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DIRECTIVE DU COMMISSAIRE
PROGRAMMES AUTOCHTONES
Bulletin politique 52 (1998-09-23) [ Objectif de la politique | Définitions | Responsabilités des établissements | Exigences relatives aux programmes destinés aux autochtones | Programmes de base | Fraternités et sororités | Pratiques spirituelles | Services de liaison auprès des autochtones | Comités consultatifs autochtones | Lignes directrices | Données relatives aux délinquants autochtones | Consultations | Présentation à lintention du comité de direction ] 1. Veiller à ce que les délinquants autochtones aient les même chances que les autres de vivre selon leur culture et leurs traditions, sans être victimes de discrimination, et à ce quils puissent appliquer les méthodes de guérison traditionnelles des Autochtones. 2. Reconnaître que les pratiques culturelles et traditionnelles des Autochtones contribuent à la guérison holistique des délinquants autochtones et, éventuellement, à leur réinsertion sociale. 3. Reconnaître que les délinquants autochtones ont le droit, collectivement et individuellement, de préserver et daffermir leur identité distincte et leurs particularités, notamment de se réclamer de la communauté autochtone. 4. Reconnaître et assurer aux délinquants autochtones le droit de respecter leurs traditions et leurs coutumes culturelles et de leur donner un nouveau souffle, notamment de préserver et de protéger leurs sites culturels, leurs objets de cérémonie et leurs remèdes traditionnels ainsi que dy avoir accès. 5. Déterminer les besoins des délinquants autochtones et leur offrir des programmes et des services répondant à ces besoins. 6. «Autochtone» désigne les Indiens, les Inuit ou les Métis (Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition). 7. «Collectivité autochtone» désigne une nation autochtone, un conseil de bande, un conseil tribal ou une bande ainsi qu'une collectivité, une organisation ou un autre groupe dont la majorité des dirigeants sont autochtones. 8. «Cérémonies culturelles» : comprennent, entre autres :
9. «Objets de cérémonie» : objets auxquels les aînés attribuent un caractère sacré ou cérémoniel. Ces objets comprennent, entre autres :
10. «Culture» : ensemble intégré de connaissances, de croyances et de comportements qui repose sur la capacité de l'être humain d'apprendre et de transmettre ses connaissances aux générations suivantes : les croyances traditionnelles, les valeurs spirituelles, les conventions sociales, la langue et les caractéristiques matérielles d'un groupe racial religieux ou social. 11. «Discrimination» : ce terme peut être défini comme une distinction, intentionnelle ou non, mais fondée sur des motifs relatifs à des caractéristiques personnelles d'un individu ou d'un groupe d'individus, qui a pour effet d'imposer des fardeaux, des obligations ou des désavantages non imposés à d'autres, ou d'empêcher ou de restreindre l'accès aux chances, aux bénéfices et aux avantages offerts à d'autres membres de la société. 12. «Aîné» : toute personne reconnue par une collectivité autochtone de l'extérieur comme ayant une connaissance et une compréhension de la culture traditionnelle de cette collectivité, y compris les manifestations concrètes de la culture et des traditions spirituelles et sociales de gens. La connaissance et la sagesse, jumelées à la reconnaissance et au respect des membres de la collectivité, sont les caractéristiques essentielles de l'aîné. Certains aînés peuvent avoir d'autres attributs, notamment ceux d'un guérisseur traditionnel. Les aînés peuvent être reconnus comme tels par les communautés autochtones seulement. 13. «Famille étendue» : inclut non seulement les membres de la famille propre, mais aussi beaucoup d'autres personnes n'ayant pas de liens de sang et qui obtiennent le titre de grand-parent, parent, frère, soeur, tante, oncle ou autre. 14. «Sac sacré» : un contenant ou une couverture, l'un et l'autre de dimension quelconque, qui renferme des objets de la nature ou des substances ayant une valeur spirituelle. Le sac est réputé sacré : pour préserver sa valeur spirituelle, le sac ne peut être manipulé que par son propriétaire ou par une personne à qui sa garde a été confiée. 15. «Sites religieux, cérémoniels et culturels» : inclut, entre autres :
16. «Remèdes traditionnels» : remèdes auxquels un aîné prête un pouvoir de guérison; il s'agit entre autres, de la sauge, du foin d'odeur, de l'eau sacrée, des sifflets et des coquillages d'abalone. 17. «Objets nécessaires aux rites purificatoires» : foin d'odeur, sauge, cèdre, tabac ou toute autre substance pouvant être brûlée ou utilisée au cours des rites purificatoires. Ce rite purificatoire est aussi appelé «smudging». RESPONSABILITÉS DES ÉTABLISSEMENTS 18. Le sac sacré d'un aîné ne doit pas être manipulé par une personne autre que son propriétaire durant les inspections de sécurité. Il ne doit pas être assujetti à des radiographies ou touché par une personne du sexe opposé à celui du propriétaire. 19. À tous les égards, y compris la rémunération, les aînés embauchés pour répondre aux besoins des délinquants autochtones doivent avoir le même statut que les aumôniers, la seule exception étant leur titre, s'ils préfèrent ne pas être appelés des aumôniers. Par conséquent, les aînés doivent jouir de la même liberté de déplacement dans l'établissement, des mêmes privilèges et du même appui que ceux qui sont accordés aux aumôniers et avoir les mêmes possibilités de participer au processus de gestion des cas. 20. Les détenus autochtones doivent avoir l'autorisation de garder sur eux, pour leur usage personnel, des objets nécessaires aux rites purificatoires, sous réserve de l'approbation du directeur de l'établissement agissant en consultation avec un aîné ou un conseil consultatif autochtone. 