Accueil de l'OTC : Quoi de neuf?
Communiqué de presse - Les revenus du CN et du CP générés par le transport du grain de l'Ouest sont inférieurs aux plafonds établis pour la campagne agricole de 2002-2003 - le 30 décembre 2003
Nouveau guide des frais ferroviaires pour l'entretien et la construction des franchissements (antérieurement les Directives de l'annexe « A ») - le 23 décembre 2003
Consultations relatives au Règlement modifiant le Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire proposé - le 5 décembre 2003
Communiqué de presse - « Prenez l'air averti » en cette saison des fêtes : soyez un voyageur avisé - le 2 décembre 2003
Consultations relatives aux nouvelles Règles générales de l'Office des transports du Canada - le 28 novembre 2003
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada rejette l'appel relatif aux redevances révisées de Nav Canada - le 19 novembre 2003
Communiqué de presse - Certains prix de transport aérien sur des routes non concurrentielles du Canada atlantique pourraient être excessifs - le 6 novembre 2003
Étude des prix de transport aérien intérieur dans les provinces atlantiques - le 6 novembre 2003
Bulletin - On va de l'avant : Automne 2003 - le 3 novembre 2003
Rapport sur le rendement de l'Office des transports du Canada pour la période se terminant le 31 mars 2003 - le 30 octobre 2003
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada ordonne à VIA Rail de modifier ses voitures Renaissance pour les rendre plus accessibles aux personnes ayant une déficience - le 29 octobre 2003
L'excellence en gestion : mise à jour du plan d'action - le 23 octobre 2003
Votre transporteur détient-il une licence? (nouvelle brochure) - le 17 octobre 2003
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada fixe l'échéance pour le dépôt de mémoires relatifs à l'appel des redevances révisées de Nav Canada - le 25 septembre 2003
Dernière ronde de consultations sur le Guide des frais ferroviaires pour l'entretien et la construction des franchissements (antérieurement les Directives de l'annexe « A ») - le 12 septembre 2003
Lettre destinée aux agents de voyages et lignes aériennes exerçant des activités au Canada concernant l'information sur les transports accessible - le 12 septembre 2003
Nouvelles lignes directrices sur les demandes de cabotage - le 27 août 2003
Consultations sur le Guide des frais ferroviaires pour la construction et l'entretien des franchissements (antérieurement les Directives de l'annexe « A ») - le 10 juin 2003
Communiqué de presse - Parution du rapport annuel de l'Office des transports du Canada - le 5 juin 2003
Remarques liminaires de Mme Liette Lacroix Kenniff, Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien - le 5 juin 2003
Communiqué de presse - Les plaintes relatives au transport aérien sont plus complexes que jamais : Liette Lacroix Kenniff - le 5 juin 2003
Rapport du commissaire aux plaintes relatives au transport aérien : 1er juillet au 31 décembre 2002 - le 5 juin 2003
Communiqué de presse - Travel Way : L'Office des transports du Canada ordonne à KLM et à Northwest Airlines de dédommager les détenteurs de billets - le 30 avril 2003
Communiqué de presse - Baisse de l'indice des prix du revenu admissible maximal pour le transport du grain de l'Ouest pendant la campagne agricole 2003-2004 - le 24 avril 2003
Excellence en gestion à l'Office - le 28 mars 2003
Rapport sur les plans et les priorités 2003-2004 - le 28 mars 2003
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada identifie d'importants problèmes d'accessibilité aux voitures « Renaissance » de VIA Rail - le 27 mars 2003
Motifs de la décision no 645-W-2002 - Projet de tarif des droits de pilotage publié par l'Administration de pilotage des Laurentides - le 27 février 2003
Communiqué de presse - L'Office des transports du Canada décerne à Marine Atlantique le Prix d'excellence en transports accessibles - le 13 février 2003
Étude des prix de transport aérien intérieur dans les provinces de l'Ouest - le 12 février 2003
Communiqué de presse - La commissaire aux plaintes relatives au transport aérien du Canada formule des recommandations pour protéger les intérêts des consommateurs - le 30 janvier 2003
Rapport du commissaire aux plaintes relatives au transport aérien : 1er janvier au 30 juin 2002 - le 30 janvier 2003
2002 | 2001