Chapitre 1 - Introduction, politiques, protocoles et procédures

1.1 Introduction

1.2 Protocole de modification des politiques et des règlements

1.3 Loi et règlements sur l'inspection des viandes, manuel des méthodes, modules d'entraînement

• 1.3.l Loi sur l'inspection des viandes
• 1.3.2 Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes
• 1.3.3 Codifications départementales
• 1.3.4 Manuel des méthodes
• 1.3.5 Modules de formation

1.4 Exemption des produits de viande sous le paragraphe 3(1)(i) du Règlement sur l'Inspection des viandes

1.5 État de santé des personnes travaillant dans des établissements agréés

• 1.5.1 Surveillance de l'état de santé
• 1.5.2 Le SIDA et les établissements de transformation d'aliments

1.6 Protocole d'agrément

• 1.6.1 Demandes d'agrément
• • 1.6.1(1) Établissement existant non-agréé
  • 1.6.1(2) Établissement encore à construire
• 1.6.2 Agrément
• • 1.6.2(1) Agrément d'un établissement
  • 1.6.2(2) Agrément d'exploitant d'établissement
• 1.6.3 Modification du statut d'un établissement/exploitant
• 1.6.4 Renouvellement de l'agrément d'exploitant

1.7 Protocole d'inspection

• 1.7.1 Établissements à inspecter par les surveillants vétérinaires nationaux pour le ministère de l'Agriculture des États-Unis (U.S.D.A.)
• 1.7.2 Établissements à inspecter par les VE de pays autres que les États-Unis
• 1.7.3 Liste des établissements
• 1.7.4 Planification des inspections
• 1.7.5 Inspection des établissements
• • 1.7.5(1) Inspection par un VE
  • 1.7.5(2) Inspection par un SVN au nom de l'U.S.D.A.
• 1.7.6 Inspection conjointe avec un officier de l'U.S.D.A.
• 1.7.7 Évaluation des établissements par les SVN au nom de l'U.S.D.A.
• 1.7.8 Évaluation d'un établissement par un VE
• 1.7.9 Procédure à suivre lorsqu'un établissement est coté "F" par un SVN
• 1.7.10 Responsabilités du personnel régional lorsqu'un établissement est coté "B", "C" ou "F" par un SVN
• 1.7.11 Reinstaurer l'agrément d'exploitant
• 1.7.12 Rapports à faire suite à une visite d'inspection par un SVN ou VE
• 1.7.13 Protocole d'inspection pour la visite régionale des établissements agréés
• 1.7.14 Vérification en profondeur

1.8 Protocol d'audit

• 1.8.1 Protocole national d'audit
• • 1.8.1(1) Préparation à l'audit
  • 1.8.1(2) Exécution des audits
  • 1.8.1(3) Rapport d'audit
  • 1.8.1(4) Évaluation de l'exécution du programme par la région
  • 1.8.1(5) Suivi des audits nationaux
  • • 1.8.1(5.1) Suivi par le Chef du programme
    • 1.8.1(5.2) Suivi par l'auditeur national
  • 1.8.1(6) Dossiers d'audit

1.9 Annulation de l'agrément d'un établissement; annulation ou suspension d'agrément d'exploitant d'un établissement agréé

• 1.9.1 Annulation de l'agrément d'un établissement
• • 1.9.1(1) Fermeture de l'établissement
  • 1.9.1(2) Cessation des activités d'un établissement agréé
  • 1.9.1(3) Non conformité aux normes minimales
• 1.9.2 Suspension de l'agrément d'exploitant d'un établissement agréé
• 1.9.3 Annulation de l'agrément d'exploitant d'un établissement agréé
• 1.9.4 Actions supplémentaires

1.10 Responsabilité et fonctions des inspecteurs de produits primaires et des vétérinaires dans les établissements agréé

• 1.10.1 Inspecteurs des produits primaires (IP)
• 1.10.2 Vétérinaires (VM)

1.11 Utilisation efficace du personnel d'inspection dans les établissements agréés

• 1.11.1 Inspection anté mortem
• 1.11.2 Inspection post mortem
• 1.11.3 Contrôle des mesures d'hygiène préopérationnelles
• 1.11.4 Inspection des opérations de transformation
• 1.11.5 Inspection des entrepôts

1.12 Redevances d'inspection

• 1.12.1 Lignes directrices générales:
• 1.12.2 Situations particulières de travail
• 1.12.3 Échelonnement des heures de travail du personnel d'inspection
• 1.12.4 Suspension des services d'inspection après les heures régulières de travail et non renouvellement de l'agrément d'exploitant pour non paiement des heures supplémentaires

1.13 Politique relative à l'inspection des méthodes de transformation en usage dans les établissements agréés

1.14 Ordre d'importance des services d'inspection dispensés aux établissements agréés

• 1.14.1 Première priorité: les animaux déjà abattus
• 1.14.2 Deuxième priorité: la prévention de la cruauté contre les animaux
• 1.14.3 Troisième priorité: les engagements d'exportation
• 1.14.4 Quatrième priorité: les abattages d'urgence
• 1.14.5 Cinquième priorité: Activités régulières restreintes

1.15 Directives établissant la marche à suivre concernant les conflits entre les inspecteurs et les exploitants d'abattoir ou leurs employés

• 1.15.1 Refus d'exécuter une demande légitime
• 1.15.2 Injures ou menaces verbales sérieuses
• 1.15.3 Voies de fait
• 1.15.4 Dommages à la propriété gouvernementale ou privée
• 1.15.5 Culpabilité
• 1.15.6 Prestations de services d'inspection pendant un conflit de travail impliquant les employés travaillant à un établissement agréé

1.16 Procédures de rappel des produits

• 1.16.1 Introduction
• 1.16.2 Planification et préparation
• 1.16.3 Avis
• 1.16.4 Renseignements nécessaires
• 1.16.5 Stratégie de rappel
• 1.16.6 Rôle des organismes gouvernementaux

1.17 Protocole concernant les dossiers chauds

Annex A - DEMANDE POUR RÉSERVER UN NUMÉRO

Annex B - AVIS DE NOUVEAU SERVICE D'INSPECTION ACCORDÉ

Annex H - DEMANDE DE MESURES CORRECTIVES

Annex I - FEUILLE DE ROUTE POUR LE SUIVI DES DEMANDES DE MESURE CORRECTIVE