21. Les détenus autochtones ont le droit de garder sur eux des sacs et autres objets sacrés qui ont été autorisés ou distribués par un aîné que l'établissement a choisi pour offrir des services aux détenus. Normalement, la vérification de sécurité des sacs et objets est effectuée visuellement par l'agent responsable, avec la collaboration du propriétaire qui manipule lui-même les objets. 22. L'établissement doit reconnaître et respecter le fait que les délinquants autochtones ont une notion vaste et significative de la famille. Par conséquent, lorsqu'ils ont à exercer un jugement incluant une évaluation des relations familiales, les décideurs doivent intégrer, comprendre, accepter et respecter la notion de famille étendue des délinquants autochtones. EXIGENCES RELATIVES AUX PROGRAMMES DESTINÉS AUX AUTOCHTONES 23. Les unités opérationnelles logeant des délinquants autochtones doivent fournir à ces derniers des programmes traditionnels sociaux, culturels et spirituels. À cette fin, les unités opérationnelles doivent mettre sur pied des programmes et des services spécialisés qui peuvent être offerts par :
24. Tous les programmes de base sont conçus et mis en oeuvre en conformité avec la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition. 25. Des programmes de traitement ou de formation ou des services conçus spécialement pour répondre aux besoins des délinquants autochtones doivent remplacer les programmes ordinaires mis sur pied lorsque :
26. Les directeurs d'établissement doivent permettre aux détenus autochtones de former des fraternités ou des sororités qui répondent à leurs besoins et à leurs particularités culturelles, à la condition que ces groupes présentent, aux fins d'approbation, une constitution qui soit compatible avec les principes correctionnels énoncés dans la Mission du SCC. Ces constitutions doivent être datées et approuvées par le directeur de l'établissement dans les 30 jours suivants et, une fois acceptées, doivent demeurer en vigueur pendant cinq ans. 27. Après avoir consulté les détenus, les aînés et les collectivités autochtones, le directeur de l'établissement doit prendre les mesures nécessaires afin de permettre à un ou plusieurs aînés de diriger des activités spirituelles, notamment des services d'enseignement et de counseling, ou encore la célébration de cérémonies traditionnelles pour les délinquants autochtones. SERVICES DE LIAISON AUPRÈS DES AUTOCHTONES 28. Après avoir consulté les détenus, les aînés et les collectivités autochtones, le directeur de l'établissement doit prendre les mesures nécessaires afin de permettre à un ou plusieurs agents de liaison d'aider à diriger des activités, notamment des services d'enseignement, de sensibilisation culturelle et de counseling ainsi que des services généraux, pour les délinquants autochtones. COMITÉS CONSULTATIFS AUTOCHTONES 29. Le conseiller national, Programmes autochtones, doit assurer le fonctionnement d'un comité consultatif autochtone national, chargé de conseiller le Service sur la prestation de services correctionnels aux délinquants autochtones. 30. Le sous-commissaire de chaque région doit former un comité consultatif autochtone, chargé de fournir des conseils sur la prestation de services correctionnels aux délinquants autochtones. 31. Pour s'acquitter de leurs fonctions, tous les comités doivent consulter régulièrement les collectivités autochtones ainsi que d'autres personnes qui sont au courant des questions touchant les Autochtones. 32. Au besoin, chaque établissement peut établir un comité consultatif autochtone. 33. Le sous-commissaire de chaque région peut établir un Cercle d'aînés autochtones représentatif des groupes culturels de la région et qui se réunit deux fois par année. 34. Chaque comité doit se réunir trois fois par année. 35. Le conseiller national, Programmes autochtones, doit faciliter l'élaboration de lignes directrices relatives aux traditions et aux pratiques culturelles des Autochtones, de concert avec les délinquants, les aînés et les collectivités. 36. Des lignes directrices nationales s'appliquant aux programmes destinés aux délinquants autochtones doivent être établies et révisées régulièrement. DONNÉES RELATIVES AUX DÉLINQUANTS AUTOCHTONES 37. Tous les rapports renfermant des sommaires numériques sur la gestion des délinquants ou les programmes qui leur sont offerts doivent faire état de la proportion des données qui s'appliquent aux délinquants autochtones. 38. Le Service correctionnel du Canada doit consulter annuellement les comités consultatifs autochtones régionaux ainsi que les collectivités et les délinquants autochtones afin de s'assurer que les lignes directrices et la politique du SCC se rapportant à la culture autochtone permettent de réaliser les objectifs précédemment énoncés. PRÉSENTATION À LINTENTION DU COMITÉ DE DIRECTION 39. Toutes les présentations à l'intention du Comité de direction concernant la gestion des délinquants, y compris les programmes et services, doivent comporter une analyse des besoins des délinquants et délinquantes autochtones.
