Collection documentaire électronique du Programme des services de dépôt (PSD)
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Aboriginal affairs Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) Caractéristiques d'activité de la population autochtone d'après les résultats du recensement de 1996 (Version PDF) La Prestation nationale pour enfants chez les Premières nations, rapport d'étape, 2000 (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-8.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-10.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-11.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R2-111-2000F-12.pdf (Version PDF) Rassembler nos forces: le plan d'action du Canada pour les questions autochtones: rapport d'étape (Version PDF) Région de l'Alberta, rétrospective de l'exercice 1999-2000 (Version PDF)
Aboriginal businesses Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF)
Aboriginal culture Le début d'un temps nouveau: premier rapport en vue d'une stratégie de revitalisation des langues et des cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis (Version PDF)
Aboriginal lands Jalons Vol. 7, n° 1. Jalons (Version PDF) Vol. 7, n° 2. Jalons (Version PDF) Vol. 7, n° 3. Jalons (Version PDF) Vol. 7, n° 4. Jalons (Version PDF) Vol. 8, n° 1. Jalons (Version PDF)
Aboriginal languages Le début d'un temps nouveau: premier rapport en vue d'une stratégie de revitalisation des langues et des cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis (Version PDF)
Aboriginal peoples Après la rupture du mariage: informations sur le foyer matrimonial dans la réserve (Version PDF) Caractéristiques d'activité de la population autochtone d'après les résultats du recensement de 1996 (Version PDF) Document d'information technique DIT-GB-01 Système de gestion de l'entretien (Version PDF) DIT-GP-01 Guide de gestion des projets à l'intention des Premières nations et des collectivités autochtones (Version PDF) DIT-PI-01 Protection contre les incendies (Version PDF) DIT-SM-01 Réseaux communautaires d'eaux potable (Version PDF) DIT-SM-02 Réseaux communautaires d'eaux usées (Version PDF) TID-MS-03 Déchets solides communautaires (Version PDF) TID-ST-01 Systèmes de gestion des réservoirs de stockage (Version PDF) Les femmes autochtones: un portrait d'après le recensement de 1996 (Version PDF) Initiative sur le diabète chez les Autochtones: cadre d'évaluation (Version PDF) Initiative sur le diabète chez les Autochtones: cadre d'évaluation (Version PDF) Journée nationale des Autochtones: le 21 juin: soyez de la fête! (Version PDF) Population indienne inscrite selon le sexe et la résidence, 1998 (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001 /Commission des revendications des Indiens (Version PDF) Rapport de médiation sur les négociations et le règlement de la revendication de la Nation Dakota de Standing Buffalo concernant l'inondation de ses terres (Version PDF) Rétrospective de l'exercice 2001-2002: Bureau régional de l'Alberta (Version PDF) Transfert du contrôle aux communautés des Premières Nations et des Inuits - rapport annuel, 1999-2000 /Santé Canada (Version PDF)
Aboriginal programs Les femmes autochtones vivant dans des régions urbaines de la Colombie-Britanique et le régime des biens immobiliers matrimoniaux (Version PDF) Rassembler nos forces: le plan d'action du Canada pour les questions autochtones: rapport d'étape (Version PDF) Rétrospective de l'exercice 2001-2002: Bureau régional de l'Alberta (Version PDF) Vous voulez savoir: les programmes et les services fédéraux destinés aux indiens inscrits (Version PDF)
Aboriginal reserves Analyse des conditions socioéconomiques de 1991 et de 1996: comparaison entre les Indiens inscrits vivant dans les réserves et l'ensemble de la population du Canada (Version PDF) Après la rupture du mariage: informations sur le foyer matrimonial dans la réserve (Version PDF)
Aboriginal rights Région de l'Alberta, rétrospective de l'exercice 1999-2000 (Version PDF) Transfert du contrôle aux communautés des Premières Nations et des Inuits - rapport annuel, 1999-2000 /Santé Canada (Version PDF)
Sans-abri L’élaboration et la mise en oeuvre des politiques dans les dossiers complexes: leçons tirées de l'Initiative nationale pour les sans-abri, leçons tirées des «Collectivités dynamiques» (Version PDF) Où se tourner?: la situation des jeunes femmes sans abri au Canada (Version PDF)
Accès à l'éducation Les aspirations des jeunes Canadiens à des études avancées: rapport final (Version PDF) Éducation, emploi et revenu des adultes handicapés et non handicapés - tableaux (Version HTML) La fracture numérique dans les écoles canadiennes: facteurs qui ont des répercussions sur l'accès aux technologies de l'information et leur utilisation par les élèves (Version HTML)
Accès à l'information Aperçu: accès et utilisation des technologies de l'information et des communications (Version HTML) Étude des politiques relatives aux données géospatiales: Résumé (Version PDF) La fracture numérique au Canada (Version HTML) Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels N° 23, 2000 Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF) N° 25, août 2002. Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF) Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 1999-2000 (Version PDF) Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 2000-2001 (Version PDF) Info source: sources de renseignements fédéraux, 1999-2000 (Version PDF) Loi sur l'accès à l'information annotée (à jour au 30 septembre 1999) (Version PDF) Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 1999-2000 /Commission de la Fonction publique (Version PDF) Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur l'accès à l'information, Rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur l'accès à l'information, Rapport annuel, 2000-2001 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Planification de la relève pour le transfert des connaissances organisationnelles: Guide à l'intention des gestionnaires et des spécialistes des ressources humaines (Version PDF) Protection des renseignements personnels : vos responsabilités : la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada: guide à l'intention des entreprises et des organisations (Version PDF) Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2005-2006 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Rapport annuel du Commissaire à l'information, 1999-2000 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2000-2001 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2001-2002 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, 1er avril 2004 - 31 mars 2005 /Office national de l'énergie (Version PDF) Les renseignements personnels accessibles au public et la Loi sur protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada (Version PDF) Réponse au rapport du Groupe d'étude de l'accès à l'information: rapport spécial au parlement (Version PDF)
Access to information Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels N° 23, 2000 Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF) N° 25, août 2002. Info source, bulletin: Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels (Version PDF) Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 1999-2000 (Version PDF) Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 2000-2001 (Version PDF) Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Protection des renseignements personnels : vos responsabilités : la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada: guide à l'intention des entreprises et des organisations (Version PDF) Rapport annuel du Commissaire à l'information, 1999-2000 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2000-2001 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2001-2002 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Les renseignements personnels accessibles au public et la Loi sur protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada (Version PDF) Réponse au rapport du Groupe d'étude de l'accès à l'information: rapport spécial au parlement (Version PDF)
Accessibilité Guidé par nos valeurs: l'avenir des soins de santé au Canada: rapport final (Version PDF)
Accessibilité (pour personne handicapée) Accessibilité: l'obligation d'accommoder (Version PDF) Les femmes handicapées et la libéralisation du commerce (Version PDF) Guide pour l'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience (Version PDF) Vers l'intégration des personnes handicapées: sommaire (Version PDF)
Accident Rapport annuel au Parlement 2004-2005 /Bureau de la sécurité des transports du Canada (Version PDF)
Accident maritime Naufrage avec pertes de vie du véhicule amphibie à passagers Lady Duck dans la rivière des Outaouais près de la Marina de Hull, Gatineau (Québec) le 23 juin 2002: rapport d’ênquete maritime (Version PDF)
Accident de la route Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 1999 (Version PDF) Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2000 (Version PDF) Statistiques sur les collisions de la route au Canada (Version PDF) Statistiques sur les collisions de la route au Canada 2003 (Version PDF) Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2004 (Version PDF) Vision sécurité routière 2001: vers les routes les plus sûres au monde: mise au point, 1999 (Version PDF) Vision sécurité routière 2001: vers les routes les plus sûres au monde: mise au point, 2000 (Version PDF)
Accident de travail Si vous avez un accident: ce qu'il faut faire et comment le faire (Version PDF) Commission d'enquête sur Tarnak Farm, rapport final (Version PDF)
Accord Auto-évaluation du contrôle des ententes de financement: résumé des conclusions régionales (Version PDF) Bâtir des liens avec l'Accord: le premier rapport à l'intention des Canadiens et Canadiennes sur la mise en œuvre de l'Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire (Version PDF) Commerce et transport: incidence de l'Accord de 1995 sur les services aériens transfrontaliers (Version HTML) Négociation d'accords de développement du marché du travail (Version PDF) Premières nations de l'Alberta (Version PDF) Rapport annuel 2001 sur l'Accord définitif Nisga'a /Affaires indiennes et du Nord (Version PDF)
Accord commercial Les accords commerciaux, le secteur des soins de santé et la santé des femmes (Version PDF) Codification administrative de l'accord sur le commerce intérieur avec les protocoles de modification (Version PDF) Intégration des considérations liées à l'égalité entre les sexes dans la politique commerciale du Canada: étude de cas sur la mobilité de la main-d'oeuvre dans les accords commerciaux (Version PDF) L’égalité des sexes et le commerce: dialogue sur la recherche en matière de politiques pour l’intégration de l’égalité des sexes dans les politiques commerciales (Version PDF) La propriété intellectuelle et le commerce international (Version PDF) Sauvegarder les mesures d’équité en emploi à l’heure des accords de commerce (Version PDF)
Accord de coopération Les coopératives autochtones au Canada: études de cas (Version PDF)
Accord fédéral-provincial Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance: rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001 (Version PDF) L'administration des impôts provinciaux par le gouvernement fédéral: nouvelles orientations (Version PDF) La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence (Version PDF) Négociations d'accord de développement du marché du travail (Version PDF) Pour réaliser un dessein national: remettre la péréquation sur la bonne voie (Version PDF) Pour réaliser un dessein national: remettre la péréquation sur la bonne voie - résumé (Version PDF) La stratégie nationale: aller vers l'avant: Rapport d'étape fédéral, provincial, territorial 2001 sur la lutte contre le tabagisme (Version PDF)
Accord fédéral-territorial Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance: rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001 (Version PDF) La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence (Version PDF) Pour réaliser un dessein national: améliorer la Formule de financement des territoires et renforcer les territoires du Canada (Version PDF) Pour réaliser un dessein national: améliorer la Formule de financement des territoires et renforcer les territoires du Canada - résumé (Version PDF) La stratégie nationale: aller vers l'avant: Rapport d'étape fédéral, provincial, territorial 2001 sur la lutte contre le tabagisme (Version PDF)
Accord fiscal Accord de principe sur la revendication territoriale globale et l'autonomie gouvernementale entre la Première Nation Dogrib telle que représentée par le Conseil du traité n° 11 des Dogrib et le gouvernement des Territoires du Nord-ouest et le gouvernement du Canada (Version PDF) Accord de taxation concernant la Nation Nisga'a (Version PDF)
Accord international Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2004 (Version PDF) Le Canada et le protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes - un aperçu (Version PDF) Rapport national du Canada pour la Convention sur la sûreté nucléaire: deuxième réunion d'examen de la Convention (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2001 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2001 (Version PDF) Troisième rapport national du Canada sur les changements climatiques: mesures prises en vertu de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Version PDF)
Accord de libre-échange L'admission temporaire aux États-Unis: Guide à l'intention des gens d'affaires Canadiens (Version PDF) Les règles d'origine de l'ALENA (Version PDF)
Accord en matière d'environnement Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2004 (Version PDF) Document de discussion sur la contribution du Canada à la lutte contre les changements climatiques (Version PDF) Étude de faisabilité concernant les programmes de plafonnement des émissions et d'échange de droits d'émission au Canada et aux États-Unis (Version PDF)
Accréditation Les fournisseurs de services autorisés de Mesures Canada (Version PDF) Programme de certification périodique volontaire des instruments (Version PDF)
Achat Cadre d'évaluation de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprise autochtones (Version PDF) Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) Modificatif 2005-2, 16 décembre 2005 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF) Version 2005-1, le 10 juin 2005. Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF) Version 2006-1, le 16 juin 2006 Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) (Version PDF) Examen des achats de l'ensemble du gouvernement: rapport final (Version PDF) Examen de l'Environnement automatisé de l'acheteur (ABE) - intégrité des données et de la fonctionnalité (Version PDF) Examen des méthodes d'évaluation des soumissions et de méthodes de sélection: offres à commandes (Version PDF) Examen des méthodes d'évaluation des soumissions et de sélection des entrepreneurs à la Direction de l'acquisition des services professionnels (Version PDF) Examen de Pouvoir d'achat 2000 (PA2000) (Version PDF) Magasiner dans Internet: renseignez-vous: conseils aux consommateurs sur l'achat en direct (Version PDF) Le programme de financement des petites entreprises du Canada: acheter ou louer - à vous de choisir (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes: Chapitre 6, L'approvisionnement écologique (Version PDF) Rapport sur l'état d'avancement de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprise autochtones (Version PDF) Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones: rapport sur le rendement de 2001 (Version PDF) Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones - rapport sur le rendement de 2003 (Version PDF) Vérification de l'utilisation des cartes d'achat par les gestionnaires des centres de responsabilité (Version PDF)
Acid rain Suivi des grands enjeux environnementaux: l'air et l'eau, la nature, les changements climatiques et le temps violents (Version PDF)
Acier Acier primaire au Canada: Aperçu de l'industrie (Version PDF) Fer et acier primaire Vol. 54, n° 1, janvier 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 10, octobre 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 2, février 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 3, mars 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 4, avril 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 5, mai 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 6, juin 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 7, juillet 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 54, n° 8, août 1999 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 1, janvier 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 10, octobre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 11, novembre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 12, décembre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 2, février 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 3, mars 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 5, mai 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 6, juin 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 7, juillet 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 55, n° 9, septembre 2000 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 1, janvier 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 10, octobre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 11, novembre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 12, décembre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 2, février 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 3, mars 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 4, avril 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 5, mai 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 6, juin 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 7, juillet 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 8, août 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 56, n° 9, septembre 2001 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, no. 4, avril 2002. Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 1, janvier 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 10, octobre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 11, novembre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 12, décembre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 2, février 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 3, mars 2002. Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 6, juin 2002. Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 7, juillet 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 8, août 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 57, n° 9, septembre 2002 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 1, janvier 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 10, octobre 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 11, novembre 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 12, décembre 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 2, février 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 3, mars 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 4, avril 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 5, mai 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 6, juin 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 7, juillet 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 8, août 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 58, n° 9, septembre 2003 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 1, janvier 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 10, octobre 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 11, novembre 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 12, décembre 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 2, février 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 3, mars 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 4, avril 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 5, mai 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 6, juin 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 7, juillet 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 8, août 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 59, n° 9, septembre 2004 Fer et acier primaire (Version HTML) Vol. 60, n° 1, janvier 2005 Fer et acier primaire (Version HTML) Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier Vol. 22, n° 11, novembre 1998 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 1, janvier 1998 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 10, octobre 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 12, décembre 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 2, février 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 3, mars 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 4, avril 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 5, mai 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 6, juin 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 7, juillet 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 8, août 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 9, septembre 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 1, janvier 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 10, octobre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 11, novembre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 12, décembre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 2, février 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 3, mars 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 5, mai 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 6, juin 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 7, juillet 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 8, août 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 9, septembre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 1, janvier 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 10, octobre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 11, novembre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 12, décembre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 2, février 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 3, mars 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 4, avril 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 5, mai 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 6, juin 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 7, juillet 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 8, août 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 9, septembre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 1, janvier 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 10, octobre 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 12, décembre 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 2, février 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 3, mars 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 4, avril 2002. 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Airports Trafic des transporteurs aériens aux aéroports canadiens, 2003 (Version HTML)
Alcohol consumption Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et en vue de mettre en oeuvre des taxes sur le tabac et des modifications au traitement des provisions de bord (Version PDF) Conduite avec facultés affaiblies (Version PDF)
Alcoolisme Analyse de la situation - syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF) Analyse de la situation - Syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF) Consommation d'alcool et d'autres drogues chez les femmes en milieu rural: de la problématique aux programmes (Version PDF) Horizon, 1994: Usages de l'alcool et des autres drogues au Canada (Version PDF) Horizons deux: mieux comprendre l'usage de l'alcool et des autres drogues chez les femmes au Canada (Version PDF) Les immigrantes et la toxicomanie: problèmes courants, programmes et recommandations (Version PDF) Inventaire national des programmes, Troubles concomitants de santé mentale et d’alcoolisme et de toxicomanie (Version PDF) Meilleures pratiques - syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF) Meilleures pratiques - Syndrome d'alcoolisme foetal/effets de l'alcool sur le foetus et les effets des autres drogues pendant la grossesse (Version PDF) Meilleures pratiques: traitement et réadaptation des alcooliques et des toxicomanes (Version PDF) Meilleures pratiques: traitement et réadaptation des jeunes ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues (Version PDF) Meilleures pratiques, troubles concomitants de santé mentale et d'alcoolisme et de toxicomanie (Version PDF) Profil: traitement de la réadaptation en matière alcoolisme et de toxicomanie au Canada (Version PDF) Rapport sommaire de l'Atelier sur les meilleurs pratiques relatives aux troubles concomitants de santé mentale et d'alcoolsime et de toxicomanie (Version PDF)
Alerte météorologique Évaluation du système d’alerte aux tsunamis de la C.-B. et des pratiques associées d’atténuation des risques: tsunamis et communautés côtières en Colombie-Britannique (Version PDF)
Aliment Consommation des aliments au Canada: partie II, 2000 (Version PDF) Consommation des aliments au Canada: partie II, 2001 (Version HTML) Le guide alimentaire du Saint-Laurent: un guide sur le potentiel alimentaire des ressources aquatiques du Saint-Laurent (Version PDF) Les guides alimentaires canadiens, de 1942 à 1992 (Version PDF) Journée de discussion technique sur les aspects touchant la santé et la sécurité humaine contenus dans le plan d'action du gouvernement du Canada: rapport final (Version PDF) Normes de preuve pour l'évaluation des aliments visés par des allégations santé: cadre proposé (Version PDF) Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire au Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, août 2004: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, décembre 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, décembre 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, janvier 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, juin 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, mai 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Réglementation des aliments génétiquement modifiés: document de consultation 2001 (Version PDF) Résultats du sondage sur la qualité des aliments dans six collectivités isolées du Labrador, mars 2001 (Version PDF) Valeur nutritive de quelques aliments usuels (Version PDF)
Alimentation Les allégations américaines génériques relatives à la santé au Canada: rapport de synthèse sur la consultation des intervenants 7 et 8 juillet 1999 (Version PDF) Apports nutritionnels de référence (Version PDF) Les Canadiens et les bonnes habitudes d'alimentation: où en sommes-nous: faits saillants sur la nutrition, Enquête nationale sur la santé de la population, 1994-1995 (Version PDF) Étiquetage nutritionnel: perceptions et préférences des canadiens (Version PDF) Étiquetage nutritionnel: perceptions et préférences des Canadiens (Version PDF) Le guide alimentaire canadien pour manger sainement (Une affiche): à l'intention des personnes de quatre ans et plus (Version PDF) Le guide alimentaire canadien pour manger sainement à l'intention des quatre ans et plus (Version PDF) La nutrition et la sécurité alimentaire à Fort Severn, en Ontario: enquête de référence pour le projet-pilote lié au programme Aliments-poste (Version PDF) La nutrition et la sécurité alimentaire à Kugaaruk, au Nunavut: enquête de référence pour le projet-pilote lié au programme Aliments-poste (Version PDF) Le point sur les enquêtes nutritionnelles menées auprès des collectivités isolées du Nord canadien (Version PDF) Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF) Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF) Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF) Services pour enfants: guide des services du gouvernement du Canada pour les enfants et leurs familles (Version PDF) Valeur nutritive de quelques aliments usuels (Version PDF)
Alimentation animale Étude sur les besoins alimentaires des animaux: Canada et les provinces 1999, 2000 et 2001 (Version HTML)
Alimentation du nouveau-né Durée de l'allaitement maternel exclusif: recommandation de Santé Canada, 2004 (Version PDF) Recommandations pour les nourrissons allaités au sein (Version PDF) Les suppléments de vitamine D chez les nourrissons allaités au sein: recommandation de Santé Canada, 2004 (Version PDF)
Allowances Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction: troisième rapport: décembre 2000 (Version PDF) Les modifications apportées en 1997 au Régime de pensions du Canada: leurs répercussions sur les femmes et les hommes (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires: pour l'exercice clos le 31 mars 2000 (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires: pour l'exercice clos le 31 mars 2001 (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires: pour l'exercice clos le 31 mars 2000 (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires pour l'exercice clos le 31 mars 2001 (Version PDF)
Alphabétisation Améliorer le rendement en lecture: initiatives stratégiques portant sur les facteurs autres que scolaires et les facteurs familiaux - rapport final (Version PDF) Apprentissage et réussite: premiers résultats de l'Enquête sur la littératie et les compétences des adultes (Version HTML) Les capacités de lecture et de calcul et la situation sur le marché du travail au Canada [faits saillants] (Version HTML) Document de base sur l’Enquête Internationale sur l’Alphabétisation des Adultes (EIAA) (Version HTML) Le double fossé numérique: l'autoroute de l'information au Canada (Version PDF) Enjeux et défis de communication auprès des Canadiennes et des Canadiens peu alphabétisés (Version PDF) Faits saillants de la formation des employés: une perspective internationale (Version HTML) Incidence et persistance des problèmes d'alphabétisme en bas âge: preuves tirées de l'ELNEJ, 1994 à 2000 - rapport final (Version PDF) L'utilisation des capacités de lecture en milieu de travail au Canada [faits saillants] (Version HTML) Lire l'avenir: un portrait de l'alphabétisme au Canada : faits saillants du rapport canadien (Version HTML) Littératie au Canada : disparité entre francophones et anglophones: une analyse des données de l’enquête internationale sur l’alphabétisation des adultes de 1994 (Version HTML) Miser sur nos compétences: résultats canadiens de l'Enquête internationale sur l'alphabétisation et les compétences des adultes, 2003 (Version HTML) La participation à l'éducation des adultes en Amérique du Nord: perspectives internationales (Version HTML) Rattraper les Suédois: examiner l'écart entre le Canada et la Suède sur le plan de l'alphabétisme (Version PDF) Réponse du gouvernement du Canada au rapport «Accroître l'alphabétisation des adultes: la nécessité d'une action pancanadienne»: le rapport du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (Version PDF) Scolarité, alphabétisme et gains personnels [faits saillants] (Version HTML) Évaluation de la littératie des adultes en Amérique du Nord: étude comparative internationale (Version HTML)
Aménagement forestier Critères et indicateurs de l'aménagement durable des forêts au Canada, rapport technique 1997 (Version PDF)
Amendement Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu concernant l'épargne-retraite: avant-projet de règlement et notes explicatives (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 février 2000 (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, à mettre en oeuvre des mesures découlant de changements apportés à la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis et à modifier la Loi sur l'interprétation des conventions en matière d'impôts sur le revenu, la Loi sur la sécurité de la vieillesse, la Loi sur les allocations aux anciens combattants et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, à mettre en oeuvre des mesures découlant de changements apportés à la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis et à modifier la Loi sur l'interprétation des conventions en matière d'impôts sur le revenu, la Loi sur la sécurité de la vieillesse, la Loi sur les combattants et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, les règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise et une loi connexe, la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi d'exécution du budget de 1997, la Loi d'exécution du budget de 1998, la Loi d'exécution du budget de 1999, le Régime de pension du Canada, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes, la Loi sur l'assurance-emploi, la Loi sur l'accise, la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt et la Loi sur l'assurance-chômage (Version PDF) Modifications de la Loi sur la taxe d'accise: notes explicatives (Version PDF) Notes explicatives révisées concernant l'impôt sur le revenu (Version PDF) Notes explicatives révisées concernant l'impôt sur le revenu (Version PDF)
Amendments Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 février 2000 (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, à mettre en oeuvre des mesures découlant de changements apportés à la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis et à modifier la Loi sur l'interprétation des conventions en matière d'impôts sur le revenu, la Loi sur la sécurité de la vieillesse, la Loi sur les allocations aux anciens combattants et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, à mettre en oeuvre des mesures découlant de changements apportés à la Convention fiscale de 1980 entre le Canada et les États-Unis et à modifier la Loi sur l'interprétation des conventions en matière d'impôts sur le revenu, la Loi sur la sécurité de la vieillesse, la Loi sur les combattants et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu, les règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu et certaines lois liées à la Loi de l'impôt sur le revenu (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise et une loi connexe, la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi d'exécution du budget de 1997, la Loi d'exécution du budget de 1998, la Loi d'exécution du budget de 1999, le Régime de pension du Canada, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes, la Loi sur l'assurance-emploi, la Loi sur l'accise, la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt et la Loi sur l'assurance-chômage (Version PDF)
Analyse économique Analyse économique d'un important programme de production de biocarburants mis en oeuvre dans les pays de l'OCDE (Version PDF) Bulletin mensuel du commerce Août 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Avril 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Avril 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Avril 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Décembre 1999 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Décembre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Décembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Février 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Février 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Février 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Janvier 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Janvier 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juillet 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juillet 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juin 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juin 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mai 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mai 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mai 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mars 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mars 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mars 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Novembre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Novembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Octobre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Octobre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Septembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Bulletin mensuel du commerce Vol. 4 n° 12, février 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 1, mars 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 10, décembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 2, avril 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 3, mai 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 4, juin 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 5, juillet 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 6, août 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 7, septembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 8, octobre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 9, novembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Bulletin mensuel du commerce Vol. 6, n° 1, mars 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 10, décembre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 11, janvier 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 12, février 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 2, avril 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 3, mai 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 4, juin 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 5, juillet 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 6, août 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 7, septembre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 8, octobre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 9, novembre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 7, n° 1, mars 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Volume 5, numéro 12, Février 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2003, tableaux et document analytique (Version HTML) Comptes économiques provinciaux: 2004 estimations, tableaux et document analytique (Version HTML) L'économie en bref Décembre 1996 L'économie en bref (Version PDF) Décembre 1999 L'économie en bref (Version PDF) Décembre 2000 L'économie en bref (Version PDF) Décembre 2001 L'économie en bref (Version PDF) Janvier 1998 L'économie en bref (Version PDF) Juillet 1999 L'économie en bref (Version PDF) Juin 1996 L'économie en bref (Version PDF) Juin 1997 L'économie en bref (Version PDF) Juin 1998 L'économie en bref (Version PDF) Juin 2000 L'économie en bref (Version PDF) Juin 2001 L'économie en bref (Version PDF) Juin 2002. L'économie en bref (Version PDF) Mars 1996 L'économie en bref (Version PDF) Mars 1997 L'économie en bref (Version PDF) Mars 1998 L'économie en bref (Version PDF) Mars 1999 L'économie en bref (Version PDF) Mars 2000 L'économie en bref (Version PDF) Mars 2001 L'économie en bref (Version PDF) Mars 2002. L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1996 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1997 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1998 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1999 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 2000 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 2001 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 2002. L'économie en bref (Version PDF) décembre 1998 L'économie en bref (Version PDF) L'importance de la nature pour les Canadiens: les avantages économiques des activités reliées à la nature (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF) Retombées économiques des placements de capital de risque: huitième sondage annuel, 2000 (Version PDF)
Analyse financière Les coopératives au Canada (données de 2000) (Version PDF) Les coopératives au Canada (données de 1995) (Version PDF) Les coopératives au Canada (données de 1996) (Version PDF) Les coopératives au Canada (données de 1997) (Version PDF) Les coopératives au Canada (données de 1998) (Version PDF) Les coopératives au Canada (données de 1999) (Version PDF) Indicateurs financiers agricoles (Version PDF) Pourquoi la capacité financière est-elle importante?: rapport de synthèse sur les Canadiens et l'argent - Symposium national sur la capacité financière tenu les 9 et 10 juin à Ottawa (Version PDF) Régime de pensions du Canada: dix-septième rapport actuariel au 31 décembre 1997 (Version PDF)
