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Aliments > Étiquetage > Étiquetage nutritionnel > Trousse Section D - Le modèle utilisé est-il le bon?Version imprimable en format PDF
Table des matières | Section A |
Section B | Section C | Section D | Section E
1. Hiérarchie des modèles Comment choisir le tableau de la valeur nutritive appropriéLe Règlement sur les aliments et drogues exige la déclaration dun tableau de la valeur nutritive sur la plupart des produits préemballés, mais linformation quil contient peut être présentée selon différents modèles. Lindustrie dispose dune latitude considérable; elle a donc la liberté de choisir parmi plusieurs « familles » de modèles. À lintérieur de chacune de ces familles, des styles de présentation sont offerts. Par exemple, le fabricant peut opter pour des tableaux distincts, anglais et français (y compris une variation étroite du modèle standard) ou décider de présenter un seul tableau bilingue. Le choix du modèle et de la taille du tableau de la valeur nutritive se fonde sur une combinaison de facteurs obligatoires et facultatifs. 1er facteur : Qui achètera le produit?Les exigences en matière détiquetage nutritionnel varient considérablement selon la personne qui consomme ou qui achète le produit. En somme, aux fins de létiquetage nutritionnel, il y a trois catégories daliments :
Aliments non distribués au consommateur Il nest pas obligatoire de présenter linformation nutritionnelle sous forme de tableau sur les aliments préemballés utilisés pour la fabrication dautres aliments (p. ex., ingrédients) et les produits préemballés à portion multiple, prêts à consommer, servis dans un établissement commercial ou industriel ou dans une institution. Le fabricant peut présenter linformation sous forme de liste, par exemple, et il nest pas tenu dinclure cette information sur lemballage. Bien quil soit obligatoire de fournir linformation nutritionnelle de base, il existe un certain nombre de façons de la présenter, p. ex., grosseur de la portion, les unités, larrondissement. Voir la section H pour obtenir davantage dinformation. Aliments destinés au consommateur Dans le cas daliments destinés au consommateur (y compris les aliments pour enfants âgés de moins de deux ans), le fabricant doit suivre un processus par étape pour déterminer la façon de fournir linformation nutritionnelle requise. 2e facteur : Selon quels critères linformation sera-t-elle présentée?Dans la plupart des cas, linformation nutritionnelle est présentée pour une portion de laliment tel que vendu. Les questions relatives aux portions sont abordées dans la Section C de la Trousse. Cependant, dans certains cas, dautres possibilités soffrent au fabricant quant à la présentation. Par exemple, linformation nutritionnelle peut sappliquer à un nombre de portions déterminé (p. ex., un biscuit, deux biscuits) ou pour chaque aliment dun emballage multiple (p. ex., fromage et craquelins). Aussi, linformation sur laliment tel que vendu (comme les céréales sèches) peut différer de linformation sur laliment tel quil est consommé (céréales et lait). Les articles B.01.401(6), B.01.403(5) et B.01.406 du Règlement sur les aliments et drogues précisent les circonstances permettant le recours aux différents modes de présentation de linformation nutritionnelle. Dans certains cas, le mode de présentation de linformation est obligatoire, tandis que pour dautres, le choix est laissé à la discrétion du fabricant. Le mode de présentation de linformation nutritionnelle commande le choix du modèle du tableau de la valeur nutritive. 3e facteur : Quel est le modèle requis?Les articles B.01.454 à B.01.459 du Règlement désignent des « familles de modèles ». Chaque famille offre des modèles possibles pour la présentation de linformation nutritionnelle dune manière précise, tel que mentionné ci dessus. Par exemple, la catégorie de tableaux standard/horizontal/linéaire comprend des modèles de présentation de linformation nutritionnelle sur une seule portion dun aliment tel que vendu, tandis que le « modèle double » offre des options pour la présentation de laliment tel que vendu et tel que préparé. Dans chacun des cas, un arbre de décision est inclus pour aider le fabricant à considérer les options offertes. Familles de modèles pour les aliments préemballés destinés aux consommateurs et aux enfants âgés dau moins deux ans
Il y a des familles de modèles semblables pour les aliments préemballés destinés aux enfants de moins de deux ans, mais il ny a pas de modèles doubles conçus pour ce groupe dâge. Ces modèles sont décrits dans les articles B.01.461 à B.01.467. (Voir la Section G de la Trousse) Les arbres de décision pour chaque famille de modèles fournissent une stratégie par étape pour déterminer le modèle et la version (taille) du tableau de la valeur nutritive qui conviennent. Dans chaque arbre de décision :
Le fabricant doit commencer au sommet de larbre et procéder vers le bas.
