Remarque:
Les trois tableaux de cette section résument les renseignements relatifs
au calcul de la SED
et se trouvent également dans la section détachable de la
présente trousse, section K - outils et gabarits.
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Tableau E1 : Définition de la surface exposée disponible
(SED) |
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Tableau E2 : Sommaire Indications pour mesurer la SED |
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Tableau E3 : Sommaire Calcul de la SED pour différents types
demballages |
La surface exposée disponible est la surface dun
emballage alimentaire sur laquelle il est possible de présenter des
renseignements détiquetage. Elle est habituellement
déterminée par calcul numérique.
Le concept de SED
est essentiel à lapplication des exigences en matières
détiquetage nutritionnel, car le choix du modèle et des
dimensions du tableau de la valeur nutrititive (TVN) repose en partie sur la
SED de
lemballage.
En général, les gros emballages doivent afficher les modèles
de TVN les plus
souhaitables.
- Les modèles les plus « souhaitables » sont les
plus lisibles. Par exemple, le modèle standard est celui qui est le plus
facile à lire; il est donc plus souhaitable que le modèle horizontal
bilingue et doit toujours être envisagé en premier.
- Les versions plus grandes sont plus souhaitables que les versions plus
petites dun modèle donné.
Les emballages plus petits peuvent afficher des versions plus petites
d'un TVN donné. Voir le chapitre précédent, Section D, pour
consulter la hiérarchie des modèles.
Règles générales de calcul : définition de la SED [B.01.001]
La plupart des produits préemballés
La SED se
définit comme la surface totale dun emballage et
comprend :
- le dessous de lemballage, si le produit ne fuit pas ou nest pas
endommagé sil est retourné.
La SED
exclut:
- toute surface de l'emballage sur laquelle il est impossible
d'apposer une étiquette;
- toute surface de lemballage sur laquelle les renseignements ne
peuvent être indiqués lisiblement et de façon que le
consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles
d'achat;
- toute partie de létiquette qui est détruite lors de
l'ouverture, sauf sil sagit dun produit destiné
à être consommé en une seule fois (emballage à portion
individuelle); et
- la surface occupée par le code universel des produits (CUP).
Emballages décoratifs
La SED est la
plus grande des deux surfaces suivantes : surface totale du dessous de tout
emballage décoratif ou surface de létiquette mobile
attachée à l'emballage décoratif (les deux côtés).
La surface occupée par le code universel des produits en est exclue.
Définition : Un emballage
décoratif désigne un emballage sur lequel ne figure, sauf
sur le dessous, aucune indication promotionnelle ou publicitaire autre
qu'une marque de commerce ou un nom usuel et qui, à cause d'un
dessin figurant sur sa surface ou à cause de sa forme ou de son apparence,
semble être décoratif et est vendu à titre d'objet
décoratif en plus d'être vendu comme emballage du produit
[B.01.001].
Lemballage de gauche est un emballage décoratif. Lemballage
de droite nest pas considéré comme un emballage décoratif
parce quune étiquette y est apposée.
Emballages de fantaisie :
Distinction entre emballages décoratifs et emballages de
fantaisie
On doit distinguer un emballage décoratif d'un emballage de
fantaisie. L'emballage décoratif se conserve plus longtemps, car il
peut être réutilisé. L'emballage de fantaisie, bien
qu'esthétiquement agréable, n'est pas, en général,
réutilisable, car il n'est pas assez robuste et est souvent
abîmé lors de l'ouverture. Un emballage décoratif doit
être suffisamment attrayant pour se vendre tel quel (i.e. sans aliment). Les emballages
décoratifs sont souvent en métal (p.
ex. les boîtes à biscuits), en plastique ou en verre (p. ex. les figurines remplies de bonbons). Par
ailleurs, les emballages gainés de tissu et les cartons gaufrés des
boîtes de chocolats (p. ex. les chocolats
de la Saint-Valentin) sont généralement considérés comme
des emballages de fantaisie et non des emballages décoratifs.
|
Cet emballage de chocolat de St-Valentin de
fantaisie nest pas un emballage décoratif. Il nest pas sujet
à une considération spéciale en respect avec la SED. |
Étiquettes mobiles
Il est permis dutiliser des étiquettes mobiles sur des emballages
décoratifs auxquels il est impossible dapposer une étiquette,
ainsi que sur les emballages pour lesquels lutilisation dun autre
mode de présentation est permise. (Voir le chapitre précédent
sur les arbres de décision pour les modèles standard, horizontaux et
linéaires, les modèles simplifiés et les modèles
composés Différents types daliments.)
La définition de la SED (article B.01.001) stipule que
la totalité de la surface des deux cotés de toute étiquette
mobile attachée à un emballage auquel aucune étiquette ne peut
être apposée est considérée comme faisant partie de la
SED. La SED ne comprend pas la
surface occupée par le code universel des produits.
Le tableau de la valeur nutritive peut être placé sur lun ou
lautre des cotés dune étiquette mobile et
nimporte quelle version (dimensions) dun modèle
adapté peut être utilisée [articles B.01.454 à
B.01.459 et B.01.461 à B.01.464].
Les bouteilles dhuile décoratives, les petits fromages
enrobés de cire dans un sac-filet et les sacs-filets doeufs de
Pâques en chocolat emballés dans du papier daluminium sont des
exemples daliments pouvant utiliser des étiquettes mobiles.
Les exemptions des petits emballages (SED moins 100 cm²) ne s'appliquent pas aux étiquettes
mobiles.
Type demballage |
Inclus dans la SED |
Exclus de la SED |
Tous les emballages |
- surface totale de lemballage
- le dessous de lemballage, si le produit ne fuit pas ou nest pas
endommagé sil est retourné.
|
- le dessous si le produit fuit ou est endommagé sil est
retourné.
- surface détruite lors de l'ouverture (sauf sil sagit
dun emballage à portion unique)
- surface sur laquelle il est impossible d'apposer une
étiquette
- surface sur laquelle les rensignements ne peuvent être indiqués
lisiblement ou être faciles à voir
- code universel des produits (CUP)
|
Emballages décoratifs |
- la plus grande des deux surfaces suivantes : surface totale du dessous
ou surface de létiquette mobile (deux côtés)
|
- dessus
- côtés
- code universel des produits
|
Étiquettes mobiles*
- pour emballage décoratif
- emballage sur lequel il est impossible dapposer une
étiquette
- petit emballage auquel sapplique un autre mode de
présentation.**
|
- les deux côtés de létiquette
- (Toutefois, on peut utiliser nimporte quelle version (dimension) des
modèles appropriés)
|
- code universel des produits
|
* Remarque : Si des étiquettes mobiles sont utilisées sur
dautres produits préemballés (emballages non décoratifs,
emballages sur lesquels ne peut être apposée une étiquette ou
petits emballages), alors cette règle ne sapplique pas. Voir tableau
E3 : Sommaire - Calcul de la SED pour différents types
d'emballages.
