommaire - Calcul de la SED pour différents types
demballages
- 6D Notes sur la prise des mesures et sur lutilisation des gabarits
- Hauteur de charactère
- Tableaux de mesures pour chaque modèle (Annexe L)
|
7. Autres tableaux |
- Apports nutritionnels recommandés pondérés
déléments nutritifs
- Tableau H1 : Aliments utilises dans la fabrication dautres
aliments - déclarations des vitamines et des minéraux
- Tableau de référence sur les Allégations relatives à
teneur nutritive
|
K-1 Gabarits |
Répertoire de gabarits pour létiquetage nutritionnel
Section* |
Point |
Commentaires |
1.1 |
Le TVN
est-il présent?
- Dans la négative, devrait-il lêtre? (Objet dune
exemption? Petit emballage (SED < 100 cm²)? Obligatoire durant la période de
transition?)
|
|
1.2.1 |
Est-il bilingue?
- Dans la négative, une exemption sapplique-t-elle ici (produit
alimentaire local, produit alimentaire dessai ou aliment
spécial)?
|
|
1.2.2 |
Quel est son emplacement et quelle est son orientation?
- Sur lemballage extérieur (sauf pour les autres modes de
présentation)?
- TVN non
détruit à louverture du produit (sauf dans le cas des
contenants de portion individuelle)?
- TVN bien
visible?
- Le produit coule ou est endommagé lorsquon le manipule pour
consulter le TVN?
|
|
1.2.3 |
Le modèle sélectionné est-il bien
adapté au produit?
- Modèle simplifié : au moins sept éléments
nutritifs/Calories = 0
- Modèle double : aliments à préparer/différentes
quantités daliments
- Modèle composé : différents types/différentes
quantités daliments
- Enfants âgés de moins de deux ans
|
|
1.2.4 |
Le tableau est-il complet?
- Portion : La portion est-elle raisonnable? Les mesures domestiques et les
mesures métriques sont-elles fondées sur laliment tel que
vendu? A-t-on respecté les exigences relatives au modèle?
- Éléments nutritifs de base : Tous les éléments
nutritifs de base sont-ils présents? (Voir les gabarits, figure 1)
- Éléments nutritifs complémentaires : Certains sont-ils
obligatoires et déclarés?
- Les bonnes unités et le % VQ lorsque permis/requis?
- Éléments nutritifs non permis : En a-t-on déclaré dans
le TVN?
- A-t-on respecté les exigences relatives au modèle? (p. ex. modèles simplifiés et modèles pour
les enfants de moins de deux ans.)
|
|
1.2.5 |
Larrondissement est-il exact? (Tableaux C1, C2)
- Les éléments nutritifs sont-ils arrondis conformément au
Règlement? (Voir les tableaux darrondissement dans la trousse de
linspecteur.)
|
|
1.2.6 |
La version du modèle est-elle appropriée?
(Hiérarchie)
- Dans une « famille » de modèles, a-t-on
sélectionné un modèle et une version (taille) approprié?
(Voir les arbres de décision dans la trousse de linspecteur.)
|
|
1.2.7 |
A-t-on respecté les exigences techniques/graphiques?
- Voir les gabarits.
- Couleur : arrière-plan du tableau et caractères
- Police : Sans empattement? En gras, tel que prescrit? Lettres
majuscules/minuscules? Caractères ne se touchent pas?
- Ordre de présentation de linformation? Retraits?
|
|
* Voir la section de la norme dévaluation de
létiquette
Tableau de la valeur nutritive : Étapes dexécution
dune évaluation
Étape préliminaire (1.1)
Verifier si le tableau de la valeur nutritive est présent. (Sinon,
vérifier sil sagit dun aliment exempté.)
Si le tableau est présent, suivre les étapes suivantes
:
Étape 1 (1.2.1)
Vérifier si le tableau est bilingue. (Sinon, est-ce quune exception
est applicable?)
