Exigences proposées en matière de données de la caractérisation environnementale pour les évaluations des végétaux à caractères nouveaux

Le demandeur doit fournir de l’information sur le phénotype prévu et tout caractère non voulu ou non prévu. Le VCN doit être comparé à sa ou ses contreparties et aux variétés cultivés apparentées s’il y a lieu. Si des changements sont détectés, le demandeur doit indique ces changements dans sa demande.

Habituellement, on consigne ces observations chez ces végétaux cultivés à plusieurs endroits et au cours de plus d’une saison de croissance. Les endroits où les essais sont réalisés doivent être représentatifs des régions de croissance normales de la culture. Dans certains cas, par exemple lorsqu’il y a possibilité d’accroissement des caractéristiques de mauvaise herbe ou lorsque la culture est capable d’allofécondation, il peut être pertinent d’évaluer les végétaux hors des écosystèmes aménagés. Selon les résultats obtenus, il pourra être nécessaire de procéder à des études additionnelles pour obtenir les données requises. Dans certains cas, le demandeur peut justifier scientifiquement pourquoi certaines données requises sont inutiles ou non pertinentes.

1)

Production de graines - Mesurée par le rendement (nombre de graines ou de fruits par unité de superficie cultivée) ou le nombre de graines viables par plant.

Production continuelle de graines/fruits - Nombre de jours de production de graines ou de fruits. Cela peut comprendre, sans s’y limiter, les changements observés entre une floraison déterminée ou indéterminée.

Dormance des graines - Par exemple, caractériser tout changement dans la capacité des graines à demeurer viables un certain temps.

Levée des plantules - Proportion des graines plantées qui lèvent sous forme de plantules dans les conditions qui règnent dans un champ et description des diverses conditions environnementales, de façon à pouvoir évaluer le taux de levée dans des conditions plus variables, notamment dans celles des écosystèmes naturels.

i) Quantité de pollen produite, proportion de pollen viable, longévité du pollen dans diverses conditions environnementales.

ii) Des paramètres physiques comme l’adhésivité, la forme et le poids peuvent avoir un effet sur la viabilité ou la capacité du pollen d’assurer la pollinisation.

i) Facteurs de stress biotiques : Par exemple parasites ou pathogènes, espèces concurrentes (p. ex. mauvaises herbes) et herbivores.

ii) Facteurs de stress abiotiques : Par exemple réaction à l’humidité, à une carence en nutriments ou à d’autres stress qui affectent couramment cette espèce.

i) Gestion de la résistance des insectes - Dans le cas d’un VCN résistant à un insecte, décrire les stratégies prévues pour retarder l’acquisition d’une résistance chez les populations d’insectes cibles (voir la section 4 ci-dessus).

ii) Gestion des cultures résistant à un herbicide - Dans le cas d’un VCN transformé pour exprimer une résistance (tolérance) à un herbicide ou à une catégorie d’herbicides, décrire les stratégies appropriées prévues pour retarder l’apparition de mauvaises herbes résistant à l’herbicide en question et éviter que des changements importants surviennent dans les biotypes des mauvaises herbes.

Déterminer s’il existe des espèces sexuellement compatibles dans les régions où le VCN sera cultivé. Dans l’affirmative, cette section est pertinente et les questions suivantes devront être abordées.

i) Le caractère introduit pourra-t-il augmenter la capacité de reproduction ou conférer un avantage sélectif d’une manière différente de celle d’un caractère similaire qui pourrait se trouver chez la même espèce?

On tiendra compte :

• des espèces menacées et en voie de disparition dans les régions où le VCN sera cultivé;
• des organismes utiles (pollinisateurs, prédateurs, parasites, organismes de lutte biologique, microorganismes du sol);
• d’autres organismes non visés (s’applique dans tous les cas au Canada; aux É.-U., s’applique dans le cas des plantes auxquelles on a incorporé un phytoprotecteur).

Il faut tenir compte des concentrations et des voies d’exposition à toutes les parties de la plante qui expriment le gène, c.-à-d. l’ingestion directe ou d’autres voies d’exposition à la plante ou à une partie de la plante, la dispersion de parties de la plante, la sécrétion, la dégradation ou le lessivage du composé toxique actif, l’introgression du gène ou l’exposition par des organismes qui ont ingéré la plante. Les sections sur la caractérisation génétique moléculaire (sections 6.4 et 6.5) pourraient se révéler utiles dans l’analyse des voies d’exposition, car elles renferment des renseignements sur l’expression des produits génique dans divers tissus de la plante.

On pourra évaluer les effets résiduels du VCN comparativement à la plante non modifiée au moyen d’études de rotation de cultures [au Canada seulement] ou d’autre techniques.

Dans le cas des VCN créés à l’aide de régions codantes d’origine virale, il faut étudier la synergie, la facilitation du mouvement, la transcapsidation et la recombinaison virale. Le document de consensus de l’OCDE donne une description de ces termes (en anglais seulement).