** Remarque : L'utilisation d'autres méthodes de
présentation s'applique aux produits qui utilisent les modèles
standard/horizontal/linéaire, ainsi que les modèles simplifiés,
et parfois, sur des produits montrant un modèle composé -
différents types d'aliments. (Voir les arbres de décision dans
les sections D et G.)
Surfaces détruites lors de louverture - p. ex. bandes à déchirer, sceaux
inviolables
Les surfaces demballage détruites lors de louverture (p. ex. bandes à déchirer, sceaux
inviolables) ne sont pas considérées comme SED, sauf sil sagit
dun emballage à portion individuelle (i.e., il est raisonnable de
penser quune seule personne puisse en consommer le contenu en une seule
fois).
|
Les surfaces détruites lors de louverture ne sont pas
considérées comme SED. |
Fermetures de sacs - Fermeture à glissière, ligne à
découper, fermeture thermoscellée
Les fermetures à glissière, lignes à découper ou
fermetures thermoscellées et la surface au-dessus de ces fermetures
(surface souvent retirée au moment de louverture du sac) ne font pas
partie de la SED.
Courbes
Les courbes prononcées sur les emballages rigides ne sont pas
considérées comme faisant partie de la SED. Toutefois, les courbes peu
prononcées sur lesquelles il est possible dapposer une
étiquette ou dimprimer de linformation (si linformation
est imprimée directement sur lemballage) sont considérées
comme faisant partie de la SED.
|
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Les courbes prononcées sur cet emballage ne sont pas
considérées comme faisant partie de la SED |
Les courbes peu prononcées sur cet emballage font parties de la
SED. |
Marque pour oeil électronique
Certains procédés demballage font appel à un oeil
électronique pour couper une longueur adéquate. Une marque
généralement sombre et de forme oblongue est imprimée sur un
film continu du matériau demballage et sert de déclencheur pour
le découpage. Sur le produit fini, cette marque est habituellement
toujours visible sur les joints de lemballage. La surface couverte par la
largeur de cette marque sur toute la longueur de lemballage nest
pas considérée comme faisant partie de la SED.
Extrémités en pignon
Les extrémités demballage en forme de pignon, comme celles
dont sont dotés les cartons de lait et les sacs de biscuits, ne sont pas
considérées comme faisant partie de la SED, à moins que des
renseignements détiquetage (obligatoires ou non) apparaissent sur
ces surfaces. Cependant, les services dinformation publique (p. ex. Jeunesse Jécoute), les renseignements
sur le recyclage, les directives douverture du produit ou le codage ne
permettent pas de considérer ces surfaces comme faisant partie de la
SED.
|
Les extrémités en pignons ne sont pas considérées comme
SED. Voir ci-haut
pour les exceptions. |
Froncement du matériau demballage
Du matériau demballage froncé de façon à rendre
tout texte illisible nest pas considéré comme faisant partie de
la SED. Citons,
à titre dexemple, lextrémité ouvrable dun sac
à pain, les extrémités froncées dun tube de pâte
à biscuit ou les extrémités froncées dun tube de
boeuf haché préemballé.
Toutefois, si cette surface est couverte par une étiquette
autocollante, elle est considérée en totalité comme faisant
partie de la SED. Il
faut noter que la SED vise la totalité
de la surface, même si létiquette autocollante est
petite. Citons, à titre dexemple, lextrémité
dun rouleau de biscuits ou de craquelins et lendos dune meule
de fromage emballée dans une surenveloppe de papier.
Remarque : Le TVN ne devrait pas être
placé sur une surface qui sera froncée de façon à le rendre
illisible au moment de la vente.
|
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Le matériau demballage froncé nest pas
considéré comme SED. |
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|
La présence dun autocollant couvrant la surface froncée la
rend SED. |
Renseignements détiquetage sur les surfaces autres que la
SED
Sur certains types demballages, certaines surfaces ne sont pas
considérées comme faisant partie de la SED. Ceci pourrait inclure, les
surfaces sur lesquelles il est techniquement impossible dapposer ou
dimprimer une étiquette, ou sur lesquelles les renseignements ne
peuvent être indiqués lisiblement ou être faciles à voir,
ou le dessous de lemballage si le produit devait fuir ou être
endommagé sil était retourné pour consulter le TVN. Toutefois, si ces
surfaces présentent des renseignements détiquetage (autres que
le code universel des produits, de linformation sur ce code, des annonces
de service public (Jeunesse Jécoute), des instructions de recyclage
ou des directives pour louverture du produit), elles sont alors
considérées comme faisant partie de la SED. À titre dexemple,
le dessus et le dessous dune boîte métallique ne sont pas
considérés comme faisant partie de la SED. Toutefois, si une
étiquette autocollante est apposée sur le dessus dune
boîte métallique, cette surface est alors considérée comme
faisant partie de la SED.
|
Le dessus de la boîte est considéré comme faisant partie de
la SED parce
quon y a apposé une étiquette. |
|
Puisque le TVN et
les autres informations détiquetage ont été apposée
sur le dessous de cet emballage de produit de boulangerie, tout le dessous de
lemballage est considéré comme faisant partie de la SED. |
Couvercles
Les couvercles de pots et contenants sont généralement
considérés comme faisant partie de la SED. Toutefois, les parties en
saillie ou les crêtes qui entravent létiquetage sont exclues de
la SED, de même
que les côtés faisant moins de 10 mm de largeur, les côtés avec spirales ou
rainures et les très petits couvercles.
La SED comprend
tout le couvercle (dessus et côtés).
La SED
ne comprend pas :
- Les crêtes, sauf si elles contiennent des renseignements
imprimés
- Les côtés de moins de 10 mm, sils ne comportent pas de renseignements
imprimés
|
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Remarque : Dans certains cas, les très petits
couvercles de bouteilles sont considérés comme de très petites
surfaces continues et ne sont donc pas compris dans la SED. |
La SED
ne comprend pas les côtés des
couvercles avec des spirales ou des rainures.
Étiquettes en papier à lintérieur demballages
transparents
Si des étiquettes en papier sont apposées sur la surface
intérieure dun emballage transparent, la SED des panneaux occupés par
cette étiquette englobe toute la surface de ces panneaux, y compris les
petites crêtes et les surfaces irrégulières.
