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Aliments nouveaux - Foire aux questions

• En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail ?
• Comment sont évalués les aliments nouveaux du bétail pour l'innocuité ?
• En quoi consistent les animaux issus de la biotechnologie ?
• En quoi consistent les aliments du bétail d'origine animale ?
• En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne ?
• En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail d'origine végétale ?
• Est-ce qu'un minéral est considéré comme un aliment nouveau du bétail ?
• Est-ce que les composés chimiques non-approuvés sont considérés comme des aliments nouveaux du bétail ?
• Est-ce que les additifs pour fourrages contenant des ingrédients microbiens sont considérés comme des aliments nouveaux du bétail ?
• Je veux importer un aliment nouveau du bétail. Que dois-je savoir ?
• Si je veux effectuer des recherches avec des aliments nouveaux du bétail, que dois-je savoir ?

En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail ?

Les aliments nouveaux du bétail sont des aliments constitués ou dérivés de microorganismes, de végétaux ou d'animaux qui :

• ne sont pas approuvés comme aliments du bétail au Canada (ne figurent pas à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail)

Ceux-ci comprennent les sources non traditionnelles, comme Bacillus coagulans ou la papaye; des aliments utilisés ou approuvés dans d'autres pays; et des produits approuvés à d'autres fins au Canada.

• et/ou comportent un caractère nouveau

Un caractère nouveau peut être défini comme une modification génétique intentionnelle donnant lieu à un aliment qui, en termes d'utilisation ou d'innocuité, n'est essentiellement équivalent à aucun aliment similaire mentionné à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail. La modification génétique peut être introduite au moyen de méthodes d'amélioration génétique classiques, de la mutagenèse, de la fusion cellulaire ou de technologies fondées sur l'ADN recombinant.

Les aliments nouveaux du bétail comprennent les produits microbiens (p. ex. les inoculums pour le fourrage, les produits de fermentation) les végétaux à caractères nouveaux et les végétaux n'ayant jamais été utilisés auparavant comme aliments du bétail, et les produits/sous-produits d'animaux issus de la biotechnologie.

Comment sont évalués les aliments nouveaux du bétail pour l'innocuité ?

Avant de pouvoir être utilisés pour l'alimentation du bétail au Canada, tous les aliments nouveaux doivent être évalués par la Section des aliments du bétail de l'ACIA. Cette évaluation porte sur l'innocuité de l'aliment pour le bétail, pour les humains, c'est-à-dire pour les travailleurs ou les tiers qui y sont exposés, ainsi que pour les consommateurs de produits d'origine animale, et enfin sur son innocuité pour l'environnement.

L'ACIA évalue l'innocuité d'un aliment nouveau du bétail en se fondant sur des données et des preuves scientifiques. Les principes d'évaluation de l'innocuité de l'ACIA ont été développés à partir des consultations techniques internationales, des consultations des intervenants du milieu, ainsi qu'à partir des consultations d'experts de chacun des organismes suivants : l' Organisation mondiale de la santé (OMS) (page Web en anglais), l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), et l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).

En quoi consistent les animaux issus de la biotechnologie ?

Plusieurs dispositions législatives du gouvernement du Canada définissent la biotechnologie comme « l'application des sciences et de l'ingénierie à l'utilisation directe ou indirecte des organismes vivants ou de leurs parties ou produits, sous leurs formes naturelles ou modifiées ». Cette large définition englobe les organismes mis au point au moyen de méthodes classiques d'amélioration génétique ainsi que de nouvelles technologies, comme le génie génétique.

Ainsi, le terme « animal issu de la biotechnologie » découle de la définition de la biotechnologie. Cette expression englobe, sans s'y limiter, les catégories d'animaux suivantes :

1. Les animaux issus du génie génétique ou génétiquement modifiés dans lesquels du matériel génétique a été ajouté, enlevé, neutralisé ou modifié pour influer sur l'expression des gènes et des caractères génétiques.
2. Les clones d'animaux issus du transfert du noyau de cellules embryonnaires et somatiques.
3. Les animaux chimériques dans lesquels on a transplanté des cellules provenant d'un autre animal.
4. Les hybrides interspécifiques issus de n'importe quelle technique.
5. Les animaux issus de techniques de culture in vitro, comme la maturation ou la manipulation d'embryons.

En quoi consistent les aliments du bétail d'origine animale ?

Au Canada, de nombreux produits et sous-produits d'origine animale sont approuvés pour usage dans les aliments du bétail. Les ingrédients approuvés pour usage dans les aliments du bétail comprennent les protéines animales (lait, farine de sang et farine d'os et de viande), les huiles et les graisses animales (suif), ainsi que les protéines marines (farine de poisson). Ces produits, qui sont utilisés comme sources de protéines ou d'énergie dans les aliments destinés au bétail, sont énumérés dans l'annexe IV du Règlement sur les aliments du bétail.