Analyse de marché Actualités habitation - Canada Août 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Avril 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Avril 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Décembre 2004 Actualité habitation - Canada (Version PDF) Décembre 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Février 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Février 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Janvier 2005 Actualité habitation - Canada (Version PDF) Janvier 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Juillet 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Juin 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Juin 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Mai 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Mai 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Mars 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Mars 2006 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Novembre 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Octobre 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Septembre 2005 Actualités habitation - Canada (Version PDF) Le bulletin bimensuel Vol. 13, n° 11 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 12 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 14 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 15 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 16 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 17 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 18 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 20 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 21 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 1 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 10 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 11 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 12 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 13 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 14 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 15 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 16 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 17 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 18 Le bulletin bimensuel (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-23-2001-10F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-22-2001-10F.pdf (Version PDF) Vol. 14, n° 19 Le bulletin bimensuel (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-22-2001-11F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-23-2001-11F.pdf (Version PDF) Vol. 14, n° 2 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 21 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 22 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 3 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 4 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 5 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 6 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 7 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 8 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 9 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 1 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 10. Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 11. Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 12. Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 13 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 14 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 15 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 16 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 17 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 2 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 3 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 4. Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 5. Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 6. Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 7. Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 8 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 9 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Le bulletin bimensuel Vol. 19, n° 1, le 20 janvier 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 2, le 3 février 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 3, le 17 février 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 4, le 24 février 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 5, le 24 mars 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 6, le 31 mars 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 7, le 12 mai 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 8, le 2 juin 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 19, n° 9, le 22 juin 2006 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Bulletin mensuel d'information sur le logement Août 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Août 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Août 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Août, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Avril 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Avril 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Avril 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Avril, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Décembre 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Décembre 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Décembre 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Décembre, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Février 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Février 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Février 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Février 2006 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Février, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Janvier 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Janvier 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Janvier 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Janvier 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Janvier 2006 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juillet 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juillet 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juillet 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juillet, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juin 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juin 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juin 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Juin, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Mai 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Mai 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Mai, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Mars 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Mars 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Mars 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Mars, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) May 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Novembre 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Novembre 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Novembre 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Octobre 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Octobre 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Octobre 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Octobre, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Septembre 2003 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Septembre 2004 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Septembre 2005 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Septembre, 2002 Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) [Avril 2006] Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) [Mai 2006] Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) [Mars 2006] Bulletin mensuel d'information sur le logement (Version PDF) Canada: perspectives des céréales et oléagineux 31 août, 2001 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Juillet 2000 Perspectives des céréales et oléagineux au Canada (Version PDF) Le 18 février 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Le 28 août 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Le 29 avril 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Le 31 juillet 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Le 4 avril 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Le 5 juillet 2002. Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Le 8 janvier 2002 Canada: perspectives des céréales et oléagineux (Version PDF) Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales Le 28 août 2002 Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF) Le 29 avril 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF) Le 31 juillet 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF) Le 4 avril 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF) Le 5 juillet 2002. Canada: perspectives des légumineuses et cultures spéciales (Version PDF) L'énergie au Canada: offre et demande jusqu'à 2025 (Version PDF) Les liens verticaux dans les chaînes d'approvisionnement agroalimentaire au Canada et aux États-Unis (Version PDF) Le marché du gaz naturel au Canada: dynamique et prix (Version PDF) Prévisions à court terme concernant la productibilité de gaz naturel dans le bassin sédimentaire de l'Ouest canadien, 1998-2001: évaluation du marché de l'énergie (Version PDF) Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants 1er trimestre, 2000 Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants (Version PDF) Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants 3e trimestre, 1999 Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants (Version PDF) 4e trimestre, 1999 Rapport trimestriel sur le commerce agroalimentaire, faits saillants (Version PDF) Recueil statistique des études de marché (Version HTML) Recueil statistique des études de marché (Version HTML) Recueil statistique des études de marché (Version HTML) Le secteur du design d'intérieur au Royaume-Uni (Version PDF) Tendances SCHL du marché hypothécaire Deuxième trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Deuxième trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Deuxième trimestre 2003 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Deuxième trimestre 2004 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Premier trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Premier trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Premier trimestre 2003 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Premier trimestre 2004 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Quatrième trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Quatrième trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Quatrième trimestre 2003 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Troisième trimestre 2000 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Troisième trimestre 2001 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Troisième trimestre 2003 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Troisième trimestre 2004 Tendances SCHL du marché hypothécaire (Version PDF) Trousse de mise en marché de technologie (Version PDF) Vue d'ensemble des revenus agricoles Vol. 1, n° 9 Fermes productrices de pommes de terre (Version PDF)
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Armée Bâtir sur des assises plus solides: rapport annuel de 1999-2000 du Chef d'état-major de la défense /Défense nationale (Version PDF) Comité des griefs des Forces canadiennes - rapport annuel 2005 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF) Commission d'enquête sur Tarnak Farm, rapport final (Version PDF) Conférence internationale sur l'appui des employeurs aux réservistes: Travaux, Du 30 may au 3 juin 2005, Ottawa, Canada, 2005 (Version PDF) À la croisée des chemins : rapport annuel de 2001-2002 du Chef d'état-major de la Défense /Défense nationale (Version PDF) La feuille d'érable Vol. 7, n° 18, le 19 mai 2004 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 8, n° 24, le 22 juin 2005 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 8, n° 28, le 10 août 2005 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 8, n° 31, le 14 septembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 8, n° 38, le 2 novembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 8, n° 42, le 30 novembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 8, n° 44, le 14 décembre 2005 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 10, le 8 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 11, le 15 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 12, le 22 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 13, le 29 mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 14, le 5 avril 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 15, le 12 avril 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 16, le 26 avril 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 17, le 3 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 18, le 10 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 19, le 17 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 20, le 24 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 21, le 31 mai 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 22, le 7 juin 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 23, le 14 juin 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 24, le 21 juin 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 25, le 28 juin 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 26, le 12 juillet 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 4, le 25 janvier 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 5, le 1er février 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 6, le 8 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 7, le 15 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 8, le 22 février 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Vol. 9, n° 9, le 1er mars 2006 La feuille d'érable (Version PDF) Un honneur de servir: rapport annuel de 2000-2001 du Chef d'état-major de la Défense /Défense nationale (Version PDF) L'excellence scientifique au service de la Défense canadienne: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF) Propos de vol Été 2005 Propos de vol (Version PDF) Automne 2005 Propos de vol (Version PDF) Hiver 2005 Propos de vol (Version PDF) Printemps 2005 Propos de vol (Version PDF) Rapport annuel 2000 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF) Rapport annuel, 2000 /Défense nationale (Version PDF) Rapport annuel 2001 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF) Rapport annuel (2001) du ministre de la Défense nationale et du ministre des Anciens combattants adressé au Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants sur la qualité devie dans les Forces canadiennes /Défense nationale (Version PDF) Rapport annuel 98-99 /Défense nationale (Version PDF) Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er septembre 1999 au 31 mars 2000 /Défense nationale (Version PDF) Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er avril 2000 au 31 mars 2001 /Défense nationale (Version PDF) Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er avril 2001 au 31 mars 2002 /Défense nationale (Version PDF) Rapport d'étape II: Restructuration de la Réserve de la Force terrestre; Perfectionnement professionnel, éducation et leadership (Version PDF) Rapport d'étape I: Restructuration de la Réserve de la Force terrestre (Version PDF) Rapport spécial: traitement systémique des membres des FC atteints du SSPT (Version PDF)
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Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 31 mars 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 août 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 décembre 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 février 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 janvier 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 janvier 2002 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 juin 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 mai 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 octobre 2002 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 4 septembre 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 avril 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 avril 2002 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 décembre 1997 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 février 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 janvier 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 janvier 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 juillet 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 juilllet 2002. Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 mai 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 novembre 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 5 octobre 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 août 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 avril 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 février 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 juillet 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 mars 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 novembre 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 octobre 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 6 septembre 2002 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 7 août 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 7 décembre 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 7 janvier 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 7 juillet 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 7 mai 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 7 septembre 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 décembre 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 février 2002. Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 janvier 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 juin 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 mai 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 mars 2002 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 octobre 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 8 septembre 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 août 2002. Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 avril 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 février 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 juillet 1999 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 juin 2000 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 mars 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 novembre 2001 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) Le 9 octobre 1998 Bulletin hebdomadaire de statistiques financières (Version PDF) La Loi sur les banques et la modernisation du droit canadien des sûretés (Version PDF) Rapport annuel, 2000 /Banque du Canada (Version PDF) Rapport annuel du gouverneur au ministre des Finances et états financiers pour l'année 1998 /Banque du Canada (Version PDF) Rapport annuel du gouverneur au ministre des Finances et états financiers pour l'année 1999 /Banque du Canada (Version PDF)
Bankruptcies Forum national sur l'insolvabilité, rapport national (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Calgary (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Halifax (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Montréal (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Saskatchewan (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Toronto (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Vancouver (Version PDF) Un survol des statistiques sur l'insolvabilité au Canada (Version PDF)
Banks Les conférences Thiessen: conférences données par Gordon G. Thiessen, gouverneur de la Banque du Canada, de 1994 à 2001 (Version PDF) Guide du consommateur de services bancaires de base (Version PDF) Rapport annuel de la Banque du Canada, 2001 /Banque du Canada (Version PDF) Revue de la Banque du Canada Été 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Été 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Automne 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Automne 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2003-2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2004-2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2005-2006 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2006 Revue de la Banque du Canada (Version PDF)
Banque Les conférences Thiessen: conférences données par Gordon G. Thiessen, gouverneur de la Banque du Canada, de 1994 à 2001 (Version PDF) Guide du consommateur de services bancaires de base (Version PDF) Propositions législatives et notes explicatives concernant l'imposition des succursales de banques étrangères (Version PDF) Rapport sur les activités exécutées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 1998 (Version PDF) Rapport sur les activités exécutées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 1999 (Version PDF) Rapport annuel 2005 /Banque de développement du Canada (Version PDF) Rapport annuel de la Banque du Canada, 2005 /Banque du Canada (Version PDF) Rapport annuel de la Banque du Canada, 2001 /Banque du Canada (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2001 (Version PDF) Rapport sur la politique monétaire Août 2001 Rapport sur la politique monétaire (Version PDF) Août, 2000 Rapport sur la politique monétaire (Version PDF) Février 2001 Rapport sur la politique monétaire (Version PDF) Janvier 2002. Rapport sur la politique monétaire (Version PDF) Juillet 2002. Rapport sur la politique monétaire (Version PDF) Revue de la Banque du Canada Été 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Été 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Automne 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Automne 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2003-2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2004-2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2005-2006 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2006 Revue de la Banque du Canada (Version PDF)
Barrier free access Accessibilité: l'obligation d'accommoder (Version PDF)
Base de données Approches politiques à l'égard des répercussions de la pauvreté sur la santé: aperçu de la recherche (Version PDF) La Banque de données administratives longitudinales (DAL) et la Banque de données longitudinales sur les immigrants (BDIM): création de la DAL_BDIM - un document technique, 1980-1999 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, 2003 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles, manuel de référence, 2005 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, avril 2002 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, janvier 2001 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles, manuel de référence, juillet 2004 (Version HTML) Base de données sur les congés des patients - Étude de la qualité des données: Résultats combinés pour les exercices 1999-2000 et 2000-2001 (Version PDF) Pauvreté et santé: liens vers des mesures concrètes: procès-verbal (Version PDF) Processus d'assurance de la qualité relatifs à la Base de données sur les congés des patients et à la base de données sur la morbidité hospitalière (Version PDF) Protection des bases de données et droit canadien: état du droit en date du 15 juin 1998 (Version PDF) Répercussions de la pauvreté sur la santé: aperçu de la recherche (Version PDF) Survol des questions touchant l'utilisation d'identificateurs personnels (Version HTML) Variations de codification dans la Base de données sur les congés des patients (DAD): exercices de 1996-1997 à 2000-2001 (Version PDF)
Bâtiment Examen du cadre de contrôle de la gestion pour la planification des immobilisations à long terme aux DGSI (Version PDF) L'Initiative des bâtiments fédéraux: un aperçu général (Version PDF) Le point en recherche; série technique 00-100 Mesure de l'équilibrage de la pression de deux panneaux de béton préfabriqués (Version PDF) 00-101 Mesure de l'équilibrage de la pression d'un mur à ossature d'acier et placage de brique (Version PDF) 00-103 Étude sur la teneur en eau des murs des maisons en ballots de paille (Version PDF) 00-104 Consommation d'énergie des systèmes d'alimentation en air des corridor dans les immeubles d'appartements (Version PDF) 00-106 Essais sur place de systèmes de ventilation installés en conformité avec l'OBC de 1993 et le CNB de 1995 (Version PDF) 00-124 Réparations de bétons efficientes (Version PDF) 00-127 Construction des dalles sur terre-plein (Version PDF) 00-131 Initiative nationale visant les inspecteurs en bâtiments et les agents du bâtiment du Canada (Version PDF) 00-132 Propriété de résistance à l'humidité du plâtre et du stucco pour les bâtiments aux murs en ballots de paille (Version PDF) 00-133 La maison réinventée: rénovation d'une maison d'après-guerre d'un étage et demi (Version PDF) 00-140 Compendium de la recherche sur l'immeuble de la Conservation Co-op (Version PDF) 00-144 Amélioration des systèmes de ventilation dans les immeubles de faible hauteur (Version PDF) 00-146 Une planète moins chaude en dix étapes (Version PDF) 00-147 Enquête sur les taches de suie dans les maisons (Version PDF) 01-101 Des toitures vertes et des billets verts (Version PDF) 01-102 Les Plex: une tradition renouvelée (Version PDF) 01-104 Suivi de la performance d'un SIFE installé en rattrapage sur une tour d'habitation de 15 étages (Version PDF) 01-119 Le protocole d'évaluation environnementale BREEAM Green Leaf pour les immeubles collectifs (Version PDF) 01-122 Infiltration d'air dans les maisons canadiennes en provenance des garages attenants (Version PDF) 01-133 Solution de rechange économique pour l'entretien et l'inspection des égouts municipaux (Version PDF) 01-137 Évaluation de l'écoulement des eaux urbaines dans le cadre de la protection des sous-sols contre les inondations (Version PDF) 01-138 Traitement novateur des eaux usée sur place (Version PDF) 01-140 Étude portant sur les défaillances dans les bâtiments - 2001 (Version PDF) 02-101 Les tours d'habitation saines : guide pour la conception et la construction innovatrices d'immeubles résidentiels de grande hauteur (Version PDF) 02-109 Attaches à maçonnerie composites (Version PDF) 02-114 Définir la force motrice de l'effet convectif responsable de l'infiltration des gaz souterrains dans les maisons (Version PDF) 02-116 L'utilisation de bois dans la construction de maisons en ballots de paille (Version PDF) 99-104 Évaluation des besoins de réparations des tours d'habitation dans les villes anciennent appelées Toronto et York (Version PDF) 99-108 Amélioration des filtres dans les habitations - effets sur l'exposition aux particules (Version PDF) 99-110 Projet de recherche sur la réduction du bruit produit par les portes de garage des collectifs d'habitation (Version PDF) Vérification de suivi relative à l'an 2000 (Version PDF)
Bâtiment industriel Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants, 2000 (Version PDF) Guide supplémentaire de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants: autres seuils, 2000 (Version PDF)
Benefits Programmes de revenu de retraite au Canada: un aperçu statistique (1999-2000) (Version HTML)
Bénévolat Accord entre le gouvernement du Canada et le secteur bénévole et communautaire (Version PDF) Canadiens dévoués, Canadiens engagés: points saillants de l'Enquête nationale de 2000 sur le don, le bénévolat et la participation (Version HTML) Canadiens dévoués, Canadiens engagés: points saillants de l'Enquête nationale de 1997 sur le don, le bénévolat et la participation (Version HTML) Canadiens dévoués, Canadiens engagés: points saillants de l'Enquête canadienne de 2004 sur le don, le bénévolat et la participation (Version HTML) Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat, 1997-1999 (Version HTML) Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat, 1997-2001 (Version HTML) Développer la capacité technologique du secteur du bénévolat: programme d'aide au réseau du secteur du bénévolat (VolNet) - rapport du Comité consultatif national (Version PDF) Enquête sociale générale de 2003 sur l'engagement social, cycle 17: un aperçu des résultats (Version HTML) L'Initiative canadienne sur le bénévolat: rapport de la Table conjointe sur l'Initiative nationale sur le bénévolat: sommaire exécutif (Version PDF) L'initiative canadienne sur le bénévolat: Rapport de la Table conjointe sur l'Initiative nationale sur le bénévolat (Version PDF) Renforcer la capacité de secteur bénévole et communautaire au moyen de la technologie: Rapport de la Table conjointe sur la gestion de l'information et les technologies de l'information de l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire (Version PDF)
Bétail Espèces alternatives de bétails sur les fermes au Canada: Canada et les provinces - 1981, 1986, 1991, 1996 et 2001 (Version HTML)
Bibliographie Comment citer les produits de Statistique Canada (Version HTML)
Bibliothèque La bibliothèque canadienne accessible II: un instrument de travail destiné aux bibliothèques au service des personnes handicapées (Version PDF)
Bien-être social Revenus de bien-être social, 2003 (Version PDF) Revenus de bien-être social, 2004 (Version PDF)
Biens Évaluation de la gestion des biens saisis (Version PDF) Propositions législatives et notes explicatives concernant les fiducies (Version PDF)
Biens mobiliers Explorer les mérites possibles des politiques sociales fondées sur les actifs: les résultats de la recherche et de la pratique : rapport de synthèse (Version PDF) L'avoir et la dette des Canadiens: un aperçu des résultats de l'Enquête sur la sécurité financière (Version HTML)
Bilinguisme Attitudes face à l'utilisation des deux langues officielles dans la fonction publique du Canada: rapport exécutif (Version PDF) À louer: services bilingues recherchés dans les commerces des édifices fédéraux de la RCN (Version PDF)
Bioéthique Le meilleur des mondes - au carrefour de la biotechnologie et des droits de la personne (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_Intro.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_concl.pdf (Version PDF) Recherche sur les cellules souches humaines: la santé dans un cadre éthique - document de travail (Version PDF)
Biomasse Analyse de Projets d'énergie propres : manuel d'ingénierie et d'études de cas RETSCREEN®. Chapitre Analyse de projets de chauffage à la biomasse (Version PDF) Étude de cas, système de chauffage à la biomasse, Greenwood Forest Products Ltd.: le chauffage d'une grande installation de production à valeur ajoutée (Version PDF) Les petites installations de chauffage à la biomasse: guide de l'acheteur (Version PDF) Utilisation durable de la biomasse - ébauches des résumés: la production de bioéthanol à partier des déchets lignocellulosiques et ses effets possibles sur l'environnement et critères pour les installations de production de biodiesel (Version PDF)
Biotechnologie La biotechnologie et la santé des canadiens (Version PDF) Le biotechnologie au service d'une production plus propre au Canada (Version PDF) Brevetabilité des formes de vie supérieures et enjeux connexes: rapport adressé au Comité de coordination ministériel de la biotechnologie, gouvernement du Canada (Version PDF) Les chemins de la croissance: possibilités dans le secteur de la biotechnologie (Version PDF) Comité consultatif canadien de la biotechnologie, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF) Feuille de route d'innovation sur les carburants et les prouduits industriels issus de la biomasse (Version PDF) La gestion des risques biologiques: plus particulièrement des risques associés à la biotechnologie (Version PDF) Journée de discussion technique sur les aspects touchant la santé et la sécurité humaine contenus dans le plan d'action du gouvernement du Canada: rapport final (Version PDF) Le meilleur des mondes - au carrefour de la biotechnologie et des droits de la personne (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_Intro.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_concl.pdf (Version PDF) Perspectives d'avenir pour les entreprises fondées sur la biotechnologie au Canada atlantique (Version PDF) Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au Rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire au Canada» (Version PDF) Propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures: document de consultation 2001 (Version PDF) Rapport sur la biotechnologie (1998-2003) (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, août 2004: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, décembre 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, décembre 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, janvier 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, juin 2003: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Rapport sur l'état des travaux, mai 2002: Plan d’action du gouvernement du Canada en réponse au rapport du Comité d’experts de la Société royale du Canada «Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire du Canada» (Version PDF) Réglementation des aliments génétiquement modifiés: document de consultation 2001 (Version PDF) Résumé: un résumé des principaux concepts émanant des mémoires de recherche et ne faisant pas directement l'objet du Document de consultation 2001 sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures (Version PDF) Statistiques canadiennes sur la biotechnologie: à l'appui de la mise en oeuvre de la Stratégie canadienne en matière de biotechnologie (Version PDF)
Biotechnology Brevetabilité des formes de vie supérieures et enjeux connexes: rapport adressé au Comité de coordination ministériel de la biotechnologie, gouvernement du Canada (Version PDF) Comité consultatif canadien de la biotechnologie, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF) La gestion des risques biologiques: plus particulièrement des risques associés à la biotechnologie (Version PDF) Propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures: document de consultation 2001 (Version PDF) Réglementation des aliments génétiquement modifiés: document de consultation 2001 (Version PDF) Résumé: un résumé des principaux concepts émanant des mémoires de recherche et ne faisant pas directement l'objet du Document de consultation 2001 sur la propriété intellectuelle en biotechnologie et la brevetabilité des formes de vie supérieures (Version PDF) Statistiques canadiennes sur la biotechnologie: à l'appui de la mise en oeuvre de la Stratégie canadienne en matière de biotechnologie (Version PDF)
Blé Guide officiel du classement des grains, le 1er août 2004 (Version PDF) Guide officiel du classement des grains, le 1er août 2000 (Version PDF)
Blessure Blessures non intentionnelles chez les enfants: résultats d'enquêtes canadiennes sur la santé (Version PDF) Données sur les blessures au Canada: décès (1997) et hospitalisations (1996-1997) (Version PDF) Examen systématique du lien entre les blessures chez les enfants et le statut socio-économique (Version PDF) Vieillissement en santé: prévention des blessures non intentionnelles chez les aînés (Version PDF)
Bois Estimation de la production, de la consommation et des surplus de résidus de bois d'usines au Canada en 2004: rapport national (Version PDF) L'approvisionnement en bois au Canada, rapport 2005 (Version PDF) Contre-plaqués de construction Vol. 46, n° 10, octobre 1998 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 46, n° 12, décembre 1998 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 1, janvier 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 10, octobre 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 12, décembre 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 2, février 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 3, mars 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 4, avril 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 5, mai 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 6, juin 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 7, juillet 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 8, août 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 47, n° 9, septembre 1999 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 1, janvier 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 10, octobre 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 11, novembre 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 12, décembre 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 2, février 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 3, mars 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 5, mai 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 6, juin 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 7, juillet 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 8, août 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 48, n° 9, septembre 2000 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 1, janvier 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 10, octobre 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 11, novembre 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 12, décembre 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 2, février 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 3, mars 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 4, avril 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 5, mai 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 6, juin 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 7, juillet 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 8, août 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 49, n° 9, septembre 2001 Contre-plaqués de construction (Version HTML) Vol. 50, no 4, avril 2002. 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PDF) Vol. 129, n° 41, le 9 octobre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 42, le 16 octobre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 43, le 23 octobre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 44, le 30 octobre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 45, le 6 novembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 46, le 13 novembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 47, le 20 novembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 48, le 27 novembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 49, le 4 décembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 5, le 30 janvier 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 50, le 11 décembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 51, le 18 décembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 51, le 18 décembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 52, le 25 décembre 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 6, le 6 février 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 7, le 13 février 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 8, le 20 février 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 129, n° 9, le 27 février 2001 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 25, le 18 juin 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 1, le 1er janvier 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 10, le 5 mars 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 11, le 12 mars 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 12, le 19 mars 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 13, le 26 mars 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 14, le 2 avril 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 15, le 9 avril 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 16, le 16 avril 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 17, le 23 avril 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 18, le 30 avril 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 19, le 7 mai 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 2, le 8 janvier 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 20, le 14 mai 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 21, le 21 mai 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 22, le 28 mai 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 23, le 4 juin 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 24, le 11 juin 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 26, le 25 juin 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 27, le 2 juillet 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 28, le 9 juillet 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 29, le 16 juillet 2002. La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 3, le 15 janvier 2002 La gazette du Bureau des brevets (Version PDF) Vol. 130, n° 30, le 23 juillet 2002. 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Brochure Les chaires de recherche du Canada: la recherche à son meilleur (Version PDF) Conseils pratiques Inondations (Version PDF) Ondes de tempête (Version PDF) Pannes de courant en hiver (Version PDF) Se préparer, non s'inquiéter (Version PDF) Survivre à un fort tremblement de terre (Version PDF) Violentes tempêtes (Version PDF)
Budget Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget de 1999 déposé au Parlement le 16 février 1999 Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 février 2000 (Version PDF) Le budget de 2003: Amélioer la gestion des dépenses et la reddition de comptes (Version PDF) Le budget de 2003: Bâtir l'économie dont les Canadiens ont besoin (Version PDF) Le budget de 2003: Bâtir la société à laquelle les Canadiens tiennent (Version PDF) Le budget de 2003: Bâtir le système de reddition de comptes que les Canadiens méritent (Version PDF) Le budget en bref de 2003 (Version PDF) Le budget en bref de 2004 (Version PDF) Le budget en bref de 2005 (Version PDF) Le budget de 2005 - examen des dépenses pour une saine gestion financière (Version PDF) Le budget de 2005 - renforcement et modernisation de la gestion du secteur public (Version PDF) Cibler les priorités - le budget de 2006 - aide pour les particuliers et les familles: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF) Cibler les priorités - le budget de 2006 - aperçu: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF) Cibler les priorités - le budget en bref de 2006: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF) Cibler les priorités - le discours du budget de 2006: le nouveau gouvernement du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF) Cibler les priorités - le plan budgétaire de 2006: le nouveau gouvernment du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF) Cibler les priorités - rétablir l'équilibre fiscal au Canada - le budget de 2006: le nouveau gouvernement du Canada - une nouvelle feuille de route (Version PDF) Le discours du budget 2003 (Version PDF) Le discours du budget 2004 (Version PDF) Le discours du budget de 2005 (Version PDF) Énoncé économique et mise à jour budgétaire: déposé à la Chambre des communes par le ministre des Finances l'honorable Paul Martin, c.p., député, le 18 octobre 2000 (Version PDF) Équilibre des finances publiques au Canada, février 2000 (Version PDF) Forger une économie productive et durable - Le budget de 2005 (Version PDF) Un nouveau pacte pour les collectivités canadiennes - Le budget de 2005 (Version PDF) Le plan budgétaire de 2004 (Version PDF) Le plan budgétaire de 2005 (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 1998-1999 /Finances Canada (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 1999-2000 /Finances Canada (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2000-2001 /Finances Canada (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2001-2002 /Finances Canada (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2001-2002 /Finances Canada (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/F1-25-2002F.pdf (Version PDF) Rapport sur les mandats spéciaux du Gouverneur général: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001 (Version PDF) Rapport sur l'utilisation des mandats spéciaux du Gouverneur général, pour les exercices financiers se terminant le 31 mars 2006 et le 31 mars 2007 (Version PDF) Remplir nos obligations internationales - Le budget de 2005 (Version PDF) Renforcer nos fondements sociaux - Le budget de 2005 (Version PDF) Réponse du gouvernement fédéral au Huitième rapport du comité permanent sur l'environnement et le développement durable: tenir parole: un budget dans une perspective de développement durable (Version PDF) Vers une économie verte - Le budget de 2005 (Version PDF) Vue d'ensemble - Le budget de 2005 (Version PDF)
