Accueil de l'OTC : Quoi de neuf?
Communiqué de presse - Les revenus du CN et du CP générés par le transport du grain de l'Ouest sont inférieurs aux plafonds établis pour la campagne agricole de 2000-2001 - le 27 décembre 2001
Taux du coût du capital approuvés par l'Office - le 17 décembre 2001
Évaluations environnementales - le 17 décembre 2001
Demande de droits de circulation - le 13 décembre 2001
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada rend une décision relativement à la question préliminaire de savoir si l'obésité constitue ou non une déficience - le 12 décembre 2001
Remarques liminaires de M. Gilles Dufault , Vice-Président - Le commissaire aux plaintes relatives au transport aérien publie son deuxième rapport - le 29 novembre 2001
Remarques liminaires de M. Bruce Hood , Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien - Le commissaire aux plaintes relatives au transport aérien publie son deuxième rapport - le 29 novembre 2001
Communiqué de presse - Le commissaire aux plaintes relatives au transport aérien trace le bilan de la première année de son mandat - le 29 novembre 2001
Rapport du commissaire aux plaintes relatives au transport aérien : juillet 2000 à juin 2001 - le 29 novembre 2001
Rapport sur le rendement de l'Office des transports du Canada pour la période se terminant le 31 mars 2001 - le 9 novembre 2001
Que doivent faire les passagers qui détiennent des billets émis par Canada 3000? - le 9 novembre 2001
Multipropriété - Est-ce qu'une licence de l'Office est nécessaire? - le 3 octobre 2001
Avis aux médias - L'Office des transports du Canada termine son audience pour examiner la question de savoir si l'obésité est une déficience - le 2 octobre 2001
Les embranchements tributaires du transport du grain (ETTG) - le 24 septembre 2001
Avis aux médias - L'Office des transports du Canada tiendra une audience pour examiner la question de savoir si l'obésité est une déficience - le 13 septembre 2001
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada tiendra une audience pour examiner la question de savoir si l'obésité est une déficience - le 12 juillet 2001
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada ordonne à un transporteur aérien de dédommager un passager - le 28 juin 2001
Rapport Annuel : 2000 - le 13 juin 2001
Communiqué de presse - Office des transports du Canada - Rapport annuel 2000 - le 13 juin 2001
Remarques de M. Gilles Dufault, Vice-président - Symposium canadien d'ouverture de la Semaine nationale des transports - le 1er juin 2001
Compte rendu du sondage sur l'accessibilité du transport aérien - le 1er juin 2001
Aide-mémoire pour les réservations transport aérien : Guide pour répondre aux besoins des voyageurs ayant une déficience - le 1er juin 2001
Communiqué de presse - De nouveaux outils pour aider l'industrie du transport aérien à mieux répondre aux besoins des personnes ayant une déficience - le 1er juin 2001
Communiqué de presse - L'Office des Transports du Canada statue sur une plainte déposée par Naber Seed & Grain Company Limited contre la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada - le 29 mai 2001
Bulletin - On va de l'avant : Printemps 2001 - le 27 mai 2001
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada rejette des demandes de droits de circulation - le 3 mai 2001
Communiqué de presse - Indice des prix applicable au revenu admissible maximal pour le transport du grain de l'Ouest pendant la campagne agricole 2001-2002 - le 26 avril 2001
Demandes de droits de circulation - le 10 avril 2001
Remarques de Madame Marian Robson , Présidente - Le commissaire aux plaintes relatives au transport aérien publie son premier rapport - le 29 mars 2001
Remarques de M. Gilles Dufault , Vice-Président - Le commissaire aux plaintes relatives au transport aérien publie son premier rapport - le 29 mars 2001
Remarques de M. Bruce Hood , Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien - Le commissaire aux plaintes relatives au transport aérien publie son premier rapport - le 29 mars 2001
Communiqué de presse - Le commissaire aux plaintes relatives au transport aérien publie son premier rapport - le 29 mars 2001
Le rapport du commissaire aux plaintes relatives au transport aérien (Période du 5 juillet au 31 décembre 2000) - le 29 mars 2001
Communiqué de presse - Interprétations relatives au plafond de revenu pour le transport du grain de l'ouest - le 16 mars 2001
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada juge excessif le prix d'un billet d'Air Canada - le 7 mars 2001
Nouveaux règlements en vigueur depuis le 30 janvier 2001
Communiqué de presse - Une nouvelle décision de l'Office des transports du Canada reconfirme le droit à un transporteur aérien de bannir les passagers perturbateurs - le 31 janvier 2001
Communiqué de presse - En autant que le tarif du transporteur aérien soit clair L'OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA CONFIRME LE DROIT À UN TRANSPORTEUR AÉRIEN DE BANNIR LES PASSAGERS PERTURBATEURS - le 3 janvier 2001