Étape 2 (1.2.2)
Vérifier les autres critères qui sont applicable à toutes les
présentations : emplacement, orientation.
Étape 3 (1.2.3)
Déterminer la « famille » du tableau de la valeur nutritive que
vous voulez utiliser sur létiquette. Vérifiez si le
modèle choisi est adapté à laliment. Vous pouvez consulter
la section D : Le modèle utilisé est-il le bon? ou le
tableau à la sous-section 3 de la Section K : Outils et gabarits,
quand peut-on utiliser des modèles différents?
Étape 4 (1.2.4)
Vérifier si les renseignements du tableau de la valeur nutritive sont
mentionnés en conformité avec le Règlement : portion,
éléments nutritifs obligatoires, renseignements complémentaires,
unités (g, mg, % VQ),
terminologie, etc.
Étape 5 (1.2.5)
Vérifier si les éléments nutritifs ont été arrondis
conformément au Règlement.
Étape 6 (1.2.6)
En fonction de la hiérarchie des modèles, vérifier si le format
précis et la version (taille) du tableau de la valeur nutritive sont bien
choisis selon la surface exposée disponible (SED) de lemballage.
(Choisissez la plus grande version des modèles qui entre dans 15 % de la
SED, sur une surface
continue.)
Étape 7 (1.2.7)
Vérifier si les critères techniques et graphiques ont été
respectés, p. ex. espacement, police de
caractères, taille des caractères, retraits, couleurs des
caractères imprimés et du fond.
Nota : Les chiffres entre parenthèses (i.e. 1.2.5) se
réfèrent à la section correspondante de la Norme
dévaluation de létiquette.
Quels aliments peuvent porter un TVN? [B.01.401(1)]
- Le tableau de la valeur nutritive (TVN) est obligatoire pour la plupart
des aliments préemballés.
- Il y a certaines exceptions et exemptions.
- Le TVN est
facultatif pour les aliments non préemballés ou sur les aliments qui
sont exemptés de porter le TVN.
Quels sont les aliments pour lesquels il est expressément
interdit dafficher un TVN? [B.01.401(4) et
(5)]
Les aliments suivants ne doivent pas porter un tableau de
la valeur nutritive :
- les préparations pour régime liquide;
- les préparations pour nourrissons;
- les aliments contenant des préparations pour nourrissons;
- les substituts de repas;
- les suppléments nutritifs (qui respectent les critères
énoncés à la section B.24.201);
- les aliments destinés aux régimes à très faible teneur
en énergie.
Même si ces aliments ne peuvent utilise le titre « Valeur
nutritive », « Valeurs nutritives » ou « Nutrition Facts
» il peuvent utiliser la même présentation que le tableau de la
valeur nutritive.
Quels aliments préemballés sont exemptés de
létiquetage obligatoire? [B.01.401 (2)]
Les produits suivants nont pas besoin de porter un tableau de la
valeur nutritive :
a) |
les aliments, comme les épices et certaines eaux embouteillées,
pour lesquels tous les renseignements de base (Calories et 13
éléments nutritifs) peuvent être exprimés par
« 0 »; |
b) |
les boissons alcoolisées dont la teneur en alcool est
supérieure à 0,5 %; |
c) |
les légumes et les fruits frais sans ingrédients
ajoutés, les oranges contenant un colorant alimentaire et les fruits et
légumes enrobés de paraffine ou de gelée de pétrole ;
Cette catégorie inclut les fines herbes fraîches tels le persil,
le basilic, et le thym (à lexclusion des herbes séchées) ;
les germes ; les fruits et légumes qui ont subi une légère
transformation (p. ex., les fruits et légumes lavés,
épluchés, coupés, hachés), y compris les mélanges de
fruits et de légumes, comme les sachets de salades mélangées et
les salades de choux (sans vinaigrette, croûtons, miettes de bacon, etc.)
