Accueil de l'OTC
:
Aide
Carte du site
Transports accessibles
Règlements
Code de pratiques
Être maître de la situation : Guide de transport aérien à l'intention des personnes ayant une déficience
Sondages et rapports
Bulletin - On va de l'avant
Aide-mémoire pour les réservations - transport aérien :
en ligne (format HTML)
, ou
télécharger en format PDF
(
aide avec les fichiers Adobe PDF
)
Transport aérien
Plaintes sur le transport aérien ?
Nouveaux règlements
Projet de règlement
Application de la Loi
Tarifs
Prix
Licences
Affrètements
Accords
Appels
Liste des arbitres
Transport ferroviaire
Arbitrage
Grain
Règlement des différends avec les expéditeurs
Transfert et cessation de l'exploitation des lignes de chemin de fer
Certificats d'aptitude (Licence)/Compagnies de chemin de fer
Infrastructure ferroviaire
Construction des lignes de chemin de fer
Traverses de chemins de fer
Questions financières, de comptabilité et d'établissement des coûts
Liste des arbitres
Transports maritime
Système d'information sur les navires canadiens
Mandat maritime :
en ligne (format HTML)
, ou
télécharger en format PDF
(
aide avec les fichiers Adobe PDF
)
Examen du système de pilotage
Liste des arbitres
Contactez-nous
Comment communiquer avec L'Office des transports du Canada
Formulaire pour questions et commentaires
Enquêteurs régionaux
Liste des arbitres
Annuaire téléphonique
Aide
Caractéristiques d’accessibilité de ce site
Carte du site
Instructions de téléchargement des fichiers Adobe Acrobat
Aide pour le téléchargement de fichiers
Foire aux questions
Recherche
Site du Canada
Quoi de neuf?
Abonnement
Abonnez-vous
Modifiez votre abonnement
Suspendez ou réactivez votre abonnement
Annulez votre abonnement
Besoin d'aide pour vous inscrire ou annuler une inscription?
Au sujet de l'OTC
Centenaire - 100 ans au cœur des transports
Membres de l'Office
Énoncé de mission, mandat, et valeurs
Rôle et structure de l'Office
Le processus de prise de décisions
Excellence en gestion
Partenaires de coexécution
Divulgation proactive
Pour nous rejoindre
Annuaire téléphonique
Liens
Transports accessibles
Transport aérien
Transport ferroviaire
Transport maritime
Accueil de l'OTC
Décisions
Décisions
Arrêtés
Décisions interlocutoires
Recherche - Décisions
Plaintes
Transports accessibles
Transport aérien
Transport ferroviaire
Transport maritime
Législation
Lois mises en application par l'Office des transports du Canada
Loi sur les transports au Canada
Règlements mis en application par l'Office des transports du Canada
Médias
Communiqués de presse et avis aux médias
Déclarations et discours
Personnes-ressources par secteur d'activités
Publications
100 ans au cœur des transports - un siècle d'histoire
Rapports annuels
Rapports sur les plaintes relatives au transport aérien
Budget des dépenses
Transports accessibles
Transport aérien
Transport ferroviaire
Transport maritime
Médiation
Transports accessibles
Transport aérien
Transport ferroviaire
Transport maritime
[
ACCUEIL
|
HAUT DE LA PAGE
|
PAGE PRÉCÉDENTE
]
Mise à jour : 2006-09-14
[
Avis importants
]