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BULLETIN

2       23/06/89

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À: Tous les détenteurs du Manuel d'inspection des produits du poisson

OBJET: INSPECTION SUSPENDUE POUR LES PRODUITS DU POISSON CONTAMINÉS PAR DES SUBSTANCES TOXIQUES OU NOCIVES

Le présent bulletin énonce les modifications au sujet de la première inspection, chapitre 2, sujet 1 / section 4.8.

La politique qui suit remplacera celle que l'on trouve actuellement dans le texte sous ce point et elle demeurera en vigueur pendant une période de six mois à partir de la date de parution de ce bulletin. Cela donnera le temps nécessaire pour évaluer les répercussions de cette politique; à ce moment-là, une modification sera apportée si cela s'avère nécessaire.

4.8   "Lorsque l'inspection de l'échantillon montre que le lot ne satisfait pas aux exigences du Règlement sur l'inspection du poisson (le critère d'acceptation est dépassé), un inspecteur peut offrir de suspendre la décision concernant les résultats de la première inspection, pourvu que:

a) le poisson ou les récipients du poisson ne portent ni ne contiennent de trace de contamination par des substances toxiques ou nocives;

b) le propriétaire ou mandataire est capable de démontrer, à la satisfaction de l'inspecteur, que l'on peut réussir à corriger les défauts du lot en procédant au tri ou au retraitement.

Nonobstant ce qui précède, le directeur régional de l'Inspection peut autoriser une suspension de l'inspection dans le cas de lots trouvés contaminés par des substances toxiques ou nocives. Cela est autorisé à condition que le propriétaire/mandataire donne une explication précise sur la source de contamination et qu'il présente une proposition qui démontre qu'il existe une méthode acceptable d'éliminer complètement les substances par le tri, le retraitement ou le reconditionnement. Toute décision visant à permettre le tri, le retraitement ou le reconditionnement de n'importe quel lot doit être signalée au bureau central national de l'Inspection dans un rapport de non-conformité. Quand il n'y a pas de façon pratique de procéder au tri, au retraitement ou au reconditionnement, on ne peut envisager une suspension d'inspection.

La suspension de l'inspection ne serait pas offerte dans le cas ci-dessous:

Si un lot de poisson en conserve correspondant à un seul code n'est pas conforme au Règlement sur l'inspection du poisson pour cause de pourriture, de contamination ou d'altération, la suspension de l'inspection ne peut être offerte car il est impossible de déterminer quelles boîtes seraient touchées."

 

B.J. Emberley
Directeur général
Services d'inspection