;
NOTA : Lexemption est annulée si lune des
allégations relatives à la santé énumérées au
tableau suivant B.01.603 est indiquée, y compris ce qui suit :
« Une alimentation saine comportant une grande variété de
légumes et de fruits peut aider à réduire le risque de certains
types de cancer. » [B.01.401(3)e)(ii) et article 4 du tableau suivant
B.01.603] ;
|
d) |
la viande un sous-produit de viande, la viande de volaille
ou un sous-produit de viande de volaille cru et composé dun
seul ingrédient;
NOTA : la viande hachée et la viande hachée de volaille
préemballée; la viande hachée et les sous-produits de volaille;
les viandes crues épicées et phosphatés doivent porter un
tableau de la valeur nutritive [B.01.401(3)(d)].
|
e) |
des produits danimaux marins et deau douce, crus et
composés dun seul ingrédient (comme les poissons, les
crustacés, etc.); |
f) |
les aliments vendus seulement dans létablissement de
détail où le produit est préparé et
transformé, y compris les produits fabriqués au moyen
dun prémélange auquel un ingrédient autre que leau
est ajouté;
NOTA : Un tableau de la valeur nutritive est nécessaire lorsque de
leau uniquement est ajoutée à un prémélange ou
lorsquun produit est cuit sur les lieux, sans lajout dautres
ingrédients.
|
g) |
la nourriture vendue uniquement à un relais routier, une
exposition dartisanat, un marché aux puces, un marché agricole
ou une érablière par la personne qui la
préparée et transformé; |
h) |
des portions individuelles qui sont vendues pour
consommation immédiate (p. ex. des sandwiches ou des
salades prêtes à manger), lorsquelles ne sont pas sujette
à un procédé ou un emballage spécial, tel le
conditionnement sous atmosphère modifié, afin de prolonger leur
durée de conservation; |
i) |
les aliments vendus uniquement à létablissement de
détail où le produit est emballé, si le produit porte
une étiquette et compte une surface disponible daffichage
inférieure à 200 cm²; |
j) |
les confiseries préemballées, appelées bonbons
dune bouchée, qui sont vendues individuellement (p. ex. des bonbons et menthes emballés
individuellement); |
k) |
les portions individuelles préemballées qui ont
pour but unique dêtre servies dans un restaurant ou
une autre entreprise commerciale avec des repas ou des collations (p. ex. craquelins, colorants à café); |
l) |
divers produits du lait de vache ou de chèvre qui
sont vendus dans des contenants de verre. |
Perte de lexemption [B.01.401(3)]
Les trois derniers éléments de la liste ci-dessus (bonbon
dune bouchée, portion individuelle servie avec un repas, lait dans
des contenants de verre) ne perdent jamais leur exemption. Les autres articles
de la liste ci-dessus perdent leur statut dexemption et doivent porter un
tableau de la valeur nutritive dans les cas suivants :
- lorsquune vitamine ou un minéral nutritif est ajouté au
produit;
- lorsquune vitamine ou un minéral nutritif est mentionné
comme constituant dun ingrédient (autre que la farine);
- de laspartame, du sucralose, ou de lacésulfame-potassium
est ajouté au produit;
- le produit est de la viande hachée, un sous-produit de viande
haché, de la viande de volaille hachée ou un sous-produit de viande
de volaille haché;
- létiquette ou lannonce contient un ou plusieurs des
éléments suivants :
- une mention relative à la valeur nutritive ou aux éléments
nutritifs du contenu;
- une mention relative au rôle biologique;
- une mention relative aux effets sur la santé;
- un nom, une déclaration, un logo, un symbole, un sceau
dapprobation ou une autre marque concernant la santé;
- lexpression « valeur nutritive », « valeurs nutritives
» ou « nutrition facts ».
Les tableaux qui suivent décrivent les critères
détiquetage nutritionnel pour des aliments vendus en vrac, servis
par un préposé, préparés, transformés ou emballés
au détail. Pour plus de commodité, ils sont divisés en
départements de vente au détail.
