Résumé

Les révisions suivantes figurent dans la Version 06-2 du 15 août 2006.

• 1 - Instructions et conditions uniformisées
• 2 - Modèles et formulaires
• 3 - Conditions générales
• 5 - Clauses uniformisées d'achat
• 5A - Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs
• 5B - Définition des besoins
• 5M - Offres à commandes

Section 1
Instructions et conditions uniformisées

2003, Instructions uniformisées - biens ou services

Révision du Texte afin d'y refléter des changements éditoriaux.

9403-6, Instructions et conditions uniformisées - Offres à commandes

ANNULÉE - Partie A et Partie B ont été incorporées dans les nouvelles instructions uniformisées 2006 et les nouvelles conditions générales 2005. Partie C a été incorporée dans les conditions générales révisées 9601, 9624 et 9676; elle est déjà comprise dans les conditions générales 2029 et 2010. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA. (Ceci remplace l'AP-79.)

2006, Instructions uniformisées - demande d'offres à commandes - biens ou services

NOUVELLE - remplace la Partie A et la Partie B des instructions uniformisées 9403-6 annulées dans cette Version. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA. (Ceci remplace l'AP-79.)

Section 2
Modèles et formulaires

2T-LDV1, Modèle de demande de soumissions et de contrat subséquent de faible valeur - biens ou services

2T-MED1, Modèle de demande de soumissions et de contrat subséquent de complexité moyenne - biens ou services

Révision du Texte afin d'y refléter des changements éditoriaux. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

2T-PROC2, Procédures pour l'utilisation du modèle de demande d'offres à commandes - biens ou services

NOUVELLE - procédures pour informer les agents de négociation des contrats sur l'utilisation du modèle de demande d'offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA. (Ceci remplace l'AP-79.)

2T-RFSO1, Modèle de demande d'offres à commandes - biens ou services

NOUVELLE - modèle à utiliser pour les demandes d'offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA. (Ceci remplace l'AP-79.)

Section 3
Conditions générales

9601, Conditions générales - formule détaillée

9624, Conditions générales - Recherche et développement

9676, Conditions générales - Services

Révision du Texte afin d'y incorporer la Partie C des instructions uniformisées 9403-6 annulées dans cette Version. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA. (Ceci remplace l'AP-79.)

2005, Conditions générales - offres à commandes - biens ou services

NOUVELLE - a être utiliser dans les offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA. (Ceci remplace l'AP-79.)

Section 5
Clauses uniformisées d'achat

Sous-section A - Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs

A0012T, Communications en période de soumission

RÉVISION du Titre - en français seulement. Révision des Remarques et du Texte en langage claire. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

A7010C, Arrangement en matière d'approvisionnement, établissement de rapports

NOUVELLE - a être utilisée pour l'établissement de rapports pour les arrangements en matière d'approvisionnement. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

A9070C, Lois applicables

A9070T, Lois applicables

RÉVISION des Remarques et du Texte en langage clair. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

Sous-section B - Définition des besoins

B4024T, Aucun produit de remplacement

RÉVISION du Texte - en français seulement - afin d'y refléter la bonne version.

Sous-section M - Offres à commandes

M0000C, Clauses et conditions uniformisées, offres à commandes

M0000T, Instruction, clauses et conditions uniformisées, demandes d'offres à commandes

ANNULÉES - le sujet est traité dans les nouvelles instructions uniformisées 2006. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M0007T, Présentation de l'offre

ANNULÉE - périmée. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M0011T, Déroulement de l'évaluation

RÉVISION des Remarques afin d'y ajouter une référence à la nouvelle clause M9101T. Révision du Texte en langage clair. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M0015D, Autorité contractante

M0018D, Consignes du poste

ANNULÉES - le sujet est traité dans les nouvelles instructions uniformisées 2006. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M0019T, Prix et(ou) taux fermes

RÉVISION du Titre. Révision des Remarques et du Texte en langage clair. Révisée et approuvée parl'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M0022D, Contrat de défense

REMPLACÉE par A9006C. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M0023C, Lois applicables

M0023T, Lois applicables

M0090C, Divulgation des renseignements

M0090T, Divulgation des renseignements

M0100D, Instructions er conditions uniformisées - offres à commandes

ANNULÉES - sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M1100D, Responsable du service sur les lieux

ANNULÉE - périmée. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M1302T, Offres à commandes (multiples)

M1500D, Personnel du proposant

ANNULÉES - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M1904D, Offres à commandes multiples

M2000D, Services d'aide temporaire

ANNULÉES - périmées. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M2000T, Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi - $200 000 ou plus

