Cadre stratégique pour l'agriculture
Première phase rapport final

Cadre stratégique pour l'agriculture
Réunion de consultations
27 mars - 19 juin 2002

1. Introduction

2. PREMIÈRE SÉRIE: 27 mars au 30 avril 2002

3. SECONDE SÉRIE : 1er juin au 19 juin 2002

1. Introduction

En juin 2001, les ministres fédéral, provinciaux et territoriaux de l'Agriculture ont convenu un plan d'action en vue de l'élaboration d'un cadre stratégique propre à favoriser la croissance et la rentabilité du secteur agricole tout au long du XXI^e siècle. Le cadre stratégique pour l'agriculture (CSA) comporte les cinq volets suivants :

• Gestion des risques de l'entreprise;
• Renouveau;
• Salubrité et qualité des aliments;
• Environnement; et
• Science et innovation.

Le CSA a pour but d'accroître la rentabilité du secteur agricole en veillant à ce que le Canada devienne le leader mondial dans le domaine de la salubrité des aliments, de l'innovation et des méthodes de production écologiques. Cet objectif serait atteint en partie par la mise en oeuvre d'une stratégie visant à établir une image de marque canadienne. Le CSA présentera aussi de grands avantages pour les Canadiens dans la mesure où il encouragera une bonne gérance environnementale et de meilleurs systèmes d'assurance de la salubrité et de la qualité des aliments.

Des discussions et des consultations officieuses poussées menées auprès d'un vaste éventail de parties intéressées ont précédé et suivi l'annonce de l'accord conclu en juin 2001.

En mars 2002, le gouvernement du Canada, en collaboration avec les provinces, les territoires et l'industrie, a entrepris une série de consultations nationales officielles sur le CSA. Les gouvernements tenaient à ce que toutes les parties touchées par le cadre stratégique participent à ces consultations et aient l'occasion de faire connaître leur avis. Parmi les participants aux consultations se trouvaient des intervenants du secteur agricole et agroalimentaire, des représentants de tous les maillons de la chaîne de valeur (producteurs, transformateurs, distributeurs et détaillants) ainsi que des intervenants non traditionnels comme les consommateurs, les groupes environnementaux, les universitaires et d'autres intervenants.

Deux séries de consultations ont eu lieu, sans compter les enveloppes-réponses et l'Internet. La première, qui s'est déroulée entre le 27 mars et le 30 avril 2002, visait à recueillir les avis des participants sur l'orientation générale du CSA de même que sur les objectifs proposés pour chacun de ses volets. Les résultats de cette première série de consultations ont été transmis aux ministres fédéral, provinciaux et territoriaux de l'Agriculture réunis à Ottawa, le 6 mai 2002.

Le projet du CSA a été sensiblement modifié pour tenir compte des points de vue exprimés par les divers intervenants. En outre, les consultations ont influé sur l'élaboration de propositions concrètes débattues par les ministres de l'Agriculture à leur réunion de mai, propositions sur lesquelles ils ont alors décidé de tenir d'autres consultations.

La seconde série de consultations s'est tenue entre le 10 et le 19 juin 2002. Elle visait, pour sa part, à discuter plus longuement avec les intervenants de chacun des volets du CSA et à recueillir leurs vues sur les modifications apportées au cadre ainsi que sur les mesures proposées dans la documentation pour assurer sa mise en oeuvre. Les résultats de cette
seconde série ont été présentés aux ministres au cours de la réunion annuelle fédérale-provinciale-territoriale qui a eu lieu à Halifax, le 27 juin 2002.

En plus des rencontres de consultation, plus de deux cents intéressés ont fait parvenir leurs commentaires écrits par la poste, par télécopieur ou par courriel.

Agriculture et Agroalimentaire Canada a confié à GPC International la tâche d'organiser et de mener en tant que tiers ces deux séries de consultations nationales sur le cadre stratégique pour l'agriculture et de faire rapport sur l'issue de ces consultations. Outre qu'ils se sont occupés de tous les préparatifs liés à ces consultations, les membres du personnel de GPC ont aussi agi comme animateurs et rapporteurs durant les discussions tenues à ces réunions.

GPC a produit un rapport ainsi qu'un résumé de rapport pour chacune des réunions. Tous ces documents sont accessibles sur ce site d'Internet du CSA.

Le présent document résume les résultats des deux séries de consultations. Il présente les vues exprimées au cours des séances de consultations elles-mêmes ainsi que dans les évaluations remplies par les participants à la fin de ces séances. En outre, il reflète également des observations écrites transmises à Agriculture et Agroalimentaire Canada directement ou par l'intermédiaire du site d'Internet du CSA.

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