Budgets Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget de 1999 déposé au Parlement le 16 février 1999 Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 février 2000 (Version PDF) Équilibre des finances publiques au Canada, février 2000 (Version PDF) Rapport sur les mandats spéciaux du Gouverneur général: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001 (Version PDF) Réponse du gouvernement fédéral au Huitième rapport du comité permanent sur l'environnement et le développement durable: tenir parole: un budget dans une perspective de développement durable (Version PDF)
Bulletin Contact: Août 2003 Contact (Version PDF) Automne/hiver 2002, [Édition spéciale] Contact (Version PDF) Décembre 2003 Contact (Version PDF) Décembre 2003 Contact (Version PDF) Février 2001 Contact (Version PDF) Février 2001, [édition spéciale] Contact (Version PDF) Février 2002 Contact (Version PDF) Juin 2002 Contact (Version PDF) Mai 2001 Contact (Version PDF) Novembre 2001 Contact (Version PDF)
Business loans Prêts aux petites entreprises commerciales (Version PDF)
Business services Centres de services aux entreprises du Canada: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF) Centres de services aux entreprises du Canada, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF) Commerce international de services: le Canada dans le contexte mondial (Version PDF) Ensemble pour un économie plus forte (Version PDF) Équipe Canada inc: Cas de réussite (Ontario) (Version PDF) Étude du coût historique des poursuites intentées devant le Tribunal de la concurrence (Version PDF) Guide sur la tarification et les normes de service conformément à la Loi sur la concurrence (Version PDF)
Businesses Centres de services aux entreprises du Canada, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF) La gestion des plaintes des consommateurs: un guide à l'intention des entreprises canadiennes (Version PDF) Stratégie canadienne sur le commerce électronique (Version PDF) La stratégie d'innovation du Canada (Version PDF) Votre commerce dans Internet: gagner la confiance des consommateurs: un guide pour la protection des consommateurs à l'intention des commerces en direct (Version PDF)
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Caisses populaires Les coopératives au Canada (données de 2001) (Version PDF)
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Canadian history Canada au début de la guerre froide, 1943-1957 (Version PDF) L'archiviste N° 118, 1999 L'archiviste (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001 /Musée canadien des civilisations (Version PDF)
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Cancer du sein Programmes organisés de dépistage du cancer du sein au Canada: rapport de 1997 et 1998 (Version PDF) Rapport sommaire: examen des facteurs de risque de cancer du sein liés au style de vie et à l'environnement (Version PDF)
Candidat Liste des candidats confirmés: trente-huitième élection générale le 28 juin 2004 (Version PDF)
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Caregivers Soins en fin de vie aux aînés (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H88-3-31-2001-2F.pdf (Version PDF)
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Catalogue Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication Août 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Août 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Avril 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Avril 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Avril 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Décembre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Décembre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Février 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Février 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Janvier 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Janvier 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juillet 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juillet 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juillet 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juin 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juin 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juin 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mai 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mai 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mai 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mars 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mars 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Novembre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Novembre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Novembre 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Octobre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Octobre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Octobre 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Septembre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Septembre 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) septembre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Office des normes générales du Canada, catalogue 2005 (Version PDF) Système de comptabilité nationale du Canada (SCNC) - catalogue de produits (Version HTML)
Catalogues Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication Août 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Août 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Avril 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Avril 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Avril 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Décembre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Décembre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Février 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Février 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Janvier 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Janvier 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juillet 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juillet 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juillet 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juin 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juin 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Juin 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mai 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mai 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mai 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mars 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Mars 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Novembre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Novembre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Novembre 2002 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Octobre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Octobre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Octobre 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Septembre 2000 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) Septembre 2002. Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF) septembre 2001 Livres à paraître: un produit du Programme canadien de catalogage avant publication (Version PDF)
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Combustible Rapport sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement: exercice financier 2000-2001 (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement: exercice financier 2001-2002 (Version PDF)
Comité consultatif Progrès en matière de prévention de la pollution 2000-2001: sixième rapport annuel du Comité de coordination sur la prévention de la pollution (Version PDF)
Commandite Rétablir l'imputabilité - études : volume 2 - La fonction publique et la transparence (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes2/fr_CISPAA_Vol2_2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes2/fr_CISPAA_Vol2_3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes2/fr_CISPAA_Vol2_4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes2/fr_CISPAA_Vol2_5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes2/fr_CISPAA_Vol2_6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes2/fr_CISPAA_Vol2_7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes2/fr_CISPAA_Vol2_8.pdf (Version PDF) Rétablir l'imputabilité - études : volume 3 - Liens : responsabilité et reddition de comptes (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes3/fr_CISPAA_Vol3_7.pdf (Version PDF) Rétablir l'imputabilité - études : volume 1 - Le parlement, les ministres et les sous-ministres (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes1/fr_CISPAA_Vol1_2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes1/fr_CISPAA_Vol1_3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes1/fr_CISPAA_Vol1_4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes1/fr_CISPAA_Vol1_5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes1/fr_CISPAA_Vol1_6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes1/fr_CISPAA_Vol1_7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/Etudes1/fr_CISPAA_Vol1_8.pdf (Version PDF) Rétablir l'imputabilité - recommandations (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_AppB.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_AppC.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_AppD.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_AppE.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_AppF.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_AppG.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch8.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Ch9.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/GomeryII/RRecommandations/fr_CISPAA_Recommandations_Mandat.pdf (Version PDF)
Commemoration 6 décembre 2000: Journée nationale de commémoration et d'action contre la violence faite aux femmes: trousse de renseignements (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-7F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-8F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-9F.pdf (Version PDF)
Commémoration 6 décembre 2000: Journée nationale de commémoration et d'action contre la violence faite aux femmes: trousse de renseignements (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-7F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-8F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-65-2000-9F.pdf (Version PDF)
Commemoration Au-delà de l'organisme subventionnaire: le Conseil de recherches médicales dans les années 90 (Version PDF)
Commémoration Au-delà de l'organisme subventionnaire: le Conseil de recherches médicales dans les années 90 (Version PDF) Un héritage d'excellence, 1960-2000 (Version PDF)
Commemoration Hommage au Conseil de recherches médicales du Canada: un voyage dans le temps, 1960-2000 (Version PDF)
Commémoration Hommage au Conseil de recherches médicales du Canada: un voyage dans le temps, 1960-2000 (Version PDF)
Commemoration Journée nationale des Autochtones: le 21 juin: soyez de la fête! (Version PDF)
Commémoration Journée nationale des Autochtones: le 21 juin: soyez de la fête! (Version PDF)
Commerce Corporation Commerciale Canadienne, rapport annuel, 2002-2003: crédibilité - confiance - contrats /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Les femmes handicapées et la libéralisation du commerce (Version PDF) Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 1999-2000 (Version PDF) Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 2000-2001 (Version PDF) Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 2000-2001 Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 2001-2002 (Version PDF) L'Accord général sur le commerce des services: le secteur des services financiers (Version PDF) Le point sur le commerce, 2004: cinquième rapport annuel sur le commerce international du Canada (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/E2-202-2004F.pdf (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000: objectif VISÉ: la croissance des exportations /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001: exportations canadiennes: réaliser notre vision /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Le secteur de l'électricité au Canada: tendances et enjeux (Version PDF) La «traite» des êtres humains et le crime organisé: examen de la littérature (Version PDF)
Commerce de détail Calgary Co-op - coopérer en vue d'atteindre l'efficacité énergétique (Version PDF) Les commerces de gros et de détail au Canada, 1998 (Version HTML) HBC et Zellers - l'efficacité énergétique dans le détail (Version PDF) Magasins de détail à succursales et les grands magasins, 1998: année financière close le 31 mars 1999 (Version HTML) Profitez des économies d'énergie dans les magasins, les supermarchés et les centres commerciaux (Version PDF)
Commerce électronique Analyse d'une proposition (et de diverses solutions) visant à modifier le Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles selon le processus du Conference Board pour une combinaison optimale de mesures (Version PDF) Analyse de l'enquête de Statistique Canada (Version PDF) Bulletin d'information : Application de la Loi sur la concurrence aux indications dans internet (Version PDF) Examen de l'Environnement automatisé de l'acheteur (ABE) - intégrité des données et de la fonctionnalité (Version PDF) Examen de Pouvoir d'achat 2000 (PA2000) (Version PDF) Fiche récapitulative des statistiques sur le commerce électronique au Canada (Version PDF) Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 1999-2000 (Version PDF) Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 2000-2001 (Version PDF) Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 2000-2001 Industrie Canada: un partenaire indispensable: nos priorités en 2001-2002 (Version PDF) L'informatique, Internet et les cyberaffaires: guide des cours et services offerts aux petites et moyennes entreprises (PME) par le gouvernement fédéral (Version PDF) L'état du commerce électronique au Canada atlantique: rapport final (Version PDF) Pour magasiner en ligne en toute sécurité (Version PDF) La propriété intellectuelle et le commerce international (Version PDF) Statistiques clés sur l'infrastructure, l'utilisation et le contenu des TIC (Version PDF) Vérification de l'utilisation de la technologie Internet dans les processus opérationnels: prestation de services électroniques (Version PDF)
Commerce extérieur Accroître l’apport des femmes dans les positions stratégiques sur la politique commerciale internationale du Canada à l’OMC (Version PDF) Aperçu du secteur du design en Australie (Version PDF) Aperçu du secteur de l'architecture et du design intérieur à Singapour (Version PDF) Attitudes des Canadiens touchant le commerce international: résultats du sondage (Version PDF) Commerce international et diversité culturelle: la recherche d'un difficile équilibre (Version PDF) Commerce international de services: le Canada dans le contexte mondial (Version PDF) Le commerce international de services du Canada, 2004 (Version HTML) La communication internationale:: préparation d'exposés efficaces, guide à l'intention des exportateurs (Version PDF) Par-delà les frontières: les femmes d'affaires et le commerce international (Version PDF) Équipe Canada inc: Cas de réussite (Ontario) (Version PDF) Évolution de la flotte de haute mer qui appuie le commerce international canadien (Version HTML) Fierté et influence : notre rôle dans le monde - commerce: énoncé de politiques internationales du Canada (Version PDF) Intégration des données – données sur le commerce international et données sur les livraisons manufacturières (Version HTML) Investir dans le climat des affaires: commerce, investissement et tourisme (Version PDF) L'industrie de la danse au Royaume-Uni: un guide pour les canadiens (Version PDF) L’égalité des sexes et le commerce: dialogue sur la recherche en matière de politiques pour l’intégration de l’égalité des sexes dans les politiques commerciales (Version PDF) Le marché des arts du spectacle à Singapour (Version PDF) Le marché du long métrage à Singapour (Version PDF) Le marché de la musique de jazz à Singapour (Version PDF) Opinions des Canadiens et des Canadiennes sur le commerce international: résultats du sondage (Version PDF) Ouverture sur le monde: priorités du Canada en matière d'accès aux marchés internationaux, 2000 (Version PDF) Ouverture sur le monde: priorités du Canada en matière d'accès aux marchés internationaux 2002 (Version PDF) Planifier des voyages d'affaires à l'étranger (Version PDF) Le point sur le commerce en 2002: troisième rapport annuel sur le commerce international au Canada (Version PDF) Le point sur le commerce en l'an 2000: premier rapport annuel sur le commerce international au Canada (Version PDF) Progresser dans le commerce mondial de produits agricoles: point supplémentaire sur les négociations de l'OMC en agriculture (Version PDF) Promotion du commerce international plan d'activités, 1998-2001 (Version PDF) Rapport annuel 2002: Pont du Canada vers le commerce et les investissements internationaux /Exportation et développement Canada (Version PDF) Rapport annuel 2003 /Exportation et développement Canada (Version PDF) Rapport annuel 1999-2000, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2000 /Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF) Rapport annuel 2000-2001, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2001 /Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF) Rapport annuel 2001 /Industrie Canada (Version PDF) Rapport annuel 2001-2002, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002 /Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF) Rapport annuel pour l'exercice se terminant le 31 mars 2003 /Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF) Rapport annuel pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005 /Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2001 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2001 (Version PDF) Récoltes inégales: le commerce international et le droit à l'alimentation vus par les agriculteurs (Version PDF) Répondre à une commande spontanée (Version PDF) Réponse du gouvernement au cinquième rapport du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international: traverser l'Atlantique: élargir les relations économiques entre le Canada et l'Europe (Version PDF) Réponse du Gouvernement au rapport du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international: le Canada et l'avenir de l'Organisation mondiale du commerce (Version PDF) Septième rapport annuel sur le commerce international du Canada: le point sur le commerce /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF) Sixième rapport annuel sur le commerce international du Canada: le point sur le commerce, avril 2005 /Commerce international Canada (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/IT1-3-2005-2F.pdf (Version PDF) Soumissions internationales (Version PDF) Stratégies marketing pour les foires commerciales internationales (Version PDF)
Commerce de gros Les commerces de gros et de détail au Canada, 1998 (Version HTML)
Commerce intérieur Codification administrative de l'accord sur le commerce intérieur avec les protocoles de modification (Version PDF) La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence (Version PDF)
Commerce international CanadExport Vol. 18, n° 20, le 1er décembre 2000 CanadExport (Version PDF) Vol. 18, n° 21, le 15 décembre 2000 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 1, le 15 janvier 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 10, le 1er juin 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 11, le 15 juin 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 12, le 3 juillet 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 13, le 16 juillet 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 14, le 4 septembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 16, le 1er octobre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 17, le 15 octobre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 18, le 1er novembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 19, le 15 novembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 2, le 1er février 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 20, le 3 décembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 21, le 17 décembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 5, le 15 mars 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 6, le 2 avril 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 7, le 16 avril 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 8, le 1er mai 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 9, le 15 mai 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, no° 10, le 3 juin 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, no° 11, le 17 juin 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 7, le 15 avril 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 1, le 15 janvier 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 12, le 2 juillet 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 13, le 15 juillet 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 14, le 3 septembre 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 15, le 16 septembre 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 2, le 1er février 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 3, le 15 février 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 4, le 1er mars 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 5, le 15 mars 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 6, le 1er mars 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 9, le 15 mai 2002. CanadExport (Version PDF)
Commercial law Bulletin d'information sur le continuum d'observation de la loi (Version PDF)
Commercialisation Les gens et l'excellence: au coeur du succès de le commercialisation (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Iu4-78-2006F-II.pdf (Version PDF)
Commission d'enquête Commission d'enquête sur Tarnak Farm, rapport final (Version PDF) Document d'information/de Sondage Médicalement nécessaire (Version PDF) La mondialisation et les soins de santé au Canada (Version PDF) Les ressources humaines dans le secteur de la santé au Canada (Version PDF) Qui est responsable?: vérification juricomptable (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appc.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appd.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appe.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appf.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Appg.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Apph.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch02.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch03.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch04.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch05.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch06.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch07.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch08.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch09.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch10.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch11.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch12.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch13.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch14.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch15.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Verification/Ch16.pdf (Version PDF) Qui est responsable?: rapport factuel (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/2preface.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/3acknowlegements.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/4list.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 10_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 11_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 12_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 13_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 14_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 15_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 16_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 1_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 2_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 3_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 4_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 5_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 6_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 7_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 8_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/Chapter 9_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/anx_a.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/anx_b.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appA.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appB.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appC.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appD.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appE.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appF.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appG.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appH.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Rapportfactuel/appI.pdf (Version PDF) Qui est responsable? - synopsis (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/2findings_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/3history_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/4structurec_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/5administration_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/6communication_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/7guite_v01.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Gomery/Synopsis/8responsibility_v01.pdf (Version PDF) Rapport annuel 2004-2005: revue /Commission des plaintes du public contre la GRC (Version PDF) Rapport sur le dialogue entre Canadiens sur l'avenir des soins de santé au Canada (Version PDF)
Commission parlementaire Comités - guide pratique (Version PDF)
Commission scolaire Commission Scolaire des Patriotes - une excellente note en matière d'efficacité énergétique (Version PDF)
Common-law unions Après la rupture du mariage: informations sur le foyer matrimonial dans la réserve (Version PDF) L'assujettissement juridique des rapports personnels entre adultes: évaluation des objectifs des politiques et des alternatives juridiques dans le cadre de la législation fédérale (Version PDF)
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Communauté rurale Améliorer la qualité de vie des Canadiens du milieu rural: rapport annuel au Parlement 2000-2001 (Version PDF) Les artistes dans les petites municipalités urbaines et rurales du Canada (Version PDF) Bulletin d'analyse, régions rurales et petites villes du Canada Vol. 1, n° 1 Croissance démographique observée dans les régions rurales et les petites villes dans les années 90 (Version HTML) Vol. 1, n° 2 Tendances de l'emploi as sein de la population active non métropolitaine (Version HTML) Vol. 1, n° 3 La composition des établissements commerciaux dans les petites et les grandes collectivités du Canada (Version HTML) Vol. 1, n° 4 Les régimes de dépense des ménages ruraux et urbains, 1996 (Version HTML) Vol. 1, n° 5 À quelle distance se trouve le plus proche médecin? (Version HTML) Vol. 1, n° 6 Les facteurs associés à la croissance économique locale (Version HTML) Vol. 1, n° 7 Utilisation de l'orginateur et d'internet par les membres de ménages ruraux (Version HTML) Vol. 1, n° 8 Tendances géographiques du bien-être socioéconomique des collectivités des premières nations (Version HTML) Vol. 2, n° 1 Facteurs liés aux taux d'emploi des femmes dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 2, n° 2 Structure démographique et variation de la population dans les régions essentiellement rurales (Version HTML) Vol. 2, n° 3 Migration des jeunes ruraux entre 1971 et 1996 (Version HTML) Vol. 2, n° 4 Conditions d'habitation dans les régions essentiellement rurales (Version HTML) Vol. 2, n° 5 Évaluation du bien-être économique des Canadiens ruraux au moyen d'indicateurs de revenu (Version HTML) Vol. 2, n° 6 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 2, n° 7 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 2, n° 8 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 1 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 2 Urbanisation des terres agricoles (Version HTML) Vol. 3, n° 3 Définitions de «rural» (Version HTML) Vol. 3, n° 4 Situation de l'emploi dans les régions rurales et petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 5 Technologies de l'information et des communications dans le Canada rural (Version HTML) Vol. 3, n° 6 Migration interne dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 7 La disparité des revenus en milieu rural au Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 8 Variation saisonnière de l'emploi en milieu rural (Version HTML) Vol. 4, n° 1 Emploi à temps partiel dans les régions rurales du Canada (Version HTML) Vol. 4, n° 2 Les immigrants au Canada rural (Version HTML) Vol. 4, n° 3 L'équilibre de l'emploi entre les homes et les femmes des régions rurales et petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 4, n° 4 Le fossé ville/campagne ne se comble pas (Version HTML) Vol. 4, n° 5 Le niveau de scolarité dans les régions rurales et urbaines (Version HTML) Vol. 4, n° 6 La santé des Canadiens des régions rurales (Version HTML) Vol. 4, n° 7 Diversification économique rurale (Version HTML) Vol. 4, n° 8 Au-delà de l'agriculture proprement dite - l'emploi dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire dans les régions rurales et urbaines du Canada (Version HTML) Vol. 5, n° 1 Facteurs d'utilisation d'internet à la maison (Version HTML) Vol. 5, n° 2 Cartographie de la diversité socio-économique du Canada rural (Version HTML) Vol. 5, n° 3 L'état de santé et les comportements des jeunes canadiens (Version HTML) Vol. 5, n° 4 Les immigrants au Canada rural - une mise à jour de 2001 (Version HTML) Vol. 5, n° 5 L'activité liée au travail autonome dans les régions rurales du Canada (Version HTML) Vol. 5, n° 6 Tendances professionnelles dans les groupes d'industries (Version HTML) Vol. 5, n° 7 L'écart entre les revenus ruraux et urbains dans les provinces (Version HTML) Vol. 5, n° 8 L'emploi lié au tourisme dans les régions rurales du Canada (Version HTML) Vol. 6, n° 1 La perte de terres agricoles cultivables au Canada (Version HTML) Vol. 6, n° 2 Le niveau de compétences professionnelles (Version HTML) Vol. 6, n° 3 Les tendances démographiques des communautés dans leur contexte régional (Version HTML) Vol. 6, n° 4 L'engagement social et la participation à la vie communautaire (Version HTML) Vol. 6, n° 5 Une promenade à la campagne (Version HTML) Vol. 6, n° 6 (janvier 2006) Les bassins hydrographiques du Canada (Version HTML) Vol. 6, n° 7 (mars 2006) Tendances des prix de la ruralité (Version HTML) Vol. 6, n° 8 (juin 2006) L'emploi rural dans le secteur culturel (Version HTML) Vol. 7, n° 1 (juillet 2006) L'influence de la scolarité sur l'engagement communautaire (Version HTML) Célébrons les succès du Canada rural: Rapport annuel au Parlement 2001-2002 (Version PDF) «Les collectivités rurales, véritable clé de voûte» (rapport trimestriel, discussions en tables rondes, octobre à décembre 2004) (Version PDF) Comprendre le Canada rural (Version HTML) Conférence rurale nationale: plan d'action rural (Version PDF) Enquête auprès des Canadiens des régions rurales, 2001 (Version PDF) Évocations rurales: hiver 2001-2002 (Version PDF) Forum Atlantique sur la repopulation rurale «Relever les défis – Réfléchir - Appliquer»: rapport sommaire du Dialogue rural, Moncton (Nouveau-Brunswick), du 8 au 10 décembre 2005 (Version PDF) Guide de l'Initiative de partenariats en action communautaire (IPAC) (Version PDF) Pratiques prometteuses en partenariats communautaires: leçons retenues du Partenariat rural canadien (Version PDF) Profil du Manitoba rural: une analyse des données de recensement sur dix ans (1991–2001) (Version PDF) Travailler ensemble au sein du Canada rural: rapport annuel au Parlement, mai 2000 (Version PDF)
Communauté urbaine Les artistes dans les grandes villes du Canada (Version PDF) Bulletin mondial Metropolis Vol. 2, juillet 2002 Bulletin mondial Metropolis (Version PDF) Vol. 4, septembre 2004 Bulletin mondial Metropolis (Version PDF) Guide de l'Initiative de partenariats en action communautaire (IPAC) (Version PDF) L'observateur Automne 2003 L'observateur (Version PDF) Automne 2004 L'observateur (Version PDF) Automne 2005 L'observateur (Version PDF) Hiver 2004 L'observateur (Version PDF) Hiver 2005 L'observateur (Version PDF) N° 1, 2006 L'observateur (Version PDF) Printemps 2003 L'observateur (Version PDF) Printemps 2004 L'observateur (Version PDF) Printemps 2005 L'observateur (Version PDF) Été 2003 L'observateur (Version PDF) Été 2004 L'observateur (Version PDF) Été 2005 L'observateur (Version PDF) Nos diverses cités N° 1, printemps 2004 Nos diverses cités (Version PDF) La ville en apprentissage: document de travail du Groupe de travail de Vancouver (Version PDF)
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Comparaison Analyse comparative au niveau international des régimes de divulgation (dénonciation) d'actes fautifs (Version PDF)
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Chapitre 3, La sécurité nationale du Canada: L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, 2001 (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-1F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-7F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-8F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-9F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-10F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-11F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-12F.pdf (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, 2002 (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2002-1-1F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2002-1-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2002-1-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2002-1-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2002-1-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2002-1-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2002-1-7F.pdf (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. 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Chapitre 3, Défense nationale - la modernisation des avions de chasse CF-18 (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 4, Défense nationale — l'initiative C4ISR à l'appui du commandement et du contrôle (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 4, La gestion des programmes fédéraux de prestations pharmaceutiques (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 5, L'évaluation de certains rapports ministériels sur le rendement (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 2, La mise en œuvre de l'Initiative nationale de lutte contre le blanchiment d'argent (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. 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Conditions économiques Accroître l’apport des femmes dans les positions stratégiques sur la politique commerciale internationale du Canada à l’OMC (Version PDF) Analyse des conditions socioéconomiques de 1991 et de 1996: comparaison entre les Indiens inscrits vivant dans les réserves et l'ensemble de la population du Canada (Version PDF) Le Canada et la coopération dans les Amériques: photos de famille (Version PDF) Comptes économiques provinciaux: estimations 2001, tableaux et document analytique (Version PDF) Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2001, tableaux et document analytique (Version PDF) Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2003, tableaux et document analytique (Version HTML) Comptes économiques provinciaux: 2004 estimations, tableaux et document analytique (Version HTML) L'économie en bref Décembre 1996 L'économie en bref (Version PDF) Décembre 1999 L'économie en bref (Version PDF) Décembre 2000 L'économie en bref (Version PDF) Décembre 2001 L'économie en bref (Version PDF) Janvier 1998 L'économie en bref (Version PDF) Juillet 1999 L'économie en bref (Version PDF) Juin 1996 L'économie en bref (Version PDF) Juin 1997 L'économie en bref (Version PDF) Juin 1998 L'économie en bref (Version PDF) Juin 2000 L'économie en bref (Version PDF) Juin 2001 L'économie en bref (Version PDF) Juin 2002. L'économie en bref (Version PDF) Mars 1996 L'économie en bref (Version PDF) Mars 1997 L'économie en bref (Version PDF) Mars 1998 L'économie en bref (Version PDF) Mars 1999 L'économie en bref (Version PDF) Mars 2000 L'économie en bref (Version PDF) Mars 2001 L'économie en bref (Version PDF) Mars 2002. L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1996 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1997 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1998 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 1999 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 2000 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 2001 L'économie en bref (Version PDF) Septembre 2002. L'économie en bref (Version PDF) décembre 1998 L'économie en bref (Version PDF) L'observateur économique régional 2002 L'observateur économique régional (Version PDF) Deuxième semestre de 2003 L'observateur économique régional (Version PDF) Deuxième semestre de 2004 L'observateur économique régional (Version PDF) Premier semestre de 2003 L'observateur économique régional (Version PDF) Premier semestre de 2004 L'observateur économique régional (Version PDF) Mise à jour économique (Version PDF) La mise à jour économique et financière: présentation de l'honorable Ralph Goodale, c.p., député au Comité permanent des finances de la Chambre des communes (Version PDF) La mise à jour économique et financière: annexes de la présentation (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/F2-105-1-2004-2F.pdf (Version PDF) La nouvelle Amérique du Nord: sommaire des discussions entre experts et fonctionnaires, Septembre-Novembre 2003 (Version PDF)
Conditions sociales Analyse des conditions socioéconomiques de 1991 et de 1996: comparaison entre les Indiens inscrits vivant dans les réserves et l'ensemble de la population du Canada (Version PDF) Grandir avec maman et papa?: les trajectoires familiales complexes des enfants canadiens (Version HTML) Le maintien des avantage non pécuniaires liés aux prestations de travail: une mesure de soutien aux mères seules et aux femmes handicapées (Version PDF)
Conditions de travail Oui, ça me touche!: une étude pancanadienne sur la rémunération, les conditions de travail et les pratiques en garderie (Version PDF) Rapport du Comité conjoint sur les agents de correction fédéraux: une comparaison des tâches, des conditions de travail et des niveaux de rémunération des agents de correction fédéraux, des agents de la GRC en uniforme et de certains agents de correction provinciaux (Version PDF) Travailler, oui mais… : le droit du travail à retravailler: document de discussion (Version PDF)
Conduite Caractéristiques de conduite des jeunes et de la population vieillissante (Version HTML) Conduite avec facultés affaiblies (Version PDF)
Conferences Conférence internationale sur l'appui des employeurs aux réservistes: Travaux, Du 30 may au 3 juin 2005, Ottawa, Canada, 2005 (Version PDF) La conférence John L. Manion 1993 Partenaires de la gestion du Canada (Version PDF) 1996 La société civile en déclin (Version PDF) Une nouvelle gestion pour un nouvel état (Version PDF) Seattle : des leçons pour bien gouverner à l'avenir (Version PDF) Partenariats-garder les océans en vie: Conférence canadienne sur l'intendance des océans, 6-8 juin, 2001, Vancouver, Colombie-Britannique (Version PDF) Rapport national - Canada: étude décennale du Sommet Mondial pour les enfants (Version PDF) Troisième séminaire annuel des étudiants diplômés: recueil des communications du 30 avril au 4 mai 2001 (Version PDF)
Confidentialité Recueil des dispositions législatives canadiennes sur la protection des renseignements personnelles dans le contexte de la recherche en santé (Version PDF) Les renseignements personnels accessibles au public et la Loi sur protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada (Version PDF)
Confidentiality Les renseignements personnels accessibles au public et la Loi sur protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada (Version PDF)
Conflict resolution L'engagement du Canada envers la paix mondiale: options politiques du CCDPE (Version PDF)
Conflicts Deuxième Séminaire annuel des étudiants diplômés: le rôle des ONG et de la société civile et les efforts humanitaires: recueil des communications (Version PDF)
Conflit Deuxième Séminaire annuel des étudiants diplômés: le rôle des ONG et de la société civile et les efforts humanitaires: recueil des communications (Version PDF)