Les panneaux à lintérieur desquels aucune étiquette papier
nest apposée sont comptabilisés au même titre que
sils en affichaient une.
Dans le cas de cette boîte à oeufs, le dessus et les
côtés du couvercle sont considérés comme faisant partie de
la SED. Cependant,
puisquil serait pratiquement impossible de placer une étiquette
papier au fond des alvéoles, la moitié de lemballage nest
pas considérée comme faisant partie de la SED.
Crêtes sur le matériau demballage
Dans certains cas, des crêtes peuvent être présentes sur
lemballage sur lesquelles il est impossible dapposer ou
dimprimer une étiquette. Dans ces cas là, les crêtes ne
sont pas considérées comme faisant partie de la SED.
Toutefois, dans dautres cas, les crêtes seront suffisamment
rapprochées pour permettre lapposition dune étiquette
papier. Dans le cas de procédés dans lesquels limpression
précède la formation des crêtes, on considère que la
surface des crêtes fait partie de la SED.
|
On considère que la surface occupée par les crêtes fait
partie de la SED
parce quelle se prête à limpression. |
|
Le dessous de cette boîte nest pas considéré comme
faisant partie de la SED en raison des multiples
crêtes, de la clé et du cercle en saillie qui font en sorte
quil est impossible dy apposer une étiquette. |
Code universel des produits
Le code universel des produits (code barres CUP) nest pas considéré
comme faisant partie de la SED et ne doit pas être inclus
dans la SED
[B.01.001]. Toutefois, sil est inscrit plus dune fois sur
létiquette, la surface occupée par le code supplémentaire
serait incluse dans le calcul de la SED.
Étant donné que le code universel des produits est un code barres
lisible par machine, la définition entre les barres doit être
suffisamment importante pour permettre à une machine de le lire
correctement. Par conséquent, la dimension du code universel des produits
peut varier selon la précision du procédé dimpression
utilisé. Certains procédés dimpression et certains
matériaux demballage favorisent la dispersion de lencre.
Cest pourquoi, sur certains emballages, le code universel des produits
peut occuper un espace deux fois plus grand que lespace normal
prescrit.
Si le code universel des produits est inclus dans un cadre, la totalité
du cadre est exclue de la SED. Si le code universel des
produits nest pas inclus dans un cadre, seule la surface couverte par le
code universel des produits proprement dit est soustraite de la SED.
|
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La totalité du cadre autour du code universel des produits est exclue
de la SED. |
Lorsquil ny a aucun cadre entourant le CUP, seule la surface couverte par le
CUP est soustraite de la
SED. La surface
couverte par le CUP inclue les caractères extérieurs. |
Très petites « surfaces continues »
Les très petites « surfaces continues »
sur lesquelles il est impossible ou très difficile dapposer des
renseignements détiquetage peuvent être exclues du calcul de la
SED (p. ex. les triangles repliés sur les coins des
emballages, les très petits bouchons ou couvercles).
Sur ce carton de lait, le bouchon et la surface sur laquelle est
indiquée la date limite de conservation sont considérés comme de
très petites surfaces continues, et sont donc exclues du calcul de la
SED.
|
|
Les petits coins repliés de ces emballages sont de
« très petites surfaces continues » et ne sont pas
considérés comme faisant partie de la SED. |
Fenêtres et emballages transparents
Les matériaux demballage transparents souples ou rigides, comme
ceux utilisés pour emballer le bacon ou pour recouvrir les fenêtres
des emballages de tartes ou de bonbons sont considérés comme faisant
partie de la SED.
Toutefois, si la fenêtre nest pas recouverte dun matériau
transparent, elle nest pas considérée comme faisant partie de
la SED.
Fenêtre recouverte considérée comme faisant partie
de la SED
Fenêtre non recouverte non incluse dans la SED
Surface demballage |
Inclus dans la SED |
Exclus de la SED |
Surfaces détruites à louverture - sceaux
inviolables, bandes à déchirer |
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Fermetures des sacs - fermeture à glissière, ligne à
découper, fermeture thermoscellée |
|
- fermeture de sac
- surface au-dessus de la fermeture du sac (surface habituellement
retirée au moment de louverture)
|
Courbes |
- courbes peu prononcées où il est possible dapposer une
étiquette
|
- courbes aiguës très prononcées
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Marque pour oeil électronique |
|
- marque pour oeil électronique et surface de toute la longueur de
lemballage, sauf si déjà étiquetée
|
Extrémités en pignon |
|
- toute la surface sauf si déjà étiquetée
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Extrémités froncées dun sac |
|
- surfaces exclues de la SED car linformation
nest pas lisible. Le TVN ne devrait pas se trouver à
cet endroit.
|
Extrémités froncées recouvertes d'un
autocollant (rouleau de biscuits) |
- la totalité du panneau où est apposé lautocollant,
même sil ne recouvre quune petite partie de la surface
froncée.
|
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Renseignements détiquetage sur les surfaces non SED (dessus dune boîte
de conserve) |
- toute la surface étiquetée
|
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Couvercles - pots, récipients |
|
- très petits couvercles naffichant pas de renseignements
détiquetage
- côtés avec rainures ou spirales qui rendraient linformation
illisible
- côtés faisant <10 mm de
largeur
- dessus - crêtes surélevées, sauf si déjà
étiquetées
|
Crêtes |
- crêtes qui nempêchent pas de lire
létiquette
- crêtes répétitives très rapprochées pouvant porter
une étiquette
|
- crêtes quil est impossible détiqueter ou qui
rendraient linformation illisible si elle était imprimée
directement sur lemballage
|
Code universel des produits |
|
- tout le cadre renfermant le CUP
- dans le cas de CUP
non-encadré, seulement la surface occupée par ce dernier
|
Très petites surfaces de surfaces continues |
|
- toute la surface si elle ne se prête pas à
létiquetage, p. ex. petits
couvercles, coins pliés
|
Fenêtres |
- fenêtres recouvertes de pellicule plastique
|
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Emballage de bacon
SED =
Devant + endos
La SED ninclut pas
:
- la surface correspondant à la largeur dune tranche de bacon sur
la longueur de lemballage;
- les extrémités collées
- le code universel des produits.
|
|
Devant |
Endos |
Dans cet emballage de bacon, une fenêtre transparente de la largeur
dune tranche de bacon est prévue à lendos de
lemballage, ce qui permet au consommateur dévaluer la teneur
en gras du bacon. Cette surface nest pas comprise dans la SED.
|
|
Devant |
Endos |
Dans cet emballage, le bacon est placé de façon à ce que le
consommateur puisse évaluer la teneur en gras par la fenêtre avant de
lemballage. Néanmoins, la SED ne comprend toujours pas la
surface équivalente à la largeur dune tranche de bacon sur
toute la longueur de lemballage.
