Végétaux > Biotechnologie / VCN > Dissémination en milieu non confiné > Documents des décisions Documents des décisions - Détermination de la sécurité environnementale et de l'innocuité des aliments du bétailDes versions simplifiées des documents de décisions sont aussi disponibles pour donner aux lecteurs une description générale du processus dévaluation de lACIA relativement aux risques pour lenvironnement que posent les VCN. |
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DD# | Titre / Le nom des document de decision |
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DD2006-62 | Détermination de linnocuité du riz ClearfieldMC (lignées IMINTA 1 et IMINTA 4) tolérant aux imidazolinones mis au point par la société BASF |
DD2006-61 | Détermination de l'innocuité de la lignée de maïs (Zea mays L.) LY038 de Monsanto Canada Inc. |
DD2006-60 | Détermination de linnocuité du blé ClearfieldMC (lignées BW255-2 et BW238-3) tolérant aux imidazolinones mis au point par la société BASF |
DD2006-59 | Détermination de linnocuité du maïs (Zea mays L.) lignée DAS-06275-8 résistant aux insectes et tolérant au glufosinate-ammonium de Dow AgroSciences Canada Inc. |
DD2006-58 | Détermination de linnocuité du riz (Oryza sativa) LLrice62 tolérant au glufosinate-ammonium mis au point par Bayer CropScience |
DD2006-57 | Détermination de linnocuité du maïs MON 88017 (Zea mays) résistant à la chrysomèle des racines du maïs et tolérant le glyphosate de Monsanto Canada Inc. |
DD2005-56 | Détermination de l'innocuité de la lignée de cotonnier (Gossypium hirsutum L.) Roundup Ready® MON 88913 de Monsanto Canada Inc. |
DD2005-55 | Détermination de linnocuité du maïs (Zea mays L.) lignée 59122 résistant aux insectes et tolérant à lherbicide glufosinate-ammonium de Dow AgroSciences Canada Inc. et Pioneer Hi-Bred Production Inc. |
DD2005-54 | Détermination de l'innocuité de la betterave à sucre (Beta vulgaris ssp. vulgaris L.) H7-1 Roundup ReadyMD de Monsanto Canada Inc. et de KWS SAAT AG |
DD2005-53 | Détermination de l'innocuité des lignées J101 et J163 de luzerne (Medicago sativa L.) Roundup ReadyMD de Monsanto Canada Inc. |
DD2005-52 | Détermination de l'innocuité du coton (Gossypium hirsutum L.) lignée 281-24-236 résistant aux insectes de Dow AgroSciences Canada Inc. |
DD2005-51 | Détermination de l'innocuité du coton (Gossypium hirsutum L.) lignée 3006-210-23 résistant aux insectes de Dow AgroSciences Canada Inc. |
DD2005-50 | Détermination du risque de l'hybride de tournesol (Helianthus annuus L.) X81359 ClearfieldMC tolérant l'imidazolinone de BASF Canada |
DD2004-49 | Détermination de l'innocuité du coton LibertyLink® Cotton Event LLcotton25 (Gossypium hirsutum L.) tolérant à un herbicide, mis au point par Bayer CropScience |
DD2004-48 | Détermination de l'innocuité de la lignée Teal 11A de blé ClearfieldMC de BASF Canada tolérant l'imidazolinone |
DD2004-47 | Détermination de l'innocuité du blé (ClearfieldMC) de la lignée AP205CL de la société BASF tolérant l'imazamox |
DD2004-46 | Détermination du risque de la lignée de lentille RH44 tolérante à l'imidazolinone de BASF Canada |
DD2003-45 | Détermination de linnocuité du cotonnier Bollgard IImd (Gossypium hirsutum L.) résistant aux insectes de Monsanto |
DD2003-44 | Détermination de l'innocuité du blé (ClearfieldMC) de la lignée AP602CL de la société BASF tolérant l'imazamox |
DD2003-43 | Détermination de linnocuité de la lignée MON 863 de maïs (Zea mays L.) résistant à un insecte de Monsanto Canada Inc. |
DD2002-42 | Détermination de linnocuité du riz PWC16 tolérant limazethapyr de la société BASF |