Explication du statut
Le statut dun produit peut être « exempt », «
exemption conditionnelle » ou « nécessite un TVN ». Les produits
exempts ne doivent pas porter un TVN. Habituellement, il nest
pas nécessaire que les produits à exemption conditionnelle portent un
TVN. Toutefois,
certaines circonstances, comme la mention dune allégation relative
à la santé ou à la teneur en éléments nutritifs,
peuvent entraîner la perte de lexemption. On trouvera à la fin
de la présente section une explication des circonstances de la perte de
lexemption.
Charcuterie
Aliments non préemballés |
Statut* |
Aliments non préemballés
Les aliments non préemballés, les aliments servis par un
préposé (p. ex. la charcuterie, le
fromage et les salades) et les aliments en vrac qui sont emballés par le
consommateur (p. ex. olives, tomates
séchées). |
Exempt |
Aliments préemballés (préparés
et/ou emballés au détail) |
Statut* |
Aliments en portions individuelles pour consommation
immédiate
Sandwiches, muffins emballés individuellement, portions individuelles de
salades, etc., vendus pour consommation immédiate, sans avoir
été soumis à un procédé ou emballage spécial,
comme lemballage à atmosphère modifié, afin den
prolonger la durée de conservation. |
Exemption conditionnelle
[B.01.401(2)(b)(vii)] |
Aliments préparés au détail
Les aliments vendus seulement dans l'établissement de détail
où le produit est préparé et transformé, y compris les
produits fabriqués au moyen d'un prémélange auquel un
ingrédient autre que l'eau est ajouté, par exemple pizza, salades
et sauces. |
Exemption conditionnelle
[B.01.401(2)(b)(v)] |
Aliments emballés au détail SED < 200 cm², avec une étiquette
autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple des petits carrés
de fromage qui sont coupés et emballés à
létablissement de détail. |
Exemption conditionnelle
[B.01.401(2)(b)(viii)] |
Aliments emballés au détail - SED 200 cm², avec une
étiquette autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple des
carrés ou des tranches de fromage qui sont coupés et emballés
à létablissement de détail; godets (à portions
multiples) de salade, dharicots au four, de sauce à spaghetti.
Nécessite un TVN :
- Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des
modèles suivants: Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard
bilingue 3.1-3.3 [B.01.454(5)].
- Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels
il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et
éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants
:
Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3
[B.01.455(4)].
- Si un autre modèle est utilisé (p.
ex., composé), choisir une version selon la SED de lemballage
|
Nécessite un TVN |
* Voir perte de lexemption à la fin du présent
chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut
dun produit.
Boucherie
Aliments non préemballés |
Statut* |
Aliments non préemballés
Les aliments non préemballés, les aliments servis par un
préposé, y compris la viande hachée. |
Exempt |
Aliments préemballés (préparés
et/ou emballés au détail) |
Statut* |
Viande et volaille crue - fraîche ou congelée
(ingrédient unique)
Ingrédient unique - viande, sous-produit de viande, viande de volaille,
sous-produit de viande de volaille (ne comprend pas la viande hachée ou
épicée ou/et phosphatée). |
Exemption conditionnelle
[B.01.401(2)(b)(iii)] |
Viande et volaille hachée - fraîche ou
congelée
Les préemballages de viande hachée, de sous-produit de viande
hachée, de viande de volaille hachée, et de sous-produit de viande de
volaille haché doivent toujours porter un tableau de la valeur nutritive
[B.01.401(3)(d)]. |
Nécessite un TVN (voir Aliments emballés au
détail) [B.01.401(3)(d)] |
Viandes épicées et/ou phosphatées -
fraîches ou congelées
Par exemple : le poulet BBQ et les épices qui y sont ajoutées, la
viande épicée et le porc phosphaté, etc. (Pour les produits épicés préparés
dans l'établissement, voir les Aliments emballés au
détail.) |
Nécessite un TVN (voir Aliments emballés au
détail) |
Produits crus danimaux marins (ingrédient unique) -
frais ou congelés Les produits crus, à ingrédient
unique, danimaux marins ou deau douce (comme les poissons et les
crustacés). |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(iv)] |
Aliments préparés au détail
Les aliments vendus seulement dans l'établissement de détail
où le produit est préparé et transformé, y compris les
produits fabriqués au moyen d'un pré-mélange auquel un
ingrédient autre que l'eau est ajouté. |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(v)] |
Aliments emballés au détail - SED < 200 cm², avec une étiquette
autocollante, emballés sur les lieux (p.
