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Santé Canada

Le système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)

Aperçu

Les produits chimiques, tout au long de leur production, de leur manipulation, de leur transport et de leur utilisation, représentent un danger pour la santé humaine et l'environnement.

Le Canada a travaillé avec d'autres pays pour harmoniser les systèmes actuels de communication des dangers pour les produits chimiques afin d'élaborer un système général harmonisé unique pour traiter de la classification des produits chimiques en fonction de leurs risques et pour communiquer l'information connexe par l'entremise d'étiquettes et de fiches signalétiques.

Après plus d'une décennie de travail, le nouveau système général, le Système général harmonisé (SGH) de classification et d'étiquetage des produits chimiques a été adopté par le Conseil économique et social (CES) des Nations Unies en juillet 2003.

Le SGH est fin prêt pour la mise en oeuvre à l'échelle internationale. De nombreux pays, notamment le Canada, commencent à harmoniser les régimes de réglementation existants avec le cadre du SGH.

Dans cette section

Cette section a été conçu pour fournir un guichet unique aux intervenants qui sont intéressés au processus et au progrès de la mise en oeuvre du SGH au Canada.

Le Bureau des services de politiques et de programmes, au sein du Programme de la sécurité des produits de Santé Canada, agit comme coordinateur national pour la mise en oeuvre du SGH au Canada. Contactez-nous pour obtenir de plus amples renseignements ou pour présenter vos observations sur le SGH.

Pour obtenir de plus amples renseignements

Nouveauté Comparaison des recommandations provisoire par secteur ou des options préférées (le 23 février 2006) Comparaison des recommandations provisoire par secteur ou des options préférées (La version PDF s'affichera dans une nouvelle fenêtre) --- un résumé des résultats des déliberations par secteur touché par la mise en oeuvre du SGH. Les consultations techniques ne sont pas terminées et les résultats pourraient changer.

nouvelle fenêtre Le SGH sur le site Web de l'ONU

Le document sur le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage (le Livre mauve) est affiché sur le site Web de l'ONU. La première édition révisée est maintenant disponible.

Une analyse situationnelle provisoire du SGH (Canada) précise les exigences actuelles en matière de communication des renseignements sur les dangers que posent certains produits dans chacun des secteurs susmentionnés ainsi que les exigences du Système.

L'Environmental Protection Agency (Etats-Unis) a publié un "White Paper" sur les nouvelle fenêtre enjeux de planification sur la mise en oeuvre de SGH. (En anglais seulement)

L'Occupational Safety and Health Administration (Etats-Unis) a publié un document intitulénouvelle fenêtre GHS-OSHA Hazard Communications Systems Comparison et a ajouté une révision de sa norme de communication des dangers dans le <Federal Register Semiannual Regulatory Agenda>. Voir
Le lien suivant s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Sequence Number 1931 Hazard Communication. (En anglais seulement)

La Commission européenne a publié un document intitulé Le lien suivant s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Comparison between EU and GHS Criteria Human Health and Environment. (En anglais seulement)

Mise à jour : 2006-09-08 Haut de la page