DD2002-41 | Détermination du risque associé à la lignée 1507 de maïs (Zea mays L.) résistante aux insectes et tolérant le glufosinate-ammonium, créée par la Dow AgroSciences Canada Inc. et la Pioneer Hi-Bred International |
DD2002-40 | Détermination de l'innocuité du riz tolérant l'imazethapyr (ClearfieldMC) de la société BASF |
DD2002-39 | Détermination du risque associé aux lignées de betterave à sucre (Beta vulgaris) issues de l'événement T120-7 par la société Aventis CropScience Canada Inc. |
DD2002-38 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées de pomme de terre RBMT21-129 et RBMT21-350 résistantes au doryphore de la pomme de terre et au virus de l'enroulement de la pomme de terre par la société Monsanto Canada Inc. |
DD2002-37 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées de pomme de terre SEMT15-02, SEMT15-15 et RBMT15-101 résistantes au doryphore de la pomme de terre et au virus Y de la pomme de terre par la société Monsanto Canada Inc. |
DD2002-36 | Détermination du risque environnemental associé à la lignée de pomme de terre RBMT22-082 résistante au doryphore de la pomme de terre et au virus de l'enroulement de la pomme de terre par la société Monsanto Canada Inc. |
DD2002-35 | Détermination du risque associé à la lignée 603 de maïs (Zea mays L.) Roundup ReadyMC, créée par la Monsanto Canada Inc. |
DD2001-34 | Détermination de la sécurité des lignées G94-1, G94-19 et G-168 de soja (Glycine max) à haute teneur en acide oléique créées par la Optimum Quality Grains L.L.C. issues de la transformation de la lignée 260-05 |
DD1999-33 | Détermination de la sécurité de la lignée GA21 de maïs (Zea mays L.) tolérant l'herbicide Roundup ReadyMC créée par Monsanto Canada Inc. |
DD1999-31 | Détermination du risque environnemental associé au blé de printemps tolérant les imidazolinones créé par la Cyanamid Crop Protection |
DD98-29 | Détermination du risque environnemental associé à l'hybride EXP1910IT de maïs tolérant l'imazéthapyr, créée par la Zeneca Seeds |
DD98-28 | Détermination du risque associé à la lignée HCR-1 de canola (Brassica rapa) tolérante à l'herbicide Glufosinate-Ammonium, créée par la société AgrEvo Canada Inc. |
DD98-27 | Détermination du risque associé au cotonnier (Gossypium hirsutum L.) BXN>md de Calgene |
DD98-26 | Détermination du risque associé à la lignée MON802 de maïs (Zea mays L.) YieldgardMC résistant aux insectes, créée par la Monsanto Canada Inc. |
DD98-25 | Détermination du risque environnemental associé à la lignée Westar Oxy-235 de canola (Brassica napus L.) tolérant l'herbicide oxynil, créée par la Rhône-Poulenc |
DD98-24 | Détermination du risque associé au lin (Linum usitatissimum) 'CDC Triffid' créé par le Crop Development Centre, tolérant les résidus de triasulfuron et de metsulfuron-méthyle du sol |
DD98-23 | Détermination du risque associé à la lignée DBT418 de maïs (Zea mays L.) résistant aux insectes, créée par la Dekalb Genetics Corporation |
DD98-22 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées T14 et T25 de maïs (Zea mays) tolérant le glufosinate-ammonium, créées par AgrEvo Canada Inc. |
DD98-21 | Détermination de la sécurité des lignées ZSR500, ZSR502 et ZSR503 de canola (Brassica rapa) tolérant l'herbicide Roundup®, créées par la Monsanto Canada Inc. |
DD97-21 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées de cotonnier (Gossypium hirsutum L.) renfermant des gènes Roundup Readymd |
DD98-09 | Détermination du risque environnemental associé aux pommes de terre (Solanum tuberosum L.) Atlantic résistantes au doryphore la pomme de terre créées par NatureMark Potatoes |
