Politiques
Guide des approvisionnements
Le Guide des approvisionnements renferme la politique d'achat de TPSGC pour les ministères, ainsi que les références aux lois et conditions
pertinentes de l'État. Il explique pourquoi et comment TPSGC s'acquitte de ses activités d'approvisionnement. Il est utilisé par les agents d'approvisionnement de TPSGC.
Guides des Clauses et conditions uniformisées d'achat
Le Guide des CCUA a pour but de renseigner les fournisseurs et les clients de TPSGC sur les conditions couramment utilisées
par l'administration fédérale et TPSGC dans le processus de passation des marchés. Son contenu est cité dans les invitations à soumissionner et les activités
de passation des marchés.
Avis relatifs aux politiques
Les avis relatifs aux politiques sont utilisés, comme mesure provisoire, pour mettre en application des politiques et des procédures, ou des clauses
et conditions générales, nouvelles ou révisées, jusqu'à ce qu'elles puissent être incorporées dans le manuel pertinent (guide des CCUA; Guide
des approvisionnements).
Formulaires de la fonction approvisionnement
Forumaires.
Manuel du client de TPSGC
Le Manuel du client de TPSGC offre aux acheteurs et aux gestionnaires du matériel du gouvernement fédéral, des informations sur les activités
d'achat de TPSGC et sur le traitement des réquisitions du Ministère, de la réception et la préparation des appels d'offres, à la gestion du contrat. Le
manuel inclut aussi des liens aux documents pertinents du gouvernement identifiés dans le Manuel.
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