Sang et sperme de donneur

Sang

• Classification des observations notées durant les inspections des établissements de sang en fonction de leur risque (GUIDE-0061)
• Formulaire et instructions pour la licence d'établissement pour les produits pharmaceutiques
• Directive concernant l'agrément des établissements pour les produits pharmaceutiques et le prix à payer pour les licences d'établissement
• Marche à suivre pour les retraits de produits du marché
• Bonnes pratiques de fabrication (BPF) des drogues visées à l'annexe D partie 2, sang et composants du sang humain

Sperme de donneur

• Lignes directrices et Directives
  • Guide d'interprétation du Règlement sur le traitement et la distribution du sperme destiné à la reproduction assistée (GUIDE-0041)
  • Guide de classification des observations en fonction du risque visant les établissements de sperme
  • Guide du programme d' accès spécial au sperme de donneur - sperme de donneur admissible à une autorisation d' accès spécial
  • Directive de Santé Canada: Exigences techniques en matière d'insémination thérapeutique avec sperme de donneur
  • Guide d'interprétation des sections 2 à 5 du document de la société Canadienne de fertilité et d'andrologie "insémination thérapeutique avec sperme de donneur lignes directrices de l'an 2000
  • Guide du programme d'accès spécial au sperme de donneur: Exigences relatives aux tests alternatifs
  • Guide du Programme des produits thérapeutiques relatif au Programme d'accès spécial au sperme de donneur
  • Mesures pour prévenir la transmission du virus du Nil occidental par les cellules, tissus et organes destinés à la transplantation et la reproduction assistée
• Liste des médecins et des établissements canadiens de traitement, de distribution et/ou d'importation de sperme pour reproduction assistée
• Stratégie d'inspection des établissements de sperme (POLITIQUE-0023)

Guides de mise en force et politiques

• Inspectorat de la Direction générale des produits de santé et des aliments - Politique sur les retraits/rappels (POL-0016)
• Cadre du système qualité 2005
• Politique de conformité et d'application (POL 0001), version 2