Vos questions
Q : |
Pourquoi la surface équivalente à une tranche de bacon nest
pas comprise dans la SED? |
R : |
La surface transparente équivalent à la largeur dune
tranche de bacon est une exigence de lACIA
énoncée dans le Manuel de lhygiène des viandes. |
|
Sacs plat, à joint arrière central
(p. ex. sac de croustilles)
SED =
devant + derrière
La SED ninclut pas
:
- les extrémités collées, joint arrière central
- la « marque pour oeil électronique », sil y
a lieu, et la longueur du sac équivalent à celle de la marque pour
oeil électronique.
- Le CUP
|
|
|
Sacs sachet plat sans gousset
SED =
devant + derrière
La SED ninclut pas
:
- les joints collés
- les fermetures (fermeture à glissière, ligne à
découper, fermeture thermoscellée) et la surface au-dessus de la
fermeture (habituellement détruite ou retirée lors de
louverture)
- Le CUP
|
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Vos questions
Question : Quest-ce quun gousset?
Réponse : Un gousset est un repli ou une aire plissée en dessous
ou sur les côtés dun sac.
|
Sacs avec extrémité froncée
(p. ex. : sacs à pain en
plastique)
SED =
côtés + une extrémité
La SED ninclut pas
:
- La surface froncée par lattache (de lextrémité
du pain à lextrémité « ouverte » du
sac). Par conséquent, le TVN ne doit pas être placé
sur cette surface.
- Le CUP
|
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Côtés :
La surface des côtés est mesurée dune croûte
à lautre ou du fond du sac à lendroit ou commence le
froncement empêchant la lecture de linformation imprimée.
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Extrémité :
La SED inclut
lextrémité non froncée du sac.
|
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Nota : Pour les sacs à extrémité
froncée autres que les sacs à pain, linclusion de
lextrémité non froncée dans le calcul de la SED doit être
évaluée cas par cas.
Sacs Biscuits
SED =
devant + derrière + côtés + dessous
La SED ninclut pas
:
- Surfaces en pignon sur les côtés
- Joints et plus petit panneau du dessous
- Le CUP
Devant :
La SED inclut le
panneau allant du fond du sac jusquau point ou lemballage est
replié.
|
|
Derrière :
La SED inclut le
panneau allant du fond du sac jusquau point où il est recouvert par
le dessus de lemballage refermé (repli).
Côtés :
La SED
ninclut pas les pignons.
|
|
Dessous :
La SED
ninclut pas le joint et le panneau du dessous.
|
|
Vos questions
Question |
: |
Pourquoi la SED
ninclut-elle pas le petit panneau situé sous le sac de
biscuits? |
Réponse |
: |
Vu la façon dont les sacs de biscuits sont généralement
conçus, le panneau du dessous est habituellement très petit et la
SED ninclut
pas les surfaces continues de très petites tailles. |
|
Sacs sachet à maintien vertical avec gousset à la
base
SED =
devant + derrière + dessous*
La SED ninclut pas
:
- les joints collés
- *dessous du sac si le gousset est petit ou profond. Nota : un très
large gousset plat serait inclut dans la SED.
- Le CUP
Nota :
La meilleure façon dévaluer si le dessous dun sac à
gousset devrait faire partie de la SED, est dévaluer le
produit tel que vendu, cest-à-dire comme sac plein. Le dessous de
certains grands sacs affaissés comporte de large portion de SED qui peuvent accomoder une
présentation aisée de l'information lorsque le sac est plein. Par
contre, le dessous de certains petits sacs ne pourrait pas être
considéré comme inclut dans la SED puisque trop petits ou parce
que le sac conserve son gousset même lorsque lemballage est
plein.
Devant/Derrière
|
Dessous
|
Sac vide affaissé
|
Le dessous de ce grand sachet à maintien vertical serait
considéré comme une SED puisquil occupe une
grande surface plate lorsque le sac est rempli. |
Devant/Derrière
|
Dessous
|
Sac vide affaissé
|
Le dessous de ce petit sachet à maintien vertical ne
serait pas considéré comme une SED puisquil occupe une
petite surface et puisque le sac conserve son gousset même lorsque
lemballage est plein. |
Sacs sachet à maintien vertical à dessous plat
SED =
devant + derrière + dessous
La SED ninclut pas
:
Produits de boulangerie frais, non emballés au point de vente
(contenants en plastique rigide de type double coque)
SED =
dessus + côtés (4) + dessous (si le fait de retourner le produit ne
lendommage pas)
La SED ninclut pas
:
- Le dessous du contenant, si le produit est endommagé lorsque
retourné;
- Le sceau inviolable : si le produit est scellé par mesure
dinviolabilité, exclure laire du sceau, soit une bande de 10
mm de large par la longueur du
sceau;
- rebord (surfaces étendues) où le dessus et le dessous se
rejoignent et le sceau;
- Le CUP (sauf
sil est sous lemballage et que le dessous a été exclu du
calcul de la SED).
Dessus :
La SED inclut
laire sur laquelle on peut apposer une étiquette,
cest-à-dire les panneaux surélevés.
Côtés :
Veuillez noter quon peut habituellement apposer une étiquette en
papier sur les crêtes serrées situées sur les côtés
des contenants en plastique.
Pour de plus amples renseignements sur les produits de boulangerie
préparés ou emballés au point de vente, veuillez consulter la
Section D - Le modèle utilisé est-il le bon? et les tableaux
de la vente au détail de la Section K - Outils et gabarits.
Barres ou tablettes enveloppées de papier métallique (ou
dun matériau semblable)
(p. ex. barres énergétiques,
barres « granola », etc.)
