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Guide des procédures opérationnelles - Bureau de comptabilité de la paye (BCP)

Table des matières

BCP - Archives

	Chapitre 0
	0-1	Introduction générale (juin 2003)
	Chapitre 1
	1-1	Entretien de personnes à charge (Équipage de navire -- 740) (mars 1999)
	1-2	Rapprochement des listes de fin de mois (mars 1999)
	1-3	Régime enregistré d'épargne-retraite (REER) (mars 1999)
	Chapitre 2
	2-1	Remise des retenues d'Obligations d'épargne du Canada (OEC) (mars 1999)
	2-2	Rentrées de fonds (Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP), Régime de soins dentaires (RSD), Assurance invalidité (AI) (mars 1999)
	2-3	Régime des primes au Régime de soins dentaires (RSD) à la fin du mois (mars 1999)
	2-4	Remise des primes d'Assurance-invalidité (AI) à la fin du mois (mars 1999)
	2-5	Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP) à la fin du mois (mars 1999)
	2-6	Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (RACGFP) (mars 1999)
	2-7	Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (RACGFP) Protection gratuite pour les cadres en CNP (mars 1999)
	2-8	Remboursements du Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (RACGFP) et autres remboursements de retenues (mars 1999)
	Chapitre 3
	3-1	Remise des primes au Régime d'assurance-maladie de l'Alberta (mars 1999)
\|	3-2	CS CO-OP et autres coopératives de crédit (mars 2006)
	3-3	Distribution des états imprimés quotidiens et hebdomadaires (mars 1999)
	3-4	Distribution des états imprimés de fin de mois (mars 1999)
	3-5	Remises diverses mensuelles (mars 1999)
	3-6	Remise pour le stationnement (mars 1999)
	3-8	Primes d'assurance-maladie provinciale (mars 1999)
	3-9	Remise pour les obligations d'épargne du Québec (OEQ) (mars 1999)
	3-10	Remise des cotisations syndicales (mars 1999)
\|	3-11	Remise à Centraide (mars 2006)
	Chapitre 4
	4-1	Taxe de vente au détail de lOntario (TVDO) (mars 1999)
	4-2	Remise de l'impôt sur l'assurance-maladie (mars 1999)
	4-3	Taxe de vente du Québec (TVQ) (mars 1999)
	4-4	Rapprochement des comptes de taxes (décembre 2005)
	4-5	Remise d'impôt (mars 1999)
	Chapitre 5
	5-1	Société d'État (mars 1999)
	5-2	Règlement interministériel (RI) non répartis (mars 1999)
\|	5-3	Impôt sur le revenu - Territoires du Nord-Ouest (T.N.-O) (mars 2006)
	Chapitre 6
	6-3	Pension de retraite -- Consignation au ministère 87 et CIP 30 (mai 1997)
	6-4	Remboursement des cotisations (RC) non livrables (mars 1999)
	6-5	Ministère 079 -- Remises de LPFP, RC et PSD (mars 1999)
	Chapitre 7
	7-1	Chèques retournés et annulés (mars 1999)
	7-2	Conciliation de l'émission de paiements (mai 1998)
	Chapitre 8
	8-1	Annulation manuelle des paiements (mars 1999)
	8-2	Paiements manuels (mars 1999)
	8-3	Trop-payé du BRUT au NET (mars 1999)
	8-4	Rupture d'équilibre (mars 1999)
	Chapitre 9
	9-1	Rapprochement des comptes -- États financiers du SRM -- Retenues à la source (Ministère 79) (août 1996)
	9-3	Approbation en vertu des articles 33 et 34 / Autorisation et Authentification éléctroniques (AAE) sur le SFMC (mars 1999)
	9-4	Administration du BCP (mars 1999)
	9-4-1	Enregistrement de contrôle de l'entête du ministère (mars 1999)
	9-4-2	Comptes de passif pour les employeurs à l'extérieur du Trésor (NON-Trésor) (mars 1999)
	9-4-3	Comptes de contrôle pour le ministère 079 (mars 1999)
	9-4-4	Balance de vérification et rapprochement du ministère 079 (mars 1999)
	9-4-5	En déséquilibre (mars 1999)
	9-4-6	Balance de vérification -- Demande d'exécution du SFMC (mars 1999)
	9-4-7	Rapport de fin d'exercice (mars 1999)
	9-4-8	Configuration du compte (mars 1999)
	9-4-9	Rapport d'avant report (mars 1999)
	9-4-10	Roulement du compte général -- Traitement du SFMC (mars 1999)
	9-4-11	Mois comptable (mars 1999)
	9-4-12	Élimination de mars-payé-avril (mars 1999)
	9-4-13	Gestion des tableaux du SRP qui se rapportent à l'article d'exécution ministériel et au code de remboursement (mars 1999)
	9-4-14	Changement d'exercice (mars 1999)
	9-4-15	Services utilitaires génériques (SUG) -- Scission et distribution (mars 1999)
	9-5	Système régional de paye (mars 1999)
	9-6	Système régional d'interface de la paye avec la DBCGC (SRIP/DBCGC) (mars 1999)
	9-7	Signataires autorisés -- Ministères (mars 1999)