ex. les viandes épicées sans ajout de phosphate ou
deau). |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(viii)] |
Aliments emballés au détail - SED 200 cm², avec une
étiquette autocollante, emballés sur les lieux (comme les viandes
hachées, les viandes épicées et/ou phosphatées). Inclus les
produits emballés à lusine demballage des viandes, mais
pesés et étiquetés au détail.
Nécessite un TVN :
- Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des
modèles suivants:
Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard bilingue 3.1-3.3
[B.01.454(5)].
- Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels
il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et
éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants
:
Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3
[B.01.455(4)].
- Si un autre modèle est utilisé (p.ex., composé), choisir une
version selon la SED
de lemballage.
|
Nécessite un TVN |
* Voir perte de lexemption à la fin du présent
chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut
dun produit.
Boulangerie
Aliments non préemballés |
Statut* |
Aliments non préemballés
Les aliments non préemballés, les aliments servis par un
préposé (p. ex. gâteaux,
biscuits, carrés, desserts, pain) et les aliments en vrac qui sont
emballés par le consommateur (p. ex.
bagels, brioches, pain, biscuits). |
Exempt |
Aliments préemballés (préparés
et/ou emballés au détail) |
Statut* |
Aliments en portions individuelles pour consommation
immédiate
Les muffins emballés individuellement, les pavés, les emballages de
2 ou 3 biscuits, etc., vendus pour consommation immédiate, sans avoir
été soumis à un processus ou emballage spécial, tel un
emballage à atmosphère modifié, afin den prolonger la
durée de conservation. |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(vii)] |
Aliments préparés au détail
Les aliments vendus seulement dans l'établissement de détail
où le produit est préparé et transformé, y compris les
produits fabriqués au moyen d'un pré-mélange auquel un
ingrédient autre que l'eau est ajouté. Ce sont notamment le pain
ou les produits de boulangerie créés à partir des
ingrédients de base ou au moyen dun pré-mélange auquel on
ajoute un ou plusieurs ingrédients autres que de leau. Ne comprend
pas la pâte congelée ni les produits partiellement précuits qui
sont cuits sur place. |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(v)] |
Aliments emballés au détail - SED < 200 cm², avec une étiquette
autocollante, emballés sur les lieux. |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(viii)] |
Aliments emballés au détail - SED 200 cm², avec une
étiquette autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple, le pain
et les pâtisseries.
Nécessite un TVN:
- Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des
modèles suivants:
Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard bilingue 3.1-3.3
[B.01.454(5)].
- Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels
il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et
éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants
:
Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3
[B.01.455(4)].
- Si un autre modèle est utilisé (p.
ex., composé), choisir une version selon la SED de lemballage.
|
Nécessite un TVN |
* Voir perte de lexemption à la fin du présent
chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut
dun produit.