Conflit d'intérêt Analyse comparative au niveau international des régimes de divulgation (dénonciation) d'actes fautifs (Version PDF) Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat (Version PDF) Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d’intérêts et l’après-mandat (Version PDF)
Congrès Conférence économique 2005: croissance, richesse et viabilité (Version HTML) Conférence internationale sur l'appui des employeurs aux réservistes: Travaux, Du 30 may au 3 juin 2005, Ottawa, Canada, 2005 (Version PDF) La conférence John L. Manion 1993 Partenaires de la gestion du Canada (Version PDF) 1996 La société civile en déclin (Version PDF) Une nouvelle gestion pour un nouvel état (Version PDF) Seattle : des leçons pour bien gouverner à l'avenir (Version PDF) Dialogue avec les aînés ruraux: rapport sommaire du Dialogue rural, Burnaby (Colombie-Britannique), le 5 novembre 2004 (Version PDF) Engagements pris, engagements tenus: le rôle joué par le Canada à la présidence du Sommet des Amériques (Version PDF) Forum Atlantique sur la repopulation rurale «Relever les défis – Réfléchir - Appliquer»: rapport sommaire du Dialogue rural, Moncton (Nouveau-Brunswick), du 8 au 10 décembre 2005 (Version PDF) L’égalité des sexes et le commerce: dialogue sur la recherche en matière de politiques pour l’intégration de l’égalité des sexes dans les politiques commerciales (Version PDF) Une organisation des Nations Unies garante de la sécurité humaine: rapport du Forum international de 1999 sur le Canada et le Conseil de sécurité des Nations Unies (Version PDF) Partenariats-garder les océans en vie: Conférence canadienne sur l'intendance des océans, 6-8 juin, 2001, Vancouver, Colombie-Britannique (Version PDF) Rapport national - Canada: étude décennale du Sommet Mondial pour les enfants (Version PDF) Troisième séminaire annuel des étudiants diplômés: recueil des communications du 30 avril au 4 mai 2001 (Version PDF)
Conseil des ministres Gouverner de façon responsable: le guide du ministre et du ministre d'État (Version PDF)
Conservation de l'eau L'eau et le Canada: préserver un patrimoine pour les gens et l'environnement (Version PDF)
Conservation de l'énergie Améliorer le rendement énergétique au Canada: rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique pour l'année financière 2003-2004 (Version PDF) Analyse comparative de la consommation d'énergie des mines à ciel ouvert du Canada (Version PDF) Analyse comparative de la consommation d'énergie des mines souterraines toutes teneurs du Canada (Version PDF) Analyse comparative des pratiques exemplaires en matière d'efficacité énergétique dans l'industrie canadienne des pièces d'automobile (Version PDF) Analyse énergétique comparative - les mines de potasse au Canada (Version PDF) Calgary Co-op - coopérer en vue d'atteindre l'efficacité énergétique (Version PDF) Le chauffage et le refroidissement à l'aide d'une thermopompe (Version PDF) CHIP Hospitality salue l'arrivée de l'efficacité énergétique (Version PDF) Commission Scolaire des Patriotes - une excellente note en matière d'efficacité énergétique (Version PDF) Données de reférence et pratiques exemplaires destinées aux établissements de soins généraux et aux établissements de soins prolongés: guide à l'intention des gestionnaires de l'énergie et des administrateurs financiers (Version PDF) Le Dr. Leonard A. Miller Centre réduit sa consommation de mazout de 45 p.100 (Version PDF) Des économies d'énergie réinvesties dans les soins de santé: guide de mise en oeuvre d'un programme de sensibilisation à l'efficacité énergétique dans un établissement de santé (Version PDF) Économiseurs pour les climatiseurs monobloc (Version PDF) Évolution de l'efficacité énergétique au Canada, 1990 à 1995: examen des indicateurs de consommation d'énergie, d'efficacité énergétique et d'émissions (Version PDF) Évolution de l'efficacité énergétique au Canada de 1990 à 1999 - mise à jour: indicateurs de la consommation d'énergie, de l'efficacité énergétique et des émissions (Version PDF) Gros appareils ménagers (Version PDF) HBC et Zellers - l'efficacité énergétique dans le détail (Version PDF) Hollyburn Properties - l'efficacité énergétique dans les tours d'habitation (Version PDF) Les hôtels et centres de villégiature Fairmont - là où l'hospitalité, la tradition, la gérance de l'environnement et l'efficacité énergétique vont de pair (Version PDF) Kolter - Chef de file en matière de gestion d'immeubles à haut rendement énergétique (Version PDF) Une meilleure façon de rénover: points saillants de sept projets de Démonstration en rénovation encourageant les Maisons saines, l'efficacité énergétique et le secteur professionnel de la rénovation résidentielle (Version PDF) Moteurs à rendement supérieur (Version PDF) Offrez à vos clients une maison qui leur fera épargner année après année - grâce aux économies d'énergie (Version PDF) OSMCan - outil de sélection des moteurs Canada (Version PDF) Le point en recherche; série socio-économique 100 Évaluation de la stabilité en logement des personnes ayant des problèmes importants de santé mentale et à risque de devenir sans-abris (Version PDF) 101 Pro-home: l'accession à la propriété rendue abordable grâce à une méthode progressive et mesurée (Version PDF) 102 Initiatives visant à conserver le parc de maison de chambres et à en stabiliser l'occupation (Version PDF) 105 Rattrapage éconergétique d'une ville (Version PDF) 40 Le logement des jeunes au Canada (Version PDF) 46 Initiatives en matière de réglementation municipale (Version PDF) 47 Le rôle des partenariats publics-privés dans la production de logements abordables (Version PDF) 48 Facteurs de la réglementation qui influencent le maintien et l'expansion du parc de maisons de chambres (Version PDF) 49 Incidence de l'aménagement urbain et de l'accessibilité du transport sur l'utilisation de la voiture particulière (Version PDF) 50-2 Émissions de gaz à effet de serre du transport urbain (Version PDF) 51 Perspectives à long terme de la demande de prêts hypothécaires au Canada (Version PDF) 52 Lignes directrices en matière de conception des corridors de routes régionales (Version PDF) 53 Trois études sur l'infrastructure municipale: mécanismes de financement, gestion de la demande et partenariats publics-privés (Version PDF) 54 Femmes en difficulté (Version PDF) 55-1 Études spéciales sur les données du recensement de 1996 (Version PDF) 55-2 Études spéciales sur les données du recensement de 1996 (Version PDF) 55-3 Études spéciales sur les données du recensement de 1996 (Version PDF) 55-4 Études spéciales sur les données du recensement de 1996 Le logement des enfants au Canada (Version PDF) 55-5 Études spéciales sur les données du recensement de 1996 (Version PDF) 55-7 Études spéciales sur les données du recensement de 1996 (Version PDF) 55-8 Études spéciales sur les données du recensement de 1996 (Version PDF) 55-8 Études spéciales sur les données du recensement de 1996: conditions de logement des aînés (Version PDF) 56 Le logement-services pour les aînés (Version PDF) 57 Évaluation du projet pilote de banque d'aide au loyer de la ville de Toronto (Version PDF) 58 Les conditions de logement des personnes ayant des problèmes de santé et des limitations d'activité au Canada, en 1991 (Version PDF) 59 Publication de deux rapports sur les fonds fiduciaires pour le logement (Version PDF) 60 Analyse détaillée d'expériences en autoconstruction (Version PDF) 61 La planification fondée sur le rendement: étude de cas à l'étranger (Version PDF) 62 Changements démographiques et prix réel des logements au Canada (Version PDF) 63 Planification municipale axée sur l'abordabilité du logement (Version PDF) 64 Guide des partenariats de logement abordable (Version PDF) 65 Modalités d'occupation non traditionnelles (Version PDF) 66 Politiques et programmes relatifs au secteur locatif privé (Version PDF) 67 Appui des organisations philanthropiques à la production de logements abordables (Version PDF) 68 L'éducation et l'orientation pour l'accession à la propriété (Version PDF) 69 Les incidences économiques de la construction résidentielle (Version PDF) 70 Répercussions des successions sur les marchés hypothécaire et de l'habitation au Canada au cours de la prochaine décennie (Version PDF) 71 Défis et perspectives du secteur canadien des matériaux de construction (Version PDF) 72 Les canadiennes et leur logement: 1997 (Version PDF) 73 Bâti-flex: construction de logements adaptables (Version PDF) 74 Développement de collectivités durables: élaboration du rôle du gouvernement fédéral pour le 21e siècle (Version PDF) 75 Leçons à tirer des banlieues (Version PDF) 77 Logement des générations issues du baby-boom, de l'effondrement de la natalité et de l'écho du baby-boom (Version PDF) 77 Logement des générations issues du baby-boom, de l'effondrement de la natalité et de l'écho du baby-boom (Version PDF) 78 Le projet Headwaters - plan conceptuel du quartier d'East Clayton (Version PDF) 79 Une analyse des placements des caisses de retraite et des REER dans le logement locatif canadien (Version PDF) 81 Charrette de conception pour Southeast False Creek (Version PDF) 82 Ecoperth: une petite collectivité rurale réagit contre le changement climatique (Version PDF) 84 Quinze excellentes solutions de logement abordable (Version PDF) 85 Évaluation du coût global des infrastructures d'énergie, d'approvisionnement en eau et d'élimination des déchets solides et liquides dans le District régional de la vallée du Fraser (Version PDF) 86 Étude contextuelle sur le problème des jeunes sans-abri (Version PDF) 89 Guide d'élaboration d'une stratégie relative au logement abordable dans les municipalités (Version PDF) 90 Le désinvestissement et le déclin des quartiers en milieu urbain (Version PDF) 91 Incidence des droits d'utilisation municipaux sur les appartements accessoires (Version PDF) 92 L'évolution du marché du travail et des aspirations des canadiens en matière de logement (Version PDF) 93 La résidualisation de ménages locataires (Version PDF) 95 Mandats pour l'abordabilité des logements (Version PDF) 96 L'évolution de l'habitation dans les villes champignons à industrie unique (Version PDF) 99 Enjeux de l'occupation des sols interdisant les maisons mobiles comme logements abordables (Version PDF) Profitez des économies d'énergie dans les hôtels, les motels et les restaurants (Version PDF) Profitez des économies d'énergie dans les magasins, les supermarchés et les centres commerciaux (Version PDF) Programme d'économie d'énergie dans l'industrie canadienne - rapport annuel 2003-2004 /Ressources naturelles Canada (Version PDF) Réduction des coûts énergétiques dans l'industrie des pâtes et papiers: une analyse comparative de l'énergie (Version PDF) La Regina Qu'Appelle Health Region fait de l'efficacité énergétique une priorité (Version PDF) Répertoire Énerguide des appareils ménagers 2001: cotes de consommation énergétique des principaux appareils ménagers (Version PDF) Vous, votre véhicule et la consommation de carburant (Version PDF)
Conservation de l'environnement De la montagne à la mer: un voyage au coeur de l'écocivisme (Version PDF)
Conservation des ressources La gestion des pêches sur la côte Atlantique du Canada: document de travail sur l'orientation et les principes stratégiques (Version PDF) Plan de revitalisation des pêches canadiennes du Pacifique: rapport d'avancement de la deuxième année, juillet 1999 -- juillet 2000 (Version PDF) Le Réseau de rivières du patrimoine canadien, Rapport annuel, 2001-2002 /Patrimoine canadien (Version PDF) Le Réseau de rivières du patrimoine canadien: Rapport annuel, 2000-2001 /Patrimoine canadien (Version PDF) Zones de conservation: intégrer la conservation et l’aménagement durable dans la forêt canadienne (Version PDF)
Consommateur Étiquetage nutritionnel: perceptions et préférences des canadiens (Version PDF) La gestion des plaintes des consommateurs: un guide à l'intention des entreprises canadiennes (Version PDF) Guide du consommateur de services bancaires de base (Version PDF) Les intentions des consommateurs d'acheter ou de rénover une habitation: un profil de la clientèle de demain (Version HTML) Intentions des consommateurs d'acheter ou de rénover une habitation: aperçu des principaux marchés - tableaux sur les intentions, 2006 (Version HTML) Sondage auprès des clients et des citoyens:: dissiper les mythes et redéfinir les orientations (Version PDF) Stratégie canadienne sur le commerce électronique (Version PDF)
Consommation Consommation des aliments au Canada: partie II, 2000 (Version PDF) Consommation des aliments au Canada: partie II, 2001 (Version HTML) Rapport sur les tendances en consommation (Version PDF)
Consommation d'alcool Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et en vue de mettre en oeuvre des taxes sur le tabac et des modifications au traitement des provisions de bord (Version PDF) La conduit avec faculté infaiblé au Canada: répertoire des procédures et programmes: rapport final, juin 1994 (Version PDF) Conduite avec facultés affaiblies (Version PDF) La connaissance des effets de la consommation d'alcool pendant la grossesse et du syndrome d'alcoolisme foetal: résultats d'un sondage national (Version PDF) Le contrôle et la vente des boissons alcoolisées au Canada, 2004 (Version HTML) Le contrôle et la vente des boissons alcoolisées au Canada, exercice financier clos le 31 mars 2003 (Version HTML) Enquête canadienne de 1994 sur l'alcool et les autres drogues: analyse des résultats (Version PDF) Enquête canadienne de 1994 sur l'alcool et les autres drogues: analyse des résultats (Version PDF) Enquête canadienne sur l'alcool et les autres drogues: avant-première 1995 (Version PDF) Horizons trois: mieux comprendre l'usage de l'alcool et des autres drogues chez les jeunes, au Canada (Version PDF) Meilleures pratiques, traitement et réadaptation des femmes ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues (Version PDF) Meilleures pratiques: traitement et réadaptation des jeunes ayant des problèmes attribuables à la consommation d'alcool et d'autres drogues (Version PDF) Récidivistes conduite avec facultés affaiblies: Examen et synthèse de la documentation (Version PDF) Récidivistes conduite avec facultés affaiblies: examen et synthèse de la documentation: Points saillants (Version PDF) Récidivistes d'un délit de CFA (conduite avec facultés affaiblies): examen et synthèse de la documentation (Version PDF) Répondre aux besoins des jeunes à risque au Canada: un résumé des leçons à retenir (Version PDF) Séances d'information et de rétroaction sur l'Initiative de Santé Canada en matière de SAF/EAF: rapport de synthèse national (Version PDF)
Consommation d'eau Utilisation industrielle de l'eau, 1996 (Version PDF) Utilisation de l'eau par les municipalités, statistiques de 2001 (Version PDF)
Consommation d'énergie Bulletin sur la disponibilité et écoulement d'énergie au Canada, 2003 (Version HTML) La consommation d'énergie dans les bâtiments commerciaux et institutionnels - enquête 2000: rapport statistique détaillé, décembre 2002 (Version PDF) La consommation d'énergie dans les bâtiments commerciaux et institutionnels - Enquête 2000: rapport sommaire, décembre 2003 (Version PDF) Consommation d'énergie des gros appareils ménagers expédiés au Canada - tendances 1990-2003 (Version PDF) Enquête sur la consommation industrielle d'énergie: élaboration des estimations de 1990 axées sur le SCIAN (Version HTML) Enquête sur la consommation d'énergie du secteur commercial et institutionnel (Version PDF) Enquête sur l'utilisation de l'énergie par les ménages (EUÉM), 2003: rapport statistique détaillé (Version PDF) Enquête sur l'utilisation de l'énergie par les ménages (EUÉM), 2003, rapport sommaire (Version PDF) Étude comparative de l'utilisation et du coût de l'énergie pour le salage-sêchage du poisson et la transformation du homard (Version PDF) Guide de consommation de carburant, 2006 (Version PDF) Guide de données sur la consommation d'énergie, 1990 et 1997 à 2003 (Version PDF) Puis-je compter sur mon compteur? (Version PDF) Répertoire ÉnerGuide des climatiseurs individuels 2005 (Version PDF)
Consommation de drogues Effets du cannabis sur la conduite: une analyse de l'état actuel des connaissances centrée sur les données canadiennes (Version PDF) Enquête canadienne sur l'alcool et les autres drogues: avant-première 1995 (Version PDF) Horizons trois: mieux comprendre l'usage de l'alcool et des autres drogues chez les jeunes, au Canada (Version PDF) L'usage de drogues chez les professionnels canadiens: résumé du rapport final (Version PDF)
Constitutional law Établir la rémunération des juges: perspectives multidisciplinaires (Version PDF) L'harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil de laprovince de Québec et le bijuridisme canadien (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-2001F-toc.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-1-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-2-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-3-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-3-2001F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-4-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-5-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-6-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-6-2001F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-7-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-8-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-8-2001F-2.pdf (Version PDF)
Construction Travaux d'excavation et de construction à proximité de pipelines (Version PDF)
Construction materials Ciment Vol. 50, n° 11, novembre 1998 Ciment (Version HTML) Vol. 50, n° 12, décembre 1998 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 1, janvier 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 10, octobre 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 12, décembre 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 2, février 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 3, mars 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 4, avril 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 5, mai 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 6, juin 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 7, juillet 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 8, août 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 51, n° 9, septembre 1999 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 1, janvier 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 10, octobre 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 11, novembre 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 12, décembre 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 2, février 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 3, mars 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 4, avril 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 5, mai 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 6, juin 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 8, août 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 52, n° 9, septembre 2000 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 1, janvier 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 10, octobre 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 11, novembre 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 12, décembre 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 2, février 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 3, mars 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 4, avril 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 5, mai 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 6, juin 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 7, juillet 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 8, août 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 53, n° 9, septembre 2001 Ciment (Version HTML) Vol. 54, no. 4, avril 2002. Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 1, janvier 2002 Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 10, octobre 2002 Ciment (Version PDF) Vol. 54, n° 11, novembre 2002 Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 12, décembre 2002 Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 2, février 2002 Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 3, mars 2002. Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 5, mai 2002. Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 6, juin 2002. Ciment (Version HTML) Vol. 54, n° 7, juillet 2002. 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tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 6, juin 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 7, juillet 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 8, août 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 9, septembre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 1, janvier 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 10, octobre 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 12, décembre 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 2, février 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 3, mars 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 4, avril 2002. 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Consumer protection Accès au crédit sur le marché parallèle du crédit à la consommation: Canada in a global context (Version PDF) Guide du consommateur canadien 2004 (Version PDF) Magasiner dans Internet: renseignez-vous: conseils aux consommateurs sur l'achat en direct (Version PDF) Principes régissant la protection des consommateurs dans le commerce électronique: le cadre canadien (Version PDF) Rapport annuel 2001-2002 /Agence de la consommation en matière financière du Canada (Version PDF) Votre commerce dans Internet: gagner la confiance des consommateurs: un guide pour la protection des consommateurs à l'intention des commerces en direct (Version PDF)
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Coopération internationale Engagements pris, engagements tenus: le rôle joué par le Canada à la présidence du Sommet des Amériques (Version PDF) Exportation de marchandises militaires du Canada, Rapport annuel 2001 /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF) Stratégie de développement durable de l'ACDI 2001-2003: un plan d'action pour le changement (Version PDF)
Coopérative Les coopératives au Canada (données de 2002) (Version PDF) Les coopératives au Canada (données de 2003) (Version PDF)
Copyright Rapport annuel, 2001-2002 /Commission du droit d'auteur Canada (Version PDF) Rapport annuel, 2001-2002 /Commission du droit d'auteur Canada (Version PDF)
Correctional institutions Effets de l'incarcération et des sanctions intermédiaires sur la récidive: effets généraux et différences individuelles La lutte antituberculeuse dans les pénitenciers fédéraux canadiens, 1998: compte rendu des résultats du Système de dépistage de la tuberculose du Service correctionnel du Canada (Version PDF) Mythes et réalités: comment le système correctionnel fédéral contribue à la protection de la société (Version PDF) Rapport annuel de l'Enquêteur correctionnel, 2001-2002 /Enquêteur correctionnel Canada Recherche en bref Vol. 7, n° 1, janvier 2002 Recherche en bref Vol. 7, n° 2, mars 2002 Recherche en bref Vol. 7, n° 3, mai 2002. Recherche en bref
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Court decisions Rapport juridique, 2000 (Version PDF)
Courts Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur la protection des renseignements personnels, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Rapport annuel 2000-2001, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2001 /Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF) Rapport annuel 2001-2002, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002 /Tribunal canadien du commerce extérieur (Version PDF)
Coût Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement Vol. 1, n° 2, novembre 2002 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Vol. 2, n° 1, mai 2003 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Vol. 2, n° 2, novembre 2003 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Vol. 3, n° 1, mai 2004 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Vol. 3, n° 2, novembre 2004 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Vol. 4, n° 1, mai 2005 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Vol. 4, n° 2, novembre 2005 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Vol. 5, n° 1, mai 2006 Dépenses d'exploitation agricoles et frais d'amortissement (Version HTML) Dépenses de santé au Canada selon l'âge et le sexe, 1980-1981 à 2000-2001: annexe statistique (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H21-172-2001-2_2.pdf (Version PDF) Dépenses de santé au Canada selon l'âge et le sexe, 1980-1981 à 2000-2001: rapport (Version PDF) Donner naissance au Canada : les coûts (Version PDF) Le double fossé numérique: l'autoroute de l'information au Canada (Version PDF) Étude du coût historique des poursuites intentées devant le Tribunal de la concurrence (Version PDF) Étude sur l'utilisation du gaz naturel: régions extracôtières de Terre-Neuve (Version PDF) Guide de référence sur le recouvrement des coûts applicables aux commissions d'examen d'évaluation environnementale à l'intention des promoteurs de projets (Version PDF) Guide sur la tarification et les normes de service conformément à la Loi sur la concurrence (Version PDF) Indice des coûts de main-d'oeuvre - mai 2001 (Version HTML) Notes explicatives concernant la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et la Loi sur la taxe d'accise (Version PDF) Les soins de santé au Canada, 2003 (Version PDF) Les soins de santé au Canada, 2002 (Version PDF) Vérification des coûts d'administration imputables au compte du RPC pour l'exercice terminé le 31 mars 1998: note d'information (Version PDF) Vérification des coûts des SGTI liés à la gestion de l'infrastructure de réseau de TPSGC (Version PDF)
Coutume Guide communautaire de protection des connaissances autochtones (Version PDF) Guide sur la spiritualité chez les Amérindiens (Version PDF)
Couveuse Gestion du poulailler familial (Version PDF)
Création d'emploi Pleins feux sur l'exportation - performance des exportateurs au chapitre de la création d'emplois, 1993–2002: derniers résultats du Projet sur les entreprises en croissance (Version PDF)
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Crédit d'impôt Dépenses fiscales et évaluations, 2000 (Version PDF) Gouvernement du Canada, dépenses fiscales, 1999 (Version PDF) Des horizons plus vastes: la Prestation nationale pour enfants (Version PDF)
Crime Aperçu des différences entre les crimes déclarés par la police et les crimes déclarés par les victimes, 1997 (Version HTML) Consultation nationale des victimes du crime: points saillants et messages clés Le contenu illégal et offensant diffusé dans Internet: stratégie canadienne pour l'utilisation sécuritaire, prudente et responsable d'Internet (Version PDF) Étude sur les crimes motivés par la haine: sommaire des résultats des consultations (Version HTML) Mythes et réalités: comment le système correctionnel fédéral contribue à la protection de la société (Version PDF) Récidivistes conduite avec facultés affaiblies: Examen et synthèse de la documentation (Version PDF) Récidivistes conduite avec facultés affaiblies: examen et synthèse de la documentation: Points saillants (Version PDF) Récidivistes d'un délit de CFA: examen et synthèse de la documentation: points saillants (Version PDF) Les réseaux criminels (Version PDF) Les ressources policières au Canada Les ressources policières au Canada, 2005 (Version HTML) Les services aux victimes au Canada: feuillets d'information pour le Canada, les provinces et les territoires (Version HTML) Statistique de la criminalité au Canada, 2002 (Version HTML) Statistique de la criminalité au Canada, 2003 (Version HTML) Étude de faisabilité des comparaisons de la criminalité entre le Canada et les États-Unis (Version HTML)
Crime économique Collectivités, contrebande et conflit: envisager des mesures réparatrices pour réparer les préjudices implicites de la contrebande sur la nation mohawk d'Akwesasne (Version PDF) Évaluation de la menace liée à la drogue à la frontière canado-américaine (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 2, La mise en œuvre de l'Initiative nationale de lutte contre le blanchiment d'argent (Version PDF)
Crime de guerre Programme canadien sur les crimes de guerre, rapport annuel, 1998-1999 /Justice Canada (Version PDF) Programme canadien sur les crimes de guerre: sixième rapport public, 2002-2003 (Version PDF)
Crime against humanity Programme canadien sur les crimes de guerre, rapport annuel, 1998-1999 /Justice Canada (Version PDF)
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Crime contre l'humanité Programme canadien sur les crimes de guerre, rapport annuel, 1998-1999 /Justice Canada (Version PDF) Programme canadien sur les crimes de guerre: sixième rapport public, 2002-2003 (Version PDF)
Crime organisé La couverture médiatique du crime organisé: impact sur l'opinion publique? (Version PDF) Le crime organisé au Canada: enquête sur la faisabilité de la collecte de données policières sur le crime organisé (Version HTML) Crime organisé et trafic de personnes au Canada: perceptions et discours (Version PDF) Le crime organisé de souche autochtone au Canada: élaborer une typologie pour comprendre et établir des stratégies d’intervention (Version PDF) Impacts directs et indirects du crime organisé sur les jeunes à titre de victimes ou de contrevenants (Version PDF) L'exploration de la participation du crime organisé au vol de véhicules à moteur (Version HTML) Leçons tirées sur le crime organisé et la coopération policière dans l'Union européenne: entrevue avec le professeur Cyrille Fijnaut (Version PDF) Lutte contre le crime organisé au Canada: le rôle des médias et des campagnes de marketing social (Version PDF) Premières nations et crime organisé (Version PDF) Rapport annuel sur le crime organisé au Canada, 2002 /Solliciteur général Canada (Version PDF) Rapport annuel sur le crime organisé au Canada, 2003 /Solliciteur général Canada (Version PDF) Rapport annuel sur le crime organisé au Canada 2004 /Sécurité publique et Protection civile Canada (Version PDF) Rapport annuel sur le crime organisé au Canada 2005 /Sécurité publique et Protection civile Canada (Version PDF) Rapport sur l'évaluation de l'initiative de justice réparatrice de la GRC: degré de satisfaction des participants aux forums de justice communautaire (Version PDF) Les réseaux criminels (Version PDF) La «traite» des êtres humains et le crime organisé: examen de la littérature (Version PDF) La transformation de la structure des groupes du crime organisé (Version PDF)
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Criminal justice Aide financière aux victimes pour qu'elles assistent aux audiences de la Commission nationale des libérations conditionnelles (CNLC) (Version PDF) Guide des victimes d'actes criminels dans le système de justice pénale (Version PDF) Interdiction de publication (Version PDF) La justice réparatrice (Version PDF) La justice réparatrice : orientation et principes: évolution au Canada Ordonnances de dédommagement (Version PDF) La peur du crime et les attitudes à l'égard de la justice pénale au Canada: Bilan des dernières tendances Programme d'Immunité en vertu de la Loi sur la concurrence (Version PDF) Questions ayant trait aux victimes (Version PDF) Suramende compensatoire (Version PDF) Les victimes d'actes criminels se tiennent au courant (Version PDF)
Criminalité La criminalité et les ressources policières dans les municipalités canadiennes, 1997 (Version PDF) Mythes et réalités: comment le système correctionnel fédéral contribue à la protection de la société (Version PDF) Un profil de la victimisation criminelle: résultats de l'Enquête sociale générale, 1999 (Version HTML)
Crops Production canadienne de pommes de terre Janvier 1999 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Janvier 2000 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Janvier 2001 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Janvier 2002 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Janvier 2003 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Juillet 1999 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Juillet 2000 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Juillet 2001 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Juillet 2002 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Novembre 1998 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Novembre 1999 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Novembre 2000 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Novembre 2001 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML) Novembre 2002 Production canadienne de pommes de terre [mises à jour] (Version HTML)
Crown corporations Manuel d'examen spécial des sociétés d'État (Version PDF)
Cultural heritage Bureau d'examen des édifices fédéraux du patrimoine (BEEFP): code de pratique du BEEFP (Version PDF) Rapport d'activité 1998-1999 (Version PDF)
Cultural industry Rapport d'activité 1997-1998 (Version PDF)
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Culture autochtone Le cercle d'apprentissage: activités d'apprentissage sur les Premières nations du Canada pour la classe: destiné aux enfants de 4 à 7 ans (Version PDF) Le début d'un temps nouveau: premier rapport en vue d'une stratégie de revitalisation des langues et des cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis (Version PDF) Guide communautaire de protection des connaissances autochtones (Version PDF) Tendons la main: guide pour bien communiquer avec les aînés autochtones (Version PDF)
Cultures Le bulletin bimensuel Vol. 13, n° 11 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 12 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 14 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 15 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 16 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 17 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 18 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 20 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 13, n° 21 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 1 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 10 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 11 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 12 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 13 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 14 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 15 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 16 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 17 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 18 Le bulletin bimensuel (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-23-2001-10F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-22-2001-10F.pdf (Version PDF) Vol. 14, n° 19 Le bulletin bimensuel (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-22-2001-11F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-23-2001-11F.pdf (Version PDF) Vol. 14, n° 2 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 21 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 22 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 3 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 4 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 5 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 6 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 7 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 8 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 14, n° 9 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 1 Le bulletin bimensuel (Version PDF) Vol. 15, n° 10. 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Cultures fruitières Mesure d'hygiène dans les entrepôts à fruits et légumes (Version PDF) La tache commune de la fraise: stratégies de lutte (Version PDF)
Cultures maraîchères Bulletin de la Banque de gènes de pomme de terre Numéro 10, décembre 2003 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre (Version PDF) Numéro 11, décembre 2004 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre (Version PDF) Numéro 8, décembre 2001 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre (Version PDF) Numéro 9, décembre 2002 Bulletin de la banque de gènes de pomme de terre (Version PDF) L'utilisation des sarcleurs mécaniques en cultures maraîchères (Version PDF) Mesure d'hygiène dans les entrepôts à fruits et légumes (Version PDF) Résumé des recherches, volume 27, 1999-2000 (Version PDF)
Currency Rapport annuel 2002: une valeur affinée /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel 2004: une valeur montante /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel 2003: gagner au change /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 1999: le monde dans nos poches /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 2000: une question de perception /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel 2001: réalité et prévision /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Résumé de l'encours des titres ou libellés en devises du gouvernement du Canada au 31 décembre 2000 (Version PDF)
Customer services Service axé sur les citoyens:: répondre aux besoins des Canadiens (Version PDF)
Customs and excise Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise (Version PDF) Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi sur la taxe d'accise et une loi connexe, la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi d'exécution du budget de 1997, la Loi d'exécution du budget de 1998, la Loi d'exécution du budget de 1999, le Régime de pension du Canada, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, la Loi sur les douanes, le Tarif des douanes, la Loi sur l'assurance-emploi, la Loi sur l'accise, la Loi de l'impôt sur le revenu, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt et la Loi sur l'assurance-chômage (Version PDF)
Dangerous products Rapport annuel 1998-1999 /Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (Version PDF)
Dangerous products transport Resilog Vol. 15, n° 2, juin 2002 Resilog (Version PDF)
Danse Étude de l'environnement de la diffusion de la danse contemporaine au Canada - sommaire (Version PDF) Extraits de l'étude "Analyse financière et structurelle du Festival Danse Canada et du Festival international de nouvelle danse" - sommaire (Version PDF) L'industrie de la danse au Royaume-Uni: un guide pour les canadiens (Version PDF)
Death Données sur les blessures au Canada: décès (1997) et hospitalisations (1996-1997) (Version PDF) Mortalité - liste sommaire des causes, 1997: tableaux standards (Version HTML)
Death rate La tuberculose au Canada, 1997 (Version PDF) La tuberculose au Canada 1998 (Version PDF)
Débiteur Bandes dessinées éducatives pour le niveau primaire (Version PDF) Le guide financier: l'étudiant de niveau post-secondaire (Version PDF)
Debtors Étude canadienne de l'impact d'Internet - Stratégies visant à accroître la participation des PME à la cyber-économie: un rapport final, septembre 2004 (Version PDF) Pour une progression rapide 5.0 - Tirer le meilleur parti de la connectivité (Version PDF)
Décentralisation De l'effort héroïque au travail quotidien: les enseignements découlant de la direction de projets horizontaux (Version PDF) Utiliser des outils horizontaux pour transcender les frontières: leçons apprises et indicateurs de réussite (Version PDF)
Decentralization De l'effort héroïque au travail quotidien: les enseignements découlant de la direction de projets horizontaux (Version PDF) Utiliser des outils horizontaux pour transcender les frontières: leçons apprises et indicateurs de réussite (Version PDF)
Déchets dangereux Vérification du programme d'action concernant les déchets, Région des Territoires Nord-Ouest (Version PDF)
Déchets domestiques Ne brulez pas les ordures ménagères (Version PDF)
Déchets industriels Utilisation industrielle de l'eau, 1996 (Version PDF)
Déchets radioactifs Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité - rapport annuel 2001-2002 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité - rapport annuel 2000-2001 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité - rapport annuel 1999-2000 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité, rapport annuel 2004-2005 /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Données sur les rejets radioactifs des centrales nucléaires canadiennes de 1990 à 1999 (Version PDF) Inventaire des déchets radioactifs au Canada (Version PDF) Rapport annuel 2002-2003 - Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Rapport annuel 2003-2004 - Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Rapport annuel 1998-1999 - Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Rapport annuel 1997-1998 - Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Rapport annuel 1996-1997 - Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité /Énergie atomique du Canada limitée (Version PDF) Recommandations sur les coefficients de dose à utiliser pour évaluer les doses provenant de rejets accidentels de radionucléides dans l'environnement (Version PDF)