ANNEXE "A"
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Nombre d'Autochtones dans un établissement |
Nombre minimum de jours-agents de liaison autochtone dans un établissement par mois |
inférieur à - 5 6 - 10 11 - 15 16 - 20 21 - 25 26 - 30 31 - 35 36 - 40 41 - 45 46 - 50 |
1 2 4 5 7 8 10 11 14 15 |
MODÈLE DE LIAISON AUTOCHTONE
I Renseignements didentification
Titre - Agent de liaison autochtone -
Superviseur immédiat : (à déterminer par lorganisme contractant et létablissement ou la région)
Date dapprobation : _______________
II Fonction
Sous la direction de ___________________, lagent de liaison autochtone doit : 1) conseiller les détenus autochtones et le personnel de gestion des cas de (nom de létablissement ou des établissements) afin de favoriser une meilleure compréhension des antécédents et des besoins des détenus et de contribuer au processus de planification de la libération; 2) travailler avec les détenus autochtones et le personnel du SCC (ADSC ou chef des activités de loisirs) afin de contribuer à lélaboration de programmes pour les détenus autochtones qui aideront à répondre à leurs besoins sociaux, culturels, spirituels et récréatifs et qui favoriseront leur réinsertion sociale; 3) assurer la liaison avec les organismes et les individus autochtones et non autochtones afin de constituer un réservoir de personnes ressources et de bénévoles au sein de la collectivité qui mettront des programmes et des services de réinsertion sociale à la disposition des détenus; et 4) tenir des séances dinformation et fournir de linformation pour sensibiliser le personnel du SCC à la culture autochtone au besoin.
III Détail des fonctions
1. Gestion des cas et planification de la libération
2. Élaboration et application de programmes
3. Approche communautaire
4. Sensibilisation culturelle
IV Responsabilité
1. Chaque mois, lagent de liaison autochtone doit présenter au chef des activités de loisirs (ou de la gestion des cas) et à lorganisme contractant un rapport indiquant en détail :
2. Au moins une fois tous les trois mois, rencontrer le superviseur pour une séance de supervision et létablissement des priorités.
3. Une fois par année, rencontrer le chef des activités de loisirs et le superviseur afin de fixer les priorités du plan de travail annuel et de déterminer les besoins de formation.
4. Une fois par année ou selon les besoins, rencontrer le superviseur pour lévaluation du rendement.
V Compétences
1. Études post-secondaires, de préférence dans une discipline reliée au service social ou au domaine correctionnel, ou combinaison dun diplôme détudes secondaires et dun minimum de deux années dexpérience pertinente auprès de détenus autochtones.
2. Connaissance approfondie de la culture et des traditions autochtones.
3. Connaissance du système correctionnel et de la façon dont il touche les populations autochtones.
4. Bonne connaissance des organismes autochtones et des ressources disponibles dans la communauté autochtone, et capacité de travailler avec les organismes autochtones et les gouvernements des Premières Nations.
5. Savoir bien communiquer oralement et par écrit et bien se présenter.
6. Capacité de travailler de façon autonome et avec les membres dune équipe.
7. Savoir planifier et mettre en application des programmes.
8. Vérification approfondie de la fiabilité.
9. Volonté de se conformer à toutes les règles du SCC régissant le fonctionnement de (nom de létablissement).
10. Volonté de se prêter à six semaines de formation et dinitiation au sein du SCC et de lorganisme contractant si le candidat na pas dexpérience préalable dans un milieu correctionnel.
OBJECTIFS
1. Assurer la constance et la continuité dans la prestation des services spirituels traditionnels aux délinquants autochtones.