Aliments en vrac
Aliments non préemballés |
Statut* |
Aliments non préemballés
Les aliments non préemballés, les aliments en vrac qui sont
emballés par le consommateur (p. ex. les
fruits séchés, grignotines, lentilles sèches, épices,
pré-mélanges de soupe, bonbons) |
Exempt |
Bonbons dune bouchées
Les confiseries préemballées, communément appelées bonbon
dune bouchée, qui sont vendues à lunité (p. ex. les petits bonbons ou menthes qui sont
emballés individuellement). Cette catégorie ne comprend pas les sacs
de bonbons emballés individuellement pour vente au détail. |
Exempt [B.01.401(2)(c)(i)] |
Aliments préemballés (préparés
et/ou emballés au détail) |
Statut* |
Aliments emballés au détail - SED 200 < cm², avec une étiquette
autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple, petits emballages de
bonbons, dépices, des prémélanges de soupe. |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)] |
Aliments emballés au détail - SED cm², avec une étiquette
autocollante, emballés sur les lieux. Par exemple, sachets ou tubes de
bonbons, fruits séchés, lentilles sèches, etc.
Nécessite un TVN:
- Si un modèle standard est utilisé, on peut opter pour un des
modèles suivants:
Standard 1.1-1.3, Standard étroit 2.1-2.3 Standard bilingue 3.1-3.3
[B.01.454(5)].
- Si un modèle simplifié est utilisé (produits pour lesquels
il est mentionné « 0 » pour 7 ou plus des Calories et
éléments nutritifs), on peut opter pour un des modèles suivants
:
Standard simplifié 5.1-5.3, Standard simplifié bilingue 6.1-6.3
[B.01.455(4)].
- Si un autre modèle est utilisé (p.
ex., composé), choisir une version selon la SED de lemballage.
|
Nécessite un TVN |
* Voir perte de lexemption à la fin du présent
chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut
dun produit.
Fruits et légumes
Aliments non préemballés |
Statut* |
Aliments non préemballés
Les aliments non préemballés et les aliments en vrac qui sont
emballés par le consommateur (p.ex. les fruits et les légumes en vrac
comme les pommes, oranges, laitue, brocoli). |
Exempt |
Aliments préemballés (préparés
et/ou emballés au détail) |
Statut* |
Fruits et légumes frais
Fruits et légumes frais préemballés sans ingrédient
ajouté, comprends les oranges colorées, ou des fruits et légumes
recouverts de paraffine ou de pétrolatum:
Cette catégorie comprend les herbes fraîches comme le persil, le
basilic et le thym (mais non les herbes séchées); les fèves
germées; ainsi que les fruits et légumes qui subissent une
transformation minimale (p. ex. ils sont lavés, pelés, coupés,
déchiquetés), y compris les mélanges de fruits et de
légumes, comme les salades mixtes et salades de chou qui sont vendues en
sac (sans vinaigrette, croûtons, morceaux de bacon, etc.).
|
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(ii)] |
Aliments préparés au détail
Les aliments vendus seulement dans l'établissement de détail
où le produit est préparé et transformé (p. ex., salades de fruits avec sucre ajouté, salades
avec fromage, oeufs , noix, croutons, vinaigrette, miettes de bacon
ajoutés). |
Exemption conditionnelle [B.01.401(2)(b)(v)] |
* Voir perte de lexemption à la fin du présent
chapitre pour connaître les conditions qui peuvent modifier le statut
dun produit.
*Perte de lexemption Alimentation au
détail
Aliments non préemballés
Dans le cas des aliments non préemballés, il nest pas
nécessaire de fixer une étiquette nutritionnelle. Toutefois, si une
étiquette, une annonce ou un panneau daffichage contient une
affirmation relative aux Calories ou éléments nutritifs dun
aliment non préemballé (p. ex. toute
mention, référence, indication, déclaration ou allégation,
y compris une affirmation relative à la santé), alors
létiquette, lannonce ou le panneau daffichage doit
porter une mention à propos de la teneur en énergie ou en
éléments nutritifs par portion déterminée. [B.01.312,
B.01.503(1)(c), B.01.602, tableau suivant B.01.603]
Aliments préemballés
Bonbons d'une bouchées :
Les bonbons d'une bouchées ne perdent jamais leur statut
dexemption.