Décision Guide de la veille concurrentielle: une démarche courante (Version PDF) Motifs de décision GH-2-99 Maritimes & Northeast Pipeline Management Ltd. (Version PDF) GH-3-2001 Petro-Canada gazoduc de Medicine Hat (Version PDF) Juin 1999 Pétrolière Impériale Ressources Limitée et Boston Gas Company (Version PDF) MH-2-2002 Province du Nouveau-Brunswick (Version PDF) RH-2-2001 BC Gas Utility Ltd (Version PDF) juin 1998 Pipeline Interprovincial Inc. (Version PDF) AEC Suffield Gas Pipeline Inc. (Version PDF) Alberta Natural Gas Company Ltd. (Version PDF) BC Gas Utility Ltd. (Version PDF) British Columbia Hydro and Power Authority et British Columbia Power Exchange Corporation (Version PDF) Coastal Gas Marketing Company, Enron Capital & Trade Resources Corp., PanEnergy Marketing Limited Partnership, ProGas Limited (ventes à Great Plains Natural Gas Company), ProGas Limited (ventes à la ville de Perham, ProGas Limited (ventes au nord-est américain), United States Gypsum Company (Version PDF) Coastal Gas Marketing Company (fournisseur: les producteurs); Coastal Gas Marketing Company (fournisseur: Morrison); Coastal Gas Marketing Company (fournisseur: Petro-Canada); Morgan Hydrocarbons Inc. et Coastal Gas Marketing Company; Renaissance Energy Ltd.; St. Lawrence Gas Company Inc.; Talisman Energy Inc. (Glenns Ferry); Talisman Energy Inc. (Rupert) (Version PDF) Demande de transfert d'une licence d'exporation de gaz naturel conformément à la partie 1 de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demande en vue du transfert d'une licence d'exportation de gaz naturel, déposée aux termes de la partie I de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel conformément à la partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel conformément à la Partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel déposées conformément à la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel présentées en vertu de la Partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Enbridge Pipelines Inc. (Version PDF) Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. (Version PDF) Hydro-Québec (Version PDF) InterCoastal Pipe Line Inc. et Interprovincial Pipe Line Inc. (Version PDF) Maritimes & Northeast Pipeline Management Ltd. (Version PDF) Maritimes & Northeast Pipeline Management Ltd. (M&NP;): motifs de décision concernant la question de l'article 17 (Version PDF) Motifs de décision: relativement à la révision des demandes de licences d'exportation de gaz de Brooklyn Navy Yard Cogeneration Partners L.P.; Husky Oil Operations Ltd.; ProGas Limited; Shell Canada Limitée; Western Gas Marketing Limited (Version PDF) Motifs de décision relativement à TransCanada Pipelines Limited (Version PDF) Murphy Oil Company Ltd., doublement de pipeline de gaz marchand Chinchaga, GH-1-2001 (Version PDF) Novagas Canada Limited (Version PDF) Novagas Clearinghouse Ltd., mandataire de Novagas Clearinghouse Pipelines Ltd. (anciennement 3025811 Canada Ltd.) (Version PDF) Pipeline Interprovincial Inc. (Version PDF) Pipelines Interprovincial Inc (Version PDF) Pipestone Pipelines Ltd. (Version PDF) Projet énergétique extracôtier de l'île de Sable; et Projet de gazoduc Maritime & Northeast (Version PDF) Projet Express Pipeline (Version PDF) La Régie de l'hydro-électricité du Manitoba (Version PDF) La Régie de l'hydro-électricité du Manitoba (Version PDF) Relative à: l'Association pétrolière du Canada (Version PDF) Relativement à Alliance Pipeline Ltd., au nom d'Alliance Pipeline Limited Partnership (Version PDF) Relativement à Altresco Pittsfield, L.P.; Crestar Energy; Enron Capital & TradeResources Corp. (Version PDF) Relativement à Androscoggin Energy LLC, PanCanadian Petroleum Limited, ProGas Limited, Vermont Gas Systems, Inc., Wascana Energy Inc., et Rock-Tenn Company, Mill Division, Inc. (Version PDF) Relativement à: BP Ressources Canada Limited; Kamine Beaver Falls Cogen Co., Inc., à titre d'associé gérant de la Kamine/Besicorp Beaver Falls L.P.; Kamine Syracuse Cogen Co., Inc., à titre d'associé gérant de la Kamine/Besicorp Syracuse L.P.; Western Gas Marketing Limited: demandes de licences d'exportation de gaz naturel déposées conformément à la partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie; et relativement à FSC Resources Limited, Saranac Power Partners, L.P. et Shell Canada Limitée (Version PDF) Relativement à: CanWest Gas Supply Inc.: demande de licence d'exportation de gaz naturel conformément à la Partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie; et Progas Limited. (Version PDF) Relativement à: ENCO Gas, Ltd.; Grand Valley Gas Company, mandataire de The Washington Water Power Company; Proco Petroleums Ltd.; San Diego Gas & Electric Company et Bow Valley Industries Ltd.; San Diego Gas & Electric Company et Canadian Hunter Marketing Ltd.; San Diego Gas & Electric Company et Husky Oil Operations Ltd.; San Diego Gas & Electric Company et Summit Resources Limited; Southern California Edison, Company et AEC Oil and Gas Company, une division de l'Alberta Energy Company Ltd.; Southern California Edison Company et Pétrolière Impériale Ressources Limitée; Southern California Edison Company et Shell Canada Limitée; Southern California Edison Company et Western Gas Marketing Limited; Summit Rsources Limited (Version PDF) Relativement à Express Pipeline Ltd. (Version PDF) Relativement à Federated Pipe Lines (Northern) Ltd. (Version PDF) Relativement à Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. (Version PDF) Relativement à Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. (Version PDF) Relativement à Gazoduc Trans Québec et Maritimes Inc.: Prolongement vers PNGTS (Version PDF) Relativement à Interprovincial Pipe Line Inc.; Westspur Pipe Line Company Inc. (Version PDF) Relativement à Manito Pipelines Ltd. (Version PDF) Relativement à Maritimes & Northeast Pipeline Management Ltd. (Version PDF) Relativement à Northstar Energy Corporation (Version PDF) Relativement à Novagas Clearinghouse Pipelines Ltd. (Version PDF) Relativement à Novagas Clearinghouse Pipelines Ltd. (Version PDF) Relativement à PanCanadian Petroleum Limited (Version PDF) Relativement à Pipeline Interprovincial Inc. (Version PDF) Relativement à Pipeline Interprovincial Inc. (Version PDF) Relativement à Pipelines Trans-Nord Inc. (Version PDF) Relativement à Sable Offshore Energy Inc. (Version PDF) Relativement à Trans Mountain Pipe Line Company (Version PDF) Relativement à TransCanada Pipelines Limited (Version PDF) Relativement à TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) Relativement à TransCanada PipeLines Limited: remboursement de Great Lakes (Version PDF) Relativement à TransCanada Power Corp. (Version PDF) Relativement à Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Relativement à Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Relativement à Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Relativement à Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Relativement à Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Relativement à Yukon Pipelines Limited (Version PDF) Ricks Nova Scotia Co. - Projet de gazoduc Ladyfern (Version PDF) La Société de transmission électrique de Cedars Rapids limitée (Version PDF) Trans Mountain Pipe Line Company Ltd. (Version PDF) Trans Mountain Pipe Line Company Ltd. (Version PDF) TransCanada Pipeline Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada PipeLines Limited (Version PDF) TransCanada Pipelines Limited, Westcoast Energy Inc., Foothills Pipe Lines Ltd., Alberta Natural Gas Company Ltd., Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc., Pipeline Interprovincial Inc., Trans Mountain Pipeline Company Ltd. et Pipeline Trans-Nord Inc. (Version PDF) TransCanada PipeLines Ltd (Version PDF) Vector Pipeline Partnership (Version PDF) Visant: Altamont Gas Transmission Canada Limited (Version PDF) Visant Interprovincial Pipe Line Inc. (Version PDF) Visant TransGas Limited (Version PDF) Visant Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Westcoast Energy Inc (Version PDF) Westcoast Energy Inc. (Version PDF) Motifs de décision Décision n° 286 Alain Deschamps; Maxime Jannini; Marc Laframboise; Daniel Ouellet; et Richard Morin, plaignants, et VIA Rail Canada Inc., intimée, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA - Canada), partie intéressée (Version PDF) Décision n° 289 Syndical national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 2213, requérant, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 1990, intimé, Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), intervenant, et Air Canada, intervenante, et Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, Syndicat canadien de la fonction publique, Association des pilotes d'Air Canada, Association canadienne des régulateurs de vols, Association des pilotes des lignes aériennes, parties intéressées (Version PDF) Décision n° 300 Association canadienne des employés en télécommunications, requérante, et Télébec ltée; Northern Telephone Limitée; Télébec, société en commandite; Groupe Bell Nordiq Inc.; Northern Telephone, société en commandite, intimés, et Union des routiers, brasseries, liqueurs douces et ouvriers de diverses industries, section locale 1999; Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier, agents négociateurs (Version PDF) Décision n° 302 Gilles Baribeau, plaignant, et Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes, intimé, et Société canadienne des postes, employeur (Version PDF) Recueil de décisions: discrimination fondée sur la race, la couleur, l'origine nationale ou ethnique (Version PDF)
Décision du tribunal Le calcul de la peine: qu'est-ce que c'est? (Version PDF) Le calcul des peines: guide pour les juges, les avocats et les responsables correctionnels (Version PDF) La condamnation avec sursis au Canada: un profil statistique 1997-2001 (Version HTML) Condamnation à l'emprisonnement avec sursis (Version PDF) Rapport juridique, 2000 (Version PDF)
Decisions Motifs de décision Décision n° 286 Alain Deschamps; Maxime Jannini; Marc Laframboise; Daniel Ouellet; et Richard Morin, plaignants, et VIA Rail Canada Inc., intimée, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA - Canada), partie intéressée (Version PDF) Décision n° 289 Syndical national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 2213, requérant, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 1990, intimé, Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), intervenant, et Air Canada, intervenante, et Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, Syndicat canadien de la fonction publique, Association des pilotes d'Air Canada, Association canadienne des régulateurs de vols, Association des pilotes des lignes aériennes, parties intéressées (Version PDF) Décision n° 300 Association canadienne des employés en télécommunications, requérante, et Télébec ltée; Northern Telephone Limitée; Télébec, société en commandite; Groupe Bell Nordiq Inc.; Northern Telephone, société en commandite, intimés, et Union des routiers, brasseries, liqueurs douces et ouvriers de diverses industries, section locale 1999; Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier, agents négociateurs (Version PDF) Décision n° 302 Gilles Baribeau, plaignant, et Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes, intimé, et Société canadienne des postes, employeur (Version PDF) Recueil de décisions: discrimination fondée sur la race, la couleur, l'origine nationale ou ethnique (Version PDF)
Déclaration Le Canada que l'on veut: Discours du Trône ouvrant la deuxième session de la trente-septième législature du Canada: le 30 septembre 2002 (Version PDF) Déclaration conjointe sur le syndrome du bébé secoué (Version PDF) Discours du Trône ouvrant la première session de la trente-huitième législature du Canada: le 5 octobre 2004 (Version PDF)
Décontamination Série de la Protection de l'environnement SPE 1/MM/6 Rapport d'étape sur la dépollution de l'eau dans l'industrie canadienne des mines de métaux 1998 (Version PDF)
Defence industry Rapport annuel, 1999-2000 /Défense nationale (Version PDF)
Defence policy L'état de préparation du Canada sur les plans de la sécurité et de la défense: réponse du gouvernement au rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense (2002) (Version PDF) L'excellence scientifique au service de la Défense canadienne: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF) Rapport annuel, 1998-1999 /Défense nationale (Version PDF)
Défense des droits Initiatives de pairs aidants pour les jeunes marginaux: rapport et abrégé (Version PDF) Plan d'action de l'ACDI pour la protection des enfants: promouvoir les droits des enfants ayant besoin de mesures de protection spéciales (Version PDF)
Délégation commerciale Rapport annuel 2001 /Industrie Canada (Version PDF)
Deliveries Livraisons des produits de chauffage à combustible solide Vol. 17, n° 4, trimestre terminé en décembre 1998 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 18, n° 1, trimestre terminé en mars 1999 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 18, n° 2, trimestre terminé en juin 1999 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 18, n° 3, trimestre terminé en septembre 1999 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 18, n° 4, trimestre terminé en décembre 1999 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 19, n° 1, trimestre terminé en mars 2000 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 19, n° 2, trimestre terminé en juin 2000 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 19, n° 3, trimestre terminé en septembre 2000 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 19, n° 4, trimestre terminé en décembre 2000 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 20, n° 1, trimestre terminé en mars 2001 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 20, n° 2, trimestre terminé en juin 2001 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 20, n° 3, trimestre terminé en septembre 2001 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 20, n° 4, trimestre terminé en décembre 2001 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 21, n° 1, trimestre terminé en mars 2002. Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 21, n° 2, trimestre terminé en juin 2002. Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 21, n° 3, trimestre terminé en septembre 2002. Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 21, n° 4, trimestre terminé en décembre 2002 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 22, n° 1, trimestre terminé en mars 2003 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 22, n° 2, trimestre terminé en juin 2003 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 22, n° 2, trimestre terminé en septembre 2003 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 22, n° 4, trimestre terminé en décembre 2003 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 23, n° 1, trimestre terminé en mars 2004 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Vol. 23, n° 2, trimestre terminé en juin 2004 Livraisons des produits de chauffage à combustible solide (Version HTML) Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier Vol. 22, n° 11, novembre 1998 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 1, janvier 1998 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 10, octobre 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 12, décembre 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 2, février 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 3, mars 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 4, avril 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 5, mai 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 6, juin 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 7, juillet 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 8, août 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 23, n° 9, septembre 1999 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 1, janvier 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 10, octobre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 11, novembre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 12, décembre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 2, février 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 3, mars 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 5, mai 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 6, juin 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 7, juillet 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 8, août 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 24, n° 9, septembre 2000 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 1, janvier 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 10, octobre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 11, novembre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 12, décembre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 2, février 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 3, mars 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 4, avril 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 5, mai 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 6, juin 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 7, juillet 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 8, août 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 25, n° 9, septembre 2001 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 1, janvier 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 10, octobre 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 12, décembre 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 2, février 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 3, mars 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 4, avril 2002. Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 5, mai 2002. Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 6, juin 2002. Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 7, juillet 2002. Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 8, août 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 26, n° 9, september 2002 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version PDF) Vol. 27, n° 1, janvier 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 10, octobre 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 11, novembre 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 12, décembre 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 2, février 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 3, mars 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 4, avril 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 5, mai 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 6, juin 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 7, juillet 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 8, août 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 27, n° 9, septembre 2003 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 1, janvier 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 10, october 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 11, novembre 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 12, décembre 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 2, février 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 3, mars 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 4, avril 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 5, mai 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 6, juin 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 7, juillet 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 8, août 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 28, n° 9, september 2004 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML) Vol. 29, n° 1, janvier 2005 Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier (Version HTML)
Demande Fournisseurs canadiens de biens et services miniers: liens entre les sociétés minières canadiennes et divers secteurs de l'économie canadienne (Version PDF) Les sables bitumineux du Canada: perspectives de l'offre et du marché jusqu'en 2015 (Version PDF) Le secteur de l'électricité au Canada: tendances et enjeux (Version PDF)
Démarrage d'une entreprise Les caractéristiques déterminantes des jeunes entreprises des industries scientifiques (Version HTML) Profil du milieu des affaires du Canada atlantique: un recueil de renseignements pertinents pour faire des affaires au Canada atlantique (Version PDF)
Démission Mises à pied permanentes, démissions et embauches dans l'économie canadienne, 1978-1995 (Version HTML)
Demographic statistics Statistiques démographiques annuelles, 2005 (Version HTML) Statistiques démographiques trimestrielles Vol. 13, n° 1, janvier-mars 1999 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 13, n° 2, avril-juin 1999 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 13, n° 3, juillet-septembre 1999 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 13, n° 4, octobre-décembre 1999 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 14, n° 1, janvier-mars 2000 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 14, n° 2, avril-juin 2000 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 14, n° 3, juillet-septembre 2000 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 14, n° 4, octobre-décembre 2000 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 15, n° 1, janvier-mars 2001 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 15, n° 2, avril-juin 2001 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 15, n° 3, juillet-septembre 2001 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 15, n° 4, octobre-décembre 2001. Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 16, n° 1, janvier-mars 2002. Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 16, n° 1, janvier-mars 2002. Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 16, n° 2, avril-juin 2002 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Statistiques démographiques trimestrielles Vol. 19, n° 2, avril-juin 2005 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML) Vol. 19, n° 3, juillet-septembre 2005 Statistiques démographiques trimestrielles (Version HTML)
Démographie Actualités habitation - Alberta Deuxième trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Deuxième trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Deuxième trimestre 2004 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Premier trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Premier trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Premier trimestre 2004 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Quatrième trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Quatrième trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Troisième trimestre 2002 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Troisième trimestre 2003 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Troisième trimestre 2004 Actualités habitation - Alberta (Version PDF) Actualités habitation - Barrie Vol. 4, n° 2, troisième trimestre 2001 Actualités habitation - Barrie (Version PDF) Actualités habitation - Calgary Août 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Août 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Août 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Avril 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Avril 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Avril 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Décembre 2002 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Décembre 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Décembre 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Décembre 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Février 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Février 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Février 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Février 2006 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Janvier 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Janvier 2004 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Janvier 2005 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Janvier 2006 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Juillet 2003 Actualités habitation - Calgary (Version PDF) Juillet 2004 Actualités habitation - 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Nord de l'Ontario (Version PDF) Enquête d'octobre 2004 Rapport sur le marché locatif - Nord de l'Ontario (Version PDF) Octobre 2005 Rapport sur le marché locatif - Nord de l'Ontario (Version PDF) Résumé des prévisions - Charlottetown Vol. 7, n° 1, premier trimestre, 2004 Résumé des prévisions - Charlottetown (Version PDF) Vol. 7, n° 3, troisième trimestre 2004 Résumé des prévisions - Charlottetown (Version PDF) Résumé des prévisions - Gatineau Automne - hiver 2004 Résumé des prévisions - Gatineau (Version PDF) Printemps - été 2004 Résumé des prévisions - Gatineau (Version PDF) Résumé des prévisions - Hamilton Automne 2004 Résumé des prévisions - Hamilton (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - Hamilton (Version PDF) Résumé des prévisions - Kitchener Automne 2004 Résumé des prévisions - Kitchener (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - Kitchener (Version PDF) Résumé des prévisions - London Automne 2004 Résumé des prévisions - London (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - London (Version PDF) Résumé des prévisions - Nord de l'Ontario Automne 2004 Résumé des prévisions - Nord de l'Ontario (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - Nord de l'Ontario (Version PDF) Résumé des prévisions - Nouveau-Brunswick Vol. 7, n° 1, premier trimestre 2004 Résumé des prévisions - Nouveau-Brunswick (Version PDF) Vol. 7, n° 2, troisième trimestre 2004 Résumé des prévisions - Nouveau-Brunswick (Version PDF) Résumé des prévisions - Oshawa Automne 2004 Résumé des prévisions - Oshawa (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - Oshawa (Version PDF) Résumé des prévisions - Québec Autonmne - hiver 2004 Résumé des prévisions - Québec (Version PDF) Printemps-été 2004 Résumé des prévisions - Québec (Version PDF) Résumé des prévisions - Regina Automne 2004 Résumé des prévisions - Regina (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - Regina (Version PDF) Résumé des prévisions - Sherbrooke Automne - hiver 2004 Résumé des prévisions - Sherbrooke (Version PDF) Printemps-été 2004 Résumé des prévisions - Sherbrooke (Version PDF) Résumé des prévisions - St. Catharines-Niagara Printemps 2004 Résumé des prévisions - St. Catharines-Niagara (Version PDF) Troisième trimestre 2004 Résumé des prévisions - St. Catharines-Niagara (Version PDF) Résumé des prévisions - St. John's Vol. 7, n° 1, premier trimestre 2004 Résumé des prévisions - St. John's (Version PDF) Vol. 7, n° 2, troisième trimestre 2004 Résumé des prévisions - St. John's (Version PDF) Résumé des prévisions - Trois-Rivières Automne - hiver 2004 Résumé des prévisions - Trois-Rivières (Version PDF) Résumé des prévisions - Trois-Rivières (Version PDF) Résumé des prévisions - Windsor Automne 2004 Résumé des prévisions - Windsor (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - Windsor (Version PDF) Résumé des prévisions - Winnipeg Automne 2004 Résumé des prévisions - Winnipeg (Version PDF) Printemps 2004 Résumé des prévisions - Winnipeg (Version PDF) Sources de données sur les immigrantes à Statistique Canada (Version PDF) La tuberculose au Canada, 1997 (Version PDF) La tuberculose au Canada 1998 (Version PDF)
Demography Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec [1er trimestre 2003] Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec (Version PDF) [2ème trimestre 2003] Analyse du marché de la revente - Région métropolitaine de Québec (Version PDF) Indicateurs du Nord 2000 (Version PDF) L'immigration et l'épanouissement des communautés de langue officielle au Canada: politiques, démographie et identité (Version PDF) Liste intérimaire des changements aux limites municipales, statut et noms (produits de la géographie: produits de référence géographique) (Version HTML) Sources de données sur les immigrantes à Statistique Canada (Version PDF) La tuberculose au Canada, 1997 (Version PDF) La tuberculose au Canada 1998 (Version PDF)
Dépenses Dépenses en médicaments au Canada de 1985 à 2003 (Version PDF) Dépenses en médicaments au Canada de 1985 à 2005 (Version PDF) Dépenses en médicaments au Canada de 1985 à 2004 (Version PDF) Les habitudes de dépenses au Canada, 2001 (Version HTML) Tendances des dépenses nationales de santé, 1975 à 2004 (Version PDF) Tendances des dépenses nationales de santé, 1975 à 2005 (Version PDF)
Dépenses publiques 2000-2001 budget des dépenses: Parties I et II: plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF) Activités et dépenses relatives au développement de la petite enfance - Activités et dépenses relatives à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants: rapports 2003-2004 du gouvernement du Canada (Version PDF) Budget des dépenses, 2001-2002: Parties I et II: Plan de dépenses du gouvernement et Budget principal desdépenses (Version PDF) Coût des médicaments au Canada: présenté au Comité permanent de l'industrie de la Chambre des communes dans le cadre de l'examen de la Loi de 1992 modifiant la Loi sur les brevets (Version PDF) Dépenses dans le Nord, 1998-1999 (Version PDF) Dépenses fiscales et évaluations, 2001 (Version PDF) Dépenses fiscales et évaluations, 2002 (Version PDF) Dépenses fiscales et évaluations, 2002 (Version PDF) Examen des méthodes de contrôle de l'aide sociale: rapport (Version PDF) Le plan budgétaire de 2005 (Version PDF) Rapport sur les mandats spéciaux du Gouverneur général: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001 (Version PDF) Rapport sur l'utilisation des mandats spéciaux du Gouverneur général, pour les exercices financiers se terminant le 31 mars 2006 et le 31 mars 2007 (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes. Les décisions du gouvernement ont limité le contrôle parlementaire des dépenses publiques (Version PDF) Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données (Version PDF) Tendances des dépenses nationales de santé, 1975 à 2001 (Version PDF) Vérification de l'utilisation des cartes d'achat par les gestionnaires des centres de responsabilité (Version PDF)
Dépistage Programmes organisés de dépistage du cancer du sein au Canada: rapport de 1997 et 1998 (Version PDF)
Député fédéral Mondialisation et gouvernance: contempler le village global (Version PDF) Un parlement selon nos voeux: les vues des parlementaires sur la réforme du parlement (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires: pour l'exercice clos le 31 mars 2000 (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires: pour l'exercice clos le 31 mars 2001 (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires pour l'excercice clos le 31 mars 2005: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Rapport sur l'application de la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires pour l’exercice clos le 31 mars 2002 (Version PDF)
Désastre Y a-t-il reprise dans les activités des compagnies aériennes au Canada depuis le 11 septembre 2001? (Version HTML)
Dessin industriel Le guide des dessins industriels (Version PDF) Le guide des dessins industriels (Version PDF) Le guide des dessins industriels (Version PDF)
Detection Programmes organisés de dépistage du cancer du sein au Canada: rapport de 1997 et 1998 (Version PDF)
Dette Les avoirs et les dettes des Canadiens: perspectives sur l'épargne au moyen des régimes de pension privés (Version HTML) L'avoir et la dette des Canadiens: un aperçu des résultats de l'Enquête sur la sécurité financière (Version HTML) Rapport sur la gestion de la dette, 1998 (Version PDF) Rapport sur les opérations d'emprunt: novembre 1996 (Version PDF) Sources du financement par emprunt des petites et moyennes entreprises de la région de l'Atlantique (Version PDF) Titres du gouvernement du Canada Avril 2006 Titres du gouvernement du Canada (Version PDF)
Dette nationale Énoncé économique et mise à jour budgétaire: déposé à la Chambre des communes par le ministre des Finances l'honorable Paul Martin, c.p., député, le 18 octobre 2000 (Version PDF) Équilibre des finances publiques au Canada, février 2000 (Version PDF) La mise à jour économique et financière: présentation de l'honorable Ralph Goodale, c.p., député au Comité permanent des finances de la Chambre des communes (Version PDF) La mise à jour économique et financière: annexes de la présentation (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/F2-105-1-2004-2F.pdf (Version PDF) Le point sur une décennie au service du Parlement: rapport du vérificateur général du Canada à la Chambre des communes (Version PDF) Rapport sur la gestion de la dette, 1999-2000 (Version PDF) Rapport sur la gestion de la dette, 2000-2001 (Version PDF) Rapport sur la gestion de la dette, 2001-2002 (Version PDF) Stratégie de gestion de la dette, 2003-2004 (Version PDF) Stratégie de gestion de la dette, 1999-2000 (Version PDF) Stratégie de gestion de la dette, 1998-1999 (Version PDF) Stratégie de gestion de la dette, 2000-2001 (Version PDF) Stratégie de gestion de la dette, 2001-2002 (Version PDF) Stratégie de gestion de la dette, 2002-2003 (Version PDF)
Developing countries Politique de l'ACDI en matière de satisfaction des besoins humains fondamentaux (Version PDF)
Développement Un rôle influant qui suscite la fierté dans le monde - développement: énoncé de la politique internationale du Canada (Version PDF)
Développement communautaire Affaires Indiennes et Nord-Canadien région de L'Ontario - plan d'activités Avril 1999 - Mars 2000: créer des partenariats pour le 21e siècle (Version PDF) Conseils pratiques pour le travail auprès des jeunes dans les projets de développement communautaire (Version PDF) Conseils pratiques pour le travail auprès des jeunes dans les projets de développement communautaire (Version PDF) Le développement durable des collectivités - instaurer une meilleure qualité de vie pour les citoyens: document de réflexion pour un cadre d'intervention interministériel sur le développement durable des collectivités au Québec (Version PDF) Document d'information technique DIT-GB-01 Système de gestion de l'entretien (Version PDF) DIT-GP-01 Guide de gestion des projets à l'intention des Premières nations et des collectivités autochtones (Version PDF) DIT-PI-01 Protection contre les incendies (Version PDF) DIT-SM-01 Réseaux communautaires d'eaux potable (Version PDF) DIT-SM-02 Réseaux communautaires d'eaux usées (Version PDF) TID-MS-03 Déchets solides communautaires (Version PDF) TID-ST-01 Systèmes de gestion des réservoirs de stockage (Version PDF) Enquête sur le ressort psychologique des communautés (Version PDF) Guide communautaire de protection des connaissances autochtones (Version PDF) Guide de création d’une collectivité ingénieuse: Programme des collectivités ingénieuses – 2002 (Version PDF) Guide de développement des collectivités: un outil de renforcement des capacités communautaires (Version PDF) Guide de l'utilisateur de l'outil d'analyse de projet pour le développement durable des collectivités (Version PDF) L'outil d'analyse de projet pour le développement durable des collectivités: un outil d’aide pour les décideurs (Version PDF) Manuel de référence des coûts des AINC (Version PDF) Rapport final: examen de l'Initiative sur l'entente-cadre du Manitoba (Version PDF) Répondre aux besoins des jeunes à risques au Canada: leçons à retenir d'un projet national de développement communautaire (Version PDF) Répondre aux besoins des jeunes à risques au Canada: Leçons à retenir d'un projet national de développement communautaire (Version PDF) Pour une société qui vieillit en santé: une approche axée sur l'amélioration de la santé de la population (Version PDF)
Développement durable Atelier d'experts sur la mesure de capital social pour des fins de politiques publiques: rapport de synthèse (Version PDF) Capacité financière et pauvreté: document de discussion (Version PDF) Le développement durable des collectivités - instaurer une meilleure qualité de vie pour les citoyens: document de réflexion pour un cadre d'intervention interministériel sur le développement durable des collectivités au Québec (Version PDF) Le développement durable - une responsabilité partagée: l'engagement de Ressources naturelles Canada envers la coopération mondiale (Version PDF) Éducation en matière de développement durable au Canada: rôle du gouvernement fédéral (Version PDF) Faire avancer le développement durable au Canada: enjeux de politiques publiques et besoins en recherche (Version PDF) La gouvernance - le programme de l'ACDI en Chine (Version PDF) Guide de l'utilisateur de l'outil d'analyse de projet pour le développement durable des collectivités (Version PDF) Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement, 2005 (Version HTML) L'outil d'analyse de projet pour le développement durable des collectivités: un outil d’aide pour les décideurs (Version PDF) Multiplier les possibilités grâce au développement du secteur privé (Version PDF) Plan d'action du Canada pour les océans pour les générations d'aujourd'hui et de demain (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environment et au développement durable à la Chambre des communes.: Chapitre 1, La gestion des pesticides: sécurité et accès sur le marché (Version PDF) Rapport du commissaire à l'environment et au développement durable à la Chambre des communes. Point de vue de la commissaire -- 2003 (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes.: Chapitre 3, Les stratégies de développement durable: études de cas (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes.: Chapitre 4, Les pétitions en matière d’environnement (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes. Chapitre 1: Pêches et Océans Canada — La Stratégie de gestion des océans du Canada (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes. Chapitre 7: Les stratégies de développement durable (Version PDF) Stratégie de développement durable 2004-2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable 2004-2006: action 2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable 2004-2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable, 2004-2006: favoriser le changement (Version PDF) Stratégie de développement durable 2003-2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable 2003-2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable, 2004-2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable: plan d'action 2003-2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable du MPO, 2005-2006 (Version PDF) Stratégie de développement durable, rapport d'étape sur la stratégie 2001-2003 (Version PDF) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, stratégie de développement durable, 2003 (Version PDF) La ville en apprentissage: document de travail du Groupe de travail de Vancouver (Version PDF) Zones de conservation: intégrer la conservation et l’aménagement durable dans la forêt canadienne (Version PDF)
Développement économique Accès Ouest [Accès Colombie-Britannique] Avril-juin 2002 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Janiver-mars 2002 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Juillet-septembre 2002. Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-2-4-7F.pdf (Version PDF) Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Accès Ouest. [Accès Manitoba] Avril-juin 2002. Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Janvier-mars 2002 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Juillet-septembre 2002. Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-3-4-7F.pdf (Version PDF) Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 3, n° 2, avril-juin 2000 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Accès Ouest. [Accès Saskatchewan] Avril-juin 2002 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Janvier-mars 2002 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Juillet-septembre 2002. Accès Ouest : Accès Saskatchewan (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-4-7F.pdf (Version PDF) Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 3, n° 2, avril-juin 2000 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Améliorer la qualité de vie des Canadiens du milieu rural: rapport annuel au Parlement 2000-2001 (Version PDF) Analyse de l'enquête de Statistique Canada (Version PDF) Le Canada et la coopération dans les Amériques: photos de famille (Version PDF) Ce qu'il faut savoir sur l'économie sociale: un guide pour la recherche en politiques publiques (Version PDF) Célébrons les succès du Canada rural: Rapport annuel au Parlement 2001-2002 (Version PDF) Centres de services aux entreprises du Canada: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF) Engagements pris, engagements tenus: le rôle joué par le Canada à la présidence du Sommet des Amériques (Version PDF) Enquête sur le rôle de l'État dans le développement économique (Version PDF) Ensemble pour un économie plus forte (Version PDF) État de la petite entreprise et de l'entrepreneurship dans la région de l'Atlantique, 1998 (Version PDF) État des réalisations, 1998-1999: mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF) Examen annuel 1999-2000 des corporations locales des développement économique (CLDE) de la Nouvelle-Écosse (Version PDF) Guide du programme des RCE: mis à jour janvier 2002 (Version PDF) Guide des programmes de développement économique, 2005 (Version PDF) Hommage aux entrepreneurs autochtones en Alberta (Version PDF) L'Observateur du logement au Canada 2005 (Version PDF) L'héritage du VIII sommet de la Francophonie (Version PDF) Mise à jour économique (Version PDF) La mise à jour économique et financière: le 6 décembre 1995 (Version PDF) Ouvrons les portes d'un avenir meilleur (Version PDF) Les partenariats et le développement économique communautaire: l'exemple du Grand Moncton. rapport final (Version PDF) Plan d'action 1996-1998: mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF) Plan d'action, 1998-2000: mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles (Version PDF) Rapport de la Commission d'examen conjoint EUB-ACÉE: Projet de la mine de charbon Cheviot, secteur Mountain Park, Alberta (Version PDF) Rapport sur l'influence de trois CLDE de Terre-Neuve sur les clients et la satisfaction de ces derniers (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2001 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2000 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2001 (Version PDF) Rapport quinquennal présenté au Parlement, 1993-1998 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2002 (Version PDF) Rassembler nos forces: le plan d'action du Canada pour les questions autochtones: rapport d'étape (Version PDF) La région de l'Atlantique dans l'avenir: tendances, défis et possibilités (Version PDF) Le rendement du Canada, 2001: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Le rendement du Canada, 2002: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Retombées économiques des placements de capital de risque: huitième sondage annuel, 2000 (Version PDF) Stratégie pour un développement durable: la protection de l'environnement, le bien-être de la société canadienne et le développement économique soutenu (Version PDF) Travailler avec l'Ouest (Version PDF) Vérification financière du Fonds de développement économique des Indiens Programme de prêts garantis année se terminant le 31 mars 1997 (Version PDF)