En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne ?

Les aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne sont des aliments constitués ou dérivés de microorganismes :

• qui ne sont pas approuvés pour usage dans les aliments du bétail au Canada (qui ne figurent pas dans les annexes IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail) p.ex. Bacillus coagulans
• et/ou qui comportent un caractère nouveau p.ex. la glucanase produite par une souche d'Aspergillus oryzae obtenue par mutagenèse, ou par une technique faisant appel à l'ADN recombinant.

Un caractère nouveau peut être défini comme une modification génétique intentionnelle donnant lieu à un aliment qui, en termes d'utilisation ou d'innocuité, n'est essentiellement équivalent à aucun aliment similaire mentionné à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail. Pour les aliments nouveaux du bétail dotés d'un caractère nouveau, c'est la présence du nouveau caractère qui entraîne une surveillance réglementaire en vertu du Règlement sur les aliments du bétail, et non la méthode utilisée pour introduire le caractère. Par conséquent, c'est le microorganisme plutôt que le procédé qui est assujetti à une surveillance réglementaire. Les techniques de modification génétique utilisées dans la mise au point de nouvelles souches de microorganismes comprennent la mutagenèse, les technologies fondées sur l'ADN recombinant, la fusion cellulaire, etc.

En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail d'origine végétale ?

Les aliments nouveaux du bétail d'origine végétale comprennent les végétaux et les produits/sous-produits végétaux :

• qui ne sont pas approuvés comme aliments du bétail au Canada (ne figurent pas dans les annexes IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail)
  p.ex. papaye
  
• et/ou qui comportent un caractère nouveau
  p.ex. soja tolérant aux herbicides

Un caractère nouveau peut être défini comme une modification génétique intentionnelle donnant lieu à un aliment qui, en termes d'utilisation ou d'innocuité, n'est essentiellement équivalent à aucun aliment similaire mentionné à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail.

Pour les aliments nouveaux du bétail dotés d'un caractère nouveau, c'est la présence du nouveau caractère qui entraîne une surveillance réglementaire en vertu du Règlement sur les aliments du bétail, et non la méthode utilisée pour introduire le caractère. Par conséquent, c'est le végétal plutôt que le procédé qui est assujetti à une surveillance réglementaire. À ce titre, des aliments nouveaux peuvent être produits au moyen de méthodes d'amélioration génétique classiques, de techniques de mutagenèse et de fusion cellulaire ou de technologies fondées sur l'ADN recombinant. Des modifications substantielles de la composition ou d'une ou de plusieurs caractéristiques agronomiques et nutritionnelles d'un végétal qui s'écartent de l'intervalle accepté de variation de l'espèce, dans le contexte canadien, donneraient lieu à un aliment qui serait assujetti au règlement à titre d'aliment nouveau. En général, l'utilisation de méthodes d'amélioration génétique traditionnelles et de matériel génétique approuvé et cultivé au Canada ne résulte pas en la production d'un aliment nouveau.

Est-ce qu'un minéral est considéré comme un aliment nouveau du bétail ?

Non, puisqu'un minéral n'est pas synthétisé par un organisme. Cependant, il est considéré comme un nouvel ingrédient non-approuvé, et ne peut être vendu, mis en marché ou utilisé dans les aliments du bétail avant d'être évalué pour son innocuité pour les animaux et les humains.

Est-ce que les composés chimiques non-approuvés sont considérés comme des aliments nouveaux du bétail ?

Oui, s'ils sont issus d'un organisme nouveau, p.ex., la vitamine D3 synthétisée par un microorganisme génétiquement modifié.

Est-ce que les additifs pour fourrages contenant des ingrédients microbiens sont considérés comme des aliments nouveaux du bétail ?

Oui, si ces ingrédients microbiens sont composés ou dérivés de microorganismes non-approuvés ou non-enregistrés.

Je veux importer des aliments nouveaux du bétail. Que dois-je savoir ?

Avant l'importation d'un aliment nouveau du bétail, vous devez entreprendre une demande d'autorisation auprès de la Section des aliments du bétail.

Si je veux effectuer des recherches avec des aliments nouveaux du bétail, que dois-je savoir ?

Les chercheurs des établissements publics, privés et universitaires voulant procéder à des recherches avec des aliments nouveaux du bétail pourraient requérir une autorisation de la Section des aliments du bétail. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la Circulaire à la profession Ébauche T-3-160 et à son Supplément 1.