Au 1er niveau, le fabricant a le choix entre différentes options, notamment des tableaux distincts en français et en anglais (aussi une version étroite du modèle standard) ou un tableau bilingue. Pour chaque variation du modèle, différentes tailles sont proposées. |
Par exemple, larbre de décision des modèles standard, horizontal et linéaire
commence par présenter les options de 1er niveau suivantes : Options de 1er niveau
Une fois la variation du modèle choisie, la dimension la plus grande de ce modèle doit être sélectionnée, à moins que :
Si tel est le cas, la version suivante doit être retenue, à moins quelle noccupe aussi plus de 15 % de la SED ou quelle ne puisse pas être insérée sur une surface continue de lemballage, et ainsi de suite. La plus grande version du modèle retenu qui répond à ces critères doit être utilisée. Par exemple, si le fabricant opte pour le modèle standard (Modèle 1), il doit choisir le tableau de la valeur nutritive le plus grand pouvant être inséré dans la SED (la figure 1.1 est la plus grande; la figure 1.6 est la plus petite). Cependant, si aucune des dimensions (figures 1.1 - 1.6) ne convient à la taille de lemballage, le fabricant doit alors examiner dautres options de 1er niveau : le modèle standard étroit (Modèle 2) et le modèle standard bilingue (Modèle 3). Le fabricant ne doit pas passer au prochain niveau de larbre de décision avant que toutes les options de 1er niveau naient été exclues. Au niveau inférieur de larbre (où les emballages et les tableaux de la valeur nutritive sont petits), lune ou lautre des variations et des versions de modèle de cette famille peut être choisie, pourvu que le tableau sinsère sur une surface continue et que les lettres du texte ne se chevauchent pas et ne touchent pas les lignes du tableau. Notes explicatives Cette méthode par étape pour le choix dun tableau de la valeur nutritive fait en sorte que deux prémisses fondamentales sont observées.
Pour obtenir de linformation sur le calcul de la SED de lemballage, voir la Section E de la Trousse « Surface exposée disponible ». En calculant lespace occupé par le tableau de la valeur nutritive, noubliez pas les trois principes suivants :
2. Autres méthodes de présentation
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a) | une étiquette mobile attachée à lemballage; |
b) | un encart inséré dans lemballage; |
c) | le verso dune étiquette; |
d) | une étiquette dépliante; |
e) | un manchon, une surenveloppe ou un collier. |
Lune ou lautre des versions (dimensions) des modèles de tableaux de la valeur nutritive peut être utilisée. Dans le cas de (b) ou de (c), létiquette apposée sur lextérieur de lemballage du produit préemballé indiquera, en caractère dau moins 8 points, lendroit où se trouve le tableau de la valeur nutritive.
Sur les petits emballages dont la SED est de <100 cm² , il nest pas obligatoire dinclure un tableau de la valeur nutritive, à condition dindiquer sur létiquette comment le consommateur ou lacheteur peut obtenir linformation nutritionnelle pertinente.
Cependant, lénoncé doit être conforme à plusieurs exigences :
Linformation nutritionnelle doit être fournie sur demande :
Le fabricant doit également s'assurer que :
Lexemption relative à lemballage de petite taille ne sapplique pas dans les cas suivants :
Nota : Lorsque lexemption ne peut pas sappliquer à un petit emballage, dautre modes de présentation peuvent être appliqués (p. ex., une étiquette mobile, un encart inséré dans lemballage, le verso dune étiquette, un manchon, une sur enveloppe ou un collier). Cependant, la hiérarchie des modèles doit permettre cette option. (Voir ci-dessus)
Nota : En vertu des dispositions des paragraphes B.01.012(3) et (7), les produits locaux, les aliments faisant l'objet d'un produit d'essai et les aliments spéciaux sont exemptés de l'étiquetage bilingue.