Développement industriel Recherche et développement industriels: perspective 2003 (avec des estimations provisoires pour 2002 et des dépenses réelles pour 2001) (Version HTML) Recherche et développement industriels: perspective 2004 (avec des estimations provisoires pour 2003 et des dépenses réelles pour 2002) (Version HTML)
Développement international Le cadre de programmation-pays de l'ACDI pour l'Indonésie, 2005-2009 (Version PDF) Cadre de programmation-pays de l'ACDI pour le Vietnam, 2004-2009 (Version PDF) Le Canada contribue à un monde meilleur: énoncé de politique en faveur d'une aide internationale plus efficace (Version PDF) Le Canada et le Rwanda - ensemble pour le développement du Rwanda: cadre de programmation-pays, 2005-2011 (Version PDF) La gouvernance - le programme de l'ACDI en Chine (Version PDF) Guide du Programme de coopération industrielle (Version PDF) L'Asie du Sud-Est: Programme régional: l'ACDI en action (Version PDF) Nouvelle vision, nouveau partenariat - Fonds canadien pour l'Afrique (Version PDF) Politique de l'ACDI en matière de satisfaction des besoins humains fondamentaux (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 1998 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 1999 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2000 (Version PDF) Rapport de la Table ronde de Calgary: contribution à la discussion sur les politiques canadiennes dans les Amériques (Version PDF) Stratégie de développement durable de l'ACDI 2001-2003: un plan d'action pour le changement (Version PDF) Ubuntu - travailler ensemble pour un meilleur avenir: cadre de programmation-pays de l'ACDI pour l'Afrique du Sud (Version PDF)
Développement de l'enfant Développement précoce de l'audition et de la communication: document de référence du Groupe de travail canadien sur l'audition chez les enfants (GTCAE) (Version PDF) Le développement sain des enfants et des jeunes: le rôle des déterminants de la santé (Version PDF) Le développement sain des enfants et des jeunes: le rôle des déterminants de la santé: rapport sommaire (Version PDF) Les enfants exposés à la violence conjugale et familiale: guide à l'intention des éducateurs et des intervenants en santé et en services sociaux (Version PDF) Entente fédérale-provinciale-territoriale sur le développement de la petite enfance: rapport sur les activités et dépenses du gouvernement du Canada pour 2000-2001 (Version PDF) Évaluation nationale de l'effet des expériences scolaires sur les résultats et les comportements liés à la santé chez les jeunes: rapport technique (Version PDF) Travail des parents, recours à des services de garde et résultats cognitifs des jeunes enfants (Version HTML)
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Développement du Nord Conférence Jeunesse 2000 de FedNor: sommaire et recommandations (Version PDF) Dépenses dans le Nord, 1998-1999 (Version PDF) FedNor Conférence Jeunesse 2000: plan d'action (Version PDF) Ouvrons les portes d'un avenir meilleur (Version PDF)
Développement professionnel Apprentissage et réussite: premiers résultats de l'Enquête sur la littératie et les compétences des adultes (Version HTML) Cadre de perfectionnement en gestion pour la communauté de la science et technologie (S-T) au gouvernement fédéral (Version PDF) Faire carrière dans la conservation de la faune (Version PDF) La fonction publique: une organisation apprenante d'un océan à l'autre (Version PDF) Le manuel du travail: un guide de ressources pour lancer votre carrière (Version PDF) Des ondelettes aux vagues: étude d'impact du cours de perfectionnement du leadership « La diversité : vision et action », le rapport final (Version PDF) Programme pilote de stages de conseillers auprès de la petite entreprise offerts en milieu universitaire (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Centre canadien de gestion (Version PDF) Rescol canadien un apprentissage ouvert sur le monde: perfectionnement professionnel (Version PDF) Le savoir, clé de notre avenir : le perfectionnement des compétences au Canada (Version PDF)
Développement régional L'État des réalisations 1996-97: pour la mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles: Région de l'Atlantique, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et la Société d'expansion du Cap-Breton, Terre-Neuve, île-du-Prince-Édouard (Version PDF) Perspectives comparatives du développement régional, le 31 mars 1998 (Version PDF) Plan d'action en matière de technologie (Version PDF) Rapport quinquennal présenté au Parlement, 1993-1998 (Version PDF) Les régions du Canada et l'économie du savoir: un élan irrésistible vers un avenir prometteur (Version PDF)
Développement rural Bulletin d'analyse, régions rurales et petites villes du Canada Vol. 1, n° 1 Croissance démographique observée dans les régions rurales et les petites villes dans les années 90 (Version HTML) Vol. 1, n° 2 Tendances de l'emploi as sein de la population active non métropolitaine (Version HTML) Vol. 1, n° 3 La composition des établissements commerciaux dans les petites et les grandes collectivités du Canada (Version HTML) Vol. 1, n° 4 Les régimes de dépense des ménages ruraux et urbains, 1996 (Version HTML) Vol. 1, n° 5 À quelle distance se trouve le plus proche médecin? (Version HTML) Vol. 1, n° 6 Les facteurs associés à la croissance économique locale (Version HTML) Vol. 1, n° 7 Utilisation de l'orginateur et d'internet par les membres de ménages ruraux (Version HTML) Vol. 1, n° 8 Tendances géographiques du bien-être socioéconomique des collectivités des premières nations (Version HTML) Vol. 2, n° 1 Facteurs liés aux taux d'emploi des femmes dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 2, n° 2 Structure démographique et variation de la population dans les régions essentiellement rurales (Version HTML) Vol. 2, n° 3 Migration des jeunes ruraux entre 1971 et 1996 (Version HTML) Vol. 2, n° 4 Conditions d'habitation dans les régions essentiellement rurales (Version HTML) Vol. 2, n° 5 Évaluation du bien-être économique des Canadiens ruraux au moyen d'indicateurs de revenu (Version HTML) Vol. 2, n° 6 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 2, n° 7 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 2, n° 8 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 1 Structure de l'emploi dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 2 Urbanisation des terres agricoles (Version HTML) Vol. 3, n° 3 Définitions de «rural» (Version HTML) Vol. 3, n° 4 Situation de l'emploi dans les régions rurales et petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 5 Technologies de l'information et des communications dans le Canada rural (Version HTML) Vol. 3, n° 6 Migration interne dans les régions rurales et les petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 7 La disparité des revenus en milieu rural au Canada (Version HTML) Vol. 3, n° 8 Variation saisonnière de l'emploi en milieu rural (Version HTML) Vol. 4, n° 1 Emploi à temps partiel dans les régions rurales du Canada (Version HTML) Vol. 4, n° 2 Les immigrants au Canada rural (Version HTML) Vol. 4, n° 3 L'équilibre de l'emploi entre les homes et les femmes des régions rurales et petites villes du Canada (Version HTML) Vol. 4, n° 4 Le fossé ville/campagne ne se comble pas (Version HTML) Vol. 4, n° 5 Le niveau de scolarité dans les régions rurales et urbaines (Version HTML) Vol. 4, n° 6 La santé des Canadiens des régions rurales (Version HTML) Vol. 4, n° 7 Diversification économique rurale (Version HTML) Vol. 4, n° 8 Au-delà de l'agriculture proprement dite - l'emploi dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire dans les régions rurales et urbaines du Canada (Version HTML) Vol. 5, n° 1 Facteurs d'utilisation d'internet à la maison (Version HTML) Vol. 5, n° 2 Cartographie de la diversité socio-économique du Canada rural (Version HTML) Vol. 5, n° 3 L'état de santé et les comportements des jeunes canadiens (Version HTML) Vol. 5, n° 4 Les immigrants au Canada rural - une mise à jour de 2001 (Version HTML) Vol. 5, n° 5 L'activité liée au travail autonome dans les régions rurales du Canada (Version HTML) Vol. 5, n° 6 Tendances professionnelles dans les groupes d'industries (Version HTML) Vol. 5, n° 7 L'écart entre les revenus ruraux et urbains dans les provinces (Version HTML) Vol. 5, n° 8 L'emploi lié au tourisme dans les régions rurales du Canada (Version HTML) Vol. 6, n° 1 La perte de terres agricoles cultivables au Canada (Version HTML) Vol. 6, n° 2 Le niveau de compétences professionnelles (Version HTML) Vol. 6, n° 3 Les tendances démographiques des communautés dans leur contexte régional (Version HTML) Vol. 6, n° 4 L'engagement social et la participation à la vie communautaire (Version HTML) Vol. 6, n° 5 Une promenade à la campagne (Version HTML) Vol. 6, n° 6 (janvier 2006) Les bassins hydrographiques du Canada (Version HTML) Vol. 6, n° 7 (mars 2006) Tendances des prix de la ruralité (Version HTML) Vol. 6, n° 8 (juin 2006) L'emploi rural dans le secteur culturel (Version HTML) Vol. 7, n° 1 (juillet 2006) L'influence de la scolarité sur l'engagement communautaire (Version HTML) Conférence rurale nationale: plan d'action rural (Version PDF) Évocations rurales: hiver 2001-2002 (Version PDF) Les régions rurales du Canada dans l'économie du savoir (Version PDF) Travailler ensemble au sein du Canada rural: rapport annuel au Parlement, mai 2000 (Version PDF)
Développement social Bâtir le Canada par le sport: vers une politique canadienne du sport: un document de discussion (Version PDF) Enquête canadienne sur l'état microbiologique des carcasses de poulet à griller et de jeunes dindons, juin 1997 - mai 1998 (Version PDF) Les priorités de développement social de l'ACDI: un cadre d'action (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Commission du droit du Canada (Version PDF)
Déversement de produits toxiques Rapport statistique sur les déversements survenus au Canada de 1984-1995 (Version PDF)
Diabète Le diabète dans les populations autochtones (Premières nations, Inuits et Métis) du Canada: les faits (Version PDF) Initiative sur le diabète chez les Autochtones: cadre d'évaluation (Version PDF) Système national de surveillance du diabète (SNSD), plan d'activités (Version PDF)
Diabetes Initiative sur le diabète chez les Autochtones: cadre d'évaluation (Version PDF) Initiative sur le diabète chez les Autochtones: cadre d'évaluation (Version PDF)
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Droit civil L'harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil de laprovince de Québec et le bijuridisme canadien (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-2001F-toc.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-1-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-2-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-3-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-3-2001F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-4-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-5-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-6-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-6-2001F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-7-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-8-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-8-2001F-2.pdf (Version PDF)
Droit commercial Bulletin d'information sur le continuum d'observation de la loi (Version PDF) Choisir un nom pour votre société par actions fédérale (Version PDF) La Loi sur les déclarations des personnes morales, 2004 (Version HTML) Vous songez à constituer votre entreprise en société?: raisons d'envisager la constitution en société de régime fédéral (Version PDF)
Droit constitutionnel Établir la rémunération des juges: perspectives multidisciplinaires (Version PDF) L'harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil de laprovince de Québec et le bijuridisme canadien (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-2001F-toc.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-1-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-2-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-3-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-3-2001F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-4-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-5-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-6-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-6-2001F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-7-2001F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-8-2001F-1.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/J2-176-8-2001F-2.pdf (Version PDF) Parlons franchement à propos des traités (Version PDF)
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Droit médical Recueil des dispositions législatives canadiennes sur la protection des renseignements personnelles dans le contexte de la recherche en santé (Version PDF)
Droit militaire Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er septembre 1999 au 31 mars 2000 /Défense nationale (Version PDF) Rapport annuel du Juge-avocat général au ministre de la Défense nationale sur l'administration de la justice militaire dans les Forces canadiennes: une revue du 1er avril 2001 au 31 mars 2002 /Défense nationale (Version PDF)
Droit du travail Commission des relations de travail dans la Fonction publique, 34ième rapport annuel, 2000-2001 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SR1-2001F.pdf (Version PDF) Loi sur les relations de travail au Parlement: Quinzième rapport annuel de la Commission des relations de travail dans la Fonction publique, 2000-2001 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Se produire aux États-Unis: Le guide des artistes de spectacle canadiens: Guide éclair (Version PDF) Se produire aux États-Unis: le guide des artistes de spectacle canadiens (Version PDF) Se produire aux États-Unis: le guide des artistes de spectacle: guide de référence (Version PDF) Le trafic des femmes au Canada: une analyse critique du cadre juridique de l'embauche d'aides familiales immigrantes résidantes et de la pratique des promises par correspondance (Version PDF)
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Droits linguistiques Droits linguistiques 2003-2004 (Version PDF) Rapport annuel 2004-2005 /Commissariat aux langues officielles (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SF1-2005Fv2.pdf (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Commissariat aux langues officielles (Version PDF) Rapport annuel 2001-2002 /Commissariat aux langues officielles (Version PDF) Vers l'avant: l'évolution de la communauté d'expression anglaise du Québec (Version PDF)
Droits de la personne Bouclier d'or de la Chine: les entreprises et le développement de la technologie de surveillance en Chine (Version PDF) Le Canada et la coopération dans les Amériques: photos de famille (Version PDF) Le Canada et le protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes - un aperçu (Version PDF) Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants: quatrième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1996 à avril 2000 (Version PDF) Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants: quatrième rapport du Canada couvrant la période d'avril 1996 à avril 2000 (Version PDF) Document de travail sur les méthodes de consultation (Version PDF) Engagements pris, engagements tenus: le rôle joué par le Canada à la présidence du Sommet des Amériques (Version PDF) Libertas Vol. 10, n° 2, automne 2000 Libertas (Version PDF) Vol. 11, n° 1, été 2001 Libertas (Version PDF) Vol. 11, n° 2, automne 2001 Libertas (Version PDF) Vol. 11, n° 3, hiver 2002 Libertas (Version PDF) Le meilleur des mondes - au carrefour de la biotechnologie et des droits de la personne (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_CH7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_Intro.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Iu199-6-2005F_Biotech_concl.pdf (Version PDF) Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (Version PDF) Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels: cinquième rapport du Canada (Version PDF) Une place pour tous: guide pour la création d'un milieu de travail inclusif (Version PDF) La promotion de l'égalité: une nouvelle vision (Version PDF) Rapport annuel 2002 /Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel 2002 /Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel 2005 /Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel, 2004-2005 /Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (Version PDF) Rapport annuel 2005 /Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (Version PDF) Rapport annuel, 2000 /Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel, 2000 /Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel, 2001 /Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel, 2001 /Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF) Rapport juridique, 2000 (Version PDF) Rapport juridique, 2001 Rapport sur l'équité en matière d'emploi, 2001 (Version PDF) Rapport sur l'équité en matière d'emploi, 2001 (Version PDF) Recueil de décisions: discrimination fondée sur la race, la couleur, l'origine nationale ou ethnique (Version PDF) Réponse du Canada au questionnaire des Nations Unies sur la mise en oeuvre du Programme d'action de Beijing (Version PDF) La sécurité humaine au Soudan: rapport de la mission d'évaluation canadienne (Version PDF) Tribunal canadien des droits de la personne, rapport annuel, 2001 /Tribunal canadien des droits de la personne (Version PDF)
Droits sociaux Le maintien des avantage non pécuniaires liés aux prestations de travail: une mesure de soutien aux mères seules et aux femmes handicapées (Version PDF) Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels: cinquième rapport du Canada (Version PDF) Récoltes inégales: le commerce international et le droit à l'alimentation vus par les agriculteurs (Version PDF)
Drug addiction L'usage de drogues chez les professionnels canadiens: résumé du rapport final (Version PDF)
Drug use L'usage de drogues chez les professionnels canadiens: résumé du rapport final (Version PDF)
Drugs Attitudes, perceptions et comportements liés à la consommation de médicaments d'ordonnance: un rapport de recherche présenté au ministère de la Santé nationale et Bien-être social (Version PDF) Coût des médicaments au Canada: présenté au Comité permanent de l'industrie de la Chambre des communes dans le cadre de l'examen de la Loi de 1992 modifiant la Loi sur les brevets (Version PDF) Direction des médicaments: questions et réponses (Version PDF) Directives concernant l'utilisation des opioides dans le traitement de la dépendance aux opioides (Version PDF) Manuel du programme d'assurance de la qualité des travaux de laboratoire de la Direction des médicaments (Version PDF) Rapport annuel 2001 /Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés (Version PDF) Rapport sur la conversion OSI en thérapie et en nutrition parentérales (Version PDF) La résistance au antituberculeux Canada: résultats des épreuves de sensibilité déclarés au Système de surveillance du Réseau canadien des laboratoires de tuberculoses, 1999 (Version PDF) La tuberculose: la résistance au antituberculeux au Canada, 2000: résultats des épreuves de sensibilité déclarés au Système canadien de surveillance des laboratoires de tuberculose (Version PDF)
Dualité linguistique Bulletin 41-42 Vol. 12, n° 1, printemps 2006 Bulletin 41-42 (Version PDF) La dualité linguistique canadienne: un cadre de gestion pour le Programme des langues officielles (Version PDF) Une fenêtre sur le monde: la dualité linguistique dans les relations internationales du Canada (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Commissariat aux langues officielles (Version PDF) Rapport annuel 2001-2002 /Commissariat aux langues officielles (Version PDF)
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Eau souterraine Cadre canadien de collaboration en matière d'eau souterraine (Version PDF)
Eaux usées Utilisation industrielle de l'eau, 1996 (Version PDF)
Échantillon Manuel d'échantillonnage sur le terrain à l'usage des inspecteurs (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection-R/En40-498-2005-2F.pdf (Version PDF)
École Rescol canadien un apprentissage ouvert sur le monde: connectivité (Version PDF) Rescol canadien un apprentissage ouvert sur le monde: mesure (Version PDF) Rescol canadien un apprentissage ouvert sur le monde: questions sociales (Version PDF) Rescol canadien un apprentissage ouvert sur le monde: perfectionnement professionnel (Version PDF) Rescol canadien un apprentissage ouvert sur le monde: recherche (Version PDF)
Écologie Intacts pour les générations futures?: Protection de l'intégrité écologique par les parcs nationaux du Canada. Volume I et II (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-1F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-7F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-8F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-9F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-10F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-11F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-12F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-13F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-14F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-15F.pdf (Version PDF) L'agriculture écologiquement durable au Canada: Rapport sur le projet des indicateurs agroenvironmentaux (Version PDF) L'agriculture écologiquement durable au Canada: rapport sur le projet des indicateurs agroenvironnementaux: résumé (Version PDF) Première priorité: rapport d'étape sur la mise en oeuvre des recommandations de la Commission sur l'intégrité écologique des parcs nationaux de Canada (Version PDF)
Ecology Intacts pour les générations futures?: Protection de l'intégrité écologique par les parcs nationaux du Canada. Volume 1: le temps d'agir (Version PDF) Intacts pour les générations futures?: Protection de l'intégrité écologique par les parcs nationaux du Canada. Volume I et II (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-1F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-7F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-8F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-9F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-10F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-11F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-12F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-13F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-14F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-15F.pdf (Version PDF)
Economic analysis Analyse économique d'un important programme de production de biocarburants mis en oeuvre dans les pays de l'OCDE (Version PDF) Comptes économiques provinciaux: estimations préliminaires 2003, tableaux et document analytique (Version HTML) Comptes économiques provinciaux: 2004 estimations, tableaux et document analytique (Version HTML) Monthly trade bulletin Vol. 1, n° 1, mars 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 1, n° 1; décembre 1999 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 1, n° 2; janvier 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 1, n° 3; février 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2, n° 3; mai 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2, n° 4; juin 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2, n° 5; juillet 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2. n° 2; avril 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF)
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Economic development Améliorer la qualité de vie des Canadiens du milieu rural: rapport annuel au Parlement 2000-2001 (Version PDF) Analyse de l'enquête de Statistique Canada (Version PDF) Célébrons les succès du Canada rural: Rapport annuel au Parlement 2001-2002 (Version PDF) Centres de services aux entreprises du Canada: rapport annuel 2000-2001 (Version PDF) Enquête sur le rôle de l'État dans le développement économique (Version PDF) Ensemble pour un économie plus forte (Version PDF) Guide du programme des RCE: mis à jour janvier 2002 (Version PDF) Ouvrons les portes d'un avenir meilleur (Version PDF) Les partenariats et le développement économique communautaire: l'exemple du Grand Moncton. rapport final (Version PDF) Rapport quinquennal présenté au Parlement, 1993-1998 (Version PDF) Rassembler nos forces: le plan d'action du Canada pour les questions autochtones: rapport d'étape (Version PDF) Le rendement du Canada, 2001: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Le rendement du Canada, 2002: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Stratégie pour un développement durable: la protection de l'environnement, le bien-être de la société canadienne et le développement économique soutenu (Version PDF)
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(Rupert) (Version PDF) Demande de transfert d'une licence d'exporation de gaz naturel conformément à la partie 1 de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demande en vue du transfert d'une licence d'exportation de gaz naturel, déposée aux termes de la partie I de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel conformément à la partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel conformément à la Partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel déposées conformément à la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Demandes de licences d'exportation de gaz naturel présentées en vertu de la Partie VI de la Loi sur l'Office national de l'énergie (Version PDF) Enbridge Pipelines Inc. (Version PDF) Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. 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Engrais Analyse énergétique comparative - les mines de potasse au Canada (Version PDF) Les éléments nutritifs et leurs effets sur l'environnement au Canada (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-8.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-9.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-10.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-11.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-205-2001F-12.pdf (Version PDF) Une étude sur la gestion du fumier de volaille: directions pour l'avenir (Version PDF) Résumé des recherches, volume 27, 1999-2000 (Version PDF)
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Chapitre 2, la qualité et la communication des résultats des sondages (Version PDF) Renseignements sur l'Enquête nationale sur la santé de la population (Version HTML) Résultats de l'Enquête sur le travail indépendant au Canada (Version PDF) Série de documents de recherche de l'EDTR N° 09 Le niveau de solarité : facteur déterminant de l'autonomie et l'autorité en milieu de travail (Version HTML) N° 12 Quels sont les impacts sur la qualité des données lorsque des donées d'enquête sur le revenu sont combinées à des données administratives? (Version HTML) N° 01 L'utilisation des données de l'impôt sur le revenu pour l'EDTR (Version HTML) N° 01 Questionnaire de 1996 : modules sur le contact et les caractéristiques démographiques (Version HTML) N° 01 Règles de suivi de l'EDTR : quelles personnes dépister et lesquelles interviewer (Version HTML) N° 01 Structure de codage de l'EDTR : langue maternelle, pays de naissance et antécédents ethniques (Version HTML) N° 02 Le questionnaire de la collecte des données sur le travail de l'EDTR - janvier 1993 (Version HTML) N° 02 Questionnaire d'interview préliminaire - 1996 (Version HTML) N° 02 Relations avec les répondants dans les enquêtes longitudinales (Version HTML) N° 02 Structure de codage de l'EDTR : principaux domaines d'études des diplômes postsecondaires (Version HTML) N° 03 Question sur le consentement : résultats de l'essai effectué en août 1993 (Version HTML) N° 03 Questionnaire de l'interview sur le travail pour l'EDTR - janvier 1996 (Version HTML) N° 03 Questionnaire de l'interview sur le travail pour l'EDTR - janvier 1995 (Version HTML) N° 03A Fichiers de microdonnées de l'EDTR - proposition de contenu (Version HTML) N° 03B Fichiers de microdonnées de l'EDTR (Version HTML) N° 04 Le questionnaire et les procédures de collecte des données sur le revenu de l'EDTR -- mai 1993 (Version HTML) N° 04 Questionnaire de 1995 : modules sur le contact et les caractéristiques démographiques (Version HTML) N° 04 Recherche sur les politiques sociales et les politiques relatives au marché du travail fondée sur l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) N° 04 Sommaire des questionnaires de compte rendu des intervieweurs : interview sur le travail de janvier 1996 (Version HTML) N° 05 Projet de couplage entre les professions et les principaux domaines d'études pour l'EDTR (Version HTML) N° 05 Questionnaire de 1995 : interview préliminaire (Version HTML) N° 05 Questionnaire de l'interview sur le travail pour l'EDTR - février 1994 (Version HTML) N° 05 Résumé des observations formulées par les intervieweurs et les observateurs du bureau central (Version HTML) N° 06 Interview avec rétro-information : répercussions sur la remémoration et les changements de situation vis-à-vis de l'activité (Version HTML) N° 06 Interviews préliminaires de l'EDTR - janvier 1993 (Version HTML) N° 06 Le questionnaire et les procédures de collecte des données sur le revenu de l'EDTR - mai 1996 (Version HTML) N° 06 Variables de l'EDTR relatives aux ménages et aux familles (Version HTML) N° 07 Aspects qualitatifs de la collecte du Test 3A de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) N° 07 Comparaison des estimations de revenus établies à partir de l'Enquête sur les finances des consommateurs et de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) N° 07 L'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu : les leçons à tirer des essais (Version HTML) N° 07 Quelques effets de l'interview assistée par ordinateur sur la qualité des données de l'EDTR (Version HTML) N° 08 Conception du questionnaire dans une société automatisée (Version HTML) N° 08 La croissance de l'inégalité des revenus au Canada (Version HTML) N° 08 Enquête sur la dynamique du travail et du revenu : minorités visibles et Autochtones (Version HTML) N° 08 Le questionnaire et les procédures de collecte des données sur le revenu de l'EDTR - mai 1994 (Version HTML) N° 09 Évaluation du contenu de l'EDTR (Version HTML) N° 09 Questionnaire de 1994 : modules sur le contact et sur les démographiques (Version HTML) N° 09 Les variables dérivées de l'EDTR : études (Version HTML) N° 10 Comparaison des donées d'absence entre l'EDTR et l'Enquête sur l'absence du travail (EAT) (Version HTML) N° 10 Description graphique du contenu de l'EDTR (Version HTML) N° 10 Questionnaire de 1994 : interview préliminaire (Version HTML) N° 10 Questions relatives aux limitations d'activité de l'EDTR résultats de l'essai de janvier 1993 (Version HTML) N° 11 Aspects qualitatifs de la collecte du Test 3B de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) N° 11 La diffusion des données d'enquêtes longitudinales : l'expérience de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) N° 11 Données sur la famille tirées de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu : situation en 1996 (Version HTML) N° 11 Utilisation des données fiscales dans l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu : rapport sommaire (Version HTML) N° 12 Interview sur le revenu de l'EDTR de 1994 : rapport d'observation et d'évaluation (Version HTML) N° 12 Le questionnaire et les procédures de collecte des donées sur le revenu de l'EDTR - mai 1995 (Version HTML) N° 12 Résumé des observations formulées par les intervieweurs et les observateurs du bureau central - test de mai 1993 (Version HTML) N° 13 Le calcul de revenu familial pour l'EDTR (Version HTML) N° 13 La famille et le travail dans le contexte de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) N° 13 Questions relatives à l'aide du milieu : résultats de l'essai de janvier 1993 de l'EDTR (Version HTML) N° 14 Classement de la population active selon les données de l'EDTR : évaluation des résultats du Test 3A (Version HTML) N° 14 Confidentialité des microdonées de l'EDTR : approche générale pour la mise en oeuvre (Version HTML) N° 14 L'écart salarial entre les homes et les femmes : une mise à jour (Version HTML) N° 15 Qualité des données sur le revenu recuellies selon la méthode de l'interview assistée par ordinateur pour l'EDTR (Version HTML) N° 15 Résultats du Test 3B de l'EDTR : sources de revenu (Version HTML) N° 15 Survol de l'application EDTR (Version HTML) N° 16 Analyse du Test 3B : évaluation du carnet de l'EDTR (Version HTML) N° 16 La mesure de la non-réponse dans une enquête longitudinale : l'expérience de l'enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) N° 16 Modélisation des fichiers de données pour les enquêtes longitudinales (Version HTML) N° 17 Problèmes de mesure liés aux prestations d'assurance-chômage (Version HTML) N° 17 Résultats du Test 3B de l'EDTR : avoirs et dettes (patrimoine) (Version HTML) N° 17 Résumé des comptes rendus des intervieweurs : interview sur le revenu de mai 1995 (Version HTML) N° 18 Insérer des nouveaux membres dans un panel longitudinal de ménages et d'individus : simulations (Version HTML) N° 18 Les variables dérivées de l'EDTR : caractéristiques démographiques, culturelles et géographiques (Version HTML) N° 19 Combinaison des données administratives et des données d'enquête en vue d'alléger le fardeau des répondants dans les enquêtes longitudinales (Version HTML) N° 19 Premier fichier de microdonnées de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu : contenu prévu (Version HTML) N° 19 Représentativité de l'échantillon de l'enquête sur la dynamique du travail et du revenu (Version HTML) Sondage auprès des clients et des citoyens:: dissiper les mythes et redéfinir les orientations (Version PDF) Survol des segments de marchés touristiques du Canada et des États-Unis basés sur les activités (Version PDF) Touristes américains adeptes des arts d'interprétation (Version PDF) Touristes américains adeptes des arts visuels (Version PDF) Touristes américains adeptes de l'aventure de plein air douce (Version PDF) Touristes américains adeptes de l'aventure de plein air dure (Version PDF) Touristes américains adeptes du patrimoine (Version PDF) Touristes américains adeptes du ski alpin (Version PDF) Touristes américains adeptes du vin et des expériences culinaires (Version PDF) Touristes canadiens adeptes des activités de plein air hivernales (Version PDF) Touristes canadiens adeptes des arts de la scène (Version PDF) Touristes canadiens adeptes des arts visuels (Version PDF) Touristes canadiens adeptes de l'aventure de plein air douce (Version PDF) Touristes canadiens adeptes du patrimoine (Version PDF) Touristes d'une nuit ou plus en spa (Version PDF) Trousse d'information sur L'Enquête unifiée auprès des entreprises: papier non technique sur le programme d'enquête unifiée auprès des entreprises (Version HTML)
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Entrepreneurship Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) Les canadiennes s'affirment (Version PDF) Centres de services aux entreprises du Canada, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF) Conférence Jeunesse 2000 de FedNor: sommaire et recommandations (Version PDF) Ensemble pour un économie plus forte (Version PDF) L'État des réalisations 1996-97: pour la mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles: Région de l'Atlantique, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et la Société d'expansion du Cap-Breton, Terre-Neuve, île-du-Prince-Édouard (Version PDF) Prêts aux petites entreprises commerciales (Version PDF)
Entreprise Bouclier d'or de la Chine: les entreprises et le développement de la technologie de surveillance en Chine (Version PDF) Ce qu'il faut savoir sur l'économie sociale: un guide pour la recherche en politiques publiques (Version PDF) Centres de services aux entreprises du Canada, rapport annuel, 1999-2000 /Industrie Canada (Version PDF) Corporation Commerciale Canadienne, rapport annuel, 2002-2003: crédibilité - confiance - contrats /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Créer une entreprise: passez de l'idée à l'action (Version PDF) Cuba: guide pour les entreprises canadiennes (Version PDF) Enquête de l'industrie de la gestion des déchets: secteur des entreprises, 1995 (Version HTML) Enquête sur l'utilisation par les entreprises du numéro d'assurance sociale (Version HTML) Les Enterprises canadiennes et la consolidation de la paix (Version PDF) Gestion et technologies environnementales du secteur des entreprises (Version HTML) La gestion des plaintes des consommateurs: un guide à l'intention des entreprises canadiennes (Version PDF) Guide de la veille concurrentielle: une démarche courante (Version PDF) Investissement informel en capital-risque dans le Canada atlantique: un aperçu représentatif des «bailleurs de fonds» (Version PDF) La Loi sur les déclarations des personnes morales: 2001 et 2002 (Version HTML) Méthodes employées par les nations à l'avant-garde pour instituer des pratiques exemplaires de gestion dans les petites et moyennes entreprises, et leur utilité dans la région de l'Atlantique (Version PDF) Un portrait des femmes propriétaires d'entreprise au Canada atlantique en 2003 (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000: objectif VISÉ: la croissance des exportations /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001: exportations canadiennes: réaliser notre vision /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Rapport concernant les effets des CLDE de la Nouvelle-Écosse sur leurs clients et leur satisfaction (Version PDF) La recherche de financement: la réponse à vos besoins financiers en dix étapes (Version PDF) Statistiques financières et fiscales des entreprises, 2004 (Version HTML) Stratégie canadienne sur le commerce électronique (Version PDF) La stratégie d'innovation du Canada (Version PDF) Taux d'échec des nouvelles entreprises canadiennes: nouvelles perspectives sur les entrées et les sorties (Version HTML) Votre commerce dans Internet: gagner la confiance des consommateurs: un guide pour la protection des consommateurs à l'intention des commerces en direct (Version PDF)
Entreprise autochtone Aider les PME à innover: examen de la Banque de développement du Canada (Version PDF) Bâtisseurs de l'économie autochtone et du Nord N° 1, avril 2002-- Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 2, mai 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 3, juin-juillet 2002. Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) N° 4, août-septembre 2002 Bâtisseurs de l'économie autochtone (Version PDF) Cadre d'évaluation de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprise autochtones (Version PDF) Guide des programmes de développement économique, 2005 (Version PDF) Rapport sur l'état d'avancement de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprise autochtones (Version PDF) Rapport sommaire d'évaluation du Programme des services aux Autochtones du SACO (Version PDF) Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones: rapport sur le rendement de 2001 (Version PDF) Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones - rapport sur le rendement de 2003 (Version PDF)
Entrevue Guide préparatoire à l'entrevue de sélection des membres réguliers de la GRC (GESMR) (Version PDF)
Entry to Canada Guide Canadien des exigences d'exploitation et d'accès frontalier pour les transporteurs routiers étrangers (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-11Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-12Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-13Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-14Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-15Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-16Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-17Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-1Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-2Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-3Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-4Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-5Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-6Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-7Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-8Sp.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/T22-109-2002-9Sp.pdf (Version PDF)