2. Aider les chefs spirituels engagés par l'établissement à répondre aux besoins spirituels des délinquants autochtones.
RECRUTEMENT DES AÎNÉS
3. Les gestionnaires responsables du contrat doivent consulter les communautés autochtones, les comités autochtones régionaux ou les conseils des aînés afin :
NIVEAUX DE SERVICES
4. Les établissements doivent voir à ce que des aînés fournissent aux détenus autochtones des services spirituels d'un niveau au moins équivalent à celui des services assurés par des aumôniers aux autres délinquants.
5. Il convient de laisser aux aînés chargés des services spirituels aux délinquants autochtones la liberté de décider eux-mêmes le temps qu'ils doivent consacrer aux cérémonies de groupe.
6. Des aînés doivent être engagés pour fournir des services de counseling individuels aux délinquants autochtones.
ESPACES RÉSERVÉS AUX ACTIVITÉS SPIRITUELLES
7. Les aînés doivent disposer d'un bureau correspondant à ce que leur assure le statut d'aumônier qu'ils ont de fait.
8. Létablissement doit prévoir de l'espace à l'intérieur et à l'extérieur pour la tenue des cérémonies traditionnelles comme celles du calumet et de la suerie. De préférence, létablissement doit, en consultation avec un aîné, aménager des installations sacrées de suerie dans la cour et les déplacer régulièrement, toujours sur les conseils dun aîné.
AUTORISATIONS DE SÉCURITÉ
9. En consultation avec les aînés, les communautés autochtones et les agents de liaison autochtone, les établissements doivent élaborer des ordres permanents pour ce qui est :
DÉNOMBREMENT DURANT LES CÉRÉMONIES SACRÉES
10. Les établissements doivent prévoir des méthodes qui leur permettent d'obtenir un dénombrement fiable des détenus participant aux cérémonies sacrées. Les méthodes doivent être établies en collaboration avec les aînés, les agents de liaison, les délinquants et les communautés autochtones de manière à déranger le moins possible le déroulement de la cérémonie.
PRÉPARATION DES CÉRÉMONIES
11. Les établissements doivent consulter les aînés, les agents de liaison et les comunautés autochtones pour mettre au point des méthodes leur permettant de recueillir et d'entreposer les articles nécessaires aux cérémonies.
12. S'il faut des pierres ou du bois, l'établissement doit mettre un véhicule à la disposition des personnes chargées d'aller les ramasser, leur offrir une aide manuelle ou leur verser l'argent nécessaire pour qu'elles puissent se les procurer.
13. S'il n'est pas possible, la saison venue, de laisser les délinquants faire une récolte locale de foin odorant, de sauge ou de substances nécessaires aux rites purificatoires, il faut vérifier auprès de l'aîné s'il approuve l'idée de les acheter. Sinon, il faut se tourner vers les organismes autochtones pour leur demander de contribuer au maintien des stocks.
Le Commissaire, John Edwards
OBJECTIF
1. Créer, reconnaître et maintenir des fraternités et des sororités autochtones qui servent de groupes importants d'entraide et de guérison, et dont le but est de favoriser le développement culturel, spirituel, social et récréatif des membres, de leurs familles et des collectivités.
CONSTITUTIONS
2. Il convient dencourager chaque fraternité et sororité autochtone à élaborer et à adopter sa propre constitution ou un protocole dentente où est clairement définie sa structure de fonctionnement.
3. Ces documents sont datés et approuvés par le directeur de létablissement dans un délai de 30 jours et, une fois acceptés, ils sont en vigueur pendant cinq ans.
CALENDRIERS DACTIVITÉS ANNUELS
4. Il convient d'encourager et d'aider les fraternités et les sororités autochtones à préparer des calendriers d'activités annuels qui répondent aux objectifs formulés dans leurs constitutions ou protocoles dentente approuvés.
5. Les calendriers d'activités devraient prévoir une série de projets détaillés, établis par ordre de priorité, des activités culturelles ou dautres initiatives suggérées par les groupes intéressés et approuvées par l'établissement. Pour chaque activité ou initiative, il faudrait :
6. La liste des ressources pourrait comprendre :
7. Les calendriers d'activités annuels devraient être établis au moment indiqué par le directeur adjoint des Programmes correctionnels afin que cela coïncide avec le cycle de planification et d'établissement du budget de l'établissement.
8. Le calendrier dactivités annuel ne devrait aucunement constituer un document final. En effet, il faut se laisser un peu de flexibilité pour organiser des activités spéciales, telles que linvitation daînés ou de conférenciers, des cérémonies du calumet ou de guérison et toute autre activité organisée à mesure que les membres se familiarisent avec leur héritage, leur culture,leurs traditions et leurs enseignements.
Le Commissaire, John Edwards
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mise à jour:
2006.04.20
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