RPP 2004 - 2005
Office des transports du Canada

Section 1 : Messages

• Message de la présidente
• Déclaration de la direction

Section 2 : Raison d'être

Section 3 : Survol de la planification

• 3.1 La situation financière d'Air Canada
• 3.2 Les initiatives gouvernementales
• 3.3 Questions de financement
• 3.4 La révision législative du Ministre des Transports

Section 4 : Plans et priorités par résultat stratégique de l'Office

• 4.1 Résultat stratégique
• 4.2 Sommaire des priorités
• 4.3 Détails des priorités
  • 4.3.1 Rendre des décisions quasi judiciaires éclairées dans les délais prescrits et aider à résoudre des différends par la médiation et d'autres processus informels
  • 4.3.2 Continuer à protéger les intérêts des utilisateurs et des exploitants du réseau de transport canadien
  • 4.3.3 Continuer à améliorer l'accès au réseau de transport fédéral pour les personnes ayant une déficience
  • 4.3.4 Poursuivre la mise en oeuvre de l'excellence en gestion

Section 5 : Organisation

• 5.1 Résultat stratégique et secteur d'activité
• 5.2 Responsabilisation
• 5.3 Dépenses prévues de l'Office

Section 6 : Annexes

• 6.1 Tableaux
  • Tableau 1 : Coût net du programme pour 2004-2005
  • Tableau 2 : Principaux programmes
• 6.2 Autres renseignements
  • 6.2.1 Enchaînement des résultats de l'Office des transports du Canada
  • 6.2.2 Liste des lois et des règlements en vigueur
  • 6.2.3 Références et renseignements supplémentaires