Environment Cadre de gestion pour la planification, le rapport et la responsabilisation (Version PDF) Conférence des vérificateurs généraux du Commonwealth Afrique du Sud-- Octobre 1999: une conception stratégique de la vérification de l'environnement et du développement durable Communication du Canada (Version PDF) Écologisation du budget présentation: recommandations budgétaires, 2003 (Version PDF) Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2000 /Office national de l'énergie (Version PDF) Les indicateurs d'environnement et du développement durable pour le Canada (Version PDF) L'industrie canadienne de l'environnement, un survol (Version PDF) Plan intérimaire 2001 concernant les matières particulaires et l'ozone (Version PDF) Préserver le capital naturel du Canada: une vision pour la conservation de la nature au 21e siècle (Version PDF) La qualité de l'environnement dans les villes canadiennes: le rôle du gouvernement fédéral (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF) Rapport sommaire: examen des facteurs de risque de cancer du sein liés au style de vie et à l'environnement (Version PDF) Le rendement du Canada, 2001: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Le rendement du Canada, 2002: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Science et environnement, bulletin Avril/Mai 1998 S et E bulletin (Version PDF) Février 1998 S et E bulletin (Version PDF) Janvier 1998 S et E bulletin (Version PDF) Janvier-février 1999 S et E (Version PDF) Juillet-août 1998 S et E bulletin (Version PDF) Juillet-août 1999 S et E (Version PDF) Juin 1998 S et E bulletin (Version PDF) Mai-juin 1999 S et E (Version PDF) Mars 1998 S et E bulletin (Version PDF) Novembre-décembre 1997 S et E bulletin (Version PDF) Novembre-décembre 1998 S et E bulletin (Version PDF) Novembre-décembre 1999 S et E (Version PDF) N° 11, mars-avril 1999 S et E (Version PDF) N° 16 Janvier-février 2000 S et E (Version PDF) N° 17, mars-avril 2000 S et E (Version PDF) N° 18, mai-juin 2000 S et E (Version PDF) N° 19, juillet-août 2000 S et E (Version PDF) N° 20, septembre-octobre 2000 S et E (Version PDF) N° 21, novembre-décembre 2000 S et E (Version PDF) N° 22, janvier-février 2001 S et E (Version PDF) N° 23, mars-avril 2001 S et E (Version PDF) N° 24, mai-juin 2001 S et E (Version PDF) N° 25, juillet-août 2001 S et E (Version PDF) N° 27, novembre-décembre 2001 S et E (Version PDF) N° 28, janvier-février 2002 S et E (Version PDF) N° 29, mars-avril 2002. S et E (Version PDF) N° 30, mai-juin 2002. S et E (Version PDF) N° 31, juillet/août 2002 S et E (Version PDF) Septembre-octobre 1999 S et E (Version PDF) septembre-octobre 1998 S et E bulletin (Version PDF) Vers un programme canadien d’écologisation de la fiscalité: les premiers pas (Version PDF)
Environmental impact assessment Cadre pour l'évaluation environnementale des négociations commerciales (Version PDF) Évaluation environnementale, recherche sur le changement climatique et répercussions politiques dans l’Arctique: rapport du colloque Canada–Union Européenne (Version PDF) Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2001 /Office national de l'énergie (Version PDF) Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2003 /Office national de l'énergie (Version PDF) Guide de référence sur le recouvrement des coûts applicables aux commissions d'examen d'évaluation environnementale à l'intention des promoteurs de projets (Version PDF) L'évaluation environnementale fédérale -- un atout (Version PDF) Oeuvre au profit de l'environnement du Canada (Version PDF) Problématique du benzène dans l'est de Montréal (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF) Renforcer l'évaluation environnementale pour les Canadiens: rapport du ministre de l'Environnement au Parlement canadien sur l'examen de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (Version PDF) Utilisation d'aiguilles de pins pour l'identification de sources de polychlorodibenzo-p-dioxines et de polychlorodibenzofurannes à l'atmosphère dans la région de Jonquière (Version PDF)
Environmental law Politique d'observation et d'application de la Loi canadienne surla protection de l'environnement, 1999 (LCPE, 1999) (Version PDF) Renforcer l'évaluation environnementale pour les Canadiens: rapport du ministre de l'Environnement au Parlement canadien sur l'examen de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (Version PDF)
Environmental management Accroître la sensibilisation et la capacité: un plan d'action pour la poursuite du développement durable de 2001 à 2003 (Version PDF) Action 2003: stratégie de développement durable du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Version PDF) Chasse au phoque de l'Atlantique, plan de gestion, 2001 (Version PDF) Conférence des vérificateurs généraux du Commonwealth Afrique du Sud-- Octobre 1999: une conception stratégique de la vérification de l'environnement et du développement durable Communication du Canada (Version PDF) Écologisation du budget présentation: recommandations budgétaires, 2003 (Version PDF) Évaluation environnementale, recherche sur le changement climatique et répercussions politiques dans l’Arctique: rapport du colloque Canada–Union Européenne (Version PDF) Les indicateurs d'environnement et du développement durable pour le Canada (Version PDF) L'évaluation environnementale fédérale -- un atout (Version PDF) Portefeuille des Anciens combattants - stratégie de développement durable, 2001-2004 (Version PDF) Préserver le capital naturel du Canada: une vision pour la conservation de la nature au 21e siècle (Version PDF) La qualité de l'environnement dans les villes canadiennes: le rôle du gouvernement fédéral (Version PDF) Réhabiliter le passé, construire l'avenir: une stratégie nationale des sites urbains contaminés réhabilitables pour le Canada (Version PDF) Renforcer l'évaluation environnementale pour les Canadiens: rapport du ministre de l'Environnement au Parlement canadien sur l'examen de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (Version PDF) Réponse du gouvernement fédéral au Huitième rapport du comité permanent sur l'environnement et le développement durable: tenir parole: un budget dans une perspective de développement durable (Version PDF) Stratégie pour un développement durable: la protection de l'environnement, le bien-être de la société canadienne et le développement économique soutenu (Version PDF) Stratégie du développement durable, 2003: des activités de défense respectueuses de l’environnement (Version PDF) Stratégie de développement durable, 2000-2003 (Version PDF) Stratégie de développement durable, 2001-2003 (Version PDF) Stratégie de développement durable, 2001-2003 Stratégie du développement durable II de Développement des ressources humaines Canada (Version PDF) Stratégie de développement durable de l'ACDI 2001-2003: un plan d'action pour le changement (Version PDF) Suivi des grands enjeux environnementaux: l'air et l'eau, la nature, les changements climatiques et le temps violents (Version PDF) Vers un programme canadien d’écologisation de la fiscalité: les premiers pas (Version PDF)
Environmental policy Cadre de gestion pour la planification, le rapport et la responsabilisation (Version PDF) Le changement climatique, la santé et le bien-être: un abécédaire en matière de politiques (Version PDF) Guide de référence sur le recouvrement des coûts applicables aux commissions d'examen d'évaluation environnementale à l'intention des promoteurs de projets (Version PDF) Intacts pour les générations futures?: Protection de l'intégrité écologique par les parcs nationaux du Canada. Volume I et II (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-1F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-7F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-8F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-9F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-10F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-11F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-12F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-13F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-14F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/R62-323-2000-2-15F.pdf (Version PDF) Politique d'observation et d'application de la Loi canadienne surla protection de l'environnement, 1999 (LCPE, 1999) (Version PDF) Progrès en matière de prévention de la pollution: 5e rapport annuel,1999-2000 /Environnement Canada (Version PDF) Stratégie de développement durable, 2001-2003 Suivi des grands enjeux environnementaux: l'air et l'eau, la nature, les changements climatiques et le temps violents (Version PDF)
Environmental protection Intacts pour les générations futures?: Protection de l'intégrité écologique par les parcs nationaux du Canada. Volume 1: le temps d'agir (Version PDF) Loi canadienne sur la protection de l'environnement: rapport annuel pour la période d'avril 2000 à mars 2001 /Environnement Canada (Version PDF) Politique d'observation et d'application de la Loi canadienne surla protection de l'environnement, 1999 (LCPE, 1999) (Version PDF) Progrès en matière de prévention de la pollution: 5e rapport annuel,1999-2000 /Environnement Canada (Version PDF) Rapport d'étape - Programme d'infrastructures Canada-Ontario (Version PDF) Resilog Vol. 15, n° 2, juin 2002 Resilog (Version PDF) Stratégie pour un développement durable: la protection de l'environnement, le bien-être de la société canadienne et le développement économique soutenu (Version PDF)
Environmental services Commerce international de biens et services environnementaux: comparaison entre le Canada et les États-Unis (Version HTML)
Environmental technology L'industrie canadienne de l'environnement, un survol (Version PDF) Stratégie de développement durable, 2000-2003 (Version PDF)
Environnement Cadre de gestion pour la planification, le rapport et la responsabilisation (Version PDF) Concepts, sources et méthodes du Système des comptes de l'environnement et des ressources du Canada (Version HTML) Conférence des vérificateurs généraux du Commonwealth Afrique du Sud-- Octobre 1999: une conception stratégique de la vérification de l'environnement et du développement durable Communication du Canada (Version PDF) Environnement, politique et pauvreté: leçons tirées d'un examen des points de vue des intervenants dans les CSLP - étude de synthèse (Version PDF) Évaluation du Programme du Répertoire des problèmes environnementaux et du Plan des mesures correctives (RPEPMC) (Version PDF) Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2000 /Office national de l'énergie (Version PDF) Le guide du bon $ens au volant: conseils sur l'achat, la conduite et l'entretien de votre voiture pour économiser de l'argent et de l'énergie et protéger l'environnement (Version PDF) Inventaire canadien des gaz à effet de serre, 1990-2001 (Version PDF) Inventaire canadien des gaz à effet de serre, 1990-2002 (Version PDF) L'activité humaine et l'environnement: statistiques annuelles 2004 (Version HTML) L'activité humaine et l'environnement: statistiques annuelles 2005 (Version HTML) L'agriculture écologiquement durable au Canada: Rapport sur le projet des indicateurs agroenvironmentaux (Version PDF) L'agriculture écologiquement durable au Canada: rapport sur le projet des indicateurs agroenvironnementaux: résumé (Version PDF) L'industrie canadienne de l'environnement, un survol (Version PDF) Le mercure dans l'environnement (Version PDF) Observer la terre à travers les «yeux» d'un satellite (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/M77-2-2001F-2.pdf (Version PDF) Partage des décisions en matière d'environnement: rapport final du Groupe de travail sur le Système canadien d'information pour l'environnement (Version PDF) Où peut-on trouver... un guide de recherche pour les groupes intéressés aux questions relatives à la santé et à l'environnement (Version PDF) Plan intérimaire 2001 concernant les matières particulaires et l'ozone (Version PDF) Polluants de l'INRP au Canada: Inventaire national des rejets de polluants 2002 (Version PDF) La prise de décisions éclairées en matière d'environnement: premiers pas vers un système canadien d'information pour l'environnement (Version PDF) Rapport annuel, 2004-2005 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environment et au développement durable à la Chambre des communes.: Chapitre 1, La gestion des pesticides: sécurité et accès sur le marché (Version PDF) Rapport du commissaire à l'environment et au développement durable à la Chambre des communes. Point de vue de la commissaire -- 2003 (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes.: Chapitre 3, Les stratégies de développement durable: études de cas (Version PDF) Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes.: Chapitre 4, Les pétitions en matière d’environnement (Version PDF) Rapport sommaire: examen des facteurs de risque de cancer du sein liés au style de vie et à l'environnement (Version PDF) Recherche sur la santé - catalogue des projets sur l'hygiène du travail et de l'environnement, 1978 à 2005 (Version HTML) Le rendement du Canada, 2001: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Le rendement du Canada, 2002: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Science et environnement, bulletin Avril/Mai 1998 S et E bulletin (Version PDF) Février 1998 S et E bulletin (Version PDF) Janvier 1998 S et E bulletin (Version PDF) Janvier-février 1999 S et E (Version PDF) Juillet-août 1998 S et E bulletin (Version PDF) Juillet-août 1999 S et E (Version PDF) Juin 1998 S et E bulletin (Version PDF) Mai-juin 1999 S et E (Version PDF) Mars 1998 S et E bulletin (Version PDF) Novembre-décembre 1997 S et E bulletin (Version PDF) Novembre-décembre 1998 S et E bulletin (Version PDF) Novembre-décembre 1999 S et E (Version PDF) N° 11, mars-avril 1999 S et E (Version PDF) N° 16 Janvier-février 2000 S et E (Version PDF) N° 17, mars-avril 2000 S et E (Version PDF) N° 18, mai-juin 2000 S et E (Version PDF) N° 19, juillet-août 2000 S et E (Version PDF) N° 20, septembre-octobre 2000 S et E (Version PDF) N° 21, novembre-décembre 2000 S et E (Version PDF) N° 22, janvier-février 2001 S et E (Version PDF) N° 23, mars-avril 2001 S et E (Version PDF) N° 24, mai-juin 2001 S et E (Version PDF) N° 25, juillet-août 2001 S et E (Version PDF) N° 27, novembre-décembre 2001 S et E (Version PDF) N° 28, janvier-février 2002 S et E (Version PDF) N° 29, mars-avril 2002. S et E (Version PDF) N° 30, mai-juin 2002. S et E (Version PDF) N° 31, juillet/août 2002 S et E (Version PDF) Septembre-octobre 1999 S et E (Version PDF) septembre-octobre 1998 S et E bulletin (Version PDF) La source verte: un répertoire de sources de financement en environnement à l'intention des organismes sans but lucratif des provinces de l'Atlantique (Version PDF) La source verte: un répertoire de sources de financement en environnement à l'intention des organismes sans but lucratif de l'Ontario (Version PDF)
Épargne Les avoirs et les dettes des Canadiens: perspectives sur l'épargne au moyen des régimes de pension privés (Version HTML)
Épidémiologie Un cadre conceptuel et épidémiologique pour la surveillance de l'enfance maltraitée (Version PDF) Connexions pour une meilleure santé: questions stratégiques : rapport intérimaire (Version PDF) Définition d'un programme de recherche sur le diagnostic, le traitement et la prévention de l'Hépatite C au Canada: rapport présenté au Ministre de la santé: l'Honorable Allan Rock (Version PDF) Maladies chroniques au Canada Vol. 19, n° 4, 1998 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 20, n° 1, 1999 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 20, n° 2, 1999 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 20, n° 3, 1999 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 20, n° 4, 1999 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 21, n° 1, 2000 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 21, n° 2, 2000 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 21, n° 3, 2000 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 21, n° 4, 2000 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 22, n° 1, 2001 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 22, n° 2, 2001 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 22, n° 3/4, 2001 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 23, n° 1, 2002. Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Vol. 23, n° 2, 2002. Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Maladies chroniques au Canada Vol. 27, n° 1, 2006 Maladies chroniques au Canada (Version PDF) Les maladies respiratoires au Canada (Version PDF) Normes canadiennes pour la lutte antituberculeuse (Version PDF) Rapport sommaire: examen des facteurs de risque de cancer du sein liés au style de vie et à l'environnement (Version PDF) Le sida au Canada: rapport annuel sur le sida au Canada (Version PDF) Statistiques canadienne sur le cancer, 2004 (Version PDF) Statistiques canadiennes sur le cancer, 2002 (Version PDF) Statistiques canadiennes sur le cancer, 2003 (Version PDF) La tuberculose au Canada 1999 (Version PDF) La tuberculose dans les communautés des Premières nations, 1999 (Version PDF) La tuberculose: la résistance au antituberculeux au Canada, 2001: résultats des épreuves de sensibilité déclarés au Système canadien de surveillance des laboratoires de tuberculose (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 juin 2001 (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 décembre 2000 (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 30 juin 2000 (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 décembre 2001 (Version PDF)
Epidemiology Connexions pour une meilleure santé: questions stratégiques : rapport intérimaire (Version PDF) Rapport sommaire: examen des facteurs de risque de cancer du sein liés au style de vie et à l'environnement (Version PDF) La tuberculose au Canada 1999 (Version PDF) La tuberculose: la résistance au antituberculeux au Canada, 2001: résultats des épreuves de sensibilité déclarés au Système canadien de surveillance des laboratoires de tuberculose (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 juin 2001 (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 décembre 2000 (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 30 juin 2000 (Version PDF) Le VIH et le sida au Canada: rapport de surveillance en date du 31 décembre 2001 (Version PDF)
Équipement ménager Gros appareils ménagers (Version PDF) Répertoire Énerguide des appareils ménagers 2001: cotes de consommation énergétique des principaux appareils ménagers (Version PDF)
Équipement de sauvetage Norme de rendement de la balise de localisation personnelle (BLP) fonctionnant sur la fréquence de 406 MHz (Version PDF)
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Équité en matière d'emploi L'équité en emploi dans la fonction publique fédérale 2001-02: rapport annuel au Parlement (Version PDF) L'équité en emploi dans la fonction publique fédérale 2003-2004: rapport annuel au Parlement (Version PDF) L'équité en emploi dans la fonction publique fédérale 2000-2001 (Version PDF) L'équité en emploi dans la fonction publique fédérale: rapport annuel, 1999-2000 /Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF) Loi sur l'équité en matière d'emploi: rapport annuel, 2004 /Ressources humaines et Développement des compétences Canada (Version PDF) Une place pour tous: guide pour la création d'un milieu de travail inclusif (Version PDF) Rapport annuel 2002 /Commission canadienne des droits de la personne (Version PDF) Rapport annuel sur l'équité en matière d'emploi, 1998-1999 /Commission canadienne de sûreté nucléaire (Version PDF) Rapport annuel sur l'équité en matière d'emploi, 1999-2000 /Commission canadienne de sûreté nucléaire (Version PDF) Rapport sur l'équité en matière d'emploi, 2000 (Version PDF) Rapport sur l'équité en matière d'emploi, 2001 (Version PDF) Rapport sur l'équité en matière d'emploi, 2001 (Version PDF) Sauvegarder les mesures d’équité en emploi à l’heure des accords de commerce (Version PDF)
Équité salariale L'équité salariale: une nouvelle approche à un droit fondamental (Version PDF)
Équité sociale Le capital social comme instrument de politique publique: rapport de projet (Version PDF) Le capital social à l'oeuvre: études thématiques sur les politiques (Version PDF) Les finances publiques et l'équité intergénérationelle (Version HTML) La mesure du capital social: document de référence pour la recherche, l'élaboration et l'évaluation de politiques publiques (Version PDF)
Espèce menacée La conservation des espèces transfrontalières: un partenariat entre le Canada et les États-Unis (Version PDF) Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) Espèces canadiennes en péril Mai 2000 Espèces canadiennes en péril (Version PDF) Mai 2002. Espèces canadiennes en péril (Version PDF) Novembre 2000 Espèces canadiennes en péril (Version PDF) Novembre 2001. Espèces canadiennes en péril (Version PDF) Espèces canadiennes en péril Novembre 2004 Espèces canadiennes en péril (Version PDF) Les espèces sauvages 2000: situation générale des espèces au Canada (Version PDF) La Loi sur les espèces en péril en Ontario (Version PDF) La Loi sur les espèces en péril et l’habitat essentiel des espèces aquatiques (Version PDF) L’industrie de l’aquaculture et la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) L’industrie de la pêche et la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) Mise en oeuvre du plan de rétablissement du béluga du Saint-Laurent: 1996-1997 (Version PDF) La navigation de plaisance et la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) La pêche récréative et la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) Le plan canadien pour la protection des espèces en péril: une mise à jour: décembre 1999 (Version PDF) Le plan canadien pour la protection des espèces en péril: une mise à jour: résumé (Version PDF) 2003-2004 rapport annuel du RESCAPÉ /Environnement Canada (Version PDF) RESCAPÉ rapport n° 9, 1998-1999 (Version PDF) Rétablir la vie sauvage - une invitation à participer au rétablissement des espèces au Canada (Version PDF) Rétablissement des espèces canadiennes en péril (RESCAPÉ), rapport annuel 2000-2001 /Environnement Canada (Version PDF) Service canadien de la faune, Plan stratégique 2000: la direction à suivre pour le Programme de conservation des espèces sauvages d'Environnement Canada (Version PDF)
Espèce protégée Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) Consultation sur la modification de la liste des espèces de la Loi sur les espèces en péril (Version PDF) Rétablir la vie sauvage - une invitation à participer au rétablissement des espèces au Canada (Version PDF)
Estimates 2000-2001 budget des dépenses: Parties I et II: plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF) Budget des dépenses, 2001-2002: Parties I et II: Plan de dépenses du gouvernement et Budget principal desdépenses (Version PDF) Budget des dépenses, 2002-2003: Parties I et II: plan de dépenses du gouvernement et budget principal des dépenses (Version PDF) Budget supplémentaire des dépenses (A), 2003-2004: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2004 (Version PDF) Budget supplémentaire des dépenses (A), 2000-2001: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001 (Version PDF) Budget supplémentaire des dépenses (A), 2001-2002: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002 (Version PDF) Budget supplémentaire des dépenses (A), 2002-2003: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003 (Version PDF) Budget supplémentaire des dépenses (A), 2002-2003: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003 (Version PDF) Budget supplémentaire des dépenses (B), 2001-2002: pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002 (Version PDF)
Estuaire Cadre stratégique et opérationnel pour la gestion intégrée des environnements estuariens, côtiers et marins au Canada (Version PDF)
Établissement d'enseignement Guide des ressources en justice réparatrice et en résolution des conflits - programmes et cours offerts au Canada: un répertoire de programmes et cours offerts par les universités, les collèges et d'autres établissements d'enseignement post-secondaire ou d'action communautaire
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Établissement de santé Approches politiques à l'égard des répercussions de la pauvreté sur la santé: aperçu de la recherche (Version PDF) Base de données sur les congés des patients - Étude de la qualité des données: Résultats combinés pour les exercices 1999-2000 et 2000-2001 (Version PDF) Les dispensateurs de soins au Canada (Version PDF) Données de reférence et pratiques exemplaires destinées aux établissements de soins généraux et aux établissements de soins prolongés: guide à l'intention des gestionnaires de l'énergie et des administrateurs financiers (Version PDF) Le Dr. Leonard A. Miller Centre réduit sa consommation de mazout de 45 p.100 (Version PDF) Des économies d'énergie réinvesties dans les soins de santé: guide de mise en oeuvre d'un programme de sensibilisation à l'efficacité énergétique dans un établissement de santé (Version PDF) Enquête sur les pratiques et les soins de routine dans les hôpitaux canadiens dotés d'un service d'obstétrique (Version PDF) Établissements de soins pour bénéficiaires internes, 2003-2004 (Version HTML) Institut de la santé circulatoire et respiratoire, rapport annuel: avril 2002-mars 2003 /Instituts de recherche en santé du Canada (Version PDF) Lignes directrices sur la violence familiale à l'intention des infirmières (Version PDF) Pauvreté et santé: liens vers des mesures concrètes: procès-verbal (Version PDF) Rapport du projet d'étude sur l'organisation et la terminologie des soins de longue durée (Version PDF) Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2001-2002 (Version PDF) Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2000-2001 (Version PDF) Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2002-2003 (Version PDF) Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2003-2004 (Version PDF) La Regina Qu'Appelle Health Region fait de l'efficacité énergétique une priorité (Version PDF) Répercussions de la pauvreté sur la santé: aperçu de la recherche (Version PDF) Les soins de santé au Canada (Version PDF) Variations de codification dans la Base de données sur les congés des patients (DAD): exercices de 1996-1997 à 2000-2001 (Version PDF)
États financiers Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2004-2005 /Finances Canada (Version PDF) Tableaux de référence financiers (Version PDF)
Ethics Attitudes, perceptions et comportements liés à la consommation de médicaments d'ordonnance: un rapport de recherche présenté au ministère de la Santé nationale et Bien-être social (Version PDF) Bâtir sur de solides assises - le dialogue continue, volume II: autres études de cas sur les valeurs et l'éthique dans la fonction publique (Version PDF) Lexique des valeurs de gestion et de l'éthique (Version PDF) Réglementation des aliments génétiquement modifiés: document de consultation 2001 (Version PDF) Les services internes: pour assurer la réalisation des grandes orientations de l'État dans le respect des valeurs du service public (Version PDF) De solides assises: rapport du Groupe de travail sur les valeurs et l'éthique dans la fonction publique (Version PDF)
Éthique Agent de l'intégrité de la fonction publique, rapport annuel au Parlement 2004-2005 /Bureau de l'intégrité de la fonction publique (Version PDF) Attitudes, perceptions et comportements liés à la consommation de médicaments d'ordonnance: un rapport de recherche présenté au ministère de la Santé nationale et Bien-être social (Version PDF) Bâtir sur de solides assises - le dialogue continue, volume II: autres études de cas sur les valeurs et l'éthique dans la fonction publique (Version PDF) Chercher les causes: la mentalité d'ayant-droit et l'aliénation, signes avant-coureurs d'un comportement policier contraire à l'éthique (Version PDF) Code de déontologie des lobbyistes - rapport annuel 2004-2005 /Industrie Canada (Version PDF) Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat (Version PDF) Code régissant la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d’intérêts et l’après-mandat (Version PDF) Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique (Version PDF) Le contenu illégal et offensant diffusé dans Internet: stratégie canadienne pour l'utilisation sécuritaire, prudente et responsable d'Internet (Version PDF) Guide canadien d'évaluation des incidences sur la santé: volume 3 : rôle du professionnel de la santé (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-3.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-4.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-5.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-6.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-7.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-8.pdf (Version PDF) Lexique des valeurs de gestion et de l'éthique (Version PDF) Pour un gouvernement responsable: un guide à l'intention des ministres (Version PDF) Réglementation des aliments génétiquement modifiés: document de consultation 2001 (Version PDF) Responsabilité sociale des entreprises: guide de mis en œuvre à l'intention des entreprises canadiennes (Version PDF) Les services internes: pour assurer la réalisation des grandes orientations de l'État dans le respect des valeurs du service public (Version PDF) De solides assises: rapport du Groupe de travail sur les valeurs et l'éthique dans la fonction publique (Version PDF)
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orientations: document d'information pour l'étude internationale sur l'efficacité de l'évaluation environnementale (Version PDF) Évaluations environnementales des établissements aquacoles continentaux: lignes directrices pour la considération d'information expert d'Environnement Canada (Version PDF) Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2001 /Office national de l'énergie (Version PDF) Fonds pour l'étude de l'environnement, rapport annuel, 2003 /Office national de l'énergie (Version PDF) Guide canadien d'évaluation des incidences sur la santé: volume 1: notions fondamentales (Version PDF) Guide canadien d'évaluation des incidences sur la santé: volume 2 : prise de décisions en matière d'EIE sur la santé (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-2F-10.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-2F-2.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-2F-3.pdf (Version PDF) 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PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H46-2-99-235-3F-8.pdf (Version PDF) Guide de référence sur le recouvrement des coûts applicables aux commissions d'examen d'évaluation environnementale à l'intention des promoteurs de projets (Version PDF) Inventaire national des rejets de polluants: à propos de l'INRP, 1998 (Version PDF) Inventaire national des rejets de polluants: compte rendu national, 1998 (Version PDF) Inventaire national des rejets de polluants: à propos de l'INRP 1999 (Version PDF) L'examen environnemental à Exportation et Développement Canada (Version PDF) L'évaluation environnementale fédérale -- un atout (Version PDF) Loi canadienne sur l'évaluation physique et culturel: document de référence sur les ressources du patrimoine physique et cultural (Version PDF) Mise en oeuvre du Programme d'action pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres: rapport national destiné à la réunion d'examen intergouvernementale de 2001 du Programme d'action mondial (Version PDF) Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant sur l'ozone troposphérique: résumé du rapport d'évaluation scientifique (Version PDF) Oeuvre au profit de l'environnement du Canada (Version PDF) Problématique du benzène dans l'est de Montréal (Version PDF) Programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres (PAN) (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-204-2000-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-204-2000-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-204-2000-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-204-2000-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/En21-204-2000-6F.pdf (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000 /Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Version PDF) Rapport d'analyse de la rétroaction au Document sur l'analyse des options (Version PDF) Rapport statistique 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Expédition Intégration des données – données sur le commerce international et données sur les livraisons manufacturières (Version HTML)
Exploitation agricole Allégements fiscaux relatifs aux propriétés agricoles et transferts gouvernementaux (Version PDF) Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, 2003 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles, manuel de référence, 2005 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, avril 2002 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles - manuel de référence, janvier 2001 (Version HTML) Base de données complètes sur les exploitations agricoles, manuel de référence, juillet 2004 (Version HTML) Pour comprendre les mesures du revenu agricole (Version PDF) Pour comprendre les mesures du revenu agricole (Version HTML) Critères de réussite: apprendre de l'industrie pour planifier votre avenir (Version PDF) Données agricoles 2002 (Version HTML) Enquête financière sur les fermes, 2005: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 2004 (Version HTML) Indicateurs financiers agricoles (Version PDF) L'inégalité de revenu au Canada: familles agricoles et non agricoles, 1985 à 1995 (Version PDF) Production d'oeufs Août 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Août 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Août 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Avril 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Avril 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Avril 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Décembre 2001 Production d'oeufs (Version HTML) Décembre 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Décembre 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Décembre 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Février 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Février 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Février 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Janvier 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Janvier 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Janvier 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Juillet 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Juillet 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Juillet 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Juin 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Juin 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Juin 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Mai 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Mai 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Mai 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Mars 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Mars 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Mars 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Novembre 2001 Production d'oeufs (Version HTML) Novembre 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Novembre 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Novembre 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Octobre 2001 Production d'oeufs (Version HTML) Octobre 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Octobre 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Octobre 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Septembre 2001 Production d'oeufs (Version HTML) Septembre 2002 Production d'oeufs (Version HTML) Septembre 2003 Production d'oeufs (Version HTML) Septembre 2004 Production d'oeufs (Version HTML) Programmes de salubrité des aliments à la ferme et plans environnementaux des fermes N° 4 Évaluation qualitative des avantages et des coûts des programmes de salubrité des aliments à la ferme et des plans environnementaux des fermes dans le secteur du boeuf (Version PDF) Rapport n° 1 Vue d'ensemble de l'élaboration et des applications d'un cadre conceptuel permettant d'analyser les avantages et les coûts des programmes de salubrité des aliments à la ferme et des plans environnementaux des fermes (Version PDF) Rapport n° 2 Programmes de salubrité des aliments à la ferme et plans environnementaux des fermes (Version PDF) Rapport n° 3 Évaluation qualitative des avantages et des coûts des programmes de salubrité des aliments à la ferme et des plans environnementaux des fermes dans le secteur du porc (Version PDF) Rapport annuel 1999-2000 de la Société du crédit agricole /Société du crédit agricole (Version PDF) Recettes monétaires agricoles Vol. 1, n° 2, novembre 2002 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Vol. 2, n° 1, mai 2003 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Vol. 2, n° 2, novembre 2003 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Vol. 3, n° 2, novembre 2004 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Vol. 3, n° 1, mai 2004 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Vol. 4, n° 1, mai 2005 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Vol. 4, n° 2, novembre 2005 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Vol. 5, n° 1, mai 2006 Recettes monétaires agricoles (Version HTML) Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données (Version PDF) Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données (Version PDF) Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données (Version PDF) Services-conseils aux exploitations agricoles canadiennes [Ontario]: améliorer l'accès aux services de gestion des entreprises (Version PDF) Sondage sur la gestion des risques et les programmes de protection du revenu agricole (Version PDF) Statistiques sur les revenus et les dépenses des exploitations agricoles, 2002 (Version HTML) Statistiques sur les revenus et les dépenses des exploitations agricoles, 2003 (Version HTML)
