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Aliments > Étiquetage > Étiquetage nutritionnel > Trousse Section B - Quels produits peuvent porter un tableau de la valeur nutritive?
Table des matières | Section A |
Section B | Section C | Section D | Section E 1. Quand les dispositions réglementaires entrent-elles en vigueur?Selon les modifications du Règlement sur les aliments et drogues portant sur létiquetage nutritionnel, les allégations concernant la valeur nutritive et les allégations reliées à la santé, tous les aliments préemballés, à quelques exceptions près, doivent montrer un tableau de la valeur nutritive. Le Règlement fixe également les exigences en ce qui concerne les allégations concernant la valeur nutritive et les allégations reliées à la santé.
2. Quels aliments doivent présenter un tableau de la
valeur nutritive?
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a) | les aliments tels que les épices et certaines eaux embouteillées, lorsque tous les renseignements (autre que la portion déterminée) visés à la colonne 1 du tableau de B.01.401 peuvent être exprimés par « 0 »; |
b) | les boissons dont la teneur en alcool dépasse 0,5 %; |
c) | les légumes et les fruits frais sans ingrédients ajoutés,
les oranges contenant un colorant alimentaire et les fruits et légumes
enrobés de paraffine ou de gelée de pétrole;
Cette catégorie inclut les fines herbes fraîches tels le persil, le basilic, le thym, etc. (à lexclusion des herbes séchées); les germes; les fruits et légumes qui ont subi une légère transformation (p. ex., les fruits et légumes lavés, épluchés, coupés, hachés), y compris les mélanges de fruits et de légumes, comme les sachets de salades mélangées et les salades de choux (sans vinaigrette, croûtons, miettes de bacon, etc.); NOTA : Lexemption est annulée si lune des allégations relatives à la santé énumérées au tableau suivant B.01.603 est indiquée, y compris ce qui suit : « Une alimentation saine comportant une grande variété de légumes et de fruits peut aider à réduire le risque de certains types de cancer. » [B.01.401(3)e)(ii) et article 4 du tableau suivant B.01.603]; |
d) | la viande, les sous-produits de viande, la viande de volaille et les
sous-produits de viande de volaille crus et composés dun seul
ingrédient;
NOTA : la viande hachée, les sous-produits de viande hachés, la viande de volaille hachée et les sous-produits de viande de volaille hachés préemballés doivent toujours présenter un tableau de la valeur nutritive [B.01.401(3)d)]; |
e) | les produits danimaux marins ou deau douce crus et composés dun seul ingrédient (poissons, crustacés, etc.); |
f) | les aliments vendus uniquement dans létablissement de
détail où ils sont préparés et transformés, y compris
les pré-mélanges si un ingrédient, autre que leau, y est
ajouté.
NOTA : un tableau de la valeur nutritive est exigé dans le cas où on ajouterait uniquement de leau à un prémélange ou lorsquun aliment est uniquement cuit, rôti, etc., sur place sans ajout dautres ingrédients; |
g) | les produits vendus uniquement dans un éventaire routier, une exposition dartisanat, un marché aux puces, une foire, un marché dagriculteurs ou une érablière par lindividu qui la transformé et préparé; |
h) | les portions individuelles vendues pour la consommation immédiate (sandwiches ou salades préparés) qui nont pas été soumises à un traitement, tel le conditionnement sous atmosphère modifiée (CAM), afin de prolonger la durée de conservation; |
i) | les aliments vendus uniquement dans létablissement de détail où ils sont emballés, si létiquette du produit est un autocollant et que la surface exposée disponible du produit est de moins de 200 cm²; |
j) | une confiserie préemballée, appelée couramment bonbon dune bouchée, qui est vendue individuellement (petits bonbons enveloppés individuellement, menthe, etc.); |
k) | les portions individuelles préemballées d'aliments qui sont servies avec des repas ou des casse-croûte par un restaurant ou une autre entreprise commerciale (craquelins, mini berlingots, etc.); |
l) | divers produits laitiers de vache ou de chèvre, vendus dans des contenants en verre réutilisables. |
(Extrait du Guide détiquetage et de publicité sur les aliments 2003, section 5.3.1)
Les trois derniers articles susmentionnés (bonbons dune bouchée, portions individuelles servies avec des repas, lait dans des contenants en verre) ne perdent jamais leur exemption. Les autres articles susmentionnés perdent leur exemption et doivent présenter un tableau de la valeur nutritive dans les circonstances suivantes :
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