SED =
ensemble de lemballage
La SED ninclut pas
:
- les joints aux extrémités
- Le joint et le rabat central, sil ne sy trouve aucun
renseignement imprimé (la marque pour oeil électronique sy
trouve souvent)*
- Le CUP
Ces barres sont habituellement enveloppées dans une feuille
métallique ou dans un matériau demballage semblable, avec
couture centrale et coutures aux extrémités. |
|
* Les fabricants se servent souvent des rabats pour donner de
linformation. Cette zone est alors considérée comme faisant
partie de la SED. |
|
Dans certain cas, lun des côtés du joint ou du rabat
central comporte des renseignements imprimés alors que la marque pour oeil
électronique figure sur lautre. Le côté doté de
renseignements est considéré comme faisant partie de la SED, mais pas
lautre. |
|
Barres et tablettes enveloppées de papier métallique, à
suremballage de papier
(p. ex. friandises)
SED =
ensemble de létiquette de papier
La SED ninclut pas
:
Bouteilles et bocaux forme cylindrique régulière (verre ou
plastique)
Pour les besoins du calcul de la SED, on considère comme
réguliers les bouteilles et bocaux (p.
ex. de forme trapue, sans long col) qui sont droits de la base à
lépaule. La SED de tels contenants englobe
leurs parois et leurs couvercles, mais pas le dessous des bocaux. |
|
SED =
côtés + couvercle
La SED ninclut pas
:
- Le dessous de bocaux
- Le CUP
- Certains couvercles ou laire du couvercle
Côtés :
- La SED inclut
lensemble de la paroi, du culot à lépaule du bocal.
Couvercle :
- La SED inclut la
totalité du couvercle (dessus et parois latérales).
- La SED
ninclut pas :
- La saillie sur le pourtour à moins quelle ne porte des
renseignements
- La paroi latérale, si <10 mm
et aucun renseignement ny est imprimé
- La SED n
inclut pas la paroi filetée ou cannelée des
couvercles.
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|
Nota : Dans certains cas, les très petits couvercles
des bouteilles sont considérés comme de très petites surfaces
continues et donc ne faisant pas partie de la SED.
Bouteilles et bocaux forme irrégulière (verre ou
plastique) vendus en unités de volume
Il existe un éventail de formes de bouteilles et de bocaux sur le
marché. La mesure de la surface exposée disponible (SED) des bouteilles et bocaux de
forme irrégulière est difficile et donne des résultats
incohérents. Pour remédier à cette difficulté, Santé
Canada et lAgence canadienne dinspection des aliments (ACIA) ont
mis au point une méthode substitut équitable et cohérente pour
estimer la SED de
ces contenants. Cette méthode se fonde sur la quantité nette
déclarée des produits vendus au volume et le volume réel des
produits vendus au poids pour estimer la SED des bouteilles et bocaux non
uniformes.
La méthode de calcul de la SED selon le volume est une
solution de rechange pour la mesure de la SED des bouteilles et des bocaux
non uniformes. LACIA a
lintention de se servir de cette méthode pour estimer la SED de ce
type de contenants dans le cadre de ses activités dinspection. Pour
déterminer la SED d'un contenant de forme irrégulière,
l'industrie a le choix d'utiliser soit cette méthode de rechange
pour calculer la SED selon le volume, soit la mesure du contenant de la
manière prévue dans le Règlement. Si lon opte pour la
deuxième solution, il faut tenir compte, lorsque lon mesure la
superficie du contenant, de toute la technologie demballage qui peut
permettre lapposition dune étiquette, et non seulement de la
technologie demballage déjà utilisée par une entreprise.
Cette première inclut notamment les pellicules rétractables et les
étiquettes de plastique ou de papier qui peuvent être fixées sur
des formes irrégulières.
La présente règle sapplique à tout bocal et à
toute bouteille de plastique et de verre de forme irrégulière
vendu au volume (voir la description des bocaux de forme
régulière de la partie précédente).
SED =
Calcul fondé sur le volume déclaré
Pour calculer la SED dune bouteille ou
dun bocal de forme irrégulière, utilisez la formule
suivante.
Nota : Aucune autre déduction (déduction du code CUP ou mise en application de
tolérances par exemple) ne sapplique au calcul de la SED.
Volume du contenant |
SED |
149 ml |
< 100 cm² (exemption pour les
petits récipients) |
150 ml à 250 ml |
100 cm² (exige un tableau de la
valeur nutritive) |
> 250 ml |
|
Exemples :
- Bouteille de 125 ml :
Étant donné que lon considère que la SED de la bouteille est
inférieure à 100 cm², le
produit est exempté de lexigence dinformation nutritionnelle
à titre de « petit récipient ».
- Bouteille de 225 ml : On
considère que la SED de cette bouteille est de 100
cm². Un tableau de la valeur
nutritive est donc exigé et elle peut porter lun des tableaux se
trouvant au niveau inférieur des options dans la Hiérarchie des
formats, cest-à-dire les tableaux de la valeur nutritive les
plus petits (voir la Section D).
- Bocal de 500 ml : La
SED de ce bocal est
de 200 cm², résultat obtenu
à laide de la formule mathématique suivante :
Bouteilles et bocaux forme irrégulière (verre et
plastique) vendus en unités de poids
SED =
Calcul fondé sur le volume mesuré du contenant
La présente règle sapplique
à toutes les bouteilles de plastique et de verre et à tous les bocaux
de forme irrégulière vendus au poids (voir la description
des bocaux de forme régulière aux parties
précédentes).
|
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100 g dédulcorant
artificiel et 450 g de colorant à
café |
Comme la densité de différents produits peut varier, les volumes
de produits différents de même poids peuvent également varier.
Par exemple, un bocal de 450 g de colorant à
café est presque de la même taille quun bocal de 100 g dédulcorant artificiel. Par
conséquent, on devrait déterminer le volume du contenant et appliquer
la politique relative aux bocaux et aux bouteilles de verre et de plastique de
forme irrégulière vendus au volume. |
Comment déterminer la SED dune bouteille ou
dun bocal de forme irrégulière vendu au poids
:
- Remplissez deau le contenant vide jusquà 1 cm de son rebord.
- Videz leau dans un contenant gradué (une tasse à mesurer ou
un cylindre gradué par exemple) et effectuez une mesure en
millilitres.
- Appliquez la formule relative aux « bouteilles et bocaux de forme
irrégulière vendus au volume » (voir la section
précédente).
Nota : Aucune autre déduction (déduction du code CUP par exemple) ne sapplique au
calcul de la SED.
Boîtes de conserve en métal avec étiquettes de
papier
(p. ex. boîte de soupe)
|
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SED =
côtés + couvercle de plastique réutilisable (sil y a
lieu)
La SED ninclut pas
:
- Le CUP
- Le dessus et le dessous en métal des boîtes de conserve (voir les
exceptions ci-dessous)
La SED inclut
les parois de la boîte de conserve mais pas le dessus ou le
dessous de celle-ci à moins que le dessus ou le dessous de la
boîte ne comporte de linformation autre que des codes ou le symbole
CUP. Dans ce cas,
laire quoccupe linformation nutritionnelle est aussi comprise
dans le calcul de la SED. |
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Boîtes de conserve en carton ou en métal avec couvercle de
plastique
(p. ex. boîte de chocolat chaud, de
noix mélangées ou de café)
SED =
côtés + couvercle de plastique
La SED ninclut pas
:
- couvercles de plastique
- le pourtour en saillie au bord du couvercle
- les côtés du couvercle dont la largeur est inférieure à
10 mm.