Autres aliments préemballés Détail
:
Les articles restants dont les établissements de détail sont
responsables et qui sont énumérés dans ces tableaux au
détail, perdent leur exemption de létiquetage nutritionnel et
doivent porter un tableau de la valeur nutritive, dans les circonstances
suivantes :
- létiquette ou lannonce contient un ou plusieurs des
éléments suivants :
- une mention relative à la valeur nutritive ou à la teneur en
éléments nutritifs;
- une mention relative au rôle biologique;
- une mention relative aux effets sur la santé*;
- un nom, une déclaration, un logo, un symbole, un sceau
dapprobation ou une autre marque de propriétaire dun tiers,
ayant trait à la santé;
- lexpression « valeur nutritive », « valeurs nutritives
» ou « nutrition facts ».
- lorsquune vitamine ou un minéral nutritif est ajouté au
produit;
- lorsquune vitamine ou un minéral nutritif est mentionné
comme constituant dun ingrédient (autre que la farine);
- de laspartame, du sucralose, ou de lacesulfame-potassium est
ajouté au produit;
*NOTA : Lexemption des fruits et légumes
préemballés est perdue si une affirmation relative à la
santé du tableau qui suit B.01.603 est faite, tel lallégation
suivante : « Une alimentation saine comportant une grande
variété de légumes et de fruits peut aider à réduire
le risque de certains types de cancer, » [B.01.401(3)(e)(ii), et article 4 du tableau suivant B.01.603].
Quand peut-on utiliser des modèles différents?
Modèle standard/horizontal/linéaire (Figures 1, 2, 3,
4, 16) :
- Les modèles de base contiennent des renseignements nutritionnels pour
une portion de laliment tel que vendu.
- Ils sont adéquats pour la plupart des aliments
- Ils peuvent contenir une valeur composite pour un
assortiment daliments, une portion qui est formée de plus dun
aliment (p. ex. une boîte de chocolats,
un plateau de noix mélangées).
- Ils doivent être utilisés sur un produit
préemballé qui contient un assortiment daliments semblables
dont une portion consiste en un aliment; les
renseignements nutritionnels sont les mêmes pour chaque
aliment (p. ex. emballage multiple de glaces
congelées).
- Ils ne peuvent pas être utilisés sur un produit
préemballé qui contient un assortiment daliments semblables,
une portion consiste en un aliment; les renseignements
nutritionnels sont différents pour chaque aliment (p. ex. emballage multiple de barres de
chocolat).
Modèle simplifiée
standard/horizontal/linéaire (Figures 5, 6, 7, 17) :
- Ils peuvent être utilisés sur des aliments qui
affichent 0 pour au moins sept éléments nutritifs de base et les
Calories (p. ex. des boissons
diététiques, certaines confitures, certaines boissons à saveur
de fruit et des mélanges de boissons).
Modèle double aliments à préparer (Figures
8 & 9) :
- Ils peuvent être utilisés sur des aliments qui
nécessitent une préparation avant consommation, ou sur des aliments
qui sont habituellement servis avec dautres aliments (p. ex. les mélanges à gâteau, les
épices et les mélanges de nouilles qui sont ajoutés à la
viande, ou encore, aux céréales et au lait)
Modèle composé types daliments
différents (Figures 10 & 11) :
- Ils doivent être utilisés lorsquun produit
préemballé contient des aliments semblables -une portion consiste en
un aliment - et les renseignements nutritionnels sont
différents pour chaque aliment (p. ex. Les ensembles multiples de barres « granola
»).
- Ils peuvent être utilisés lorsquun produit
préemballé contient un assortiment daliments semblables, et une
portion consiste en plus dun aliment (p.
ex. un plateau de noix mélangées, une boîte de chocolats
variés)
- Ils peuvent être utilisés lorsquun produit
préemballé contient des ingrédients ou aliments emballés
séparément qui sont censés être consommés ensemble
(p. ex. les ensembles de craquelins et de
fromage à tartiner).
