Manuels d'acquisition de TPSGC

Manuel du client de TPSGC
Le Manuel du client offre aux agents d'achat et aux gestionnaires du matériel des informations sur les activités d'achat de TPSGC et sur le traitement des réquisitions du ministère, de la réception et la préparation des appels d'offres, à la gestion du contrat. Le manuel inclut aussi des liens aux documents pertinents du gouvernement identifiés dans le texte.

Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
Le Guide des CCUA contient les termes et conditions normalisés que les ministères peuvent intégrer dans un document d'appel d'offre ou de contrat.Il comprend aussi les formulaires les plus utilisés et les clauses uniformisées d'achat.Les acheteurs de TPSGC se servent de ce manuel pour la création de documents d'invitation à soumissionner, de contrats ou autres documents d'acquisition. Le Guide comprend aussi les clauses et conditions uniformisées de la construction (Attribution des biens immobiliers, section 5R)

Guide des approvisionnements
Le Guide des approvisionnements renferme la politique d'achat de TPSGC pour les ministères, ainsi que les références aux lois et conditions pertinentes de l'État. Il explique pourquoi et comment TPSGC s'acquitte de ses activités d'approvisionnement. Il est utilisé par les agents d'approvisionnement de TPSGC.

Index des offres à commandes  Ø
Achats en direct Ø

Ø — accessible aux employés du gouvernement fédéral seulement