- le dessous
- Le CUP
Boîtes de conserve de forme aplatie, sur lesquelles les renseignements
sont directement imprimés
(p. ex. sardines, jambon)
SED =
dessus + dessous + côtés (sur les grosses boîtes)
La SED ninclut pas
:
- Les côtés des boîtes plus étroites, p. ex. les boîtes de sardines
- Les cannelures à moins quelles ne comportent de
linformation détiquetage
- Les aires portant une clé qui peut les rendre inutilisables pour
létiquetage
- Le CUP
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Côtés
La SED inclut
les côtés des grosses boîtes (boîtes de jambon par
exemple), mais pas les côtés des boîtes plus étroites comme
les boîtes de sardines. |
|
Nota : Lorsquune boîte plate est de surcroît
emballée dans une boîte de carton ou un suremballage, ces derniers
forment létiquette. La boîte intérieure nest plus
considérée comme étiquette ni comme SED.
Boîtes de lait ou de jus en carton
SED =
côtés + panneaux du dessus en pente
La SED ninclut pas
:
- Le dessous
- Le joint du dessus (aire de la date « meilleur
avant »)
- Bouchon (sil y a lieu)
- Les « pignons »
- Le CUP
|
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Vos questions
Question : Pourquoi le dessous du carton de lait est-il
exclu de la SED?
Réponse : Le carton de lait nest pas inclus dans
la SED pour un
certain nombre de raisons. Les laiteries reçoivent des cartons de lait
plats. Les joints du dessus et du dessous sont formés et
thermoscellés au remplissage. Bien des joints sont réunis au fond du
carton qui est alors irrégulier, ce qui ne permet pas une lecture
claire.
|
Produits carnés à poids variables de taille et de forme
semblables
(p. ex. Pattes de porc)
Ces produits sont emballés sous film thermorétractable. Dans
certains cas, létiquette est imprimée directement sur le
matériel demballage, alors que dans dautres cas, des
étiquettes de papier sont appliquées. Ces produits sont semblables
mais avec des formes et tailles irrégulières. La présente
politique ne sapplique pas aux produits
dont la taille varie grandement comme les dindes congelées.
SED =
devant* + derrière*
La SED ninclut pas
:
* La SED du
panneau frontal équivaut à la superficie du plus grand rectangle qui
tiendra sur le panneau frontal de 80 % des produits. Le même principe
sapplique au panneau arrière.
Boîtes doeufs
Pour les boîtes doeufs (de carton de pâte, de mousse ou de
plastique translucide), le tableau de la valeur nutritive peut-être
imprimé à lintérieur du couvercle. Lorsque le couvercle
porte de linformation écrite, obligatoire ou promotionnelle,
lintérieur du couvercle sera alors inclut dans le calcul de la
SED. |
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SED =
dessus + côtés du couvercle + intérieur du couvercle
(sil porte de linformation écrite)
La SED ninclut pas
:
- Le fond
- Lintérieur du couvercle sil ne porte pas
dinformation écrite
- Le dessus aire gaufrée sur certaines boîtes
doeufs
- Le CUP
|
|
Produits congelés - contenant en aluminium avec couvercle de plastique
ou de carton
(p. ex. gâteau congelé)
SED =
dessus
La SED ninclut pas
:
- Le contenant en aluminium
- Le CUP. Par contre,
si le CUP est situé
sur une surface non incluse dans la SED (p.
ex. un contenant en aluminium), laire quoccupe le CUP nest pas soustraite
dans le calcul de la SED.
|
|
Vos questions
Question: Pourquoi le contenant en aluminium ne
fait-il pas partie du calcul de la SED?
Réponse :Une étiquette de papier ne collerait pas
au contenant en aluminium à cause de la condensation produite à la
suite de son séjour au congélateur.
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Produits congelés contenant daluminium avec couvercle de
plastique ou de carton et suremballage de papier, carton ou plastique
(p. ex. gâteau ou lasagne)
SED =
suremballage ou couvercle, selon celui dont la superficie est la plus
grande
La SED ninclut pas
:
- Suremballage ou couvercle, selon celui dont la superficie est la plus
petite
- Le contenant en aluminium.
- Le CUP. Par contre,
si le CUP est situé
sur une surface non incluse dans la SED (contenant en aluminium),
laire quoccupe le CUP nest pas soustraite dans le
calcul de la SED.
Emballages multiples à unités séparées (gobelets de
plastique)
(p. ex. emballages multiples de pudding ou
de yogourt avec couvercle commun)
SED =
emballage commun et surface visible des unités
séparées
La SED ninclut pas
:
- Le dessous des unités séparées
- Les aires non visibles au moment de la vente
- Le CUP
Emballage multiple de yogourt :
Dessus commun :
Lensemble de lemballage multiple est considéré comme la
SED. Cependant, il
nest pas considéré comme un seul espace continu car il sera
séparé en unités plus petites à mesure que les unités
seront consommées. Chaque couvercle individuel est considéré
comme une surface continue. |
|
Unités séparées :
Dessous
- La SED ne
comprend pas le dessous des unités séparées.
Côtés
- La SED inclut
seulement les aires visibles à lachat
(côtés tournés vers lextérieur).
- La SED
ninclut pas les aires
qui ne sont pas visibles (p. ex. Les aires
tournées vers lintérieur) ou le dessous.
Emballage multiple en boîte
Dessus commun boîte :
La SED inclut le
dessus et les côtés de la boîte, mais pas les
bouts sils sont inexistants (boîte à bouts ouverts). |
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Unités séparés :
- La SED inclut
seulement les aires visibles à lachat
(côtés tournés vers lextérieur).
- La SED
ninclut pas les aires
qui ne sont pas visibles (p. ex. les aires
tournées vers lintérieur).
- La SED
ninclut pas le
dessous des unités séparées.
Emballages multiples unités individuelles étiquetées
avec suremballage en cellophane transparent
Des unités pleinement préemballées sont parfois vendues dans
une variété de formats. Par exemple, des portions individuelles de
jus en contenant de type Tetra Pak peuvent être vendues individuellement
ou encore en paquet de trois, cinq ou dix unités, etc.
