Rapport de la réunion sur invitation sur les conflits d'intérêts les 22 et 23 octobre 2004, Gatineau (Québec) [ HTML | PDF (102 Ko) | Aide ]
Éthique de la recherche auprès des populations autochtones
Lignes directrices des IRSC sur l'éthique de la recherche en santé chez les peuples autochtones - Version provisoire pour consultation (septembre 2005) [ HTML | PDF (222 Ko) | Aide ]
Initiative nationale sur les placebos
Rapport final du Comité de travail national sur les placebos sur l'utilisation appropriée des placebos dans les essais cliniques au Canada (juillet 2004) [ HTML | PDF (407 Ko) | Aide ]
Guide de rétroaction sur l'usage approprié des placebos dans les essais cliniques [ HTML | PDF (820 Ko) | Aide ]
Recueil des dispositions législatives canadiennes sur la protection des renseignements personnels dans le contexte de la recherche en santé, Mise à jour juin 2005 [ HTML | PDF (1,880 Ko) | Aide ]
Pratiques exemplaires des IRSC en matière de protection de la vie privée (septembre 2005) [ HTML | PDF (713 Ko) | Aide ]
Rapport sur les commentaires issus de la consultation de 2004 (février 2005) [ HTML | PDF (461 Ko) | Aide ]
Rapport d'évaluation du processus de consultation de 2004 (novembre 2004) [ HTML | PDF (698 Ko) | Aide ]
Version préliminaire des pratiques exemplaires en matière de protection de la vie privée des IRSC (avril 2004) [ PDF (292 Ko) | Aide ]
Études de cas sur l'utilisation secondaire des renseignements personnels dans la recherche en santé (novembre 2002) [ HTML | PDF (700 Ko) | Aide ]
Protection et confidentialité des renseignements en recherche en santé : Sommaire des projets des IRSC (ENC) [ PDF (189 Ko) | Aide ]
Sélection de normes juridiques internationales et étrangères régissant la protection des renseignements personnels dans le contexte de la recherche en santé (décembre 2001) [ PDF (431 Ko) | Aide ]
Projet - Études de cas sur l'utilisation secondaire de renseignements personnels dans la recherche en santé (décembre 2001) [ PDF (544 Ko) | Aide ]
Recherche et analyse juridiques à l'appui des recommandations des IRSC relativement à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) (S.C. 2000, c.5) (novembre 2001) [ PDF (166 Ko) | Aide ]
Recommandations pour l'interprétation et l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (L.C.2000, c.5) dans le contexte de la recherche en santé (novembre 2001) [ PDF (143 Ko) | Aide ]
Document de travail résultant d'une séance de consultation des IRSC tenue le 1er juin 2001 au sujet de recommandations provisoires pour l'interprétation et l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques dans la recherche en santé [ PDF (85 Ko) | Aide ]
Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques : Questions et réponses pour les chercheurs dans le domaine de la santé (2001) [ HTML | PDF (406 Ko) | Aide ]
Renseignements personnels sur la santé : Mettre en équilibre l'accès à l'information et la protection de la vie privée dans la recherche en santé, rapport de l'atelier de juin 2000 [ HTML | PDF (429 Ko) | Aide ]
Recueil des dispositions législatives canadiennes sur la protection des renseignements personnels dans le contexte de la recherche en santé (avril 2000) [ HTML | PDF (724 Ko) | Aide ]
Mémoire conjoint des IRSC et du CRSNG sur le projet de loi C-15 : Modifications proposées aux dispositions du Code criminel relatives à la cruauté envers les animaux [ HTML | PDF (51 Ko) | Aide ]
Création : 2005-10-17
Mise à jour : 2006-11-23
Révision : 2006-11-23 Imprimer