Les produits fabriqués ou emballés dans un établissement de vente au détail sont traités selon un des trois processus suivants :
Voir la Section B de la Trousse, « Perte de lexemption ».
Un produit vendu exclusivement dans les établissements de vente au détail où il a été emballé, lorsque lemballage a une SED de 200 cm2 et porte une étiquette autocollante, nest pas exempt de lobligation de présenter un TVN.
Tableaux de vente au détail
Voir la section K - Outils et gabarits pour les tableaux de vente au détail. Ces tableaux décrivent les exigences relatives à létiquetage nutritionnel qui sappliquent aux produits alimentaires vendus en vrac, servis au comptoir, préparés, transformés et (ou) emballés dans létablissement de vente au détail. Pour en faciliter lutilisation, linformation est présentée par département (boulangerie, charcuterie, viandes, etc.).
Les paragraphes suivants contiennent des directives par étape pour chaque famille de modèles.
Dans chaque section, dimportantes questions sont traitées :
Afin de faciliter la tâche de vérifie les modèles, chaque section contient unArbre de décision qui illustre sous forme de graphique les options propres à chaque famille. Larbre de décision est suivi dune liste des caractéristiques principales qui distinguent chacun des modèles et, au besoin, il est suivi de notes sur lutilisation des différents modèles.
Comment utiliser les arbres de décision
Larbre de décision permet dadopter une approche par étape pour le choix dun tableau de la valeur nutritive parmi une famille de modèles.
Chaque arbre de décision comprend deux ou trois niveaux doptions. Le fabricant doit dabord examiner toutes les options du premier (niveau préféré) niveau. Il doit exclure toutes ces options avant de passer au niveau suivant... et ainsi de suite. (Voir les schémas.)
Parmi les options du premier niveau, le fabricant peut choisir deux options : le modèle de base et le modèle bilingue. Dans la famille des modèles standard, horizontal et linéaire, une option de forme étroite est aussi offerte. Lorsquil a choisi une des options, le fabricant doit choisir la version la plus grande de ce modèle qui pourra être insérée sur létiquette :
Il est toujours possible dutiliser une version de modèle de plus grande dimension.
Si aucun des modèles de 1er niveau nest acceptable, le fabricant procède au niveau doptions suivant. Dans la famille des modèles standard, horizontal et linéaire et dans la famille des modèles simplifiés, un niveau intermédiaire est offert. Celui ci comprend des modèles horizontaux bilingues. Les mêmes règles sappliquent au choix de la grandeur appropriée quant à la dimension du TVN à ce niveau.
Cependant, parmi les options de plus bas niveau, niveau 2 dans les familles modèle double et modèle composé et niveau 3 dans les familles des modèles standard, horizontal et linéaire et dans la famille des modèles simplifiés, il est permis de choisir lun ou lautre des modèles ou lune ou lautre des versions dun modèle.
Voir la section K Outils et gabarits
La dimension de chaque version du TVN est indiquée sur les gabarits. Cependant, si de
linformation additionnelle est incluse dans le TVN ou si une police de caractères
différente est utilisée, les dimensions ne sappliquent plus.
But
Les modèles standard, horizontal et linéaire présentent linformation nutritionnelle en fonction dune portion de laliment tel que vendu.
Quand peut-on utiliser ces modèles?
*Santé Canada propose de modifier le Règlement, de manière à ce que létiquetage des emballages contenant un assortiment daliments soit soumis non seulement au modèle composé mais aussi au modèle standard pour chaque aliment contenu dans lemballage.
Ces produits sont normalement accompagnés de linformation nutritionnelle pour une portion de laliment tel que vendu, selon les modèles standard, horizontal ou linéaire. |
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[D] |
Principales caractéristiques des modèles standard, horizontal et linéaire
[D] | Modèle standard
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[D] | Modèle horizontal bilingue
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Modèle linéaire
Option de deuxième niveau utilisation du modèle horizontal bilingue
Les options de 2e niveau, modèle horizontal bilingue Figures
4.1 et 4.2, sont de taille comparable à certaines des options de 1er niveau.
