RMR 2003 - 2004
Office des transports du Canada

Partie 2 Déclaration de la direction

Partie 3 Résumé du rendement de l'Office

• 3.1 Progrès et rendement par rapport aux engagements
• 3.2 Recommandations des comités parlementaires

• 4.1 Qui nous sommes
• 4.2 Mandat et mission
• 4.3 Facteurs socioéconomiques
• 4.4 Secteur d'activité, organisation et composition du programme

• 5.1 Résultat stratégique et dépenses de l'Office
• 5.2 Partenaires clés
• 5.3 Cibles principales et résultats généraux
  • 5.3.1 Rendre des décisions quasi judiciaires éclairées dans les délais prescrits et aider à résoudre des différends par la médiation et par les autres processus informels
  • 5.3.2 Protéger les intérêts des utilisateurs et des exploitants du réseau de transport canadien
  • 5.3.3 Améliorer l'accès au réseau de transport fédéral pour les personnes ayant une déficience
  • 5.3.4 Poursuivre son rôle administratif en matière de réglementation des plafonds des recettes pour le mouvement du grain de l'Ouest par chemin de fer
• 5.4 Liens avec les programmes, les ressources et les résultats
• 5.5 Pratiques de gestion
  • 5.5.1 Développement durable dans les opérations gouvernementales
  • 5.5.2 Modernisation de la fonction de contrôleur
  • 5.5.3 Gestion des ressources humaines
  • 5.5.4 Gouvernement du Canada en direct

Annexe 2 : Renseignements supplémentaires

• A. Rapports annuels de l'Office
• B. Personnes-ressources pour obtenir des renseignements supplémentaires
• C. Lois et règlements appliqués
• D. Enchaînement des résultats de l'Office des transports du Canada