Lorsquun produit est vendu individuellement
et en emballages multiples, on doit apporter un soin
particulier à létiquetage des emballages multiples dotés
dun suremballage transparent, étant donné que chaque unité
doit déjà être complètement étiquetée avec un
tableau de la valeur nutritive et doit être visible au travers du
suremballage. Deux choix soffrent alors :
- Le tableau de la valeur nutritive pourrait apparaître sur le
suremballage en cellophane. Le choix du format et de la version (taille) est
fondé sur la SED de lensemble du
suremballage (voir les arbres de décision dans la Section D, Le
modèle utilisé est-il bon?)
|
|
- Le tableau de la valeur nutritive pourrait apparaître sur chacune des
unités à condition que toute linformation obligatoire soit
visible à lachat (incluant le nom usuel, les ingrédients, le
tableau de la valeur nutritive, lidentification du détaillant, etc.). Le choix du format et de la version (taille)
pourra être fondée sur la SED de lunité.
|
|
Sachet coussin
SED =
dessus + dessous + côtés de plus de 4 cm de largeur
La SED ninclut pas
:
- Les joints scellés
- Les côtés de moins de 4 cm
de largeur
- Le CUP
Les côtés du sachet coussin de gauche feraient partie du calcul de
la SED
puisquils mesurent plus de 4 cm de
largeur, tandis que ceux de lemballage de droite en seraient exclus.
Tetra Pak
Les emballages de type Tetra Pak sont offerts dans un grand nombre de
tailles (volumes) et de formes, dont les formes rectangulaires et octogonales.
Règle générale, la SED dun emballage Tetra Pak
se calcule ainsi : |
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SED =
dessus + devant + derrière + côtés
La SED ninclut pas
:
- Le dessous
- Les côtés - coins repliés (panneau du dessus
replié)
- Le dessus - le bec ou lorifice dinsertion de la paille
recouvert daluminium ou de plastique
- Les joints du dessus et du derrière, à moins quils ne
comportent de linformation imprimée
- Lemballage de cellophane couvrant la paille
- Le CUP
|
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Pots de plastique imprimé
(p. ex. yogourt ou margarine)
SED =
couvercle + côtés
La SED ninclut pas
:
- Le dessous
- Les côtés - les courbes à la base, le pourtour en saillie du
dessus, laire cachée par le rebord du couvercle
- Les couvercles - le rebord ou le pourtour en saillie
- Le CUP
Côtés :
Le calcul de la SED
des côtés dun pot ninclut pas larrondi du bas
(sil y a lieu), le pourtour en saillie du dessus ou laire
cachée par le rebord du couvercle.
Pour calculer la superficie des côtés dun pot, servez-vous
de la formule mathématique de calcul de la superficie dun tronc
conique de la sous-section 2.
Dessous :
La SED
ninclut pas le dessous du pot.
Pots de plastique avec étiquette en papier
(p. ex. charcuterie en pot avec
autocollants)
SED =
couvercle + côtés + dessous
La SED ninclut pas
:
- Le couvercle pourtour en saillie ou cannelures
- Les côtés aire cachée par le rebord du couvercle
- Le fond cannelures
- Le CUP
Couvercle
Le calcul de la SED
ninclut pas le
pourtour en saillie ou les cannelures du couvercle, ni la partie des
côtés cachée par le rebord du couvercle.
Pots en cartons
(p. ex. crème glacée)
SED =
dessus + côtés
La SED ninclut pas
:
- Le dessous
- Les côtés - laire couverte par le rebord du couvercle
- Le rebord du couvercle de plastique, sil y a lieu*
- Le CUP
|
|
|
Couvercle :
Le calcul de la SED
ninclut pas le large rebord de plastique du couvercle de ce pot de
crème glacée.* Cependant, si le rebord est fait de carton, il sera
considéré comme faisant partie de la SED.
Côtés :
Pour calculer la superficie des côtés dun pot, servez-vous de
la formule mathématique de calcul de la superficie dun tronc conique
de la sous-section 2. Inclure seulement la surface visible au moment de
lachat (ie. ne pas inclure la surface occupée par
le rebord du couvercle.)
*Nota : Il est impossible dimprimer de
linformation sur certains plastiques entrant dans la fabrication de ces
rebords de couvercle. Comme il est difficile de déterminer le type de
plastique utilisé, les rebords de couvercles ne sont pas inclus dans le
calcul de la SED
à moins que de linformation ny ait été
imprimée.
Emballages en forme de tubes
SED =
tous les côtés
La SED ninclut pas
:
- Le joint central
- Les extrémités réunies de lemballage*
- Le CUP
|
|
|
* si les extrémités réunies sont couvertes dun
autocollant plat, on les considère alors comme faisant
partie de la SED.
Aperçu des différents types demballage
Type demballage |
Inclus dans la SED |
Exclus de la SED |
Surfaces |
CUP |
Aliments surgelés Contenant en
aluminium, couvercle en plastique ou en carton (par exemple gâteau
surgelé, lasagne surgelée) |
|
|
(sil est apposé sur la surface incluse) |
Aliments surgelés Contenant
en aluminium, couvercle en plastique ou en carton et suremballage (par exemple
gâteau surgelé) |
- dessus ou suremballage, selon la surface la plus large
|
|
X
(sil est apposé sur la surface incluse)
|
Barres Papier daluminium (par
exemple barre dénergie) |
|
- joints dextrémité
- rabat central (deux côtés), à moins dêtre
déjà imprimé
|
X |
Barres Étiquette de papier
recouvrant lenveloppe en papier daluminium (par exemple les barres
chocolatées) |
- totalité de létiquette de papier
|
|
X |
Boîtes Métalliques,
étiquette de papier (boîtes rondes ou oblongues) |
- côtés (circonférence totale)
|
- dessus (à moins de porter déjà une étiquette)
- dessous (à moins de porter déjà une étiquette)
|
X |
Boîtes Plates, étiquette
imprimée directement sur la boîte (par exemple sardines, hareng,
jambon) |
- dessus
- dessous
- côtés des boîtes plus larges
|
- dessus et dessous - arêtes ou clés qui empêchent une
impression lisible
- côtés des petites boîtes, à moins dêtre
déjà imprimées (par exemple les boîtes de sardines)
|
X |
Boîtes Carton ou métal avec
couvercle de plastique (par exemple chocolat chaud) |
- couvercle de plastique
- côtés (circonférence totale)
|
- couvercle - arête, le cas échéant
- dessous
|
X |
Boîtes à oeufs |
- couvercle - surfaces plates
- côtés du couvercle
- couvercle intérieur - si déjà étiqueté
|
- dessous avec alvéoles
- dessus surface bosselée sur laquelle il est impossible
dapposer une étiquette
- étiquette intérieure si ne contient pas dinformation
|
X |
Bouteilles/bocaux Forme cylindrique
régulière, verre ou plastique (par exemple bouteilles ventrues, non
les bouteilles avec un long col) |
- côtés (circonférence complète)
- couvercle (sauf exception)
|
- côtés - courbes sur le dessus et le dessous
- certains couvercles : se reporter au Tableau E2 : Couvercles
|
X |
Bouteilles/bocaux Forme
irrégulière, vente au volume; verre ou plastique |
- daprès la quantité nette
déclarée, il n'y a aucune autre déduction
- < 149 ml = moins de 100 cm² = exception relative aux petits
emballages
- 150 ml à 250 ml = 100 cm²
|
|
Bouteilles/bocaux Forme
irrégulière, vente au poids; verre ou plastique |
- contenant vide; mesurer le volume et appliquer la règle pour les
bouteilles/bocaux de forme irrégulière vendus selon le volume, il
n'y a aucune autre déduction.
