Gouvernement du Canada / Government of Canada Symbole du gouvernement du Canada
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Page d'accueil Info sur l'ONGC Programmes et services Publications Comités
 
ONGC - Expérience et excellence
Élaboration des normes
Programmes de certification et d'homologation
Programme de certification du personnel
Programmes d'enregistrement
Activités internationales
Catalogue
Liens connexes
Office des normes générales du Canada
Info sur l'ONGC
Accueil > Normes sur Internet > Agriculture biologique

Agriculture biologique
Information connexe
CAN/CGSB-32.310-2006   CAN/CGSB-32.311-2006
Systèmes de production biologique
Principes généraux et normes de gestion
  Systèmes de production biologique
Listes des substances permises
Téléchargez (PDF 714k)

Objet : Les aliments et autres produits agricoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils proviennent d’un système agricole qui emploie des pratiques de gestion visant à favoriser des écosystèmes propres à assurer une productivité durable...

  Téléchargez (PDF 634k)

Objet : La présente norme contient des informations qui s’ajoutent à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique — Principes généraux et normes de gestion. Elle renferme des exigences concernant l’ajout ou la modification de substances permises....

Plus encore   Plus encore
Communiqués
Ces versions électroniques des normes nationales du Canada sur l'agriculture biologique sont fournies à titre gracieux par Le lien suivant s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Nota : Pour lire la version PDF, vous avez besoin du logiciel Le lien suivant s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Adobe Acrobat Reader 4.0 (ou une version plus récente).

Si nous n'avez pas accès au site de téléchargement d'Adobe, vous pouvez télécharger le logiciel Acrobat Reader d'une Le lien suivant s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre  page accessible.


Conditions et déni de responsabilité concernant la publication électronique

Vous êtes avisés et reconnaissez que les présents documents, de même que les documents qui y sont annexés sont des versions électroniques non officielles de normes nationales. Vous êtes avisés et reconnaissez en outre que le ministre de TPSGC ainsi que les membres du Comité de gestion de rendement de projet de l'ONGC ne peuvent pas être tenus responsables des situations suivantes pour lesquelles ils se dégagent expressément de toute responsabilité :

  • tout écart entre le texte original de l'ONGC et toute version électronique (y compris les versions transmises par Internet) des présentes normes;
     
  • toute matière non à jour contenue dans les versions électroniques des présentes normes mais révisées ou non incluses dans les versions subséquentes des présentes normes.

En cas de divergence, le texte original sur copie papier des présentes normes de l'ONGC ont préséance sur les versions électroniques et peuvent être obtenues à l'adresse suivante :

Poste :

Centre des ventes
Office des normes générales du Canada
Gatineau, Canada
K1A 1G6

Téléphone :

1-800-665-2472 ou 819-956-0425

Courriel :

ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca

Télécopieur :

819-956-5740

   

Pour des renseignements reliés directement aux programmes de l'ONGC,
SVP contactez-nous.
Si vous avez des difficultés techniques, communiquez avec le webmestre de l'ONGC (cgsb.webmaster@tpsgc.gc.ca).


   
Dernière mise à jour : 
Date de révision : 2006-09-01

Haut de la page

1 800 O-Canada
Avis importants