Exportation Accès Ouest [Accès Colombie-Britannique] Avril-juin 2002 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Janiver-mars 2002 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Juillet-septembre 2002. Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-2-4-7F.pdf (Version PDF) Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès C.-B (Version PDF) Accès Ouest. [Accès Manitoba] Avril-juin 2002. Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Janvier-mars 2002 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Juillet-septembre 2002. Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-3-4-7F.pdf (Version PDF) Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 3, n° 2, avril-juin 2000 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès Manitoba (Version PDF) Accès Ouest. [Accès Saskatchewan] Avril-juin 2002 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Janvier-mars 2002 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Juillet-septembre 2002. Accès Ouest : Accès Saskatchewan (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/C89-2-4-4-7F.pdf (Version PDF) Octobre-décembre 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 3, n° 2, avril-juin 2000 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 4, n° 1, janvier-mars 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 4, n° 2, avril-juin 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 4, n° 3, juillet-septembre 2000 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Vol. 7, n° 3, juillet-septembre 2001 Accès Ouest: Accès Saskatchewan (Version PDF) Un aperçu de l'industrie canadienne du poulet (Version PDF) Aspects financiers de l'exportation (Version PDF) Bulletin mensuel du commerce Août 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Avril 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Avril 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Avril 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Décembre 1999 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Décembre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Décembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Février 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Février 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Février 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Janvier 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Janvier 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juillet 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juillet 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juin 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Juin 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mai 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mai 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mai 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mars 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mars 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Mars 2002 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Novembre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Novembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Octobre 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Octobre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Septembre 2001 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Bulletin mensuel du commerce Vol. 4 n° 12, février 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 1, mars 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 10, décembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 2, avril 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 3, mai 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 4, juin 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 5, juillet 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 6, août 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 7, septembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 8, octobre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 5 n° 9, novembre 2003 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Bulletin mensuel du commerce Vol. 6, n° 1, mars 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 10, décembre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 11, janvier 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 12, février 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 2, avril 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 3, mai 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 4, juin 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 5, juillet 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 6, août 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 7, septembre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 8, octobre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 6, n° 9, novembre 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 7, n° 1, mars 2005 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Volume 5, numéro 12, Février 2004 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) CanadExport Vol. 18, n° 20, le 1er décembre 2000 CanadExport (Version PDF) Vol. 18, n° 21, le 15 décembre 2000 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 1, le 15 janvier 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 10, le 1er juin 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 11, le 15 juin 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 12, le 3 juillet 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 13, le 16 juillet 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 14, le 4 septembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 16, le 1er octobre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 17, le 15 octobre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 18, le 1er novembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 19, le 15 novembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 2, le 1er février 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 20, le 3 décembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 21, le 17 décembre 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 5, le 15 mars 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 6, le 2 avril 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 7, le 16 avril 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 8, le 1er mai 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 19, n° 9, le 15 mai 2001 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, no° 10, le 3 juin 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, no° 11, le 17 juin 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 7, le 15 avril 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 1, le 15 janvier 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 12, le 2 juillet 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 13, le 15 juillet 2002. CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 14, le 3 septembre 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 15, le 16 septembre 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 2, le 1er février 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 3, le 15 février 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 4, le 1er mars 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 5, le 15 mars 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 6, le 1er mars 2002 CanadExport (Version PDF) Vol. 20, n° 9, le 15 mai 2002. CanadExport (Version PDF) Carnet de route pour l'exportation (Version PDF) Carnet de route pour l'exportation: une publication d'Équipe Canada Inc. (Version PDF) Commerce international de services: le Canada dans le contexte mondial (Version PDF) Corporation Commerciale Canadienne, rapport annuel, 2002-2003: crédibilité - confiance - contrats /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Équipe Canada inc: Cas de réussite (Ontario) (Version PDF) Exportation de marchandises militaires du Canada, Rapport annuel 2001 /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF) Exportations et importations d'électricité Avril 2002. Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Décembre 2001 Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Février 2002. Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Janvier 2002 Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Mai 2002. Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Mars 2002.-- Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Novembre 2001 Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Exportations et importations d'électricité Statistiques mensuelles pour avril 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Statistiques mensuelles pour février 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Statistiques mensuelles pour mars 2006 Exportations et importations d'électricité (Version PDF) Exportations et importations de gaz naturel Avril 2002. Exportations et importations de gaz naturel http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE12-7-2002-4-2.xls Février 2002. Exportations et importations de gaz naturel Juin 2002 Exportations et importations de gaz naturel http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE12-7-2002-6-2F.xls Mai 2002 Exportations et importations de gaz naturel http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE12-7-2002-5-2F.xls Mars 2002. Exportations et importations de gaz naturel Fabrication 20/20: inventaire des activités du gouvernement fédéral suivant «l'Appel à l'action» des Manufacturiers et exportateurs du Canada (MEC) - thèmes et recommandations (Version PDF) Guide de l'exportateur canadien d'art contemporain en France (Version PDF) Guide pas-à-pas à l'exportation (Version PDF) Guide pas-à-pas à l'exportation: une publication d'Équipe Canada Inc. (Version PDF) L'accroissement des relations économiques entre le Canada et les États-Unis: Deuxième partie : maximiser nos possibilités (Version PDF) L'accroissement des relations économiques entre le Canada et les États-Unis : maximiser nos possibilités: Première partie : principales caractéristiques (Version PDF) Planifier des voyages d'affaires à l'étranger (Version PDF) Pleins feux sur l'exportation - performance des exportateurs au chapitre de la création d'emplois, 1993–2002: derniers résultats du Projet sur les entreprises en croissance (Version PDF) Profil des exportateurs canadiens, 1993-2002 (Version HTML) Profil des exportateurs canadiens, 1993-2003 (Version HTML) Profil des exportateurs canadiens 1993-1997 (Version HTML) Profil des petites entreprises exportatrices canadiennes (Version PDF) Profil des petites entreprises exportatrices canadiennes (Version PDF) Profil des petites entreprises exportatrices canadiennes - plus importantes qu'on ne le pensait (Version PDF) Promotion du commerce international plan d'activités, 1998-2001 (Version PDF) Rapport annuel 2002: Pont du Canada vers le commerce et les investissements internationaux /Exportation et développement Canada (Version PDF) Rapport annuel 2003 /Exportation et développement Canada (Version PDF) Rapport annuel, 1999-2000: objectif VISÉ: la croissance des exportations /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 2000 /Banque de développement du Canada (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001: exportations canadiennes: réaliser notre vision /Corporation commerciale canadienne (Version PDF) Rapport annuel 2001 /Industrie Canada (Version PDF) Renseignements utiles à l'intention des fabricants et des exportateurs (Version HTML) Répondre à une commande spontanée (Version PDF) Réponse du gouvernement au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international (CPAECI): examen de la Loi sur l'expansion des exportation (Version PDF) Soumissions internationales (Version PDF)
Exports Commerce international de services: le Canada dans le contexte mondial (Version PDF) Équipe Canada inc: Cas de réussite (Ontario) (Version PDF) Exportations et importations de gaz naturel Avril 2002. Exportations et importations de gaz naturel http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE12-7-2002-4-2.xls Février 2002. Exportations et importations de gaz naturel Juin 2002 Exportations et importations de gaz naturel http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE12-7-2002-6-2F.xls Mai 2002 Exportations et importations de gaz naturel http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/NE12-7-2002-5-2F.xls Mars 2002. Exportations et importations de gaz naturel Monthly trade bulletin Vol. 1, n° 1, mars 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 1, n° 1; décembre 1999 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 1, n° 2; janvier 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 1, n° 3; février 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2, n° 3; mai 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2, n° 4; juin 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2, n° 5; juillet 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Vol. 2. n° 2; avril 2000 Bulletin mensuel du commerce (Version PDF) Rapport annuel 2001 /Industrie Canada (Version PDF) Réponse du gouvernement au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international (CPAECI): examen de la Loi sur l'expansion des exportation (Version PDF)
External relations Le Canada contribue à un monde meilleur: énoncé de politique en faveur d'une aide internationale plus efficace (Version PDF) Canada au début de la guerre froide, 1943-1957 (Version PDF) Partenariat Canada-Mexique - rapport aux chefs (Version PDF)
Extraction Extraction de pétrole et de gaz, 2001 (Version HTML) Extraction de pétrole et de gaz, 2000 (Version HTML)
Faible revenu Les mesures de faible revenu, les seuils de faible revenu après impôt et les mesures defaible revenu après impôt (Version HTML)
Faillite Les faillites d'entreprises au Canada (Version PDF) Les faillites d'entreprises au Canada (Version HTML) Forum national sur l'insolvabilité, rapport national (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Calgary (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Halifax (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Montréal (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Saskatchewan (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Toronto (Version PDF) Forum national sur l'insolvabilité, rapport régional de Vancouver (Version PDF) Un survol des statistiques sur l'insolvabilité au Canada (Version PDF) Un survol des statistiques sur l'insolvabilité au Canada (Version PDF) Taux d'échec des nouvelles entreprises canadiennes: nouvelles perspectives sur les entrées et les sorties (Version HTML)
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Faune aquatique La Loi sur les espèces en péril et l’habitat essentiel des espèces aquatiques (Version PDF)
Fécondité Le rapport de l'atelier sur le counselling en matière d'infertilité (Version PDF) Rapport sur l'état de la population du Canada, 2003 et 2004 (Version HTML)
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Federal departments Cadre applicable aux avis en matière de sciences et de technologie: principes et lignes directrices pour une utilisation efficace des avis relatifs aux science et à la technologie dans le processus décisionnel du gouvernement (Version PDF) Faire affaire avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Automne 2005 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF) Hiver 2006 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF) Printemps 2005 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF) Printemps 2006 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF) Été 2005 Faire affaire avec Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Version PDF) Langues officielles: concertation interministérielle: 2000-2001 (Version PDF) Langues officielles: rapport annuel 2000-2001 /Patrimoine canadien (Version PDF) Rapport de la vérificatrice du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 3, La sécurité nationale du Canada: L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme (Version PDF)
Federal government Activités scientifiques fédérales, 1998-1999 (Version HTML) Adresse du Premier ministre en réponse au discours du Trône le 3 février 2004 ouvrant la troisième session de la trente-septième législature du Canada (Version PDF) Le Canada que l'on veut: Discours du Trône ouvrant la deuxième session de la trente-septième législature du Canada: le 30 septembre 2002 (Version PDF) Politique de communication du gouvernment du Canada Rapport annuel du Commissaire à l'information, 2001-2002 /Commissariat à l'information du Canada (Version PDF) Réponse au rapport du Groupe d'étude de l'accès à l'information: rapport spécial au parlement (Version PDF) Résumé des titres et emprunts émis par le gouvernement du Canada en cours au 31 décembre 2001 (Version PDF) Se donner un but commun: l'intégration des sciences et de la politique dans la fonction publique du Canada (Version PDF)
Federal institutions Conseil canadien de la magistrature, rapport annuel, 2000-2001 /Conseil canadien de la magistrature (Version PDF) Contact Vol. 23, n° 2, été 1998 Contact (Version PDF) Vol. 23, n° 3, automne 1998 Contact (Version PDF) Vol. 23, n° 4, hiver 1998 Contact (Version PDF) Vol. 24, n° 2, été 1999 Contact (Version PDF) Vol. 24, n° 4, hiver 1999 Contact (Version PDF) Vol. 25, n° 1, printemps 1999 CRSNG Contact (Version PDF) Vol. 25, n° 1, printemps 2000 Contact (Version PDF) Vol. 25, n° 2, été 2000 Contact (Version PDF) Vol. 25, n° 3, automne 2000 Contact (Version PDF) Vol. 25, n° 4, hiver 2000 Contact (Version PDF) Vol. 26, n° 1, printemps 2001 Contact (Version PDF) Vol. 26, n° 2, été 2001 Contact (Version PDF) Vol. 26, n° 3, automne 2001 Contact (Version PDF) Vol. 26, n° 4, hiver 2001 Contact (Version PDF) Vol. 27, n° 1, printemps 2002. Contact (Version PDF) Vol. 27, n° 2, été 2002. Contact (Version PDF) Vol. 27, n° 3, automne 2002 Contact (Version PDF) Les enfants disparus du Canada : rapport annuel, 2001 /Solliciteur général Canada (Version PDF) À l'écoute des Canadiens: Enquête sur les communications: Printemps 2002 (Version PDF) Motifs de décision Décision n° 286 Alain Deschamps; Maxime Jannini; Marc Laframboise; Daniel Ouellet; et Richard Morin, plaignants, et VIA Rail Canada Inc., intimée, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA - Canada), partie intéressée (Version PDF) Décision n° 289 Syndical national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 2213, requérant, et Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), section locale 1990, intimé, Syndicat national de l'automobile, de l'aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), intervenant, et Air Canada, intervenante, et Association internationale des machinistes et des travailleurs et travailleuses de l'aérospatiale, Syndicat canadien de la fonction publique, Association des pilotes d'Air Canada, Association canadienne des régulateurs de vols, Association des pilotes des lignes aériennes, parties intéressées (Version PDF) Décision n° 300 Association canadienne des employés en télécommunications, requérante, et Télébec ltée; Northern Telephone Limitée; Télébec, société en commandite; Groupe Bell Nordiq Inc.; Northern Telephone, société en commandite, intimés, et Union des routiers, brasseries, liqueurs douces et ouvriers de diverses industries, section locale 1999; Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier, agents négociateurs (Version PDF) Décision n° 302 Gilles Baribeau, plaignant, et Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes, intimé, et Société canadienne des postes, employeur (Version PDF) Rapport annuel 2002: une valeur affinée /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel 2004: une valeur montante /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel 2003: gagner au change /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 1999: un passé riche, un avenir prometteur /Société canadienne d'hypothèques et de logement (Version PDF) Rapport annuel, 1999: le monde dans nos poches /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 2000 /Société canadienne d'hypothèques et de logement (Version PDF) Rapport annuel 2000 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF) Rapport annuel, 2000: une question de perception /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001 /Commission canadienne du lait (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001 /Commission des revendications des Indiens (Version PDF) Rapport annuel, 2000-2001 /Industrie Canada (Version PDF) Rapport annuel 2001 /Comité des griefs des forces canadiennes (Version PDF) Rapport annuel 2001 /Société canadienne d'hypothèques et de logement (Version PDF) Rapport annuel 2001: réalité et prévision /Monnaie royale canadienne (Version PDF) Rapport annuel 2001-2002 /Commission des plaintes du public contre la GRC (Version PDF) Rapport annuel, 2001-2002 /Commission du droit du Canada (Version PDF) Rapport annuel, 2001-2002 /Société Radio-Canada (Version PDF) Rapport annuel, 2001-2002 /Commission de la capitale nationale (Version PDF) Rapport annuel de la Banque du Canada, 2001 /Banque du Canada (Version PDF) Rapport aux gouvernements, 2004-2005 (Version PDF) Rapport du Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien: juillet 2000 à décembre 2001 (Version PDF) Rapport juridique, 2001 Rapport au Parlement relativement aux lois provinciales essentiellement similaires (Version PDF) Rapport de la vérificatrice du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 3, La sécurité nationale du Canada: L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme (Version PDF) Des résultats pour les Canadiens et les Canadiennes: un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada (Version PDF) Revue de la Banque du Canada Été 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Été 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Automne 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Automne 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2003-2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2004-2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Hiver 2005-2006 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2004 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2005 Revue de la Banque du Canada (Version PDF) Printemps 2006 Revue de la Banque du Canada (Version PDF)
Federal programs Améliorer la qualité de vie des Canadiens du milieu rural: rapport annuel au Parlement 2000-2001 (Version PDF) Si vous avez un accident: ce qu'il faut faire et comment le faire (Version PDF) Un Canada branché: réussites dans la région de l'Ontario (Version PDF) Célébrons les succès du Canada rural: Rapport annuel au Parlement 2001-2002 (Version PDF) Les chaires de recherche du Canada: la recherche à son meilleur (Version PDF) Examen des pratiques relatives au traitement des renseignements personnels du Programme canadien des armes à feu: ministère de la Justice du Canada et Gendarmerie royale du Canada, rapport final, le 29 août 2001 (Version PDF) Examen des programmes d'aide financière aux étudiants du gouvernement du Canada: année de prêt 1997-1998 (Version PDF) Une gestion axée sur les résultats, 2000: rapport annuel au Parlement /Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Version PDF) Guide d'information sur le Programme canadien de prêts aux étudiants 2002-2003 (Version PDF) Guide du programme des RCE: mis à jour janvier 2002 (Version PDF) Guide des programmes fédéraux d'aide financière à l'industrie du film et de la vidéo (Version PDF) Négociations d'accord de développement du marché du travail (Version PDF) Notre avenir en tête: rapport sur les activités fédérales en sciences et en technologie (Version PDF) Le programme de financement des petites entreprises du Canada: acheter ou louer - à vous de choisir (Version PDF) Rapport annuel 2000-2001: Programme innovations et solutions /Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Version PDF) Rapport d'étape sur le Plan d'action pour renforcer la gestion des programmes de subventions et de contributions, mai 2000 (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Des services pour vous (Version PDF) Travailler ensemble au sein du Canada rural: rapport annuel au Parlement, mai 2000 (Version PDF)
Federal provincial agreements L'administration des impôts provinciaux par le gouvernement fédéral: nouvelles orientations (Version PDF) La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence (Version PDF) Négociations d'accord de développement du marché du travail (Version PDF) La stratégie nationale: aller vers l'avant: Rapport d'étape fédéral, provincial, territorial 2001 sur la lutte contre le tabagisme (Version PDF)
Federal provincial relations Rapport aux gouvernements, 2004-2005 (Version PDF)
Federal territorial agreements La mise en oeuvre de l'Entente-cadre sur l'union sociale: un outil d'apprentissage et de référence (Version PDF) La stratégie nationale: aller vers l'avant: Rapport d'étape fédéral, provincial, territorial 2001 sur la lutte contre le tabagisme (Version PDF)
Federal territorial relations Rapport aux gouvernements, 2004-2005 (Version PDF)
Femme Accroître l’apport des femmes dans les positions stratégiques sur la politique commerciale internationale du Canada à l’OMC (Version PDF) La cage de verre - histoire du passé?: les femmes entrepreneurs à l'ère de l'économie du savoir (Version PDF) Le Canada et le protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes - un aperçu (Version PDF) Les canadiennes initiatrices de changements!: Journée internationale de la femme--8 mars 2000 (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/SW21-57-2000-6F.pdf (Version PDF) Les canadiennes s'affirment (Version PDF) Consommation d'alcool et d'autres drogues chez les femmes en milieu rural: de la problématique aux programmes (Version PDF) Par-delà les frontières: les femmes d'affaires et le commerce international (Version PDF) Femmes au Canada: rapport statistique fondé sur le sexe (Version HTML) Femmes au Canada: une mise à jour du chapitre sur le travail, 2003 (Version HTML) Les femmes handicapées et la libéralisation du commerce (Version PDF) Horizons deux: mieux comprendre l'usage de l'alcool et des autres drogues chez les femmes au Canada (Version PDF) Les immigrantes et la toxicomanie: problèmes courants, programmes et recommandations (Version PDF) Le maintien des avantage non pécuniaires liés aux prestations de travail: une mesure de soutien aux mères seules et aux femmes handicapées (Version PDF) Les mères seules autochtones au Canada, 1996: un profil statistique (Version PDF) Un portrait des femmes propriétaires d'entreprise au Canada atlantique en 2003 (Version PDF) Promotion de la santé mentale des jeunes immigrantes: expériences et estime de soi post-migratoires (Version PDF) Sauvegarder les mesures d’équité en emploi à l’heure des accords de commerce (Version PDF) Où se tourner?: la situation des jeunes femmes sans abri au Canada (Version PDF) La sécurité humaine et les femmes autochtones au Canada (Version PDF) Sources de données sur les immigrantes à Statistique Canada (Version PDF) La surveillance de la santé des femmes: un plan d'action pour Santé Canada: rapport du Comité consultatif sur la surveillance de la santé des femmes (Version PDF) Le tabagisme chez les femmes: leçons tirées de la stratégie de réduction de la demande de tabac (Version PDF) La «traite» des êtres humains et le crime organisé: examen de la littérature (Version PDF)
Fiduciaire Vérification des comptes en fiducie des bandes et des particuliers (Version PDF) Vérification des comptes en fiducie des bandes et des particuliers indiens (Version PDF)
Film industry Aide aux arts médiatiques, 1998-1999 (Version PDF) Le contenu canadien au 21e siècle (Version PDF) Guide des programmes fédéraux d'aide financière à l'industrie du film et de la vidéo (Version PDF) Guide des programmes fédéraux d'aide financière à l'industrie du film et de la vidéo (Version PDF) Profil de l'aide aux arts médiatiques, 1999-2000 (Version PDF) Rapport d'activité 1997-1998 (Version PDF) Rapport d'activité 1998-1999 (Version PDF) Du scénario à l'écran: une nouvelle orientation de politique en matière de longs métrages (Version PDF)
Finance Indicateurs du Nord 2000 (Version PDF) Structure et rôle (Version PDF)
Financement 42e rapport annuel, 1999-1999 /Conseil des Arts du Canada (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-1999-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/K21-1-1999-3F.pdf (Version PDF) Accord de financement budgétaire de la Nation Nisga'a (Version PDF) Accord sur le revenu de source propre de la Nation Nisga'a (Version PDF) Activités scientifiques fédérales, 1998-1999 (Version HTML) Aide aux arts médiatiques, 1998-1999 (Version PDF) Aide aux arts visuels, 1998-1999 (Version PDF) Aide aux programmes inter-arts, 1998-1999 (Version PDF) Aide aux programmes de théâtre, 1998-1999 (Version PDF) Aide aux programmes de théâtre, 1999-2000 (Version PDF) Auto-évaluation du contrôle des ententes de financement: résumé des conclusions régionales (Version PDF) Les chemins de la croissance: possibilités dans le secteur de la biotechnologie (Version PDF) Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie Volume cinq, avril 2002 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume cinq (Version PDF) Volume deux, janvier 2002 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume deux (Version PDF) Volume quatre, septembre 2001 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume quatre (Version PDF) Volume trois, janvier 2002 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume trois (Version PDF) Volume un, mars 2001 La santé des Canadiens - le rôle du gouvernement fédéral. Volume un (Version PDF) Démocratisation de l'excellence: l'expérience des centres de recherche sur la violence familiale et la violence envers les femmes (Version PDF) Étude du marché des intermédiaires financiers au Canada atlantique: rapport de projet (Version PDF) Étude sur les garanties d'achèvement et les outils de financement au sein de l'industrie audiovisuelle (Version PDF) Évaluation de l'accord de financement de 1991-1992 à 1996-1997 visant la bande de Miawpukek Mi'kamawey Mawi'omi: rapport définitif (Version PDF) Évaluation de la politique du MAINC sur les conseils tribaux (Version PDF) Évaluation provisoire de l'expérience des ententes de transfert financier à ce jour (Version PDF) Financement des petites et des moyennes entreprises (PME) au Canada (Version PDF) Fonds pour l'adaptation des services de santé, projet NA108: Soins à domicile des Premières nations et des Inuits: rapport final (Version PDF) Fonds des nouvelles initiatives de recherche et de sauvetage (FNI) rapport final 1999-2000 (Version PDF) Guide de financement en matière d'environnement: guide de consultation rapide des programmes offerts dans la région de l'Atlantique (Version PDF) Le guide du Fonds des nouvelles initiatives de recherche et de sauvetage (FNI) (Version PDF) Guide des programmes fédéraux d'aide financière à l'industrie du film et de la vidéo (Version PDF) Guide de référence sur le recouvrement des coûts applicables aux commissions d'examen d'évaluation environnementale à l'intention des promoteurs de projets (Version PDF) Ouvrons les portes d'un avenir meilleur (Version PDF) Profil du Bureau inter-arts, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Alberta, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Alberta, 1998-99 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Alberta, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée aux artistes et aux organismes artistiquesde la ville de Toronto, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Colombie-Britannique, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Colombie-Britannique, 1998-1999 et 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée à l'Ile-du-Prince-Édouard, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée à l'Ile-du-Prince-Édouard, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée au Manitoba, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée au Manitoba, 1998-99 (Version PDF) Profil de l'aide accordée au Nouveau-Brunswick, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée au Nouveau-Brunswick, 1998-1999 et 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Ontario, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Ontario, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée au Québec, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Saskatchewan, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Saskatchewan, 1998-99 (Version PDF) Profil de l'aide accordée en Saskatchewan, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée à Terre-Neuve et au Labrador, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée à Terre-Neuve et au Labrador, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide accordée aux Territoires du Nord-Ouest, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide accordée au Yukon, 1997-1998 (Version PDF) Profil de l'aide aux arts médiatiques, 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide financière accordée au Yukon, 1998-1999 et 1999-2000 (Version PDF) Profil de l'aide financière au domaine des lettres et de l'édition, 1998-1999 (Version PDF) Profil de l'aide financière au domaine des lettres et de l'édition, 1999-2000 (Version PDF) Profile de l'aide accordée au Québec, 1998-99 (Version PDF) Programme d'aide aux publications (PAP) - rapport d'activités 1998-1999 (Version PDF) Le programme de financement des petites entreprises du Canada: acheter ou louer - à vous de choisir (Version PDF) Rapport annuel 1999-2000 de la Société du crédit agricole /Société du crédit agricole (Version PDF) Rapport d'activité 1997-1998 (Version PDF) Rapport d'activité 1998-1999 (Version PDF) Rapport d'étape sur le Plan d'action pour renforcer la gestion des programmes de subventions et de contributions, mai 2000 (Version PDF) Rapport sommaire d'évaluation du Programme des services aux Autochtones du SACO (Version PDF) Rapport de vérification financement des conseils tribaux (Version PDF) La recherche de financement: la réponse à vos besoins financiers en dix étapes (Version PDF) Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données (Version PDF) Les sciences et la technologie dans le Nord canadien: cadre et plan de recherche fédéraux, du 1er avril 2000 au 31 mars 2002 (Version PDF) La source verte: un répertoire de sources de financement en environnement à l'intention des organismes sans but lucratif des provinces de l'Atlantique (Version PDF) La source verte: un répertoire de sources de financement en environnement à l'intention des organismes sans but lucratif de l'Ontario (Version PDF) Vérification des comptes en fiducie des bandes et des particuliers indiens (Version PDF) Vérification des régimes de gestion du financement des projets d'immobilisations et de l'exploitation et de l'entretien (Version PDF) Vérification du système de gestion des paiements de transfert (Version PDF)
Financement de l'éducation Protocole d'entente relatif à l'enseignement dans la langue de la minorité et à l'enseignement de la langue seconde 2005-2006 à 2008-2009 entre le gouvernement du Canada et le Conseil des ministres de l'Éducation (Canada) (Version PDF)
Financement public Le budget de 2003: Investir dans le système canadien de soins de santé (Version PDF)
Finances Indicateurs du Nord 2000 (Version PDF) Notes explicatives concernant le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien, la taxe sur les produits et services des Premières nations, l'impôt sur le revenu et d'autres mesures connexes (Version PDF) Structure et rôle (Version PDF) La transmission de la politique monétaire au Canada (Version PDF)
Finances internationales Rapport sur les activités exécutées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 1998 (Version PDF) Rapport sur les activités exécutées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 1999 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 1998 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 1999 (Version PDF) Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2000 (Version PDF)
Finances personnelles Les habitudes de dépenses au Canada, 2001 (Version HTML) Rapport annuel 2001-2002 /Agence de la consommation en matière financière du Canada (Version PDF)
Finances publiques La balance des paiements internationaux et le bilan des investissements internationaux du Canada: concepts, sources, méthodes et produits (Version HTML) Le budget de 2001: améliorer la sécurité des Canadiens (Version PDF) Le budget de 2001: aperçu (Version PDF) Le budget de 2001: investissements stratégiques: préparer l'avenir (Version PDF) Le budget de 2001: les progrès financiers du Canada jusqu'en 2000-2001 (Version PDF) Le budget en bref de 2001 (Version PDF) Le discours du budget 2001 (Version PDF) Les finances publiques et l'équité intergénérationelle (Version HTML) La mise à jour économique et financière: le 6 décembre 1995 (Version PDF) La mise à jour économique et financière: présentation de l'honorable Ralph Goodale, c.p., député au Comité permanent des finances de la Chambre des communes (Version PDF) La mise à jour économique et financière: annexes de la présentation (Version PDF) http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/F2-105-1-2004-2F.pdf (Version PDF) Le plan budgétaire de 2003 (Version PDF) Le plan budgétaire de 2005 (Version PDF) Le plan budgétaire de 2001 (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 1999-2000 /Finances Canada (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2000-2001 /Finances Canada (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2001-2002 /Finances Canada (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2001-2002 /Finances Canada (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/F1-25-2002F.pdf (Version PDF) Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 2003-2004 /Finances Canada (Version PDF) Rapport sur la gestion de la dette, 1999-2000 (Version PDF) Rapport sur la gestion de la dette, 2000-2001 (Version PDF) Rapport sur la gestion de la dette, 2001-2002 (Version PDF) Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, 2001 (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-1F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-2F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-3F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-4F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-5F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-6F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-7F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-8F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-9F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-10F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-11F.pdf (Version PDF) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/FA1-2001-1-12F.pdf (Version PDF) Le rendement du Canada, 2001: rapport annuel au Parlement (Version PDF) Le rendement du Canada, 2002: rapport annuel au Parlement (Version PDF) La revue financière Août 1996 La revue financière (Version PDF) Août 1997 La revue financière (Version PDF) Août 1998 La revue financière (Version PDF) Août 1999 La revue financière (Version PDF) Août 2000 La revue financière (Version PDF) Août 2001 La revue financière (Version PDF) Avril 1996 La revue financière (Version PDF) Avril 1997 La revue financière (Version PDF) Avril 1998 La revue financière (Version PDF) Avril 1999 La revue financière (Version PDF) Avril 2000 La revue financière (Version PDF) Avril 2001 La revue financière (Version PDF) Avril 2002. 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Financial analysis Régime de pensions du Canada: dix-septième rapport actuariel au 31 décembre 1997 (Version PDF)
Financial assistance Aide financière en cas de catastrophe: manuel d'interprétation des lignes directrices fédérales (Version PDF) Guide des programmes fédéraux d'aide financière à l'industrie du film et de la vidéo (Version PDF) La Ligue nationale de hockey au Canada, octobre 1999 (Version PDF)
Financial audit Rapport de la vérificatrice du Canada à la Chambre des communes. Chapitre 3, La sécurité nationale du Canada: L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme (Version PDF)
Financial institutions Examen du système de paiements document de travail (Version PDF) L'Accord général sur le commerce des services: le secteur des services financiers (Version PDF) Prospérer dans un contexte en évolution : rapport annuel du BSIF 2001-2002 /Bureau du surintendant des institutions financières (Version PDF) Prospérer dans un contexte en évolution: rapport annuel du BSIF 2001-2002 /Bureau du surintendant des institutions financières (Version PDF) Rapport annuel, 2002-03 /Bureau du surintendant des institutions financières (Version PDF) Rapport annuel du BSIF 1999-2000 /Bureau du surintendant des institutions financières (Version PDF) Rapport annuel du BSIF 2000-2001 /Bureau du surintendant des institutions financières (Version PDF) SADC rapport annuel, 1999-2000 /Société d'assurance-dépôts du Canada (Version PDF) SADC rapport annuel, 2000-2001 /Société d'assurance-dépôts du Canada (Version PDF)
Financial management Examen du système de paiements document de travail (Version PDF) Rapport annuel 2000-2001 /Affaires étrangères et Commerce international (Version PDF) Rapport au ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux sur trois contrats attribués à Groupaction (Version PDF) Rapport du président, 1998-1999 (Version PDF) Rapport du Président du Conseil de recherches médicales du Canada 1999-2000 (Version PDF) Résumé du plan d'entreprise, 1999-2000 à 2003-2004 (Version PDF)
Financial services Guide du consommateur de services bancaires de base (Version PDF)
Financial studies Enquête financière sur les fermes, 2005: bilan; structure financière ferme, structure financière catégorie de revenu; achats de biens en immobilisation; par région, 2004 (Version HTML)
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Fiscal policy Avis de motion de voies et moyens visant à mettre en oeuvre certaines dispositions du budget de 1999 déposé au Parlement le 16 février 1999 La fiscalité, la « famille » et le sexe : quel rapport? (Version PDF) L'application de l'impôt fédéral aux matériaux vierges et recyclés: document de travail pour consultation (Version PDF)
Fisheries Loi sur le développement de la pêche: rapport annuel, 1999-2000 /Pêches et Océans Canada (Version PDF) «Opinions exprimées»: sommaire des consultations publiques tenues par la Révision de la politique sur les pêches de l'Atlantique, mars-avril 2001 (Version PDF) Rapport du Groupe indépendant sur les critères d'accès aux pêches commerciales dans l'Atlantique (Version PDF)
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Flore Les espèces sauvages 2000: situation générale des espèces au Canada (Version PDF)
Fonction publique Agent de l'intégrité de la fonction publique, rapport annuel au Parlement 2003-2004 /Bureau de l'intégrité de la fonction publique (Version PDF) Analyse comparative au niveau international des régimes de divulgation (dénonciation) d'actes fautifs (Version PDF) Attitudes face à l'utilisation des deux langues officielles dans la fonction publique du Canada: rapport exécutif (Version PDF) Attitudes face à l'utilisation des deux langues officielles dans la fonction publique du Canada - Volume 1: rapport quantitatif (Version PDF) Attitudes face à l'utilisation des deux langues officielles au sein de la fonction publique du Canada - Volume II: rapport qualitatif (Version PDF) Si vous avez un accident: ce qu'il faut faire et comment le faire (Version PDF) Bâtir sur de solides assises - le dialogue continue, volume II: autres études de cas sur les valeurs et l'éthique dans la fonction publique (Version PDF) Cadre de gestion des ressources humaines: outil de référence à 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publique (Version PDF) Le gouvernement responsable: éclaircir l’essentiel, éliminer les mythes et explorer le changement (Version PDF) Guide d'introduction à la gestion du risque dans la fonction publique (Version PDF) Horizontalité et gestion publique: rapport final au Centre canadien de gestion, au Réseau du leadership, au Conseil des hauts fonctionnaires fédéraux du Québec et à l'École nationale d'administration publique (Version PDF) Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 1999-2000 (Version PDF) Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 2000-2001 (Version PDF) Innovation et la Fonction publique du Canada (Version PDF) Introduction à la gestion du savoir dans la fonction publique (Version PDF) Joindre les rangs de l'effectif de base: rapport préliminaire sur l'enquête auprès des nouveaux employés nommés pour une durée indéterminée à la fonction publique fédérale (Version PDF) L'équité en emploi dans la fonction publique fédérale 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technologie dans la fonction publique: un cadre pour l'excellence dans les activités fédérales en sciences et entechnologie (Version PDF) Lexique des valeurs de gestion et de l'éthique (Version PDF) L'identification des enjeux (Version PDF) Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur la protection des renseignements personnels, rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur les relations de travail au Parlement : seizième rapport annuel de la Commission des relations de travail dans la fonction publique, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur les relations de travail au Parlement: treizième rapport annuel de la Commission des relations de travail dans la fonction publique, 1998-1999 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur la protection des renseignements personnels, Rapport annuel, 2001-2002 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur la protection des renseignements personnels, rapport annuel, 2000-2001 /Commission des relations de travail dans la fonction publique (Version PDF) Loi sur les relations de travail au Parlement: Quatorzième rapport annuel de la Commission des relations de travail dans la fonction publique, 1999-2000 /Commission de la Fonction publique (Version PDF) L'organisation au service de l'innovation délibérée: trousse d'outils pour les équipes (Version PDF) La modernisation de la gouvernance: une première exploration (Version PDF) La négociation: redéfinir le succès (Version PDF) Neuvième rapport annuel au Premier ministre sur la fonction publique du Canada /Conseil privé (Version PDF) La nomination prioritaire du personnel des cabinets de ministres à la fonction publique fédérale: étude statistique de la Commission de la fonction publique du 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Frais Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2001-2002 (Version PDF) Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2000-2001 (Version PDF) Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2002-2003 (Version PDF) Rapport sur la facturation réciproque, Canada, 2003-2004 (Version PDF)
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