DD97-19 | Détermination de la sécurité associée à la lignée MON810 de maïs (Zea mays L.) YieldgardMC résistant aux insectes, créée par Monsanto Canada Inc. |
DD97-18 | Détermination de la sécurité associée à la lignée MON809 de maïs (Zea mays L.) résistant à la pyrale du maïs, créée par Pioneer Hi-Bred International Inc. |
DD96-17 | Détermination de la sécurité environnementale associée au système d'hybridation nouveau créé par Plant Genetic Systems Inc. pour le colza (Brassica napus L.) |
DD96-16 | Détermination de la sécurité environnementale de la lignée MS3 de maïs (Zea mays L.) androstérile, créée par Plant Genetic Systems Inc. |
DD96-15 SUPPL. | Détermination de l'innocuité des aliments du bétail provenant de la lignée DLL25 de maïs tolérant le glufosinate-ammonium, créée par Dekalb Canada Inc. |
DD96-15 | Détermination de la sécurité environnementale de la lignée DLL25 de maïs tolérant le glufosinate ammonium, créée par Dekalb Canada Inc. |
DD96-14 | Détermination de la sécurité environnementale associée au cotonnier (Gossypium hirsutum L.) BollgardMC résistant aux insectes |
DD96-13 SUPPL. | Détermination de l'innocuité des aliments du bétail provenant de l'hybride DK404SR de maïs tolérant le séthoxydime, créée par BASF Canada Inc. |
DD96-13 | Détermination de la sécurité environnementale de l'hybride de maïs (Zea mays L.) DK404SR de BASF Canada Inc., tolérant le séthoxydime |
DD96-12 | Détermination du risque environnemental associé aux maïs (Zea mays L.) résistants à la pyrale du maïs créés par Northrup King Seeds |
DD96-11 SUPPL. | Détermination de l'innocuité des aliments du bétail provenant de la lignée HCN28 de canola tolérant de glufosinate d'ammonium créée par AgrEvo Canada Inc. |
DD96-11 | Détermination du risque environnemental associé au HCN28, lignée de canola tolérant au glufosinate-ammonium, créée par AgrEvo Canada Inc. |
DD96-10 | Détermination du risque environnemental associé au 3751IR, hybride de maïs (Zea mays L.) tolérant les imidazolinones, créé par Pioneer Hi-Bred International Inc. |
DD96-09 | Détermination du risque environnemental associé au maïs (Zea mays L.) Event 176 Bt créé par Ciba Seeds et Mycogen Corporation |
DD96-08 REV. | Détermination de la sécurité environnementale du canola (Brassica napus L.) à forte teneur en acide laurique créé par Calgene Inc. |
DD96-07 SUPPL. | Évaluation du risque environnemental associé à la lignée GT200 de canola Brassica napus tolérant l'herbicide Roundup® de Monsanto Canada Inc. |
DD96-07 | Évaluation du risque environnemental associé à la lignée GT200 de canola Brassica napus tolérant l'herbicide Roundup® de Monsanto Canada Inc. |
DD96-06 | Détermination de la sécurité environnementales des pommes de terre (Solanum tuberosum L.) résistantes au doryphore de la pomme de terre créées par NatureMark Potatoes |
DD95-05 | Détermination du risque environnemental associé à la lignée GTS 40-3-2 de soja (Glycine max L.) tolérante au glyphosate de Monsanto Canada Inc. |
DD95-04 | Évaluation du risque environnemental associé à une nouvelle méthode d'hybridation du colza (B. napus L.) de Plant Genetic Systems Inc. (PGS) |
DD95-03 | Évaluation du risque environnemental du canola tolérant à l'imidazolinone de Pioneer Hi-Bred International Inc. |
DD95-02 | Évaluation du risque environnemental associé à la lignée GT73 de colza canola Brassica napus tolérant l'herbicide Roundup® de Monsanto Canada Inc. |
DD95-01 | Détermination du risque environnemental du canola tolérant au glufosinate-ammonium d'AgrEvo Canada Inc. |
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