Par conséquent, ces modèles sont seulement utilisés quand :
Le modèle horizontal bilingue convient à ce type demballage, car si un modèle standard est placé sur le côté ou la partie inférieure de lemballage, le fait de tourner le paquet à lenvers ou sur son côté pour lire le TVN pourrait endommager le produit ou causer une fuite du contenu. | |
Illustration dun usage contre indiqué du modèle horizontal bilingue. Une option de 1er niveau, p. ex., standard, standard forme étroite ou standard bilingue conviendrait. |
Modèle linéaire
Le modèle linéaire offre des possibilités limitées et fait partie du niveau, 3 de larbre de décision (niveau le plus bas). Généralement, il ne figure seulement que sur les petits emballages. Cependant, il peut aussi convenir lorsque la forme de lemballage ne permet pas dinsérer un TVN de plus grande dimension, étant donné linsuffisance de la surface continue.
Bien que le total de la SED soit considérable, la forme de lemballage ne permet que des modèles de niveau 3, p. ex., linéaire, autres modes de présentation. |
But
Les modèles simplifiés sont conçus pour les aliments qui contiennent un nombre restreint déléments nutritifs. Ces modèles offrent linformation nutritionnelle pour une portion de laliment tel que vendu. Cependant, tous les 13 éléments nutritifs ne sont pas déclarés sur la liste de base. Les TVN sont donc plus petits que pour le modèle standard.
Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?
Le modèles simplifiés peuvent convenir aux aliments dont la valeur nutritive inscrite au TVN est nulle pour au moins sept des Calories et des éléments nutritifs de base. [B.01.401(6)].
Quels éléments nutritifs doivent être déclarés sur un modèle simplifié?
[B.01.401(6)]
Certains types de confitures, gelées, boissons aromatisées aux fruits, mélanges à boissons, boissons gazeuses diète répondent aux critères du modèle simplifié. |
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[D] |
Principales caractéristiques des modèles simplifiés | |
[D] | Modèle standard simplifié
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[D] | Modèle horizontal simplifié bilingue
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Modèle linéaire simplifié
Notes sur lutilisation des différents modèles
Options de deuxième niveau utilisation du modèle horizontal simplifié bilingue : Les options de 2e niveau, modèle horizontal simplifié bilingue, Figures 7.1 et 7.2, sont seulement utilisées quand :
But
Le modèle double - Aliments à préparer offre de linformation nutritionnelle sur laliment tel que vendu et laliment tel que consommé.
Quand ce modèle peut-il être utilisé?
Ce modèle convient aux aliments qui requièrent une préparation avant dêtre prêts à la consommation ou aux aliments qui sont généralement servis avec dautres aliments. Exemples : nouilles sèches et mélange dépices à ajouter à du boeuf haché, mélange de chocolat à ajouter au lait, viande crue à cuire ou céréales sèches à servir avec du lait.
Ce modèle est toujours facultatif
Lorsque linformation nutritionnelle nest pas modifiée par la préparation lorsque linformation nutritionnelle est la même que linformation sur laliment tel que vendu et tel que préparé les modèles standard horizontal bilingue, linéaire ou simplifié peuvent être utilisés. Remarquez que, dans ces cas, la déclaration sur la portion est modifiée pour inclure une déclaration sur laliment tel que vendu. Par exemple, les concentrés de jus surgelés ou les cristaux pour boissons à préparer avec de leau, certains maïs à éclater, etc.
On peut utiliser le modèle double aliments à préparer pour cette boîte de céréales pour fournir linformation nutritionnelle sur les céréales telles que vendues ainsi que sur les céréales consommées avec du lait. | |
On peut utiliser le modèle double aliments à préparer pour fournir linformation nutritionnelle sur ces mélanges à base de poudre pour laliment tel que vendu (poudre) et pour laliment tel que préparé. |
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[D] |
Principales caractéristiques du modèle double Aliments à préparer
Le modèle double Aliments à préparer est utilisé si le modèle est modifié légèrement selon que laliment est un aliment préparé (p. ex., un mélange à gâteau) ou un aliment combiné (p. ex., des céréales et du lait). Un exemple de chacune des variations est offert.
[D] | Aliment préparé, p. ex., mélange à gâteau
Portion et sous-titres
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Déclarations relatives aux éléments nutritifs
Aliment tel que vendu
Aliment préparé ou combiné
Notes complémentaires
Aliments combinés, p. ex., céréales et lait | |
Portion
Éléments nutritifs et notes
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But
Le modèle composé offre de linformation sur au moins deux aliments ou deux ingrédients contenus dans un produit préemballé.