- Ils ne doivent pas être utilisés lorsquun
produit préemballé des aliments semblables -une portion consiste en
un aliment - et les renseignements nutritionnels sont les
mêmes pour chaque aliment (p.
ex., emballage multiple de glaces congelées).
Modèle double quantités différentes
daliments (Figures 12 & 13)
- Ils peuvent être utilisés lorsquil faut
donner des renseignements nutritionnels selon des quantités
différentes pour tenir compte dutilisations ou de portions
différentes (p. ex. 1 c. à soupe, ½ tasse de lait condensé).
Modèle composé quantités différentes
daliments (Figures 14 & 15)
- Ils peuvent être utilisés lorsquil faut
donner des renseignements nutritionnels selon des quantités
différentes pour tenir compte dutilisations ou de portions
différentes (p. ex. 1 c. à soupe, ½ tasse de lait
condensé)
Quantités de référence [annexe M] et
portions
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments
2003, section 6.2.4
Tableaux de référence (valeurs quotidiennes, autres
expressions)
Tableau C3: Renseignements obligatoires
sur les éléments nutritifs : Liste des éléments de base
[B.01.401]
Tableau C4 : Renseignements
complémentaires - lorsque la valeur quotidienne est également une
quantité de référence
Tableau C5 : Renseignements
complémentaires [B.01.402]
Tableau C6: Vitamines et minéraux
nutritifs ajoutés [B.01.402]
Tableaux de référence anglais (valeurs quotidiennes, autres
expressions)
Table C3: Mandatory
Nutrient Information: Core List [B.01.401]
Table C4:
Additional Information with a Daily Value that is a Reference
Amount
Table C5:
Additional Information [B.01.402]
Table C6: Additional Vitamin and Mineral Nutrients
[B.01.402]
Abréviations et symboles utilisés dans le tableau de la valeur
nutritive
[colonne 2 des tableaux de B.01.401 et B.01.402; et diverses figures
de lannexe L]
Les abréviations suivantes dexpressions nutritionnelles
peuvent être utilisées dans le TVN :
- « % valeur quotidienne » ou « % VQ » pour lexpression française
« pourcentage de la valeur quotidienne »; *
- % Daily Value ou % DV pour
lexpression anglaise Percent Daily
Value;*
- « Vit » pour vitamine;
- « kJ » pour kilojoules.
*Notez que lorsque labréviation « %VQ » est utilisée, un astérisque
(*) doit lier labréviation à une explication de sa
signification, ailleurs dans le tableau, p.
ex. *VQ = valeur quotidienne. Voir lexemple ci-dessous.
Les abréviations suivantes dunités de mesure
doivent être utilisées dans le TVN; elles sont
considérées comme bilingues :
grammes |
g |
millilitres |
ml ou mL |
milligrammes |
mg |
Les abréviations courantes (ci-dessous) de mesures domestiques sont
également acceptables dans le TVN. Lutilisation des
abréviations de cuillères à thé et de cuillère à
soupe doivent être limitée aux étiquettes où il manque de
place pour lexpression entière. Les mots brefs comme « tasse
» et « cup » doivent être écrits au long.
cuillère à thé |
c. à thé ou cuil. à thé (français seulement) |
cuillère à soupe |
c. à soupe ou cuil. à soupe (français seulement) |
teaspoon |
tsp (anglais seulement) |
tablespoon |
Tbsp (anglais seulement) |
Lorsque labréviation %VQ ou % DV est utilisée, elle doit être liée
à une explication de sa signification ailleurs sur le TVN.
Partie K-1 | Partie K-2
Table des matières | Section A |
Section B | Section C | Section D | Section E
Section F | Section G | Section H | Section I | Section J |
Section K
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