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Normes d'aménagement : Guide de référence technique

Décembre 2004, révisé en octobre 2005

Message du sous-ministre

Aperçu

• À propos de ce document

Section A : Locaux à bureaux à vocation générale

• A1. Introduction
  
  • A1.1 Renseignements généraux et contexte
  • A1.2 Application
    
• A2. Approbations et régie
  
  • A2.1 Conformité aux Normes d'aménagement
  • A2.2 Suivi de la conformité
  • A2.3 Processus d'approbation de non-conformité
  • A2.4 Exigences en matière de présentation au SMA, DGBI
  • A2.5 Critères d'évaluation des demandes de non-conformité
  • A2.6 Cas de non-conformité : tendances et rapports
    
• A3. Normes
  
  • A3.1 Aperçu
  • A3.2 Éléments des travaux d'aménagement et responsabilités relatives au financement
  • A3.3 Allocation de locaux à bureaux et de soutien
  • A3.4 Normes pour les panneaux et les écrans acoustiques du mobilier
    
• A4. Normes techniques particulières
  
  • A4.1 Télécommunications
  • A4.2 Normes particulières de protection contre les incendies pour les besoins financés par les client/LUP
    
• A5. Planification
  
  • A5.1 Planification et conception
  • A5.2 Plans types
    
• A6. Exemples de dessins détaillés
  
  • A6.1 Postes de travail et bureaux
  • A6.2 Locaux de soutien
  • A6.3 Portes et vitrage
    
• A7. Revêtements
  
  • A7.1 Aperçu
  • A7.2 Exemples
    
• A8. Calcul des coûts
  
  • A8.1 Limites des coûts d'aménagement
  • A8.2 Origine du financement pour les éléments des travaux d'aménagement non conformes
  • A8.3 Estimations de coûts
  • A8.4 Coûts directs et indirects supplémentaires
  • A8.5 Contrôle des coûts de réalisation des projets
    
• A9. Formulaires et modèles
  
  • A9.1 Modèle pour l'estimation des coûts d'aménagement
  • A9.2 Estimation des coûts de la phase d'occupation de TPSGC
  • A9.3 Formulaire de surveillance de la conformité

Section B: Locaux des ministres et des sous-ministres

• B1. Introduction

Section C: Locaux à accès restreint et locaux pour fonctions quasi-judiciaires

• C1. Introduction

Ressources

• R1. Glossaire
• R2. Attribution des bureaux fermés

Liste des figures