Quand ce modèle peut-il être utilisé?
Le modèle composé différents types daliments est obligatoire dans le cas dun produit préemballé renfermant un assortiment daliments du même type dont :
Exemple : emballage renfermant un assortiment de barres de type « granola »
ou de barres de chocolat.*
*Remarque : Santé Canada propose de modifier le Règlement, de manière à ce que
létiquetage des emballages contenant un assortiment daliments soit soumis non
seulement au modèle composé mais aussi au modèle standard pour chaque aliment contenu
dans lemballage.
Dans quels cas ce modèle NE DOIT PAS ÊTRE UTILISÉ? Ce modèle ne doit pas être utilisé dans le cas dun assortiment daliments de même type pour lesquels une portion consiste en un seul des aliments et pour lesquels les renseignements relatifs à la taille de la portion, à sa valeur énergétique et à sa teneur en éléments nutritifs de base sont les mêmes pour chaque aliment. Exemple : glaces à leau de type « freezie pop » et « sucette glacée ». Dans ces cas, on doit présenter linformation nutritionnelle comme pour un seul aliment à laide du modèle standard, du modèle horizontal ou du modèle linéaire [B.01.406(3)(b)]. |
Quand ce modèle est-il facultatif?
Le modèle composé différents types daliments convient à cet emballage multiple de barres de type « granola ». Chaque barre représente une portion individuelle ayant une valeur nutritive propre. |
Le modèle composé différents types daliments convient à cet emballage, linformation nutritionnelle pouvant porter sur chaque aliment. Cependant, lemploi du modèle composé différents types daliments est facultatif. |
Le modèle composé différents types daliments peut être utilisé pour fournir linformation nutritionnelle sur chaque type de chocolat. Cependant, lemploi du modèle composé différents types daliments est facultatif. |
Le modèle composé différents types daliments ne convient pas à cet emballage multiple de glaces à leau, chaque glace représentant une portion individuelle et la teneur en élément nutritif est la même pour chaque glace à leau. |
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* Dautres modes de présentation peuvent seulement être utilisés pour les produits préemballés renfermant un assortiment daliments du même type dans les cas suivants :
Caractéristiques principales du modèle composé Différents types daliments
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Modèle compose simplifié
Les aliments préemballés qui rencontrent les critères pour le modèle composé différents types daliments (aliments préemballés composes dun assortiment daliments ou dingrédients emballés séparément) et le modèle simplifié (aliments pouvant declarer 0 pour 7 ou plus de ses Calories et nutriments), peuvent utiliser un modèle composé simplifié différents types daliments.
Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?
Ces modèles sont employés lorsquil convient de donner linformation nutritionnelle sur un aliment exprimée en plus dune quantité ou dune taille de portion. Par exemple, on peut exprimer les quantités selon différents usages ou selon différentes unités de mesure dun aliment. Ainsi, la compote de pommes peut servir de condiment et aussi de dessert : une cuillerée à soupe (15 ml), 1/2 tasse (125 ml).
Lemploi de ces modèles est toujours facultatif.
Le modèle double Différentes quantités daliments peut servir à donner de linformation relative à 1 ou 2 biscuits ou à 1 cuillerée à soupe et 1/2 tasse de compote de pommes. |
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[D] | Caractéristiques principales du modèle double Différentes quantités
daliments
Taille de la portion et rubriques
Déclarations relatives aux éléments nutritifs
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Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?
Ces modèles peuvent être employés lorsquil convient de donner linformation nutritionnelle sur un aliment en plus dune quantité selon les différents usages ou les différentes unités de mesure dun aliment. Par exemple, le lait évaporé peut être ajouté au café ou reconstitué et utilisé comme breuvage, p.ex., 1 cuillerée à soupe (15 ml), 1/2 tasse (125 ml).
Lemploi de ces modèles est toujours facultatif.
Le modèle composé Différentes quantités daliments peut servir à donner de linformation sur 1 cuillerée à soupe et 1/2 tasse de lait condensé. |
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[D] |
Caractéristiques principales du modèle composé bilingue Différentes quantités daliments
[D] |
Portions et rubriques
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Éléments nutritifs
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