|
|
Contenants en carton (par exemple lait,
jus) |
|
- dessous
- extrémités froncées
- joint de colle supérieur (surface destinée à la mention de
la date « meilleur avant »)
- bouchon de plastique (à moins quil ne soit déjà
étiqueté)
|
X |
Emballages de bacon |
|
- surface la largeur dune tranche de bacon, pleine largeur de
lemballage
|
X |
Emballages groupés avec godets
(godets de plastique) (par exemple emballage groupé de crème-dessert,
emballage groupé de yogourt avec couvercle continu) |
- surface continue (dessus)
- surface visible de chaque godet
|
- fenêtres ouvertes
- surfaces des godets qui ne sont pas visibles au moment de la vente (face
vers lintérieur)
- dessous des godets
|
X |
Emballages groupés Pellicule
cellophane transparente recouvrant plusieurs contenants individuels
déjà étiquetés |
- Si le TVN est sur
lemballage extérieur, la surface exposée disponible comprend
lemballage extérieur total
- Si le TVN se
trouve sur chaque unité, la surface exposée disponible est basée
sur la surface de chaque unité. Nota : le TVN et tous les renseignements
obligatoires doivent être visibles au moment de la vente.
|
|
X |
Étiquettes Apposées sur
les contenants autres que : emballages décoratifs, produits sur lesquels
il est impossible dapposer une étiquette et petits emballages pour
lesquels les méthodes connexes de présentation sappliquent. (Se
reporter au Tableau E-1 pour les étiquettes fixées aux emballages
décoratifs, etc.) |
|
- le TVN ne devrait
pas paraître sur létiquette mobile
|
X |
Étiquette de papier à lintérieur
dun emballage transparent |
- surface totale des panneaux
- tous les panneaux sur lesquels il est possible dapposer une
étiquette de papier à lintérieur
|
- surfaces où létiquette de papier peut ne pas tenir (par
exemple godets dune boîte à oeufs)
|
X |
Enveloppes, en forme de tube |
|
- extrémités froncées, à moins quelles ne soient
recouvertes dun collant
- joint central
|
X |
Produits carnés à poids variable de poids et
de forme similaires par exemple pattes de porc |
*Surface exposée disponible = surface du rectangle le plus large qui
peut être apposé sur lavant ou larrière de près
de 80 % des emballages produits.
|
|
X |
Produits de boulangerie Frais, non
cuits et emballés au point de vente (par exemple contenants rigides en
plastique transparent du type coquille dhuître) |
- dessus
- côtés
- dessous (si le fait de tourner lemballage nendommage pas le
produit)
|
- dessous si le fait de retourner lemballage endommage le
produit
- fermeture
- joint de sécurité
- arêtes, etc. où il nest pas
possible dapposer une étiquette
|
X
(sil est apposé sur la surface incluse)
|
Récipients Plastique
imprimé
(par exemple yogourt, margarine) |
- couvercle (se reporter à la prochaine colonne)
- côtés (circonférence totale)
|
- couvercle arête sur le rebord; se reporter au Tableau E2 :
Couvercles
- côtés arête supérieure, où le couvercle
couvre les côtés
- dessous
|
X |
Récipients Plastique
transparent, avec étiquette en papier (par exemple contenants
déli) |
- couvercle (se reporter à la prochaine colonne)
- côtés (circonférence totale)
- dessous
|
- couvercle - arête sur le rebord; se reporter au Tableau E2 :
Couvercles
- côtés arête supérieure, où le couvercle
couvre les côtés
- dessous arête intérieure
|
X |
Récipients Carton (par exemple
crème glacée) |
- côtés (circonférence totale)
- couvercle
|
- côtés surface recouverte par le bord du couvercle
- couvercle cercle de plastique, à moins quil ne soit
déjà étiqueté
- dessous
|
X |
Sacs Pain |
- tous les côtés + 1 extrémité
|
- extrémité froncée (de la croûte au fond du sac)
|
X |
Sacs Biscuits |
- faces principales avant et arrière surface supérieure de
lenveloppe au dessous
- côtés
- dessous face la plus large
|
- côtés pignons sur le dessus
- dessous face plus petite
|
X |
Sacs Plat, à joint central
arrière (par exemple sac de croustilles) |
|
- joints du haut, du dessous et de la partie centrale arrière
- longueur du sac couverte par le chas
|
X |
Sacs Sachet plat sans soufflets |
|
- surfaces collées
- se reporter au Tableau E2 : Fermetures de sac
|
X |
Sacs Sachet à fond plat avec
soufflets encastrés |
- avant
- arrière
- dessous, si le soufflet encastré peut contenir de linformation
facilement lisible
|
- dessous, si le soufflet encastré est profond et quil ne peut pas
contenir dinformation facilement lisible
- avant et arrière - joints collés
- se reporter au Tableau E2 : Fermetures de sac
|
X |
Sacs Sachet à fond plat (rangement
à la verticale) |
|
- joints collés
- se reporter au Tableau E2 : Fermetures de sac
|
X |
Sachets coussin |
- avant
- arrière
- côtés > 4 cm de
largeur
|
- joints scellés
- côtés < 4 cm de
largeur
|
X |
Tetra Pak |
- Dessus
- Avant
- Arrière
- Côtés
|
- dessous
- côtés coins repliés (repliés à partir du
panneau supérieur)
- dessus bec ou paille recouvert de papier daluminium ou de
plastique ou surface pour linsertion dune paille
- joints sur le dessus et larrière, à moins que
linformation imprimée ne soit déjà présente sur cette
surface
- enveloppe cellophane pour la paille
|
X |
Table des matières | Section A |
Section B | Section C | Section D | Section E
Section F | Section G | Section H | Section I | Section J |
Section K
|