NOUVELLE - a être utilisée dans les demandes d'offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M2001T, Total estimatif - offres à commande

ANNULÉE - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M2002T, Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi - plus de 25 000 $ et moins de 200 000 $

NOUVELLE - a être utilisée dans les demandes d'offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M2006D, Utilisateurs désignés

ANNULÉE - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M2100D, Sanctions internationales

ANNULÉE - le sujet est traité dans les nouvelles instructions uniformisées 2006. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M2430C, Annulation de l'autorisation

M2500D, Commandes, période minimale

ANNULÉES - périmées. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M2501D, Commandes subséquentes, Période pour les

ANNULÉE - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M3000D, Prix, Listes de

REMPLACÉE par M3000C. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M3000C, Listes de prix

NOUVELLE (remplace M3000D). Révision du Titre. Révision des Remarques et du Texte en langage claire. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M3503C, Paiement par carte de crédit

M3503T, Paiement par carte de crédit

ANNULÉES - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M3800D, Estimation de coût

REMPLACÉE par M3800C. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA..

M3800C, Estimation de coût

NOUVELLE (remplace M3800D). Révision du Titre - en anglais seulement. Révision des Remarques et du Texte en langage clair. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M4000T, Taux

ANNULÉE - le sujet est traité dans les nouvelles conditions générales 2005. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M4001T, Attestation du contenu canadien - obligatoire avec l'offre - limitée exclusivement - produits uniques ou attestation globale

M4002T, Attestation du contenu canadien - limitée conditionnellement - produits uniques ou attestation globale

M4003T, Attestation du contenu canadien - obligatoire avec l'offre - limitée exclusivement - articles énumérés dans l'offre

M4004T, Attestation du contenu canadien - obligatoire avec l'offre - limitée exclusivement -articles énumérés dans la clause

M4005T, Attestation du contenu canadien - limitée conditionnellement - articles énumérés dans l'offre

M4006T, Attestation du contenu canadien - limitée conditionnellement - articles énumérés dans la clause

M4011T, Attestation du contenu canadien - non obligatoire avec l'offre - limitée exclusivement/produits uniques ou attestation globale

M4013T, Attestation du contenu canadien - non obligatoire avec l'offre - limitée exclusivement - articles énumérés dans l'offre

M4014T, Attestation du contenu canadien - non obligatoire avec l'offre - limitée exclusivement - articles énumérés dans la clause

NOUVELLES - a être utilisées dans les demandes d'offres à commandes en régime de concurrence. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M4100C, Attestation du contenu canadien

NOUVELLE - a être utilisée dans les offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M4502D, Limitation financière, commandes individuelles

ANNULÉE - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M4506D, Limitation financière

REMPLACÉE par M4506C. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision duguide des CCUA.

M4506C, Limitation financière - totale

NOUVELLE (remplace M4506D). Remarques ajoutées. Révision du Texte en langage claire; a être utilisée dans les offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M5002D, Livraison, commande

ANNULÉE - périmée. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M7003D, Rapports périodiques

REMPLACÉE par M7010C. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M7010C, Offres à commandes, établissement de rapports

RÉVISION du Titre. Révision des Remarques et du Texte en langage clair; a être utilisée pour les offres à commandes uniquement. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M8003D, Commande subséquente à une OCIM

ANNULÉE - le sujet est traité dans les conditions générales. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M9001D, Avis de révision

ANNULÉE - périmée. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M9005D, Offre à commandes, durée

ANNULÉE - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M9014D, Offre à commandes, Prolongation

REMPLACÉE par M9014C. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M9014C, Prolongation de l'offre à commandes

NOUVELLE (remplace M9014D). Révision du Titre. Révision des Remarques et du Texte en langage clair; a être utilisée dans les offres à commandes. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M9026D, Modalités de paiement

ANNULÉE - le sujet est traité dans le nouveau modèle pour les demandes d'offres à commandes 2T-RFSO1. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M9101T, Équipe d'évaluation

NOUVELLE - a être utilisée lorsque le Canada doit indiquer qui participera à l'évaluation des offres. Révisée et approuvée par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.

M9103T, Programmes de réduction des effectifs

M9104T, Programmes de réduction des effectifs

M9105C, Programmes de réduction des effectifs

M9106T, Programmes de réduction des effectifs - détails

NOUVELLES - a être utilisées dans les demandes d'offres à commandes en régime de concurrence où il est possible que l'offrant éventuel soit un ancien fonctionnaire qui a reçu une somme forfaitaire. Révisées et approuvées par l'Équipe de projet responsable de la révision du guide des CCUA.