RMR 2005-2006
Office des transports du Canada

L'honorable Lawrence Cannon, C.P., député
Ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités

Office des transports du Canada
Rapport sur le rendement 2005-2006

• 1.1 Message du président
• 1.2 Déclaration de la direction
• 1.3 Renseignements sommaires
  • 1.3.1 Raison d'être
  • 1.3.2 Mandat et mission
  • 1.3.3 Résultat stratégique et dépenses de l'Office
• 1.4 Rendement global de l'Office
  • 1.4.1 Environnement opérationnel et contexte
  • 1.4.2 Compte rendu sommaire du rendement
  • 1.4.3 Partenaires clés

Section II - Analyse des activités de programme par résultat stratégique

• 2.1 Analyse des activités de programme
  • 2.1.1 Ressources financières
• 2.2 Description des activités de programme
• 2.3 Rendement par résultats escomptés
  • 2.3.1 Rapport général sur le nombre et la rapidité des décisions rendues par l'Office
  • 2.3.2 Règlement juste, efficace et efficient des questions touchant les transports de compétence fédérale
  • 2.3.3 Élimination des obstacles abusifs du réseau de transport fédéral auxquels sont confrontées les personnes ayant une déficience
  • 2.3.4 Protection des intérêts économiques et autres des usagers des modes de transport, des transporteurs et des autres intervenants
• 2.4 Rendement par priorités de gestion
  • 2.4.1 Relever les défis ayant trait à la charge de travail et aux ressources
  • 2.4.2 Participer au processus en cours visant à modifier la législation clé et à mettre en oeuvre des exigences nouvelles ou modifiées qui relèvent de l'Office
  • 2.4.3 Planification de la relève

Section III - Renseignements supplémentaires

• 3.1 Renseignements sur l'organisation
• 3.2 Aperçu du rendement financier
  • Tableau 1 Comparaison des dépenses prévues et des dépenses réelles
  • Tableau 2 Ressources par activité de programme
  • Tableau 3 Postes votés et législatifs
  • Tableau 4 Services reçus à titre gracieux
  • Tableau 5 Sources des revenus disponibles et non disponibles
  • Tableau 6 Besoins en ressources par direction générale
  • Tableau 7-A Rapport sur les frais d'utilisation pour 2005-2006 - Loi sur les frais d'utilisation
  • Tableau 7-B Rapport sur les frais d'utilisation de 2005-2006 : Politique sur les normes de services pour les frais d'utilisation
  • Tableau 8 États financiers
  • Tableau 9 Réponse aux comités parlementaires, aux vérifications et aux évaluations pour l'année financière 2005-2006
  • Tableau 10 Initiatives d'amélioration des services
  • Tableau 11 Politiques sur les voyages

Section IV - Autres sujets d'intérêt

• 4.1 Rapports annuels
• 4.2 Personnes-ressources pour obtenir des renseignements supplémentaires
• 4.3 Lois et règlements appliqués
• 4.4 Enchaînement des résultats de l'Office des transports du Canada