Agence canadienne d'inspection des aliments
Direction générale des sciences
Bureau de la biotechnologie

Biotechnologie? Biotechnologie moderne? GM? OGM? GG? VCN? Que signifient toutes ces expressions?

Le domaine de la biotechnologie foisonne d'expressions et d'acronymes qui peuvent en rendre la compréhension déroutante. De plus, de nombreux pays recourent aux mêmes expressions pour traduire des réalités différentes. Par exemple, la définition de GM par l'Union européenne correspond à l'interprétation de GG par le Canada. Les définitions suivantes sont présentées par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) pour tenter d'éclaircir certains des termes les plus couramment utilisés, dont seulement « biotechnologie » et « caractère nouveau » figurent dans sa législation.

« Biotechnologie » s'entend de l'application des sciences et de l'ingénierie à l'utilisation directe ou indirecte d'organismes vivants ou de leurs parties ou produits, sous leurs formes naturelles ou modifiées. Ce terme est très vaste et englobe l'utilisation de la sélection par des méthodes traditionnelles ou classiques, ainsi que des techniques plus modernes, comme le génie génétique.

L'expression « biotechnologie moderne » est utilisée pour distinguer les plus récentes applications de la biotechnologie, comme le génie génétique et la fusion cellulaire, des méthodes plus classiques comme la sélection ou la fermentation.

La plupart du temps, les expressions « biotechnologie » et « biotechnologie moderne » sont utilisées de façon interchangeble l'une pour l'autre.

La « sélection classique » (aussi appelée « reproduction sélective ») correspond à la méthode utilisée pour sélectionner certains caractères chez les descendants de plantes ou d'animaux. Le recours au croisement sélectif permet de produire différentes variétés de plantes et races d'animaux.

GM signifie « génétiquement modifié ». Un organisme, comme un végétal, un animal ou une bactérie, est dit génétiquement modifié si son matériel génétique a été altéré par une méthode quelconque, y compris par la sélection classique. Un « OGM » est un organisme génétiquement modifié.

GG signifie « génie génétique ». Un organisme est considéré comme un produit du génie génétique s'il a été modifié à l'aide de techniques qui permettent le transfert direct ou le retrait de gènes dans cet organisme. Ces techniques sont aussi appelées des techniques de l'ADN recombinant ou ADNr.

Certains accords internationaux, comme le Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques, emploient des termes tels que « organisme vivant modifié » (OVM). Le Protocole définit l'OVM comme un microorganisme, un végétal ou un animal issu de la biotechnologie moderne — à l'aide de techniques comme l'ADN recombinant — qui est capable de transférer ou de répliquer son matériel génétique. (L'ADN, ou « acide désoxyribonucléique », est le matériel génétique présent dans tous les organismes vivants.)

Les organismes « transgéniques » sont ceux qui ont reçu un gène provenant d'un autre organisme. Par exemple, le produit végétal appelé « maïs Bt » est un végétal transgénique, car il a reçu le gène de la bactérie Bacillus thuringiensis, ou Bt. Ce gène régule la production d'une protéine aux propriétés antiparasitaires et lorsqu'il est incorporé à un végétal, il induit la production de cette protéine, ce qui transfère le mécanisme de défense naturel de la bactérie au végétal.

« Mutagénèse » s'entend de l'utilisation de méthodes permettant de changer physiquement, ou de « muter », une séquence génétique, sans ajouter d'ADN d'un autre organisme. Divers produits chimiques et rayonnements ionisants peuvent être utilisés pour induire ces changements. La « mutagénèse dirigée » peut être utilisée pour induire des changements dans des gènes particuliers. Chez les végétaux, on utilise ce type d'agents pour changer la séquence génétique d'une plante, qui transmet ensuite la nouvelle caractéristique à ses descendants.

Un produit est considéré comme « nouveau » s'il répond à une ou plusieurs de conditions suivantes :

• nouveaux caractères ou nouvelles caractéristiques;
• caractères ou caractéristiques modifiés;
• nouvelle(s) utilisation(s) pour l'alimentation humaine ou animale.

VCN signifie « végétal à caractère nouveau », c'est-à-dire un végétal qui possède un caractère nouveau ou une caractéristique nouvelle. Un végétal est considéré comme un VCN s'il possède un ou des caractères qui sont nouveaux pour cette espèce au Canada. En d'autres termes :

• si le caractère nouveau n'existe pas chez les populations stables et en culture de l'espèce végétale au Canada; ou
• si le caractère de l'espèce végétale est présent à un niveau qui dépasse de loin celui observé chez les populations stables et en culture de l'expèce végétale au Canada.

Traditionnellement, les végétaux étaient dotés de caractères nouveaux par la multiplication sélective. La science moderne a apporté aux obtenteurs des outils plus récents pour introduire des caractères nouveaux dans les végétaux, notamment la mutagénèse et le génie génétique/l'ADNr.

Un « aliment nouveau du bétail » est constitué ou dérivé de microorganismes, de végétaux ou d'animaux et :
a) ne figure pas à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail; ou
b) comporte un caractère nouveau (dont la définition figure dans le Règlement sur les aliments du bétail).

Les aliments nouveaux du bétail proviennent de l'une des sources suivantes : microbienne, végétale ou animale.

Tous les VCN et aliments nouveaux du bétail sont-ils évalués?

À ce jour au Canada, tous les végétaux qui ont subi des modifications par des techniques de biotechnologie moderne sont considérées comme des végétaux dotés de caractères nouveaux, ou VCN, parce qu'ils ont de nouveaux caractères. Comme il est aussi possible d'introduire de nouveaux caractères en utilisant des méthodes autres que celles de la biotechnologie moderne, tous les VCN sont évalués au Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces évaluations, consulter le document d'information de l'ACIA « Réglementation de la biotechnologie agricole au Canada : Questions liées à l'environnement » et « le processus d'évaluation de l'ACIA et ce qu'il réclame de l'industrie ».

Tous les aliments nouveaux du bétail doivent faire l'objet d'une évaluation avant d'être donné au bétail. Cette évaluation porte sur l'innocuité de l'aliment pour :

• le bétail;
• les humains qui y sont exposés (exposition des travailleurs ou des tiers) ou qui consomment des produits animaux;
• l'environnement.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces évaluations, consulter la section du site Web de l'ACIA sur les aliments nouveaux du bétail.

Comment les règlements canadiens visant les VCN et les aliments nouveaux du bétail se comparent-ils à ceux d'autres pays?

La réglementation visant les VCN et les aliments nouveaux du bétail varie d'un pays à l'autre. De nombreux pays évaluent les produits selon la méthode utilisée pour doter le végétal ou l'aliment du caractère nouveau — par exemple les techniques d'ADNr — et non du fait qu'un caractère nouveau a été introduit. Dans certains pays, par exemple, seuls les végétaux GM sont évalués sur le plan de l'innocuité.

Le Canada est le seul pays à évaluer les végétaux et les aliments nouveaux du bétail où des caractères nouveaux ont été introduits, indépendamment de la technique utilisée (sélection traditionnelle, mutagénèse), car ces nouveaux caractères peuvent avoir un effet sur l'environnement.

Pour un aperçu plus détaillé des mécanismes d'évaluation des VCN employés par le Canada, consulter le site Web du Bureau de la biosécurité végétale de l'ACIA. Pour obtenir plus de renseignements sur les aliments nouveaux du bétail, consulter le site Web de l'ACIA sur les aliments du bétail. On trouvera plus d'information sur les aliments nouveaux à la section « aliments nouveaux et ingrédients » du site Web de Santé Canada.