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ISO 14001
(Environnemental)
Introduction
L'Office des normes générales du Canada (ONGC) est
heureux d'offrir un Programme d'enregistrement pour les systèmes
de management environnemental (SME) basé sur la norme ISO
14001 - Systèmes de management environnementale - de l'Organisation
internationale de normalisation (ISO).
La protection de l'environnement est une des grandes préoccupations
de l'heure. Ainsi, les changements climatiques, l'approvisionnement
de la couche d'ozone, la contamination du sol et des eaux souterraines,
la pollution atmosphérique et le traitement des déchets
dangereux sont des sujets auxquels s'intéressent les gouvernements,
l'industrie et le grand public. C'est justement cet intérêt
soutenu envers l'environnement ainsi que la volonté des organismes
de toute sorte à obtenir une gestion saine de l'environnement
qui ont motivé l'élaboration de la norme ISO 14001.
La norme ISO 14001 ne garantit pas
une bonne performance environnementale ni n'entend pas remplacer
les exigences législatives et commerciales, mais elle vise
à:
-
offrir une procédure normalisée pour assurer
la conformité aux exigences,
-
éviter, autant que possible, que des exigences environnementales
ne constituent des obstacles au commerce,
-
constituer, en partie, un moyen de démonstration de
diligence raisonnable en ce qui concerne les responsabilités
envers l'environnement,
-
encourager les employés à améliorer leur
performance environnementale individuelle.
Le programme représente un moyen rentable, commode et systématique
pour démontrer une bonne gérance de l'environnement
et l'imputabilité aux parties intéressées,
notamment le gouvernement, le public, les groupes environnementaux,
les investisseurs et les autres.
Programme d'enregistrement
Le programme d'enregistrement des SME a été élaboré
par l'ONGC afin de distinguer les organismes qui souhaitent démontrer,
par un enregistrement par une tierce partie, leur conformité
à la norme ISO 14001.
Le programme est axé sur la conformité aux lois concernant
la protection de l'environnement et aux autres exigences pertinentes,
sur la prévention de la pollution et sur un engagement envers
l'amélioration continue. Pour être enregistré,
un organisme doit démontrer qu'il possède un SME entièrement
opérationnel en place qui répond aux exigences de
la norme ISO 14001.
Le processus d'enregistrement consiste à revoir la documentation
du SME de l'organisme, à évaluer le niveau d'engagement
envers une performance environnementale accrue et à évaluer
la mise en oeuvre des procédures du SME de l'organisme par
l'entremise d'un audit sur place. Après l'enregistrement,
des audits de suivi sont effectués généralement
sur une base annuelle. Ces audits permettent à l'ONGC et
à d'autres de s'assurer que le SME continue d'être
conforme à la norme ISO 14001.
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