Un guide pratique à l'intention des nouveaux acheteurs des ministères et organismes fédéraux

Table des matières

Avant-propos -
Dans les ministères et les organismes du gouvernement du Canada, les opérations d'achat n'ont jamais été aussi décentralisées. En effet, les ministères et les organismes passent la plupart des marchés pour les services dont ils ont besoin et pour les biens dont la valeur est faible. Le gouvernement fédéral achète de nombreux biens et services en faisant appel à des offres à commandes; cependant, nous achetons les biens dont la valeur est faible (moins de 5 000$) en utilisant les cartes d'achat (de crédit) du gouvernement.

Quel est votre rôle en tant que nouvel acheteur?
Parce que vos clients n'ont généralement pas beaucoup d'expérience de la passation des marchés, ce sont vos compétences dans ce domaine que vous leur apportez. Lorsqu'ils vous contactent, vous les aidez à définir leurs besoins. Puis, vous lancez, préparez et gérez les contrats.

Pour bien vous acquitter de vos fonctions, vous devez d'abord connaître les règles et les règlements dans le domaine des achats. Grâce au présent guide, vous apprendrez les rudiments de l'achat des biens et des services, ainsi que les procédures à respecter. Vous apprendrez également à connaître les services d'achat de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC). En lisant ce guide, vous saurez qui consulter et quels documents vous devez lire pour en savoir davantage.

Qu'est-ce qu'un acheteur compétent?
C'est quelqu'un qui est précis dans son travail et qui adore relever des défis. Parce que les opérations d'achat du gouvernement sont souvent complexes, vous devrez consacrer beaucoup de temps et d'efforts pour devenir compétent dans vos fonctions. Votre supérieur hiérarchique et vos collègues vous aideront à apprendre; toutefois, c'est l'expérience pratique qui fera de vous un acheteur plus compétent. Vous pourrez aussi perfectionner vos compétences grâce à la formation offerte par TPSGC sur tous les aspects de la passation des marchés.

Tout en respectant l'ensemble des politiques et des règlements sur les marchés du gouvernement, les ministères ont élaboré leurs propres pratiques et procédures administratives en matière de passation de marchés. Nous ne pouvons pas, faute de place, énumérer toutes ces pratiques et procédures dans ces pages. Ce guide ne porte que sur les règles et les règlements les plus courants. Il n'y est pas question non plus des différences qu'on relève entre les régions pour ce qui est des pratiques d'achat et de passation des marchés que les acheteurs doivent connaître lorsqu'ils travaillent dans les régions.

Dans l'ensemble de ce guide, nous utilisons différents termes comme synonymes : achat, acquisition, approvisionnement, et ainsi de suite. Nous n'avons négligé aucun effort pour que ce guide et le message que nous voulons transmettre restent simples et clairs.

Accès entreprises Canada espère que le guide que voici vous aidera à comprendre les opérations souvent complexes d'achat et de passation des marchés.

Ce guide comprend trois parties :

• La partie 1 décrit les règles de base dans le domaine des approvisionnements de l'État et les pratiques générales dans les achats; dans cette première partie, vous pourrez prendre connaissance du processus, à partir du début, lorsque vous devez aider votre client à définir ses besoins, en passant par les différentes étapes des opérations d'achat, jusqu'à la clôture du dossier contractuel.
• La partie 2 dresse brièvement la liste des services obligatoires et optionnels de TPSGC dans la passation des marchés.
• La partie 3 comprend un choix de lectures.